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Guide du Club
Activités Sportives
Assurances
Finances - Comptabilité
Juridique et Réglementaire
Licences
Technique
Social
Vie du club
Ce guide est le vôtre. Fonds documentaire interactif et évolutif, il est mis à jour
régulièrement. Remarques, propositions, ajouts, n’hésitez-pas à nous en faire
part à l’adresse suivante : info-clubs@atlantique-foot.fr.
Guide du Club
Activités Sportives
ARBITRES
Référent : Christine FLEURY – christine.fleury@atlantique.fff.fr
Circulaire Licence-Dossier médical arbitre
Dossier médical arbitre de district
Dossier médical arbitre de ligue
Note d’instruction dossier médical
Lettre Médicale 1 & 2
Liste des médecins Fédéraux
Circulaire « Indisponibilité Arbitre »
Rapport Arbitre
Circulaire Arbitres « Terrains Impraticables
Feuille de frais de déplacement
Note sur les premiers tours de Coupe Nationale
CALENDRIERS
Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – competitions@atlantique.fff.fr
Calendrier Général
Division Honneur Intersport
Division Régionale Supérieure
Division Régionale Honneur
Promotion Honneur
Division Honneur Féminine
Promotion Honneur Féminine
Promotion Honneur Féminine – deuxième phase
Championnat U18 Féminine – Phase 2
Futsal
ELITE U19
U19 - Division Honneur
ELITE U17
U17 - Division Honneur
U17 – Division Honneur – Phase 2
U17 – Division Régionale Supérieure – Phase 2
U17 - Promotion Honneur
ELITE U15
U15 – Division Honneur
U15 – Division HONNEUR – Phase 2
U15 - Promotion Honneur
U15 – Promotion Honneur – Phase 2
ELITE U14 – Phase 2
U14 – Promotion Honneur
U14 – Promotion Honneur – Phase 2
LAF – 30/06/2015
Saison 2015-2016
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Guide du Club
CHALLENGES
Référent : Alain JAUMOUILLE – alain.jaumouille@atlantique.fff.fr
Challenge de la Sportivité « Jeunes – Seniors (masculins/Féminins) »
Règlement
Fiche arbitre
CHAMPIONNATS REGIONAUX
Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – competitions@atlantique.fff.fr
Pré-Engagements – Procédure (en attente de mise à jour)
Desiderata clubs (en attente de mise à jour)
Article 66 – Équipes de jeunes
Cahier des charges de la Division Honneur
Règlements :
Championnats Régionaux Seniors
Championnat Régional Football diversifié (Foot Entreprise, Futsal et Loisir)
Championnats Régionaux Jeunes
Championnats Régionaux Féminins de l’Atlantique
Règles d’accession et de rétrogradation :
Championnats Régionaux Seniors (cf. a.41)
Championnat Régional Football Entreprise (cf. a.5)
Championnats Régionaux Jeunes (cf. a.27)
Championnats Régionaux Féminins (cf. a.10)
Tableaux des accessions et des rétrogradations
Tableau Accessions et Rétrogradations Championnat Seniors
Tableau Accessions et Rétrogradations Championnat Jeunes 1ère phase à 2ème phase
COUPES
Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – competitions@atlantique.fff.fr
Engagements – Procédure (en attente de mise à jour)
Règlements :
Coupe de France – Règlement FFF
Coupe de France – Règlement LAF des six premiers tours
Coupe Gambardella Crédit Agricole - Règlement FFF
Coupe Gambardella Crédit Agricole - Règlement LAF de l’Épreuve Éliminatoire
Championnat National Football Entreprise
Coupe de France Féminine
Coupe Nationale Futsal
Coupes Atlantique (Seniors, U19, Féminine, Foot Entreprise et Fémina U19)
Les tirs au but du point de réparation
Organisation des finales de Coupes Atlantique :
Dossier de demande d’organisation des finales régionales (en attente de mise à jour)
LAF – 30/06/2015
Saison 2015-2016
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Guide du Club
GESTION DES RENCONTRES
Référents : Gilles DAVID et Alain JAUMOUILLE – competitions@atlantique.fff.fr
Heure officielle des matchs
Demande de modification au calendrier – Championnats
Demande de modification au calendrier – Coupes
Changement de date des deux derniers matchs de championnat
Feuille de match + Annexe
Feuille de match Futsal + Annexe
Feuille de Défi-Jonglage
Nouvelle Procédure Feuille de Match
Informations sur la gestion des intempéries
Procédure Intempéries
Formulaire Intempéries
Saisie des résultats (cf. a.103)
Envoi de la feuille de match (cf. a.102)
Footclubs : (Renseignements disponibles sur votre Footclubs)
Consultation des feuilles de match
Rôle du délégué
Rapport du Délégué
Rapport Complémentaire du Délégué
Rapport Délégué Futsal
La réserve (cf. a.141 et suivants), la réclamation (cf. a186 et suivants)
La réserve (exemple de rédaction)
La réclamation (exemple de rédaction)
Participation aux rencontres :
Mutés supplémentaires
Liste des clubs bénéficiant d’un ou deux mutés supplémentaires
Participation en équipe inférieure (cf. a128)
Participation en équipe inférieure et dernières rencontres des championnats
Matchs remis ou à rejouer et qualification des joueurs
Remplacement Joueurs/Joueuses (cf. 144)
Spécificités :
Coupe de France (cf. a.3)
Coupe Gambardella Crédit Agricole (cf. a.3)
Protocole d’après-match pour les compétitions jeunes
Tournois et matchs amicaux
FEUILLE DE MATCH INFORMATISEE
Référent : Alain JAUMOUILLE – alain.jaumouille@atlantique.fff.fr
Guide Utilisateur version 2.2
Procédure pour télécharger l’application FMI sur tablette ANDROID
Codes blessures et discipline
LAF – 30/06/2015
Saison 2015-2016
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Guide du Club
DISCIPLINE
Référent : Alain JAUMOUILLE – alain.jaumouille@atlantique.fff.fr
Informations Disciplinaires
Barème disciplinaire
Purge des suspensions et matchs à rejouer
Article 39 bis du règlement des championnats Seniors de la LAF
Observatoire sur les comportements – Fiche de signalement d’incident
Assurances
MUTUELLE DES SPORTIFS
Référent : Alain GUIGNARD – alain.guignard@mutuelle-des-sportifs.com
Résumé des garanties
Déclaration d’accident en ligne - Clubs
Déclaration d’accident en ligne - Licenciés
Déclaration d’accident téléchargeable, non remplissable en ligne
Processus de déclaration d’accident en ligne
Demande d’adhésion Sportmut Foot
Demande d’adhésion Sportmut Foot Collectif
Notice d’information Responsabilité Civile
Notice d’Assurance Atlantique Complémentaire
Notice d’information Individuelle Accident
Garanties relatives au transport de joueurs par bénévoles
Finances - Comptabilité
Référent : Stéphanie LERAY – stephanie.leray@atlantique.fff.fr
Dispositions financières 2015-2016 – Annexe 7 des R.O. de la L.A.F.
Dispositions financières 2014-2015 – Annexe 7 des R.O. de la L.A.F.
Caisses de péréquation :
Championnats Seniors
Championnats Jeunes
Championnats jeunes – Phase 2
Championnat Féminin DH et PH
Championnat Féminin PH – Phase 2
Championnat Féminin U18 – Phase 2
Championnat Futsal
Budget Club Type
Consultation et édition du compte Footclubs
Reçu dons aux œuvres
Réduction d’impôts pour les bénévoles
Tarifs des Licences 2015-2016
Tarifs des Licences 2014-2015
Caisse d’Entraide et de Solidarité
Demande de prêt d’honneur
LAF – 30/06/2015
Saison 2015-2016
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Guide du Club
Social
Référents : Stéphanie LERAY – stephanie.leray@atlantique.fff.fr et Julien LEROY – julien.leroy@atlantique.fff.fr
Convention Collective Nationale du Sport
Note d’informations Sociales
Rupture Conventionnelle
Éducateur et Prestation de Service
Licences
Référents : Brigitte HUCHET et Odile LERAY – licences@atlantique.fff.fr
Guide de Procédure pour la délivrance des Licences
Circulaire Licences 2015-2016
Assistance Licences
Foire aux questions
Formulaires de surclassement U16 et U17
Participation en catégorie inférieure
Formulaire de demande de licence :
Joueurs/Dirigeants
Éducateurs Fédéral/Technique Régional/Technique National
Gratuité Licences Féminines (1ère licence)
Arbitres
Licences demandées après le 31 janvier
Demande de licences pour mineurs étrangers
Footclubs : (Renseignements disponibles sur votre Footclubs) : Accès à Footclubs
Obligations Licences dirigeants par clubs
Juridique et Réglementaire
Référent : Julien LEROY – julien.leroy@atlantique.fff.fr
Règlements Généraux L.A.F.
Règlements Généraux F.F.F.
Guide juridique et fiscal de l’association :
Autorisation parentale d’intervention des professionnels de santé
Dédit de formation et reconnaissance de dettes
Droit à l’image des licenciés
Protection pénale des arbitres et responsabilité des licenciés
Radiation d’un adhérent
Responsabilité disciplinaire des clubs du fait de leurs supporters
Vols vestiaires et responsabilité de l’association
Défaut de qualification - réserve, réclamation, évocation
Utilisation des buts mobiles
LAF – 30/06/2015
Saison 2015-2016
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Guide du Club
Technique
Référent : Aurélie LONGEPE – aurelie.longepe@atlantique.fff.fr
Calendrier des formations Techniques
Cahier Technique
Carte Professionnelle
Certifications – Rapport de Stage
Séance type
Demande de Dérogation LIGUES Accession
Demande de Dérogation FFF Accession
Demande de Dérogation FFF Promo Interne
Encadrement Technique – Club et Entraineurs
Licence Éducateur Fédéral
Statut des Educateurs et Entraîneur du Football Fédéral
Vie du Club
CLUBS
Référent : Bernadette REYBEROLLE – bernadette.reyberolle@atlantique.fff.fr
Création de club
Fusions
Groupements (cf. a.73)
Inactivité et Reprise d’activité (cf. a.40 et suivants)
Inactivité Partielle ou Total et Cachet mutation
Correspondance avec la Ligue
Procédure Configuration Messagerie Officielle
Encadrement des Mineurs et Casier judiciaire
DISTINCTIONS
Référent : Brigitte HUCHET – brigitte.huchet@atlantique.fff.fr
Dossier de demande de médaille
Barème d’attribution des distinctions
Conditions d’attribution des distinctions
TERRAINS
Référent : Bernadette REYBEROLLE – bernadette.reyberolle@atlantique.fff.fr
Appel a projet Horizon Bleu 2016
F.A.F.A
Règlement des terrains et installations sportives
LAF – 30/06/2015
Saison 2015-2016
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