1. No category

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Manuel 14P
ÉTAT-MAJOR
DES ARMÉES
CENTRE D’IDENTIFICATION
DES MATERIELS DE LA DEFENSE
MANUEL D’IDENTIFICATION DES MATERIELS
Tome 14P
relatif aux
PROCÉDURES
Version 2.8
du 09 avril 2015
La version en vigueur de ce document est celle accessible via le portail internet du CIMD.
S’assurer de la validité de toute copie avant usage.
Route de Laillé - BP 10 – 35998 RENNES CEDEX 9 - Téléphone : 02 90 22 61 00 - Télécopie : 02 90 22 60 94
E-mail : soutien.sacral@cimd.interarmees.defense.gouv.fr
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 2 / 9
CYCLE DE VALIDATION
Rédaction
Validation
Approbation
CIMD / BMPT / PTN
Bureau Méthode et
Pilotage Technique
Date :
CIMD / Chef BMPT
CIMD / Chef Division
Opérationnelle
Date :
Date :
Visa : sur exemplaire de référence
Visa : sur exemplaire de
Visa : sur exemplaire de
référence
référence
MODIFICATIONS
Numéro version
Paragraphe /
Table
Date
Modification / Origine
Version 1
Modification n° 1
Modification n° 2
Modification n° 3
Modification n° 4
Version 2
Tous
«
«
«
«
«
Avril 1986
Octobre 1986
Octobre 1987
Mai 1988
Juin 1993
Juillet 2006
Version 2.1
Version 2.2
Version 2.3
«
«
§ 3.6 et 3.7.1
Doc. entier
Juillet 2009
Décembre 2009
Juillet 2010
Version 2.4
Doc. entier
Juin 2011
Version 2.5
§2
Mai 2012
Version 2.6
§2
Octobre 2012
Version 2.7
§2
Février 2013
Version 2.8
§2
09/04/2015
Edition du document dans son intégralité
Refonte du document : passage en édition
numérique et prise en compte de l’outil
SACRAL
Ajout fiches FP020 et FP022
Ajout fiches FP021 et FP023
Mise en forme du 14-P selon modèle de
référence (note CIMD n°614 du 16 mars
2010).
Ajout fiches FP024, FP027, FP028 et
FP029.
Ajout fiches 14P-FP030 et FP035.
Mise à jour des numéros de version.
Mise à jour version 14P-FP013, 14P-016,
14P-FP017, 14P-FP020, 14P-FP022-fr et
14P-FP023.
Ajout fiche 14P-FP026.
Ajout fiche 14P-FP038
Mise à jour version 14P-FP003, 14PFP024, 14P-FP026.
Changement d’ordre des colonnes de la
liste des fiches (§ 2).
Mise à jour version 14P-FP013.
Mise à jour version 14P-FP014
Mise à jour version 14P-FP016
Mise à jour version 14P-FP030
Ajout fiche 14P-FP032.
Ajout fiche 14p-FP034
Ajout fiche 14p-FP036
Ajout fiche 14P-FP039.
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 2 sur 9
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 3 / 9
DIFFUSION
Le présent manuel des Procédures 14P est mis à disposition sur le portail internet et intradef du
CIMD : > http://www.cimd.interarmees.defense.gouv.fr >…> Documentation > Publications françaises.
GESTIONNAIRE
Le manuel d’identification des matériels est publié et tenu à jour par le Centre d'Identification des
Matériels de la Défense (CIMD). Les remarques et suggestions concernant ce manuel sont à adresser
au
Centre d’Identification des Matériels de la Défense
Bureau Méthode et Pilotage Technique
BP 10 – 35998 RENNES CEDEX 9
Téléphone : 02 90 22 61 00 - Télécopie : 02 90 22 60 94
E-mail : soutien.sacral@cimd.interarmees.defense.gouv.fr
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 3 sur 9
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 4 / 9
OBJET
Le manuel d'identification des matériels régit au plan national le système de nomenclature OTAN et
son fonctionnement. Il expose les principes, les responsabilités, les procédures de mise en œuvre et
les règles relatives au traitement automatique de données permettant d'identifier les articles de
ravitaillement.
DOMAINE D’APPLICATION
Le manuel est plus particulièrement destiné aux services du ministère de la défense chargés de
l'identification des fournitures et des matériels approvisionnés pour le compte des armées, aux
titulaires de contrat et aux sociétés de service spécialisées en travaux de nomenclature
La connaissance de ce manuel est également nécessaire :
−
aux services logistiques et aux organismes traitant d'interchangeabilité et de
normalisation afin qu’ils exploitent au mieux les informations contenues dans les
données d’identifications des articles.
−
aux services techniques chargés de définir les articles de ravitaillement.
CONSTITUTION
Le manuel est constitué de cinq tomes :
Tome Titre
Contenu
14N
Manuel de
Définition des principes et des règles de procédure du système
nomenclature
d’identification et de classification des articles de ravitaillement.
14P
Manuel des procédures Procédures de mise en œuvre des règles définies dans le manuel
de nomenclature.
14S
Manuel des segments
et opérations
Format des segments et des opérations qui permettent la
transmission des informations.
14T
Manuel des tables
Tables des valeurs des données et les codes à utiliser pour la
codification.
14C
Manuel de contrôle
Points de contrôle des travaux de codification, méthodes de
contrôle et critères de qualité admissibles.
REFERENCES
Instruction n° 1444/DEF/EMA/OL/4 du 12 août 1993, relative à la nomenclature "système OTAN" et
aux missions du centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).
Manuel OTAN de codification ACodP-1 publié et tenu à jour semestriellement par l'agence OTAN de
soutien – NSPA - sous l'autorité du Groupe OTAN des directeurs nationaux pour la codification
(AC/135).
TERMINOLOGIE ET ABREVIATIONS
CIMD
: Centre d'Identification des Matériels de la Défense
NSPA
: NATO Support Agency
OTAN
: Organisation du Traité de l’Atlantique Nord
L’ensemble des termes et abréviations utilisés dans le système de nomenclature OTAN est développé
dans les tables T-101 à T-103 du manuel des tables 14T.
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 4 sur 9
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 5 / 9
Sommaire
Objet .............................................................................................................................................. 4
Domaine d’application ................................................................................................................... 4
Constitution .................................................................................................................................... 4
Références..................................................................................................................................... 4
Terminologie et abréviations.......................................................................................................... 4
1.
Contenu du manuel 14P ................................................................................................................. 5
2.
Liste des fiches ............................................................................................................................... 5
3.
Répartition des fiches par rubrique de la Nomenclature. ............................................................... 6
**********
1. Contenu du manuel 14P
Le manuel recense les fiches de procédures en cours de validité.
Elles sont désignées par leur libellé suivi de leur numéro de référence.
Les fiches de procédures sont mises à dispositions des codificateurs dans l'espace professionnel du portail
du CIMD (rubrique " Documentations et comptes-rendus > Procédures de nomenclature").
Elles peuvent être fournies à la demande exprimée auprès de l'équipe soutien par courriel (cf. § Gestion).
2. Liste des fiches
Numéro
Titre de la fiche
Version en cours
14P-FP001
Message aux relais locaux
Version 2.0
14P-FP002
MessageHot-Line
Version 3.0
14P-FP003
Identification des articles certifiés « ROHS »
Version 1.3
14P-FP004
Demande d’acquisition de fichier d’articles à codifier
Version 0.3
14P-FP005
Elaboration et diffusion des messages
Version 0.1
14P-FP006
Introduction d’une référence IREF0 au FGI
Version 1.1
14P-FP007
Livraison partielle des travaux d’identification
Version 0.1
14P-FP008
Identification des matières et substances dangereuses
Version 1.0
14P-FP009
Identification d'un AR à concept restreint
Version 1.2
14P-FP010
Demande d’acquisition de fichier d’articles à réviser
Version 0.1
14P-FP011
Instruire une Proposition de Révision des Données
d'Identification (PRDI)
Version 1.0
14P-FP012
Demande de changement de la position d’un NOI
Version 0.3
14P-FP013
Accueil d’une LAR ou délégation à un sous-traitant par un
COCOID-Etatique
Version 1.5
14P-FP014
Déclaration par un COCOID d’une LAR codifiée
Version 1.1
14P-FP015
Mode opératoire d’attribution d’un code Ncage français
Version 3.0
14P-FP016
Demande d’évolution des Référentiels OTAN
Version 1.3
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 5 sur 9
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 6 / 9
Numéro
Version en cours
Titre de la fiche
14P-FP017
Ecriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD)
Version 1.7
14P-FP020
Accueil d’une LAR dans SACRAL par un responsable
d’organisme sous-traitant
Version 1.3
14P-FP021
Abonnement et désabonnement réalisés au format NADEX
Version 1.1
14P-FP022-en File transfert via the FTP tool
Version 1.1
14P-FP022-fr
Transfert de fichier via l’outil FTP
Version 1.1
14P-FP023
Réalisation de l’audit technique des sociétés de service
Version 1.3
14P-FP024
Nommer et ajouter les documents techniques dans SACRAL
Version 1.1
14P-FP026
Codifier les très longues références
Version 1.1
14P-FP027
Attribution du RCDD
Version 1.0
14P-FP028
Attribution des utilisateurs (UT) des NNO
Version 1.0
14P-FP029
Organisation nationale de la Nomenclature et AH
Version 1.1
14P-FP030
Modalités de mise en œuvre de l’identification OTAN dans les
opérations d’armement
Version 1.4
14P-FP032
Codification OTAN des matériels acquis par la DIRISI
Version 1.0
14P-FP034
Traitement des demandes de dérogation à l’insertion de la
clause de codification
Version 1.0
14P-FP035
Réalisation de l’audit technique d’une section de codification
étatique
Version 1.0
14P-FP036
Codification OTAN ASDS2000M
Version 1.0
14P-FP036
NATO Codification ASDS2000M
Version 1.0
14P-FP038
Codification des articles non IPD avec conditionnements
multiples
Version 1.0
14P-FP039
Révision du NNO réutilisé
Version 1.0
3. Répartition des fiches par rubrique de la Nomenclature.
Les fiches de procédures sont ordonnées par rubriques qui reprennent, de manière synthétique, celles du
manuel de nomenclature 14N. Une même fiche peut être inscrite sous plusieurs rubriques.
3.1. Doctrines et principes du système de nomenclature OTAN
3.1.1.
La clause de codification
Traitement des demandes de dérogation à l’insertion de la clause de codification
3.2. Organisation du système national de codification OTAN (SNCO)
3.2.1. Les organismes
Organisation nationale de la Nomenclature et AH
3.2.2. Gestion de la documentation du SNCO
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 6 sur 9
14P-FP029
14P-FP034
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 7 / 9
Nommer et ajouter les documents techniques dans SACRAL
14P-FP024
3.2.3. Le soutien des utilisateurs
Elaboration et diffusion des messages
14P-FP005
Message aux relais locaux
14P-FP001
MessageHot-Line
14P-FP002
3.3. Identification des articles
Modalités de mise en œuvre de l’identification OTAN
dans les opérations d’armement
14P-FP30
Modalités nationales de codification OTAN des articles de
ravitaillement dans le cadre de l’application de la spécification
ASD S2000M
14P-FP036-fr
NATO Codification ASDS2000M
14P-FP036-en
3.3.1. Accueil des fichiers de liste d’article
Demande d’acquisition de fichier d’articles à codifier
14P-FP004
Accueil d’une LAR ou délégation à un sous-traitant par un
COCOID étatique
14P-FP013
Accueil d’une LAR dans SACRAL par un responsable d’organisme
sous-traitant
14P-FP020
3.3.2. Identification d’un article national
Codification OTAN des matériels acquis par la DIRISI
14P-FP032
Identification des articles certifiés « ROHS »
14P-FP003
Introduction d’une référence IREF0 au FGI
14P-FP006
Identification des matières et substances dangereuses
14P-FP008
Identification d'un AR à concept restreint
14P-FP009
[Ecriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD)
14P-FP017]
[Codifier les très longues références
14P-FP026]
[Codification des articles non IPD avec conditionnements multiples 14P-FP038]
3.3.3. Demande identification d’un article étranger
3.3.4. Les doubles identifications
3.3.5. Description des articles
3.3.6. Références
Ecriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD)
14P-FP017
Codifier les très longues références
14P-FP026
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 7 sur 9
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 8 / 9
Attribution du RCDD
14P-FP027
Codification des articles non IPD avec conditionnements multiples 14P-FP038
3.3.7. Utilisateurs
Attribution des utilisateurs (UT) des NNO
14P-FP029
3.4. Mise à jour des identifications
3.4.1. Généralité
Révision du NNO réutilisé
14P-FP039
3.4.2. Accueil de fichiers de NOI à réviser
Demande d’acquisition de fichier d’articles à réviser
14P-FP010
3.4.3. Collaboration avant révision d’une identification (PRDI)
Instruire une Proposition de Révision des Données d'Identification
(PRDI)
14P-FP011
3.4.4. Modification des Groupe-Fabricant Référence (GFR)
Révision du NNO réutilisé
14P-FP039
3.4.5. Annulation d’une identification
Demande de changement de la position d’un NOI
14P-FP012
3.4.6. Abandon d’une identification
3.4.7. Rétablissement d’une identification
[Demande de changement de la position d’un NOI
14P-FP012]
3.5. Normalisation des approvisionnements
3.6. Contrôle des identifications
Réalisation de l’audit technique des sociétés de service
14P-FP023
Réalisation de l’audit technique d’une section de codification
étatique
14P-FP035
3.7. Diffusion des identifications
3.7.1. Abonnements
Abonnement et désabonnement réalisés au format NADEX
14P-FP021
Attribution des utilisateurs (UT) des NNO
14P-FP028
3.7.2. Diffusion
Livraison partielle des travaux d’identification
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 8 sur 9
14P-FP007
CIMD
Manuel des procédures
Version 2.8
09/04/2015
14-P
Page 9 / 9
Déclaration par un COCOID d’une LAR codifiée
14P-FP014
[Erreur ! Liaison incorrecte.]
3.8. Les référentiels de la nomenclature OTAN
Demande d’évolution des Référentiels OTAN
14P-FP016
3.8.1. Noms et dénominations des articles
3.8.2. Classification
3.8.3. Questionnaires de description
3.8.4. Entreprises
Mode opératoire d’attribution d’un code Ncage français
14P-FP015
3.9. Outils d’identification et de consultation
3.9.1. L’outil SACRAL
Nommer et ajouter les documents techniques dans SACRAL
14P-FP024
3.9.2. La publication SOPR@NO
3.9.3. Le portail web du CIMD
3.9.4. Le fichier général des identifications (FGI)
Révision du NNO réutilisé
14P-FP039
3.9.5. La liste des dénominations
3.9.6. La liste des groupes et classes
3.9.7. Le transfert de fichier
Transfert de fichier via l’outil FTP
14P-FP022-fr
File transfert via the FTP tool
14P-FP022-en
*******
20130211_NP_CIMD_BMPT_14P-Manuel-des-Procédures-V2-8Page 9 sur 9