1. No category

MINISTÈRE DE LA DÉFENSE
Manuel 14T
ÉTAT-MAJOR
DES ARMÉES
CENTRE D’IDENTIFICATION
DES MATERIELS DE LA DEFENSE
MANUEL D’IDENTIFICATION DES MATERIELS
Tome 14T
relatif aux
TABLES
Version 2.21
du 18 mai 2015
La version en vigueur de ce document est celle accessible via le portail internet du CIMD.
S’assurer de la validité de toute copie avant usage.
BP 10 – 35998 RENNES CEDEX 9 – Tél. : 02.90 22 61 00 - Fax : 02.90 22 60 94
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CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
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CYCLE DE VALIDATION
Rédaction
Validation
Approbation
CIMD / BMPT / PTN
Bureau Méthode et Pilotage
Technique
Date et visa : sur exemplaire de
CIMD / Chef BMPT
CIMD / Chef Division
Opérationnelle
Date et visa : sur exemplaire de
Date et visa: sur exemplaire de
référence
référence
référence
MODIFICATIONS
N° édit/modif.
ère
1
Paragraphe /
Table
Date
Modification / Origine
Elaboré par refonte des manuels 14-N 3 édition de sept.
1987 et 14-P édition d’avril 1986.
Modificatif n°1
Modificatif n°2
Modificatif n°3
Modificatif n°4
Modificatif n°5
Modificatif n°6
Modificatif n°7
Modificatif n°8
Modificatif n°9
Dématérialisation du manuel 14-T
Voir tableau des mises à jour de la table T-305.
Voir tableau des mises à jour de la table T-322.
Voir tableau des mises à jour de la table T-211.
Voir tableau des mises à jour de la table T-322.
Voir tableau des mises à jour de la table T-307.
Voir tableau des mises à jour de la table T-321
Voir tableau des mises à jour de la table T-312
Voir tableau des mises à jour de la table T-330
Revue complète du manuel => voir tableau des mises à
jour des tables conservées ou créées.
Suppression de la table (FE2009-001)
Suppression de la table (FE2009-004)
Suppression de la table (FE2009-002)
Suppression de la table (FE2009-009)
Suppression de la table (FE2009-005)
Suppression de la table (FE2009-007)
Suppression de la table (FE2009-007)
Suppression dérogation PRDI orga 96.
Ajout et modif. de données "pays" (FE2009-013)
Modif. code KIT et libellé code BA. (FE2009-014)
Modification de la note 8. (FE2009-015)
Voir tableau des mises à jour de la table T-334
Ajout NDD (FE2009-020).
Voir tableau des mises à jour de la table T-329.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-211.
édition
-
Juin 1995
V1-1
V1-2
V1-3
V1-4
V1-5
V1-6
V1-7
V1-8
V1-9
ème
2 édition
V2.1
V2.2
V2.3
V2.4
V2.5
-
V2.6
V2.7
V2.8
Table 305
Table 322
Table 211
Table 322
Table 307
Table 321
Table 312
Table 330
Manuel complet
Avril 1996
Juin 1996
Nov. 1996
Jan. 1997
Juin 1997
Déc. 1997
Sept. 1997
Sept. 1998
Nov. 1998
Avril 2004
14 avril 2004
19 oct 2004
25 oct 2004
09 nov 2004
02 fév 2005
14 mars 2005
31 mars 2005
01/04/2005
Mars 2009
V2.9
"
"
"
V2.10
"
"
"
"
Table 310
Table 323
Table 325
Table 328
Table 331
Table 401
Table 409
Table 213
Table 202
Table 336
Table 334
Table 334
Tables 101 et 103
Table 329
Table 202 (§ D)
Table 211
«
«
«
«
«
«
«
25 mars 2009
09 avril 2009
10 avril 2009
23 avril 2009
29 mai 2009
18 juin 2009
09 juil. 2009
21 juil. 2009
25 août 2009
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
ème
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
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N° édit/modif.
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"
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V2.12
"
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«
«
Paragraphe /
Table
Table 103
Tables 101 , 102
et 103
Table T-322
Table T-215
Table T-101 et
102.
Table T-103
Table T-202
Table T-336
Table 202 (§ D)
Table 202 (§ D)
Table 202 (§ D)
Table 336
Table 101
Table 102
Table 103
Table 202 (§ D)
Table 202 (§ D)
Tables 101 et 103
Table 202 (§ D)
Table 312
Doc. entier
V2.13
«
«
«
«
«
«
V2.14
Table T202 (§ D)
Table T213
Table T304
Table T317
Table T333
Table T335
Table T336
Doc. entier
22/03/2011
«
«
«
«
«
«
05/09/2011
«
Table T202 (§ D)
Table T303
Table T315
Table T317
Table T335
Table T336
Table T101
Table T102
Table T103
Table T202 (§ A)
Table T202 (§ D)
Table T203
Table T216
Table T302
Table T312
Table T319
Table T501
Table T502
Table T503
Table T504
«
«
«
«
«
«
31/01/2012
31/01/2012
30/01/2012
01/02/2012
21/02/2012
03/02/2012
24/02/2012
31/01/2012
31/01/2012
23/09/2011
«
«
«
«
V2.11
"
"
"
"
«
«
«
«
V2.15
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
Date
Modification / Origine
26 août 2009
31 août 2009
Voir tableau des mises à jour de la table T-103.
Suppression NDD 0855 (cf. ACodP-1 de juillet 2009).
07 sept. 2009
13 oct. 2009
09 nov. 2009
Voir tableau des mises à jour de la table T-322.
Voir tableau des mises à jour de la table T-215.
Suppression NDD F502 et F503 (FE2009-025)
Suppression NDD F923 et F911 (FE2009-026)
Voir tableau des mises à jour de la table T-103.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-336.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-336.
Voir tableau des mises à jour de la table T-101.
Voir tableau des mises à jour de la table T-102.
Voir tableau des mises à jour de la table T-103.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour tables T-101 et T-103
Voir tableau des mises à jour de la table T-202.
Voir tableau des mises à jour de la table T-312.
Mise en forme selon modèle de référence (note CIMD
n°614 du 16 mars 2010).
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T213.
Voir tableau des mises à jour de la table T304.
Voir tableau des mises à jour de la table T317.
Voir tableau des mises à jour de la table T312.
Voir tableau des mises à jour de la table T335.
Voir tableau des mises à jour de la table T336.
Changement de « DLIS » par « DLA logistics Information
Service » [FE2011-025].
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T303.
Voir tableau des mises à jour de la table T315.
Voir tableau des mises à jour de la table T317.
Voir tableau des mises à jour de la table T335
Voir tableau des mises à jour de la table T336.
Voir tableau des mises à jour de la table T101.
Voir tableau des mises à jour de la table T102.
Voir tableau des mises à jour de la table T103.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T203.
Création de la table
Voir tableau des mises à jour de la table T302.
Voir tableau des mises à jour de la table T312.
Voir tableau des mises à jour de la table T319.
Voir tableau des mises à jour de la table T501.
Voir tableau des mises à jour de la table T502.
Voir tableau des mises à jour de la table T503.
Voir tableau des mises à jour de la table T504.
09 nov. 2009
10 nov. 2009
18 janv. 2010
09/02/2010
15/03/2010
24/03/2010
26/03/2010
30/03/2010
30/03/2010
30/03/2010
09/04/2010
04/05/2010
25/05/2010
«
11/06/2010
22/06/2010
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
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N° édit/modif.
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«
V2.16
"
"
"
"
"
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"
"
"
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V2.17
«
«
«
«
«
«
V2.18
«
«
«
«
«
«
«
«
V2.19
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
«
V2.20
Paragraphe /
Table
Table T505
Table T506
Table T507
Table T508
Table T101
Table T202 (§ D)
Table T202 (§ D)
Table T210
Table T211
Table T217
Table T316
Table T317
Table T335
Table T337
Table T338
Doc. entier
Table T202 (§ A)
Table T202 (§ D)
Table T216
Table T217
Table T218
Table T219
Table T220
Table T309
Table T202 (§ A)
Table T202 (§ D)
Table T211
Table T217
Table T218
Table T314
Table T317
Table T319
Table T329
Table T101
Table T102
Table T103
Table T202 (§ A)
Table T205
Table T210
Table T220
Table T305
Table T309
Table T313
Table T319
Table T322
Table T330
Table T337
Table T502
Table T202
Table T205
Table T218
Table T221
Table T304
Date
«
«
«
«
27/08/2012
03-23/04/2012
11/06/2012
23/04/2012
18/07/2010
29/08/2012
27/08/2012
20/04/2012
20/08/2012
21/08/2012
22/08/2012
02/07/2012
03/01/2013
18/09/2012
07/11/2012
14/01/2013
28/09/2012
10/01/2013
14/01/2013
26/11/2012
26/02/2013
04/02/2013
18/07/2010
26/02/2013
04/02/2013
13/05/2013
14/05/2013
14/05/2013
14/05/2013
02/09/2013
02/09/2013
02/09/2013
01/07/2013
11/09/2013
04/06/2013
06/09/2013
10/09/2013
05/12/2013
10/09/2013
13/09/2013
09/10/2013
02/09/2013
09/09/2013
05/06/2013
17/04/2014
17/04/2014
17/04/2014
16/05/2014
16/05/2014
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Modification / Origine
Voir tableau des mises à jour de la table T505.
Voir tableau des mises à jour de la table T506.
Voir tableau des mises à jour de la table T507.
Voir tableau des mises à jour de la table T508.
Voir tableau des mises à jour de la table T101.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T210.
Voir tableau des mises à jour de la table T211.
Création de la table [Fiche évo. FE2011-004].
Voir tableau des mises à jour de la table T316.
Voir tableau des mises à jour de la table T317.
Voir tableau des mises à jour de la table T335.
Création de la table [Fiche évo. FE2012-002].
Création de la table [Fiche évo. FE2012-005].
NAMSA remplacée par NSPA [Fiche évo. FE2012-015].
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T216.
Création de la table [Fiche évo. FE2011-004].
Création de la table [Fiche évo. FE2012-025]
Création de la table [Fiche évo. FE2012-019].
Création de la table [Fiche évo. FE2012-018].
Voir tableau des mises à jour de la table T309.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T211.
Voir tableau des mises à jour de la table T217.
Voir tableau des mises à jour de la table T218
Voir tableau des mises à jour de la table T314
Voir tableau des mises à jour de la table T317.
Voir tableau des mises à jour de la table T319.
Voir tableau des mises à jour de la table T329.
Voir tableau des mises à jour de la table T101.
Voir tableau des mises à jour de la table T102.
Voir tableau des mises à jour de la table T103.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T205.
Voir tableau des mises à jour de la table T210.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T305.
Voir tableau des mises à jour de la table T309.
Voir tableau des mises à jour de la table T313.
Voir tableau des mises à jour de la table T319.
Voir tableau des mises à jour de la table T322.
Voir tableau des mises à jour de la table T330.
Voir tableau des mises à jour de la table T337.
Voir tableau des mises à jour de la table T502.
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T205.
Voir tableau des mises à jour de la table T218.
Création tableau d'identification des pays ayant la capacité
à recevoir les données du segment V liées aux LSA.
Voir tableau des mises à jour de la table T304.
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
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N° édit/modif.
V1.21
Paragraphe /
Table
Table T202 (§ A)
Table T202 (§ D)
Table T215
Table T220
Table T335
Date
14/04/2015
19/12/2014
19/12/2014
14/04/2015
06/01/2015
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Modification / Origine
Voir tableau des mises à jour de la table T202.
Voir tableau des mises à jour de la table T202
Voir tableau des mises à jour de la table T215
Voir tableau des mises à jour de la table T220
Voir tableau des mises à jour de la table T335
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
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DIFFUSION
Le présent manuel est mis à disposition sur le portail internet et intradef du CIMD :
> http://www.cimd.interarmees.defense.gouv.fr >…> Documentation > Publications françaises.
GESTIONNAIRE(S)
Le manuel d’identification des matériels est publié et tenu à jour par le Centre d'Identification des
Matériels de la Défense (CIMD). Les remarques et suggestions concernant ce manuel sont à
adresser au
Centre d’Identification des Matériels de la Défense
Bureau Méthode et Pilotage Technique
BP 10 – 35998 RENNES CEDEX 9
Téléphone : 02 90 22 61 00 - Télécopie : 02 90 22 60 94
E-mail : soutien.sacral@cimd.interarmees.defense.gouv.fr
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
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OBJET
Le Manuel d'Identification des Matériels régit au plan national le système de nomenclature OTAN et
son fonctionnement. Il expose les principes, les responsabilités, les procédures de mise en œuvre et
les règles permettant d'identifier les articles de ravitaillement.
DOMAINE D’APPLICATION
Le manuel est plus particulièrement destiné aux services du ministère de la défense chargés de
l'identification des fournitures et des matériels approvisionnés pour le compte des armées, aux
titulaires de contrat et aux sociétés de service spécialisées en travaux de nomenclature.
La connaissance de ce manuel est également nécessaire :
−
aux services logistiques et aux organismes traitant d'interchangeabilité et de normalisation
afin qu’ils exploitent au mieux les informations contenues dans les données
d’identifications des articles.
−
aux services techniques chargés de définir les articles de ravitaillement.
CONSTITUTION
Le manuel est constitué de cinq tomes :
Tome
Titre
Contenu
14-N
Manuel de
nomenclature
Définition des principes et des règles de procédure du système
d’identification et de classification des articles de ravitaillement.
14-P
Manuel des procédures
Procédures de mise en œuvre des règles définies dans le manuel
de nomenclature.
14-S
Manuel des segments et Format des segments et des opérations qui permettent la
transmission des informations.
opérations
14-T
Manuel des tables
Tables des valeurs des données et les codes à utiliser pour la
codification.
14-C
Manuel de contrôle
Points contrôles des travaux de codification, méthodes de
contrôle et critères de qualité admissibles.
REFERENCES
Instruction n°1444/DEF/EMA/OL/4 du 12 août 1993, relative à la nomenclature "système OTAN" et
aux missions du centre d'identification des matériels de la défense (CIMD).
Manuel OTAN de codification ACodP-1 publié et tenu à jour semestriellement par l'agence OTAN de
soutien - NSPA - sous l'autorité du Groupe OTAN des directeurs nationaux pour la codification
(AC/135).
TERMINOLOGIE ET ABREVIATION
CIMD
: Centre d'Identification des Matériels de la Défense
NSPA
: NATO Support Agency
OTAN
: Organisation du Traité de l’Atlantique Nord
L’ensemble des termes et abréviations utilisés dans le système de nomenclature OTAN est
développé dans les tables T-101 à T-103 du présent manuel 14-T.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
Manuel des tables
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14T
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SOMMAIRE DETAILLE
OBJET ................................................................................................................................................................................7
DOMAINE D’APPLICATION .............................................................................................................................................. 7
CONSTITUTION.................................................................................................................................................................7
REFERENCES ...................................................................................................................................................................7
TERMINOLOGIE ET ABREVIATION................................................................................................................................. 7
CHAPITRE T - 1 : REPERTOIRE DES DONNEES .................................................................................................... 11
Sous-chapitre T - 11 : Généralités............................................................................................................................. 11
Sous-chapitre T - 12 : Listes des données .............................................................................................................. 12
Table 101 - Liste alphabétique des noms de données possédant un NDD ................................................................. 13
Table 102 - Liste alphabétique des abréviations de données....................................................................................... 22
Table 103 - Liste numérique des données avec leur définition..................................................................................... 29
CHAPITRE T - 2 : LES ORGANISMES ....................................................................................................................... 58
Sous-chapitre T - 21 : Généralités............................................................................................................................. 58
Sous-chapitre T - 22 : Répertoire des tables ........................................................................................................... 59
Table 201 - Liste des propriétés d'un organisme .......................................................................................................... 60
Table 202 - Liste des organismes : pays, agences OTAN et organismes nationaux ................................................... 62
Table 203 - Rôle de collaboration (1).............................................................................................................................75
Table 204 - Type de collaboration .................................................................................................................................77
Table 205 - Type de diffusion des LSA urgentes .......................................................................................................... 78
Table 206 - Type de mise à jour diffusée ......................................................................................................................79
Table 207 - Type (de l'organisme) .................................................................................................................................80
Table 208 - Type de diffusion.........................................................................................................................................81
Table 209 - Etat d’activité (d’un organisme) .................................................................................................................. 82
Table 210 - Type agrément ............................................................................................................................................83
Table 211 - Table des destinataires des propositions de révision de données d’identification (PRDI)
(5)
.................... 84
Table 212 - Type d’échange ..........................................................................................................................................94
Table 213 - Dérogation aux votes des PRDI et des propositions d’annulation de NOI ................................................ 95
Table 214 - Seuil de déclenchement de l’AC/135-N°1 .................................................................................................. 97
Table 215 - Pays défaillants dans la production de données techniques ..................................................................... 99
Table 216 - Accès aux caractéristiques descriptives des articles de ravitaillement ................................................... 100
Table 217 - Mise en œuvre, par les BNN, du contrôle des LAR automatiques (ajout de référence) ......................... 102
Table 218 - Liens de rattachement entre sections de codification et organismes logistiques étatiques ................... 104
Table 219 - Echange inter-BNN des dénominations non approuvées en anglais ....................................................... 106
Table 220 - Délais de traitement des LSA ....................................................................................................................108
Table 221 - Capacité à recevoir les données du segment V liées aux LSA ................................................................. 110
CHAPITRE T - 3 : DONNEES D'IDENTIFICATION ET DE PROCEDURE ............................................................. 112
Sous-chapitre T - 31 : Généralités........................................................................................................................... 112
Sous-chapitre T - 32 : Tables de valeurs et de compatibilité .............................................................................. 113
Table 301 - Codes et caractères spéciaux ..................................................................................................................114
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Table 302 - L'utilisation du code indicateur de suite - CIS (NDD 8555) ...................................................................... 116
Table 303 - Liste des Codes Projets OTAN pour la codification - CPJT (NDD 1057) ................................................ 118
Table 304 - Code priorité - CP (NDD 2867).................................................................................................................121
Table 305 - Liste des codes erreur - ERR (NDD 9480)...............................................................................................123
Table 306 - Type d'identification - TYPE (NDD 4820) .................................................................................................132
Table 307 - Justification de la méthode - JM (NDD 4765) ..........................................................................................133
Table 308 - Mode d'écriture de la référence - MER (NDD 2920) ................................................................................136
Table 309 - Catégorie de référence - CCR (NDD 2910) .............................................................................................138
Table 311 - Valeur de la référence - CV (NDD 4780).................................................................................................142
Table 312 - Code disponibilité du document - CDD (NDD 2640) ...............................................................................144
Table 313 - Combinaisons acceptables des codes annexes de la référence (CCR, CV et CDD) ............................. 147
Table 314 - Valeur de la référence pour l'approvisionnement - CVRA (NDD 2923)................................................... 153
Table 315 - Justification de la référence - J (NDD 2750) ............................................................................................155
Table 316 - Code Normalisation - CN ( NDD 2650) ....................................................................................................157
Table 317 - Position de NOI - POSITNO (NDD 2670).................................................................................................160
Table 318 - Motif d'abandon - CMA (NDD 4540)........................................................................................................162
Table 319 - Position de l'entreprise - POSITENT (NDD 2694)....................................................................................164
Table 320 - Type d'entreprise - TYPENT (NDD 4238) ................................................................................................166
Table 321 - Site d'une entreprise - SITENT (NDD F500) ............................................................................................169
Table 322 - Compatibilité des codes position et type de l'entreprise avec les codes catégorie et valeur pour
l'approvisionnement de la référence (1) (2)................................................................................................170
Table 324 - Code Genre - Position - Etat d'une dénomination GPE (F501) ............................................................... 175
Table 326 - Ecriture du code dénomination - CODENOM (NDD 4080) ...................................................................... 178
Table 327 - Demande codée de données - DCD (NDD 4690) ...................................................................................180
Table 329 - Motif de proposition d'annulation de NNO et de réponse à la proposition - MOTANN (NDD 6998) ...... 182
Table 330 - Motif de renvoi / modification d'une demande de codification - REJMOD (NDD 7325) ......................... 184
Table 332 - L’information documentaire des demandes de codification à l’étranger émises au niveau national...... 189
Table 333 - Transformation de la position des NCAGE (NDD 4140) lors de l’acquisition des entreprises étrangères191
Table 334 - Report des références lors de l’annulation d’un NOI ...............................................................................193
Table 335 - Dénominations des articles de ravitaillement communs.......................................................................... 196
Table 336 - Table des codes type, unité et dimension des conditionnements de fourniture d’articles ...................... 202
Table 337 - Classification/Nomenclature internationale ..............................................................................................210
Table 338 - Liste des caractères autorisés dans les échanges des données de codification entre BNN ................. 212
CHAPITRE T - 4 : DONNEES DE GESTION ............................................................................................................ 215
Sous-chapitre T - 41 : Généralités........................................................................................................................... 215
Sous-chapitre T - 42 : Tables de valeurs des données de gestion..................................................................... 216
Table 402 - Catégorie de matériel - COM - (NDD 2312) .............................................................................................217
Table 403 - Classification des articles de ravitaillement - SPC - (NDD F601) ............................................................ 218
Table 404 - Type d'article - ITY - (NDD F602) .............................................................................................................219
Table 406 - Code essentialité - ESC - (NDD F605).....................................................................................................221
Table 407 - Code essentialité opérationnelle - XEL - (NDD F606) .............................................................................222
Table 408 - Unité de fourniture - UOI - (NDD 3050) - Unité de mesure - UOM - (NDD 0107) ................................. 223
Table 410 - Code existence de stock EST ou EXS (NDD 4720) ................................................................................233
Table 411 - Catégorie de prix - PCA - (NDD F623) .....................................................................................................234
Table 412 - Code monnaie - CUR - (NDD 0856)........................................................................................................236
Table 413 - Type de prix - TOP - (NDD F624) ............................................................................................................238
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Table 414 - Code relatif à la sécurité - PSC - (NDD 2863) .........................................................................................240
Table 415 - Limite de vie en stockage - SLC - (NDD 2943) ........................................................................................243
Table 416 - Code niveau d'emballage - PLC - (NDD F642) ........................................................................................245
CHAPITRE T - 5 : DONNEES CHORUS ................................................................................................................... 249
Sous-chapitre T - 51 : Généralités........................................................................................................................... 249
Sous-chapitre T - 52 : Tables de valeurs des données CHORUS ....................................................................... 250
Table 501 - Liste des données de la fiche articles CHORUS .....................................................................................251
Table 502 - Divisions et magasins CHORUS ..............................................................................................................255
Table 503 - Natures comptables CHORUS .................................................................................................................257
Table 504 - Classes de valorisation CHORUS ............................................................................................................259
Table 505 - Groupes de marchandise CHORUS ........................................................................................................260
Table 506 - Groupe OTAN - classe de valorisation - groupe de marchandise ........................................................... 261
Table 507 - Bases de prix CHORUS ...........................................................................................................................266
Table 508 - Unité de compte CHORUS .......................................................................................................................267
Sous-chapitre T - 53 : Tables de valeurs des données SIGLE ............................................................................ 272
Table 551 - Codes nature SIGLE.................................................................................................................................273
Table 552 - Données de gestion Marine - SIGLE........................................................................................................274
Table 553 - Codes gestion SIGLE ...............................................................................................................................275
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CHAPITRE T - 1 :
REPERTOIRE DES DONNEES
Sous-chapitre T - 11 :
Généralités
Chaque donnée utilisée dans le Système OTAN de Codification possède un nom, une définition, une
appellation contractée et, éventuellement, une structure, un numéro de donnée (NDD).
Exemple de la donnée « Code entreprise » :
Nom : Code d'organisme industriel, commercial ou gouvernemental ;
Définition : ce code identifie une entité industrielle, artisanale, commerciale ou administrative.
Il compose, avec la référence (NDD 3570), le groupe fabricant-référence (NDD 0846).
Appellation contractée : NCAGE
Structure : 5XF
Le numéro de donnée (NDD) est un code à 4 caractères. Sa signification est internationale s'il est
entièrement numérique, et nationale s'il commence par la lettre F.
Les noms de données sont classés dans la table T-101 par ordre alphabétique.
La définition des données est fournie dans la table T-103 dans l'ordre croissant des caractères
alphanumériques. Les NDD d'utilisation nationale sont placés en tête.
L’appellation contractée, quand elle existe, est présentée dans la table T-102 par ordre alphabétique.
La structure d'une donnée est définie sous l'appellation " FORMAT " par ses critères comme indiqué
ci-après :
Exemple
−
le nombre maximal de caractères de la donnée,
−
la catégorie du ou des caractères :
−
"A" pour alphabétique,
−
"N" pour numérique ;
−
"X" pour alphanumérique (chiffres, lettres, caractères spéciaux autorisés),
−
indication du format :
−
Fixe (F) ou Variable (V), de la zone assignée à chaque donnée dans les formats
d’échanges,
−
éventuellement l'indication du cadrage de la donnée dans la zone qui lui est réservée
quand la donnée comporte un nombre de caractères inférieur à la capacité de la zone :
donnée justifiée à gauche (G), donnée justifiée à droite (D).
:
3AF
: zone de longueur fixe de 3 caractères contenant une donnée de
3 caractères alphabétiques.
:
32XFG : zone de longueur fixe de 32 caractères contenant une donnée de
32 caractères ou moins alphanumériques, cadrée à gauche.
Lorsque le nombre de caractères indiqué est 999, la longueur de la donnée n'est, en principe, pas
limitée et la longueur de la zone est adaptée à celle de la donnée.
999XV
: zone de longueur indéfinie égale à la longueur de la donnée. Donnée
de longueur variable composée de caractères alphanumériques
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Sous-chapitre T - 12 :
Listes des données
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Table 101 - Liste alphabétique des noms de données possédant un NDD
A - Table des noms de données
NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Ancien numéro article - CHORUS
F153
ANCARTNO
Ancienne unité de distribution.
8472
AUD
Article - CHORUS
F150
ARTNO
Article de pool
F603
PIC
Base de prix - CHORUS
F173
BASEPRIX
Bloc identificateur (voir groupe fabricant-référence)
0846
BI
Bloc identificateur de l'emballage spécifique
F644
CTI
Bureau National de Nomenclature
4130
BNN
Caractéristique de l'identifiant fonctionnel - CHORUS
F151
EXT_ARTTYP
Caractéristique descriptive codée
3317
CDC
Catégorie de prix
F623
PCA
Catégorie de référence
2910
CCR
Classe de valorisation - CHORUS
F171
VALO
Classe du NOI apparenté
F995
CLASAPP
Classe du NOI conservé
F354
CLASCONS
Classe OTAN
3990
CLASSE
Classe OTAN - "EXCLUSION"
0376
-
Classe OTAN – "INCLUSION"
0375
-
Classe soumise
9075
CLASSOU
Classification article de ravitaillement
F601
SPC
Codage secondaire
0766
SAC
Code catégorie de conditionnement
5159
CCC
Code conditionnement nécessaire : Niveau A.
5170
CCNA
Code conditionnement nécessaire : Niveau B.
5171
CCNB
Code conditionnement nécessaire : Niveau C.
5172
CCNC
Code conteneur intermédiaire.
5167
CCI
Code conteneur unitaire.
5166
CCU
Code critères d’acquisition
2507
CCA
Code d’applicabilité, guide d’identification d’articles (GIA).
0103
APP KEY
Code dénomination
4080
CODENOM
Code de domiciliation interne/étranger des Etats-Unis.
4235
DOMICEU
Code de prix - CHORUS
F172
MODEPRIX
Code de question
3445
MRC (ex PAC)
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Code de stockage spécial
F641
STR
Code de très longue référence
9380
TLR
Code disponibilité du document
2640
CDD
Code d'organisme industriel, commercial ou gouvernemental
4140
NCAGE
Code du modèle
F004
CDM
-
-
Code épaisseur du calage ou du fardage.
5165
CECF
Code erreur
9480
ERR
Code erreur système
9917
ERRS
Code essentialité
F605
ESC
Code essentialité opérationnelle
F606
XEL
Code existence de stock
4720
EST ou EXS
-
-
Code Genre - Position - Etat d'une dénomination
F501
GPE
Code identification de matériel de Traitement Automatique des Données.
0801
Code interarmées de normalisation de l'article apparenté
8525
CINAPP
Code marquage spécial.
5169
CMS
Code matériau de calage et de fardage.
5164
CMACF
Code matériau de protection primaire.
5162
CMAPP
Code matériau d'emballage.
5163
CMAE
Code métaux précieux
0802
CMP
Code méthode de protection primaire.
5160
CMPP
Code modificateur de la source d’approvisionnement.
2948
CMSA
Code monnaie
0856
CUR
Code nature- SIGLE
F250
CN
Code niveau du conteneur unitaire
5168
CNCU
Code niveau d'emballage
F642
PLC
Code Normalisation
2650
CN
Code normalisation d'un service
F006
CNS
Code opération
3920
CO
Code opération entrée
3920
COE
Code opération entrée d'origine
3922
COEOR
Code opération entrée rappelé
3921
COERAPP
Code organisme
2833
ORG
Code opération sortie
3920
COS
Code entreprise : voir Code d'organisme industriel, commercial ou
gouvernemental
Code fabricant : voir Code d'organisme industriel, commercial ou
gouvernemental
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Code organisme de conception du conditionnement.
5179
COCC
Code organisme de contrôle des stocks principaux/secondaires
5099
COCS
Code phrase
2862
PHRASE
Code position de l’opération
0854
CPO
Code priorité
2867
CP
Code procédure de nettoyage et de séchage.
5161
CPNS
Code procédure facultative.
5173
CPF
Code produit dangereux
F604
HAZ
Code projet
1057
CPJT
Code relatif à la sécurité
2863
WUU
Code relation
F506
CREL
Code secondaire
8990
CS
Code segment
8999
COSEGT
Code situation dénomination/classe OTAN
0320
-
Code source d'approvisionnement
3690
CSAPPRO
Code source des données sur le conditionnement.
5148
CSDSC
Code statistique de recherche
3708
STA
Code type de réponse
4735
CTR
Code type de stockage article.
5156
CTDSA
Compteur de codes dénomination connexes
2926
-
Date d'application
2128
DATEAPP
Date d'attribution du NOI
2180
DATENOI
Date de l’instruction particulière relative au conditionnement.
5177
SPI-DT
Date de la dernière modification du fichier NCAGE
9567
-
Date de normalisation
2300
DATENORM
Date de normalisation de l'article apparenté
F009
DNOAPP
Date d’enregistrement dans le fichier d’attente
0870
-
Date de purge
8680
DATEPUR
Date de valeur des prix
F625
XDP
Date du document
2310
DATEDOC
Date du numéro de série de la station de télécommunication.
0753
DATE NSS TC
Début de validité, Division- CHORUS
F158
CREADTDIV
Début de validité, Mandant - CHORUS
F169
CREADTMDT
Définition/délimitation de la dénomination
5015
-
Demande codée de données
4690
DCD
Demande d’identification et enregistrement de code utilisateur
2179
-
Dénominateur - CHORUS
F163
ALTQTEDEN
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Dénomination approuvée limitée
5010
DENOMLIM
Dénomination non approuvée
5020
DENOMNA
Désignation article courte - CHORUS
F154
DESIGN_ART
Désignation article longue - CHORUS
F155
DESIGN_ART_LONG
Désignation Marine - SIGLE
F252
DM
Destinataire des données
3880
DEST
Dimensions de l'article emballé
F646
SPU
Dimensions de l'article non emballé
F647
SUU
Dimensions des articles non emballés
5158
UNPKG-ITM-DIM
-
-
Division - CHORUS
F167
DIVISION
Emballage spécifique
F643
XES
En-tête entrée
9094
F922
TE
En-tête sortie
9098
TS
Expéditeur
F021
EXP
Explication
6999
EXPL
Expression quantitative.
8575
-
Facteur de conversion - SIGLE
F254
FDC
Facteur de conversion de l'unité de distribution.
3053
FCUD
Fin de donnée
8268
FINDONN
Fin de question.
8255
FINQ
Fin de segment V
0339
FINV
Gestion achat - SIGLE
F258
GA
Gestion logistique - SIGLE
F257
GL
Gestion technique - SIGLE
F256
GT
Groupe de données NCAGE
9566
GDNCAGE
Groupe de marchandises - CHORUS
F157
GRPMAR
Groupe fabricant-référence
0846
GFR
Groupe OTAN attribué
3994
NSG
Identifiant fonctionnel de l'article - CHORUS
F152
EXT_ARTNO
Indicateur de codage secondaire
9485
ICS
Indicateur de gestion de lot - SIGLE
F251
IDGDL
Indicateur de suite
8555
CIS
Identificateur du dessin physique
5037
ID DESS PHYS
Indice de classification OTAN
2607
-
Instructions complémentaires.
5174
INSTCOMP
Disponibilité du document : voir code disponibilité du document
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Justification de la méthode
4765
JM
Justification de la référence
2750
J
Libellé de la classe OTAN
4970
Libellé du groupe OTAN
4972
-
Limite de vie en stockage
2943
SLC
Magasin - CHORUS
F170
MAGASIN
Mode d'écriture de la référence
2920
MER
Modificateur d’aide à la classification, H2
9554
-
Motif de proposition d'annulation L23/K23
6998
MOTANN
Motif d'abandon
4540
CMA
Motif de rejet-modification LSA
7325
REJMOD
Nature comptable - CHORUS
F165
NATURCPT
Note "Classe OTAN"
4962
-
Nombre de messages par transmission de données
0755
NMTC
NNO Conservé, relation de normalisation
9525
-
Note "Groupe OTAN"
4965
-
Numéro de concept
4488
-
Numéro de FIEC - CHORUS
F166
FIEC
Numéro de l’instruction particulière relative au conditionnement.
5175
NIPC
Numéro du document technique.
2893
-
Nouvelle classe
F042
NEOCLASS
Numérateur - CHORUS
F164
ALTQTENUM
Numéro d'AC/135-N°7
F023
NOAC7
Numéro de document
1015
DOC
Numéro de document rappelé
F019
DOCRAP
Numéro de donnée
0950
NDD
Numéro de GIA
4065
NOGIA
Numéro d'identification
4000
NOI
Numéro d'identification apparenté
F996
NOIAPP
Numéro d'identification conservé
F353
NOICONS
Numéro national de mise à jour
1515
NMJ
Numéro de nomenclature OTAN
3960
NNO
Numéro de nomenclature OTAN Attribué [ACodP-1]
3960
NNO ATTR
Numéro de nomenclature apparenté
8977
NNO APP
Numéro de nomenclature conservé
8875
NNO CONS
Numéro de nomenclature double
4120
NNODO
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Numéro de Nomenclature National du conteneur.
5178
NNNC
Numéro de nomenclature OTAN annulé
3790
NNOANN
Numéro de nomenclature OTAN rattaché
2895
NNORATT
Numéro de nomenclature prévisionnel (attribué)
8863
NNP ATTR
Numéro de règle de diffusion
8290
NORDIFF
Numéro de rubrique
F024
NORUB
Numéro de séquence
1070
NOS
Numéro de séquence associé
8252
NOSASS
Numéro de séquence rappelé
8328
NOSRAP
Numéro de série
1000
NOSERIE
Numéro de série de la station de télécommunication
0754
NST
Numéro OTAN de mise à jour
1516
NOMJ
Organisme de normalisation
9325
ORGANORM
Organisme de normalisation de l'article apparenté
F008
ORNAPP
Origine
4210
OR
Poids de l'unité d'emballage.
5153
UP-WT
Poids des articles non emballés.
5157
UNPKG-ITM-WT
Position de l'article - CHORUS
F161
POSITION
Position de l'entreprise
2694
POSITENT
Position d'une identification
2670
POSITNO
Position d'une identification apparentée
F010
POSAPP
Préfixe de données NCAGE
9565
PDNCAGE
Prix moyen pondéré - CHORUS
F174
CUMP_VAL
Prix unitaire
7075
PU
Quantité dans conteneur intermédiaire
5152
QUEDCI
Quantité minimale de vente
F622
MSQ
Quantité par emballage standard
F645
SPQ
Quantité par ensemble
0106
QPE
Quantité par unité d’emballage.
6106
QUE
Quantité par unité de fourniture
F621
QUI
Quantité stock - CHORUS
F175
STOCK
Question GIA
3614
QGIA
Rédacteur
F505
REDAC
Référence
3570
REF
Réponse à rubrique
F025
RPRUB
Réponse codée
3465
-
Réponse décodée
3864
-
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Réponse en clair à un MRC.
0113
-
Responsabilité de gestion
F115
CRG
Responsabilité de nomenclature
F114
CRN
Responsable
F504
RESP
Responsable du CDD
2900
RCDD
Révision de l’instruction particulière relative au conditionnement.
5176
RIPC
-
-
Segment 0, données de l'AC/135-N°7
F960
-
Segment 1, notification de rectification
9121
-
Segment 2, interrogation sur bloc identificateur
9125
-
Segment 4, données niveau Mandant - CHORUS
F931
-
Segment 5, quantité alternative - CHORUS
F932
-
Segment 6, données niveau Division - CHORUS
F933
-
Segment 7, données des gestion Marine - SIGLE
F941
-
Segment 8, organisme commercial ou gouvernemental OTAN.
0249
-
Segment A, identification
9100
-
Segment B, règle de diffusion
9101
-
Segment C, bloc identificateur
9102
-
Segment E, normalisation
9104
-
Segment H, données de gestion
9108
-
Segment J, en-tête intermédiaire référence
9122
-
Segment K, annulation ou position de NOI
9109
-
Segment L, en-tête intermédiaire NNO ou NNP
9110
-
Segment M, caractéristiques descriptives en clair
9111
-
Segment P, rejet sans indication de valeur
9113
-
Segment Q, rejet avec indication de valeur
9114
-
Segment R, notification de données ou interrogation
9115
-
Segment T, annulation de NNO ou retrait d'utilisateur
F927
-
Segment T, Annulation/retrait de règle de diffusion
9117
-
Segment V, caractéristiques descriptives codées
9118
-
Segment W, conditionnement
9127
-
Segment Z, données futures
9119
-
Site d'une entreprise
F500
SITENT
Société - CHORUS
F176
SOCIETE
Soumettant
3720
SOUM
Tabulateur de fiche descriptive.
0234
TABFD
Taille de l'unité d'emballage.
5154
TDUE
Segment, code : voir code segment
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CIMD
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NOM DE LA DONNEE
NDD
Abréviation
Témoin de suppression, Division - CHORUS
F168
FLSUPPRDIV
Témoin de suppression, Général- CHORUS
F160
FLSUPPR
Type d'article
F602
ITY
Type d'article - CHORUS
F159
ARTTYP
Type d'entreprise
4238
TYPENT
Type de prix
F624
TUP
Type de valeur d'une donnée
0238
TYPEVAL
Type d'identification
4820
TYPE
Unité de commande - SIGLE
F253
UDC
Unité de fourniture
3050
UOI
Unité de quantité alternative de l'unité de gestion stocks - CHORUS
F162
ALTQTEUT
Unité de quantité de base - CHORUS
F156
QTEUT
Unité de mesure
0107
UOM
Unité de sortie - SIGLE
F255
UDS
Utilisateur
F001
UT
Valeur de la donnée
9975
VALDONN
Valeur de la référence pour l'approvisionnement
2923
CVRA
Valeur de la référence pour l'identification
4780
CV
Volume de l’unité d’emballage.
5155
VDUE
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B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-101
Date
Objet
Origine / Nature
25/03/2010
−
Ajout
NDD
données
et Spécif. techniques ST-CHORUS_100303_CIMD et
segments CHORUS et SIGLE. ST-SIGLE_100309_CIMD
25/05/2010
−
Ajout « Réponse
NDD 3864.
31/01/2012
−
Ajout « Code disponibilité du Conformité avec le libellé complet du NDD 2640.
document ».
27/08/2012
−
"Code
interarmées
de Fiche d'évolution FE2011-020
normalisation" devient "Code
Normalisation".
02/09/2013
−
Ajout « Identificateur du dessin Fiche d'évolution FE2013-011
physique »
décodée » ACodP-1 janvier 2010.
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Table 102 - Liste alphabétique des abréviations de données
A - Table des abréviations
Abréviation
NOM DE LA DONNEE
NDD
ALTQTEDEN
Dénominateur - CHORUS
F163
ALTQTENUM
Numérateur - CHORUS
F164
ALTQTEUT
Unité de quantité alternative de l'unité de gestion stocks - CHORUS
F162
ANCARTNO
Ancien numéro article - CHORUS
F153
APPKEY
Code d'applicabilité, Guide d'identification d'articles (GIA)
0103
ARTNO
Article - CHORUS
F150
ARTTYP
Type d'article - CHORUS
F159
Ancienne unité de distribution.
8472
Base de prix - CHORUS
F173
Bloc identificateur (voir GFR)
0846
BNN
Bureau national de nomenclature
4130
CCA
Code critères d’acquisition.
2507
CCC
Code catégorie de conditionnement.
5159
CCI
Code conteneur intermédiaire.
5166
CCNA
Code conditionnement nécessaire : Niveau A.
5170
CCNB
Code conditionnement nécessaire : Niveau B.
5171
CCNC
Code conditionnement nécessaire : Niveau C.
5172
CCR
Catégorie de référence
2910
CCU
Code conteneur unitaire.
5167
CDC
Caractéristique descriptive codée
3317
CDD
Code disponibilité du document
2640
CDM
Code du modèle
F004
CECF
Code épaisseur du calage ou du fardage.
5165
Code interarmées de normalisation de l'article apparenté
8525
Indicateur de suite
8555
CLASAPP
Classe du NOI apparenté
F995
CLASCONS
Classe du NOI conservé
F354
Classe OTAN
3990
CLASSOU
Classe soumise
9075
CMA
Motif d'abandon
4540
Code matériau de calage et de fardage.
5164
Code matériau d'emballage.
5163
Code matériau de protection primaire.
5162
Code métaux précieux
0802
Code méthode de protection primaire.
5160
AUD
BASEPRIX
BI
CINAPP
CIS
CLASSE
CMACF
CMAE
CMAPP
CMP
CMPP
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Abréviation
CMS
NOM DE LA DONNEE
NDD
Code marquage spécial.
5169
Code modificateur de la source
2948
CN
Code Normalisation
2650
CN
Code nature- SIGLE
F250
Code niveau du conteneur unitaire.
5168
Code normalisation d'un service
F006
Code opération
3920
COCC
Code organisme de conception du conditionnement.
5179
COCS
Code organisme de contrôle des stocks principaux/secondaires.
5099
Code dénomination
4080
Code opération entrée
3920
COEOR
Code opération entrée d'origine
3922
COERAP
Code opération entrée rappelé
3921
Code opération sortie
3920
Code segment
8999
Code priorité
2867
CPF
Code procédure facultative.
5173
CPJT
Code projet
1057
CPNS
Code procédure de nettoyage et de séchage.
5161
Code position de l’opération
0854
CREADTDIV
Début de validité, Division- CHORUS
F159
CREADTMDT
Début de validité, Mandant - CHORUS
F169
CREL
Code relation
F506
CRG
Responsabilité de gestion
F115
CRN
Responsabilité de nomenclature
F114
Code secondaire
8990
Code source d'approvisionnement
3690
CSDSC
Code source des données sur le coditionnement.
5148
CTDSA
Code type de stockage article.
5156
CTI
Bloc identificateur de l'emballage spécifique
F644
CTR
4735
CTR
Code type de réponse
Code OTAN à trois lettres conformément au STANAG
1059 [Codes lettres des entités géographiques].
CUR
Code monnaie
0856
Prix moyen pondéré - CHORUS
F174
Valeur de la référence pour l'identification
4780
Valeur de la référence pour l'approvisionnement
2923
DATEAPP
Date d'application
2128
DATEDOC
Date du document
2310
CMSA
CNCU
CNS
CO
CODENOM
COE
COS
COSEGT
CP
CPO
CS
CSAPPRO
CUMP_VAL
CV
CVRA
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
sans
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Abréviation
DATENOI
NOM DE LA DONNEE
NDD
Date d'attribution du NOI
2180
DATENORM
Date de normalisation
2300
DATENSSTC
Date du numéro de série de la station de télécommunication.
0753
Date de purge
8680
Demande codée de données
4690
DENOMLIM
Dénomination approuvée limitée
5010
DENOMNA
Dénomination non approuvée
5020
DESIGN_ART
Désignation article courte - CHORUS
F154
DESIGN_ART_LONG
Désignation article longue - CHORUS
F155
Destinataire des données
3880
Division - CHORUS
F167
Désignation Marine - SIGLE
F252
Date de normalisation de l'article apparenté
F009
Numéro de document
1015
DOCRAP
Numéro de document rappelé
F019
DOMICEU
Code de domiciliation interne/étranger des Etats-Unis.
4235
Code erreur
9480
Code erreur système
9917
ESC
Code essentialité
F605
ESD
Sensibilité aux perturbations électrostatiques
2043
EST
Code existence de stock
4720
EXP
Expéditeur
F021
EXS
Voir EST
DATEPUR
DCD
DEST
DIVISION
DM
DNOAPP
DOC
ERR
ERRS
-
EXT_ARTNO
Identifiant fonctionnel de l'article - CHORUS
F152
EXT_ARTTYP
Caractéristique de l'identifiant fonctionnel - CHORUS
F151
Explication
6999
Code fabricant - Code obsolète : voir NCAGE.
4140
Facteur de conversion de l'unité de distribution
3053
FDC
Facteur de conversion - SIGLE
F254
FIEC
Numéro de FIEC - CHORUS
F166
Fin de donnée
8268
FINQ
Fin de question.
8255
FINV
Fin de segment V
0339
FLSUPPRDIV
Témoin de suppression, Division - CHORUS
F168
FLSUPPR
Témoin de suppression, Général- CHORUS
F160
Gestion achat - SIGLE
F258
Groupe de données NCAGE
9566
Groupe fabricant référence (anciennement BI)
0846
EXPL
FAB
FCUD
FINDONN
GA
GDNCAGE
GFR
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Abréviation
GL
NOM DE LA DONNEE
NDD
Gestion logistique - SIGLE
F257
Code Genre - Position - Etat d'une dénomination
F501
Groupe de marchandises - CHORUS
F157
GT
Gestion technique - SIGLE
F256
HAZ
Code produit dangereux
F604
ICS
Indicateur de codage secondaire
9485
ID DESS PHYS
Identificateur du dessin physique
5037
Indicateur de gestion de lot - SIGLE
F251
Instructions complémentaires.
5174
Type d'article
F602
Justification de la référence
2750
Justification de la méthode d'identification
4765
Magasin - CHORUS
F170
Mode d'écriture de la référence
2920
Code de prix - CHORUS
F172
Motif de proposition d'annulation L23/K23
6998
MRC
Code de Question (ou PAC)
3445
MSQ
Quantité minimale de vente
F622
Nature comptable - CHORUS
F165
Code d'organisme industriel, commercial ou gouvernemental
4140
Numéro de donnée
0950
Nouvelle classe
F042
NIPC
Numéro de l’instruction particulière relative au conditionnement.
5175
NMJ
Numéro national de mise à jour
1515
NMTC
Nombre de messages par transmission de données.
0755
NNNC
Numéro de Nomenclature National du conteneur.
5178
Numéro de nomenclature apparenté
8977
NNO ATTR
Numéro de nomenclature OTAN attribué (NNO)
3960
NNO CONS
Numéro de nomenclature conservé
8875
Numéro de nomenclature OTAN annulé
3790
Numéro de nomenclature double
4120
Numéro de nomenclature OTAN rattaché
2895
Numéro de nomenclature prévisionnel
8863
NOAC7
Numéro d'AC/135 – N° 7
F023
NOGIA
Numéro de GIA
4065
Numéro d'identification
4000
NOIAPP
Numéro d'identification apparenté
F996
NOICONS
Numéro d'identification conservé
F353
GPE
GRPMAR
IDGDL
INSTCOMP
ITY
J
JM
MAGASIN
MER
MODEPRIX
MOTANN
NATURCPT
NCAGE
NDD
NEOCLASS
NNO APP
NNOANN
NNODO
NNORATT
NNP
NOI
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Abréviation
NOM DE LA DONNEE
NDD
NOMJ
Numéro OTAN de mise à jour
1516
NORDIFF
Numéro de règle de diffusion
8290
Numéro de rubrique
F024
Numéro de séquence
1070
NOSASS
Numéro de séquence associé
8252
NOSERIE
Numéro de série
1000
NOSRAP
Numéro de séquence rappelé
8328
NSG
Groupe d'approvisionnement OTAN
3994
NST
Numéro(s) de série de la station de télécommunication
0754
OR
Origine
4210
Organisme
2833
Organisme de normalisation
9325
Organisme de normalisation de l'article apparenté
F008
PAC
Code de question (ou MRC)
3445
PCA
Catégorie de prix
F623
Préfixe de données NCAGE
9565
Code phrase
2862
PIC
Article de Pool
F603
PLC
Code niveau d'emballage
F642
POSAPP
Position du NOI apparenté
F010
POSITENT
Position de l'entreprise
2694
POSITION
Position de l'article - CHORUS
F161
POSITNO
Position du NOI
2670
Code relatif à la sécurité
2863
Prix unitaire
7075
QGIA
Question GIA
3614
QPE
Quantité par ensemble
0106
QUE
Quantité par unité d’emballage.
6106
Quantité dans conteneur intermédiaire
5152
Quantité par unité de fourniture
F621
QTEUT
Unité de quantité de base - CHORUS
F156
RCDD
Responsable du CDD
2900
REDAC
Rédacteur
F505
REF
Référence
3570
Motif de rejet/modification LSA
7325
RESP
Responsable
F504
RIPC
Révision de l’instruction particulière relative au conditionnement.
5176
Réponse à rubrique
F025
NORUB
NOS
ORG
ORGANORM
ORNAPP
PDNCAGE
PHRASE
PSC
PU
QUEDCI
QUI
REJMOD
RPRUB
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CIMD
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Abréviation
NOM DE LA DONNEE
NDD
SAC
Codage secondaire
0766
SITENT
Site d'une entreprise
F500
Limite de vie en stockage
2943
Soumettant
3720
Classification article de ravitaillement
F601
Date de l’instruction particuliere relative au conditionnement.
5177
SPQ
Quantité par emballage standard
F645
SPU
Dimensions d'article emballé
F646
STAT
Code statistique de recherche
3708
STOCK
Quantité stock - CHORUS
F175
STR
Code de stockage spécial
F641
SUU
Dimensions de l'article non emballé
F647
TABFD
Tabulateur de fiche descriptive.
0234
TDUE
Taille de l'unité d'emballage.
5154
En-tête entrée
9094
SLC
SOUM
SPC
SPI-DT
TE
F922
TLR
Code de très longue référence
9380
TOP
Type de prix
F624
TS
En-tête sortie
9098
Type d'identification
4820
TYPENT
Type d'entreprise
4238
TYPVAL
Type de valeur d'une donnée
0238
UDC
Unité de commande - SIGLE
F253
UDS
Unité de sortie - SIGLE
F255
UNPKG-ITM-DIM
Dimensions des articles non emballés.
5158
UNPKG-ITM-WT
Poids des articles non emballés.
5157
UOI
Unité de fourniture
3050
UOM
Unité de mesure
0107
Poids de l'unité d'emballage.
5153
Utilisateur
F001
Valeur de la donnée
9975
VALO
Classe de valorisation - CHORUS
F171
VDUE
Volume de l’unité d’emballage.
5155
WPU
Masse de l'article avec son emballage
2313
WUU
Masse de l'article sans son emballage
2314
TYPE
UP-WT
UT
VALDONN
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-102
CIMD
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Abréviation
NOM DE LA DONNEE
NDD
XDP
Date de valeur des prix
F625
XEL
Essentialité opérationnelle
F606
XES
Emballage spécifique
F643
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-102
Date
Objet
Origine / Nature
25/03/2010
−
Ajout
NDD
données
et Spécif. techniques ST-CHORUS_100303_CIMD et
segments CHORUS et SIGLE. ST-SIGLE_100309_CIMD
31/01/2012
−
Ajout « Code » au nom de la Conformité avec le libellé complet du NDD 2640.
donnée 2640.
27/08/2012
−
Modif. NDD2650 : CN au lieu Fiche d'évolution FE2011-020.
de CIN.
02/09/2013
−
Ajout « ID DESS PHYS ».
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Fiche d'évolution FE2013-011.
T-102
CIMD
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Table 103 - Liste numérique des données avec leur définition
La table reprend, dans un contexte national et en les complétant des numéros de données propres à la France, les
informations de la sous-section 543 du manuel ACodP-1.
A - Table des définitions
(1)
NDD
F001
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
UTILISATEUR (UT)
(2)
Format
(3)
Segments
2XF
B,T
Organisme participant, enregistré dans le fichier général des
identifications (FGI) en tant qu'utilisateur d'une identification d'article et
dont le code figure dans la table des organismes.
Table 202
F004
CODE DU MODELE (CDM)
Peut représenter les 7 derniers caractères d'un NOI si le modèle est pris
dans le FGI, ou 7 caractères attribués par un soumettant si le modèle est
déposé dans le fichier des modèles.
7XF
TE
F006
CODE NORMALISATION D'UN SERVICE (CNS)
Indique si un organisme utilisateur d'une identification a pris, à son
niveau, une décision de normalisation pour l'article de ravitaillement.
Nota : ce code n’est plus utilisé au niveau national. Définition
conservée pour information.
1XF
B
F008
ORGANISME DE NORMALISATION DE L'ARTICLE APPARENTE
(ORNAPP)
Organisme qui a effectué la normalisation de l'article apparenté. (Voir
NDD 9325 (ORGANORM)
2XF
E
F009
DATE DE NORMALISATION DE L'ARTICLE APPARENTE (DNOAPP)
Voir NDD 2300 (DATENORM) pour la signification et l'écriture.
5NF
E
F010
POSITION DU NOI APPARENTE (POSAPP)
Position occupée dans le FGI (voir NDD 2670) par un numéro
d'identification (NOI) apparenté à un autre NOI suite à une décision de
normalisation.
1NF
E
F019
DOCUMENT RAPPELE (DOCRAP)
Numéro de document (voir NDD 1015) cité pour permettre le suivi d'une
opération à laquelle il est apporté une réponse.
- Apparaît dans l'en-tête entrée (TE) lorsqu'il s'agit de faire savoir au
CIMD que l'opération présentée est la réponse à une demande
d'identification (en provenance de l'étranger) figurant dans son fichier
d'attente.
- Apparaît dans l'en-tête sortie (TS) à destination d'un organisme
français pour lui signifier le numéro de document de la soumission
traitée par le CIMD.
16XF
TE,TS
F021
EXPEDITEUR (EXP)
2XF
Code désignant un organisme habilité à faire parvenir au CIMD, pour luimême ou pour un autre organisme, des opérations de nomenclature.
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T-103
CIMD
Manuel des tables
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
F023
NUMERO D'AC/135-N°7 (NOAC7)
Code constitué par le soumettant d'une ou plusieurs demandes
d'identification d'articles étrangers pour servir de référence à l'AC/135N°7 correspondant.
Il est composé comme suit :
- 2 premiers caractères : code de l'organisme soumettant
- 2 caractères suivants : code d'organisme du BNN destinataire
ème
- 5 caractère : dernier chiffre du millésime de l'année en cours
- 3 derniers caractères : 3 chiffres représentant le numéro de suivi
attribué pour chaque BNN destinataire.
8XF
TE,0
F024
NUMERO DE RUBRIQUE (NORUB)
Code représentant la rubrique ou la sous-rubrique de l'imprimé AC/135N°7.
3XF
0
F025
REPONSE A RUBRIQUE (RPRUB)
Réponse à une rubrique de l'AC/135-N°7 sur le segment 0
- Texte dont la longueur minimale est de 1 caractère.
- Cette réponse peut être codée.
999XV
0
F042
NOUVELLE CLASSE (NEOCLASS)
Classe citée pour remplacer la classe existante d'un article de
ravitaillement. Voir NDD 3990.
4NF
A
F114
RESPONSABILITE DE NOMENCLATURE (CRN)
Code associé à l'utilisation d'une identification d'article, il indique dans
quelle mesure l'organisme utilisateur :
- souhaite collaborer à la vie de l'identification ;
- désire ou non recevoir les données afférentes à l'article ainsi que la
forme des mises à jour éventuelles.
Nota : ce code n’est plus utilisé au niveau national. Définition
conservée pour information.
1NF
B
F115
RESPONSABILITE DE GESTION (CRG)
Code indiquant si un organisme utilisateur d'une identification peut ou
non être gestionnaire de cet article.
Nota : ce code n’est plus utilisé au niveau national. Définition
conservée pour information.
1NF
B
F150
ARTICLE (ARTNO) - CHORUS
18NVG
4
La gestion des stocks dans Chorus nécessite la mise en place d’un
référentiel article. En effet, celui-ci permet une bonne gestion et un suivi
efficace des stocks à partir d’un certain nombre de fonctionnalités qui ne
sont pas disponibles pour les achats sur groupes de marchandises. Pour
les besoins de la gestion des stocks, la mise en place d’une base article
offre les fonctionnalités suivantes :
-
Auditabilité des stocks : l’article est identifié physiquement, ses
mouvements de stocks sont enregistrés et il est possible de
compter ses stocks,
-
Valorisation des stocks : un prix est défini pour chaque article.
Ceci permet le calcul du coût unitaire moyen pondéré (CUMP),
-
Informations détaillées : la mise en place de fiches article permet
de gérer des données spécifiques par article, par exemple les
données de réapprovisionnement.
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CIMD
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NDD
F151
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(source : dossier de spécification detaillee – « Gestion des stocks »
20120719_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-16.doc –
version du 16 septembre 2009)
CARACTERISTIQUE
DE
(EXT_ARTTYP) - CHORUS
L’IDENTIFIANT
FONCTIONNEL
(2)
Format
(3)
Segments
30NVG
-
30NVG
-
18NF
4
40XVG
4
132XVG
4
3XVG
4;5
9XVG
4
8NF
4
Les articles CHORUS du Ministère de la défense portent la valeur
« ID_OTAN ». Cette donnée permet, dans CHORUS, d’identifier le
système de codification employé.
Cette donnée est réservée aux échanges SACRAL – CHORUS.
F152
IDENTIFIANT FONCTIONNEL DE L’ARTICLE (EXT_ARTNO) CHORUS
Cet identifiant correspond à la donnée NNO (NDD 3960).
Cette donnée est réservée aux échanges SACRAL – CHORUS.
F153
ANCIEN NUMERO ARTICLE (ANCARTNO) - CHORUS
Donnée utilisée par Chorus à des fins de gestion d’intégrité de
transaction Batch par Chorus.
Donnée Diffusée par Chorus, non gérée dans SACRAL et laissée à
blanc dans la diffusion par SACRAL aux SIL.
F154
DESIGNATION ARTICLE COURTE (DESIGN_ART) - CHORUS
La désignation courte de 40 caractères est constituée du NNO (13
caractères) auxquels sont adjoints les 27 premiers caractères de la
désignation longue (NDD F155).
F155
DESIGNATION ARTICLE LONGUE (DESIGN_ART_LONG ) CHORUS
La désignation longue de 132c est soit une désignation commerciale
issue d’une la demande d’identification, soit le libellé national de la
dénomination OTAN soit la saisie de l’administrateur des fiches articles
Chorus selon la décision de cet administrateur.
F156
UNITE DE QUANTITE DE BASE (QTEUT) - CHORUS
Unité de quantité utilisée pour gérer les stocks de l’article.
Nota : Le système convertit en unité de quantité de base toutes les
quantités saisies dans une unité différente (unités de quantité
alternatives). [Cf. F162]
Table 508
F157
GROUPE DE MARCHANDISES (GRPMAR) - CHORUS
Clé permettant de regrouper des articles ou des prestations de service
présentant les mêmes caractéristiques, et de les affecter à un groupe de
marchandises donné.
Table 505
F158
DEBUT DE VALIDITE (CREADT) - CHORUS
Date à laquelle le statut est actif pour le mandant = Date de Création.
Format aaaammjj
Donnée gérée par SACRAL en tant que traçabilité de la réception d’un
CEN75 consécutif a l’émission d’un FEN 75 de création d’article Chorus.
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NDD
F159
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
TYPE D'ARTICLE (ARTTYP) - CHORUS
(2)
Format
(3)
Segments
4AF
4
1XF
4
1NF
4
3XVG
5
5NVG
5
5NVG
5
Clé permettant d’affecter l’article à un groupe d’articles.
Choisir le type d’article ‘ZSTO’ – article stocké.
F160
TEMOIN DE SUPPRESSION - GENERAL (FLSUPPR) - CHORUS
Définition générique d’un témoin de suppression :
Il est possible de supprimer un article uniquement dans un magasin, une
division, ou pour toutes les structures organisationnelles.
Lorsqu’un article porte un témoin de suppression, la création d’un
engagement juridique, les entrées de marchandises et les mouvements
de stocks sur cet article génèrent un message d’erreur bloquant.
Cas du témoin de suppression général :
Le témoin de suppression général signifie qu’il n’existe plus de division
abonnée à l’article. I.E : les témoins de suppression des divisions sont
actifs [Cf. F168].
F161
POSITION DE L'ARTICLE CHORUS (POSITION) - CHORUS
L’article chorus fait l’objet de deux positions :
- Actif
- Annulé avec remplacement
Nota : cette donnée n’est pas transmise par SACRAL au système
CHORUS.
F162
UNITE DE QUANTITE ALTERNATIVE DE L'UNITE DE GESTION
STOCKS (ALTQTEUT) - CHORUS
Celle-ci permet de définir des correspondances entre plusieurs unités de
mesure pour l’article. [Cf. Unité de base de l’article F156].
Par exemple, il est possible de spécifier que pour cet article, une palette
(unité PAL) est égale à 10 pièces (unité PC, unité de stockage de
l’article).
Table 508
F163
DENOMINATEUR (ALTQTEDEN) - CHORUS
Permet de déterminer la quantité de l’unité de base devant diviser la
quantité de l’unité alternative [unité de base dite ‘numérateur’] pour
obtenir la conversion unité alternative en unité de base.
F164
NUMERATEUR (ALTQTENUM) - CHORUS
Permet de déterminer la quantité de l’unité alternative devant être divisée
par la quantité de l’unité de base [unité alternative dite ‘dénominateur’]
pour obtenir la conversion unité alternative en unité de base.
Exemple :
L'unité de mesure alternative est le kilo (kg). L'unité de base est PIECE.
5 kg correspondent à 3 pièces (P). 5 kg = 3 P.
Le dénominateur est 5. Le numérateur est 3. [extrait de la note NT014CHORUS]
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NDD
F165
(2)
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
Format
NATURE COMPTABLE (NATURCPT) - CHORUS
(3)
Segments
1AF
4
12XVG
6
4XF
6
1XF
6
8NF
6
4XF
6
Permet de distinguer les articles selon la classification ministère de la
défense : Stock, Immobilisation, Charge.
Nota : cette donnée n’est pas transmise par SACRAL au système
CHORUS.
Table 503
F166
NUMERO DE FIEC (FIEC) - CHORUS
Numéro de Fiche Immobilisation En Cours (FIEC) si Immobilisation sur
12 caractères maximum.
F167
DIVISION (DIVISION) - CHORUS
La division représente l’entité de gestion logistique des stocks. Elle est
rattachée à une seule société [NDD F176].
Les articles doivent être définis dans une division pour y être utilisés.
La division est le niveau :
- de la valorisation comptable des stocks (en particulier
du coût des articles, CUMP pour les articles achetés),
calcul
- de l’enregistrement des écritures comptables pour les
mouvements de stocks,
- du calcul des besoins nets et de la définition des flux de
réapprovisionnement.
Table 502
F168
TEMOIN DE SUPPRESSION, DIVISION (FLSUPPRDIV) - CHORUS
Définition générique d’un témoin de suppression :
Il est possible de supprimer un article uniquement dans un magasin, une
division, ou pour toutes les structures organisationnelles.
Lorsqu’un article porte un témoin de suppression, la création d’un
engagement juridique, les entrées de marchandises et les mouvements
de stocks sur cet article génèrent un message d’erreur bloquant.
Cas du témoin de suppression division :
La division n’est plus abonnée à l’article.
F169
DEBUT DE VALIDITE, DIVISION (CREADTDIV) - CHORUS
Date à laquelle le statut est actif pour la division = Date de Création de
l’abonnement
Format aaaammjj.
Donnée gérée par SACRAL en tant que traçabilité de la réception d’un
CEN75 consécutif à l’émission d’un FEN 75 de création ou d’ajout
d’utilisateur.
F170
MAGASIN (MAGASIN) - CHORUS
Site physique de stockage de l’article.
Nota : Dans le scénario de raccordement des SIL à CHORUS, un seul
magasin virtuel existera pour la division.
Table T-502
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NDD
F171
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
CLASSE DE VALORISATION (VALO) - CHORUS
(2)
Format
(3)
Segments
4AF
6
1XF
6
La table des classes de Valorisation permet l’établissement du compte
PCE élaboré par la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP).
Le compte PCE se rapporte à l’imputation en comptabilité générale.
La vue « Comptabilité » d’un article est gérée au niveau division. Cette
vue porte les informations nécessaires à la valorisation de l’article (prix,
unité de prix, stock total…) ainsi que celles nécessaires à la
détermination de son imputation en comptabilité générale (classe de
valorisation).
Table 504
F172
CODE PRIX (MODEPRIX) - CHORUS
Mode de valorisation pour les articles - Valeur = V pour prix moyen
pondéré.
F173
BASE DE PRIX (BASEPRIX) - CHORUS
Nombre d'unités de quantité auquel se réfère le prix - Multiples de 10
Table 507
5NF
6
F174
PRIX MOYEN PONDERE (CUMP_VAL) - CHORUS
12NF
6
-
-
2XF
7
8XVG
7
245XVG
7
8XVD
7
17XVD
7
8XVD
7
8XVG
7
8XVG
7
Prix unitaire de l’article (CUMP) avec 2 chiffres après la virgule.
Donnée de responsabilité CHORUS non suivie par SACRAL et suivie par
les SIL par le biais du flux FSO078.
F175
QUANTITE STOCK (STOCK) - CHORUS
Quantité en stock pour la division
F176
SOCIETE (SOCIETE) – CHORUS
Organisme du comptable assignataire de la division.
Table 502
F250
CODE NATURE (CN) – SIGLE
Rédaction réservée
Table 551
F251
INDICATEUR DE GESTION DE LOT (IDGDL) – SIGLE
Rédaction réservée
F252
DESIGNATION MARINE (DM) – SIGLE
Rédaction réservée
F253
UNITE DE COMMANDE (UDC) – SIGLE
Rédaction réservée
F254
FACTEUR DE CONVERSION (FDC) – SIGLE
Rédaction réservée
F255
UNITE DE SORTIE (UDS) – SIGLE
Rédaction réservée
F256
GESTION TECHNIQUE (GT) – SIGLE
Rédaction réservée
Table 553
F257
GESTION LOGISTIQUE (GL) – SIGLE
Rédaction réservée
Table 553
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NDD
F258
(2)
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
Format
GESTION ACHAT (GA) – SIGLE
(3)
Segments
8XVG
7
Rédaction réservée
Table 553
F353
NOI CONSERVE (NOICONS)
Elément du NNOCONS (NDD 8875). Doit être enregistré au FGI. Peut
apparaître lors d'une opération d'annulation.
9NF
K,L,T
F354
CLASSE DU NOI CONSERVE (CLASCONS)
Elément du NNOCONS (NDD 8875) Doit être enregistré dans le FGI.
Peut apparaître lors d'une opération d'annulation.
4NF
K,L,T
F500
SITE D'UNE ENTREPRISE (SITENT)
Code permettant de désigner les diverses entités d'une entreprise
Table 321
1AF
F501
CODE GENRE - POSITION - ETAT D'UNE DENOMINATION (GPE)
Code permettant de préciser le genre de la dénomination (de base,
usuelle, approuvée), sa position (active, inactive, annulée) et son état (en
français, non traduite)
Table 324
3NF
F504
RESPONSABLE (RESP)
Organisme qui confie un travail de nomenclature (AFFAIRE) à un autre
organisme appelé REDACTEUR qui peut être lui-même. Il est
responsable de la bonne exécution de ce travail.
2XF
TOUS
F505
REDACTEUR (REDAC)
Organisme auquel est confié, par un organisme
RESPONSABLE, un travail de nomenclature (AFFAIRE).
2XF
TOUS
appelé
F506
CODE RELATION (CREL)
Code permettant d'identifier les différents sites d'une même entreprise
française. Il identifie un établissement unique en tant qu’entité
géographiquement localisée.
Le code est un caractère alphanumérique attribué de manière aléatoire.
Sont exclus, les lettres I, O, X, Y, Z et le chiffre 0.
1XF
F601
CLASSIFICATION ARTICLE DE RAVITAILLEMENT (SPC)
Code indiquant si l'article est consommable, réparable ou non réparable.
Table 403
1NF
F602
TYPE D'ARTICLE (ITY)
Ce code classe l'article dans des catégories techniques ou logistiques
Table 404
2AF
F603
ARTICLE DE POOL (PIC)
Code indiquant les articles qui sont achetés ou gérés par un groupement
d'achats au profit des utilisateurs, selon des critères agréés.
Ce code prend la valeur "1" si l'article est un article de pool ou reste à
blanc dans le cas contraire.
1NF
F604
CODE PRODUIT DANGEREUX (HAZ)
Identifie les articles ou substances pouvant présenter un risque important
pour la santé, la sécurité ou les biens lors de leur transport, manutention
ou stockage.
4XF
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NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
F605
CODE ESSENTIALITE (ESC)
Ce code indique si l'article considéré est essentiel pour le bon
fonctionnement de l'ensemble d'utilisation ou du matériel complet.
Table 406
1NF
F606
ESSENTIALITE OPERATIONNELLE (XEL)
Ce code indique si l'article considéré est essentiel ou non pour le bon
fonctionnement du matériel dans son environnement opérationnel.
Table 407
1NF
F621
QUANTITE PAR UNITE DE FOURNITURE (QUI)
Indique le nombre d'unités de mesure contenu dans une unité de
fourniture (NDD 3050).
Ce code est fourni avec l'unité de mesure (NDD 0107) quand l'unité de
fourniture seule est insuffisante pour décrire complètement le mode
d'approvisionnement de l'article.
4XV
F622
QUANTITE MINIMALE DE VENTE (MSQ)
Indique la quantité minimale pouvant être vendue au prix unitaire établi.
5NV
F623
CATEGORIE DE PRIX (PCA)
Indique l'origine du prix unitaire
Table 411
2XF
F624
TYPE DE PRIX (TOP)
Définit la caractéristique d'un prix unitaire "disponibilité type et forme de
ce prix".
Table 413
2XF
F625
DATE DE VALEUR DES PRIX (XDP)
8NF
(3)
Segments
Précise la date du coût des facteurs servant de référence à
l'établissement des prix.
Exemple : 2090412 = 12 avril 2009
F641
CODE DE STOCKAGE SPECIAL (STR)
Indique pour chaque article, fourni avec un emballage approprié, s'il doit
être stocké dans des conditions spéciales.
0 = aucun stockage particulier requis
1 = stockage particulier requis
1NF
F642
CODE NIVEAU D'EMBALLAGE (PLC)
Spécifie les exigences de l'emballage d'un article selon le STANAG
4280.
Table 416
1XF
F643
EMBALLAGE SPECIFIQUE (XES)
Code précisant s'il existe ou non un emballage spécifique réutilisable.
0 = pas d'emballage spécifique réutilisable
1 = existence d'un emballage spécifique réutilisable
1NF
F644
BLOC IDENTIFICATEUR DE L'EMBALLAGE SPECIFIQUE (CTI)
Identifie un conteneur de catégorie 1 (conteneur réutilisable) disponible à
l'achat.
Le bloc identificateur est composé du code NCAGE (NDD 4140) et du
numéro de référence (NDD 3570).
37XV
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NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
F645
QUANTITE PAR EMBALLAGE STANDARD (SPQ)
Indique le nombre d'unités de fourniture (NDD 3050) contenu dans un
emballage standard - Si l'article ne fait pas l'objet d'une SPQ, le nombre
indiqué est 0 (zéro).
4NV
F646
DIMENSIONS DE L'ARTICLE EMBALLE (SPU)
Les deux premiers caractères indiquent l'unité de longueur utilisée. Les
douze caractères suivants, par tranche de quatre caractères indiquent
dans l'ordre :
- la longueur maximale
- la largeur ou le diamètre maximum
- la hauteur maximum
14XF
F647
DIMENSIONS DE L'ARTICLE NON EMBALLE (SUU)
Les deux premiers caractères indiquent l'unité de longueur utilisée. Les
douze caractères suivants, par tranche de quatre caractères indiquent
dans l'ordre :
- la longueur maximale
- la largeur ou le diamètre maximum
- la hauteur maximum
14XF
F931
SEGMENT 4 (Données niveau mandant CHORUS)
560XF
4
80XF
5
80XF
6
720XV
7
Il contient les données de niveau mandant de la fiche article CHORUS
(cf. table T501).
F932
SEGMENT 5 (Quantité alternative CHORUS)
Il contient les données des unités et quantités alternatives de la fiche
article CHORUS (cf. table T501).
F933
SEGMENT 6 (Données niveau division CHORUS)
Il contient les données de niveau division de la fiche article CHORUS
(cf. table T501).
F941
SEGMENT 7 (Données de gestion marine SIGLE)
Rédaction réservée
F960
SEGMENT 0 (DONNEES DE L'AC/135-N°7)
Segment utilisé en procédure nationale.
80XF
O
F995
CLASSE DU NOI APPARENTE (CLASAPP)
Elément du NNO apparenté (NDD 8977). Doit être enregistré au FGI.
4NF
E
F996
NOI APPARENTE (NOIAPP)
Elément du NNO apparenté (NDD 8977). Doit être enregistré dans le
FGI.
9NF
E
0103
CODE D'APPLICABILITÉ, GUIDE D'IDENTIFICATION D'ARTICLES
(GIA)
Code qui indique s'il est nécessaire de satisfaire une exigence figurant
dans un Guide d'identification d'articles (GIA) pour l'article en cours
d'identification.
3A
0106
QUANTITÉ PAR ENSEMBLE (QPE)
Cette valeur numérique à trois chiffres indique la quantité d'articles,
identifiés par un Numéro de Nomenclature OTAN rattaché, requis dans
un ensemble.
3NF
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H
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NDD
0107
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
UNITE DE MESURE (UOM)
Grandeur définie servant de base à la mesure des quantités techniques.
L'unité de mesure est une unité légale, française ou étrangère.
(2)
Format
(3)
Segments
2AF
H
999XV
M
Elle doit être fournie en même temps que l'unité de fourniture (NDD
3050) si l'unité de fourniture seule est insuffisante pour décrire
complètement l'approvisionnement de l'article.
Table 408
0113
RÉPONSE EN CLAIR À UN MRC
Cette donnée correspond au texte complet en clair de la réponse à un
Code Question (MRC). Si le ou les codes de la réponse sont compris
dans la caractéristique descriptive, la réponse décodée (NDD 3864) se
trouve dans cette zone.
0167
CODE DÉMILITARISATION
Ce code est utilisé pour identifier chaque article devant être
démilitarisé et le type de démilitarisation.(voir table 41 du manuel
ACodP1).
1AF
A,K,R
0234
TABULATEUR DE FICHE DESCRIPTIVE (TABFD)
Ce code numérique se trouve dans le Segment M et sert à ceux qui le
reçoivent pour la mise en page des sorties des caractéristiques en
clair.
Le code 1 signifie que les données doivent être imprimées à partir du
bord gauche de la zone réservée à la question. Le code 2 signifie que
les données doivent être imprimées à partir du bord gauche de la zone
réservée à la réponse. Le code 3 signifie que les données doivent être
imprimées immédiatement après le dernier caractère de
l’enregistrement précédent.
1N
M
0238
TYPE DE VALEUR (TYPVAL)
Code s'appliquant à la valeur d'une donnée citée dans le segment 1. "S"
caractérise la valeur de la donnée soumise, "R" la valeur de la donnée
rectifiée par un BNN. Non utilisé au plan national.
1AF
1
0249
SEGMENT 8 - ORGANISME COMMERCIAL OU
GOUVERNEMENTAL OTAN
Ce groupe de données est requis en sortie pour mettre à jour le fichier
pilote national des codes NCAGE après avoir reçu un fichier de base.
CODE SITUATION DÉNOMINATION/CLASSE OTAN
Code généré en interne qui indique la situation d'un élément de donnée
contenu soit dans la dénomination, soit dans les fichiers centraux ou les
fichiers de validation des classes OTAN. Les codes suivants sont
attribués selon le cas : Code A - Enregistrement actif ; Code C –
Enregistrement annulé ; Code E – Enregistrement "date d'entrée en
vigueur" ; Code P – Identifiant de publication de données concernant un
enregistrement LHB annulé ; ou Code R – Rétablissement d'un
enregistrement relatif à un code "munitions".
-
-
0320
0339
FIN DE SEGMENT V (FINV)
Ensemble de deux caractères spéciaux (##) utilisé pour terminer la
dernière caractéristique descriptive codée présentée sur un segment V.
Cet ensemble de caractères n'apparaît qu'une seule fois dans un
segment V en remplacement du code fin de donnée (FINDONN) NDD
8268.
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1A
2XF
V
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
0375
CLASSE OTAN – "INCLUSION"
Une liste d'inclusion est utilisée lorsqu'il est souhaitable de délimiter une
classe en indiquant qu'elle englobe certains articles fortement
apparentés dont on pourrait, sinon, logiquement penser qu'ils en sont
exclus.
*999X
0376
CLASSE OTAN – "EXCLUSION"
Une liste d'exclusion est utilisée lorsqu'il est souhaitable de délimiter une
classe en indiquant qu'elle ne comprend pas certains articles fortement
apparentés dont on pourrait, sinon, logiquement penser qu'ils en font
partie.
*999X
0753
DATE DU NUMÉRO DE SÉRIE DE LA STATION DE
TELECOMMUNICATION (DATENST)
(3)
Segments
5NF
D
4NF
D
4NF
D
Le jour julien de l'émission.
0754
NUMÉRO DE SÉRIE DE LA STATION (NST)
Apparaît comme le numéro de série identifiant dans l'En-tête du
message de transmission de données.
Les Numéros de série de la station de télécommunication -NST- (NDD
0754) doivent être attribués séquentiellement à chaque message
transmis à un destinataire donné par une numérotation incrémentielle
stricte d’une unité en utilisant les numéros compris entre 0001 et 9999
inclus. Lorsque le numéro 9999 est atteint, le message suivant porte le
numéro 0001 (le retour au numéro 0001 après un numéro autre que
9999 ne peut être envisagé).
Une série de NST doit être prévu pour chaque destinataire.
0755
NOMBRE DE MESSAGES PAR TRANSMISSION DE DONNÉES
(NMTC)
Nombre total de numéros de série d'une station émis pour le jour julien
apparaissant dans le NDD 0753, Date du numéro de série de la
station.
0766
CODAGE SECONDAIRE (SAC)
Système de surcodage, lié à un MRC, permettant d'indiquer une
localisation, une fonction, un ordre séquentiel.
Ce code est constitué :
- de l'indicateur de codage secondaire ICS (NDD 9485) ;
- du code secondaire CS (NDD 8990).
Il comprend un chiffre suivi de plusieurs lettres, le nombre de lettres
étant égal à la valeur du chiffre.
Lorsqu'il existe, il est compris dans une CDC (NDD 3317) apparaissant
dans un segment V.
0801
CODE IDENTIFICATION DU MATÉRIEL DE TRAITEMENT
AUTOMATIQUE DES DONNÉES (CIMTAD)
4XFG
1NF
H
Ce code, à une position, indique qu'un article fait partie d'un matériel
de traitement automatique des données ou contient un matériel de
traitement automatique des données quelle que soit la CLASSE
attribuée. Ce code est attribué en vue d'une gestion centralisée des
matériels TAD conformément aux nécessités exprimées par la loi
publique 89 - 306 des Etats-Unis.
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T-103
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
0802
CODE METAUX PRECIEUX (CMP)
Ce code identifie des articles contenant des métaux précieux. Ce sont
des métaux généralement considérés comme rares et d'une valeur
significative qui peut justifier la création d'une procédure de récupération
lors de la réforme de l'article.
Table 160 du DoD 4100.39-M, Volume10, disponible à l’adresse
http://www.logisticsinformationservice.dla.mil/flis_procedures.as
p
1XF
H
0846
GROUPE FABRICANT-REFERENCE (GFR) [anciennement
dénommé BLOC IDENTIFICATEUR (BI)]
Il est constitué :
- du code NCAGE (NDD 4140) : Code identifiant une entreprise.
- de la référence (NDD 3570) : numéro attribué par l'entreprise à
l'article qu'il produit ou qu'il gère.
37XFG
2, C
0854
CODE POSITION DE L'OPÉRATION -CPOCe code est utilisé dans les opérations de sortie consécutives à des
interrogations de suivi pour identifier la position actuelle d'une
opération précédemment soumise et pour laquelle le soumettant n'a
pas reçu de sortie correspondante
2AF
P, Q, R
0856
CODE MONNAIE (CUR)
Code indiquant la devise utilisée pour chaque donnée traitant d'une
valeur monétaire.
Table 412
3XF
H
0870
DATE D’ENREGISTREMENT DANS LE FICHIER
D’ATTENTE
Date à laquelle une LSA ou une autre opération est enregistrée en
entrée pour le fichier d’attente du pays destinataire.
5N
0950
NUMERO DE DONNEE (NDD)
Utilisé pour identifier toutes les données de nomenclature et de
procédure utilisées dans le SID. Doit obligatoirement se trouver dans le
répertoire des données.
Est employé plus particulièrement dans :
4XF
1,P,Q,R
7XF
TOUS
- Les segments P (NDD 9113), et Q (NDD 9114) pour informer le
destinataire des erreurs ou des incompatibilités décelées dans une
soumission.
- Le segment R (NDD 9115) pour demander quel est le NDD que
souhaite recevoir le demandeur ou signaler un changement au
destinataire.
- Le segment 1 (NDD 9121) pour informer le destinataire que la
valeur d'une donnée qu'il a soumise a été modifiée au cours du
traitement.
1000
NUMERO DE SERIE (NOSERIE)
Elément du numéro de document (NDD 1015). Ce numéro de série est
alphanumérique. Il ne doit pas être attribué plus d'une fois le même jour
et il ne doit pas être modifié par le soumettant quand celui-ci n'est pas à
l'origine de son attribution. Lorsque le numéro de série débute par deux
lettres, celles-ci peuvent représenter un code projet (NDD 1057) dans la
mesure où elles figurent dans une "table des codes projets" connue du
BNN auquel s'adresse l'opération.
Table 303
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(1)
NDD
1015
1057
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
NUMERO DE DOCUMENT (DOC)
Référence attribuée à toute opération pour permettre de l'identifier. Elle
est composée :
- du code de l'organisme origine (NDD 4210),
-
du code de l'organisme soumettant (NDD 3720),
-
de la date du document (NDD 2310),
-
du numéro de série (NDD 1000),
CODE PROJET (CPJT)
Code à trois positions dont les deux premières identifient le projet luimême, le troisième caractère identifiant une partie spécifique du projet
lorsque l'importance et/ou la répartition des travaux de nomenclature le
justifient.
- Les lettres A à D en première position identifient des projets
internationaux et sont interdites d'emploi pour les projets
nationaux. Les lettres I et O ne sont pas utilisées. Lorsqu'il existe,
le code projet est positionné au début du numéro de série (NDD
1000).
(2)
Format
(3)
Segments
16XF
TOUS
(1A + 2X)F
TOUS
3NF
TOUS
Table 303
1070
NUMERO DE SEQUENCE (NOS)
Numéro d'ordre indiquant la place d'un enregistrement dans une
opération. Ce numéro se compose de 3 caractères :
- le premier est alphabétique ;
- les deux suivants sont numériques.
Le premier enregistrement de l'opération reçoit le NOS A01, le second
enregistrement, A02, etc. Si l'opération comporte plus de 99
enregistrements, le centième enregistrement reçoit le NOS B00, et ainsi
de suite jusqu'à B99 puis COO, etc. Le dernier enregistrement de
l'opération doit avoir impérativement la lettre Z à la place de la lettre
normalement assignée.
Exemples :
1) l'opération ne comporte qu'un seul enregistrement, le NOS est Z01.
2) l'opération comporte 105 enregistrements, le NOS du dernier
enregistrement est Z05, alors que celui de l'avant dernier
enregistrement est B04.
NOTE : Dans le cas où l'opération comporterait plus de 2499
enregistrements, le 2500ème et les suivants seraient numérotés Z99.
1515
NUMERO NATIONAL DE MISE A JOUR (NMJ)
Numéro d'ordre de mise à jour incrémenté par l'ordinateur du CIMD,
chaque fois qu'une identification du FGI est modifiée. Permet au
destinataire national de la sortie de savoir dans quel ordre il doit luimême appliquer les modifications sur un NOI donné. Apparaît dans les
données de sorties lorsqu'un NNO est cité.
3NF
TS,1,A
B,C,E,
K,L,P
Q,R,V
1516
NUMERO OTAN DE MISE A JOUR (NOMJ)
Numéro d'ordre de mise à jour incrémenté par l'ordinateur du BNN
chaque fois qu'une identification dont il est responsable est modifiée.
Permet au pays étranger destinataire des données de savoir dans quel
ordre il doit appliquer les modifications sur un NOI donné.
Apparaît dans les données de sortie lorsqu'un NNO est cité.
3NF
TS,1,A
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
B,C,E,
K,L,P,
Q,R,V
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
2043
SENSIBILITE AUX PERTURBATIONS ELECTROSTATIQUES (ESD)
Code indiquant que l'article ou le composant électronique est susceptible
de défaillances catastrophiques, de modifications profondes des
caractéristiques ou de dégradations graves des performances en raison
de champs électrostatiques, magnétiques, électromagnétiques ou
radioactifs.
Ce code prend la valeur "1" si l'article est sensible ou reste blanc dans le
cas contraire.
1NF
2128
DATE D'APPLICATION (DATEAPP)
Date julienne à laquelle une action prédéterminée prend effet dans le
système logistique.
5NF
2179
DEMANDE D'IDENTIFICATION ET ENREGISTREMENT DE CODE
UTILISATEUR
Ce code à 3 positions numériques indique une question particulière et
sa réponse nécessaires comme information supplémentaire. Elles sont
à envoyer avec une demande d'identification et d'enregistrement
comme utilisateur (LSA) ou un groupe de ces demandes qui s'y
rattachent logiquement sous l'opération d'entrée CO L07
3N
R
2180
DATE D'ATTRIBUTION DU NOI (DATENOI)
Code indiquant le jour d'attribution du NOI par le BNN. Est constitué des
deux derniers chiffres du millésime et du numéro d'ordre du jour dans
l'année. Apparaît en sortie seulement.
5NF
A
2300
DATE DE NORMALISATION (DATENORM)
Code indiquant la date à laquelle la décision de normalisation est prise
par l'organisme normalisateur (qui effectue les travaux de normalisation).
Est constitué des deux derniers chiffres du millésime et du numéro
d'ordre du jour dans l'année.
5NF
E
2310
DATE DU DOCUMENT (DATEDOC)
Elément qui fait partie du numéro de document (NDD 1015). Est
constitué des deux derniers chiffres du millésime et du numéro d'ordre
du jour dans l'année.
5NF
TOUS
2312
CATEGORIE DE MATERIEL (COM)
Code identifiant les articles de quincaillerie, les articles consommables
ou les matières premières et produits semi-finis courants.
Table 402
1NF
H
2507
CODE CRITÈRES D'ACQUISITION (CCA)
1A
H
E,H,K,
T,Z,8
Ce code indique comment, où et sous quelles restrictions un article doit
être acheté (E. U.)
2607
INDICE DE CLASSIFICATION OTAN
Les codes suivants sont utilisés dans les manuels de catalogage de la
série H2 pour indiquer les restrictions applicables à la classification des
dénominations approuvées (DÉNOM APPR). Code 1 : la DÉNOM APPR
ne peut être classée que dans une seule classe OTAN. Code 2 : la
DÉNOM APPR peut être classée dans au moins deux classes OTAN
spécifiques. Code 3 : la DÉNOM APPR peut être classée dans une ou
plusieurs classes OTAN logiques parce que l'article concerné a plusieurs
applications ou qu'il a une définition particulière (n'est plus utilisé pour les
nouvelles attributions).
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1N
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
2640
CODE DISPONIBILITE DU DOCUMENT (CDD)
Code attribué par l'organisme responsable du groupe fabricant-référence
en fonction de la nature du document et de son degré de disponibilité.
Table 312
1XF
C
2650
CODE NORMALISATION (CN)
Code attribué à une identification ayant fait l'objet d'une opération de
normalisation interarmées.
Table 316
1XF
E
2670
POSITION DE NOI (POSITNO)
Code précisant la position d'un NOI enregistré dans le FGI.
Table 317
1XF
K,E
2694
POSITION DE L'ENTREPRISE (POSITENT)
Code précisant la situation d'une entreprise quant à son activité
Table 319
1AF
8
2750
JUSTIFICATION DE REFERENCE (J)
Code qui sert à justifier la présence d’un même groupe fabricantréférence dans des identifications différentes du FGI (en dehors des
conditions de double réel - voir § N - 333 pour utilisation).
Table 315
1NF
C
2833
CODE ORGANISME (ORG)
Ce code représente un pays, un organisme ou une organisation
nationale dont les positions des articles et/ou les données de gestion
sont enregistrées.
Table 202
2XF
2862
CODE PHRASE (PHRASE)
1XF
H
Ce code, attribué à une phrase utilisée dans la liste des données de
gestion, indique les modifications et/ou les relations entre les Numéros
de nomenclature OTAN et les données de référence, par ex. Numéro de
document technique, Expression quantitative etc. (voir table 30 du
manuel ACodP1).
2863
CODE RELATIF A LA SECURITE (PSC)
Code fourni par les services officiels pour indiquer la classification de
sécurité d'un article ou pour le classer comme matériel attractif.
1XF
H
2867
CODE PRIORITE (CP)
Ce code, utilisé dans les opérations d'entrée, en indique le niveau
d'urgence et la priorité dans le traitement. Ce code n'est pas utilisé dans
les opérations d'entrée nationales, mais figure dans les opérations de
sortie.
Table 304
1XF
Tous sauf
NUMÉRO DU DOCUMENT TECHNIQUE
20XF
2893
TE,T
H
C'est un numéro alphanumérique de longueur variable pour un
document technique concernant un NNO tel qu'il est spécifié par le
Code phrase.
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(1)
NDD
2895
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
NUMERO DE NOMENCLATURE OTAN RATTACHE (RATT)
(2)
Format
(3)
Segments
13NF
H
RESPONSABLE DU CDD (RCDD)
Code de l'organisme (pays, agence de l'OTAN ou organisme national)
responsable du code « disponibilité du document » (CDD).
Table 202
2XF
C
CATEGORIE DE REFERENCE (CCR)
1XF
C,J
C'est le Numéro de nomenclature OTAN qu'un Code phrase de liste de
données de gestion ou qu'un Code de relation d'interchangeabilité et
de remplacement -I & R- a rattaché au NNO enregistré.
2900
2910
[REFERENCE NUMBER CATEGORY CODE]
Code qui définit la nature et l'origine de la référence de l'identification et
précise la relation existant entre cette référence et l'article de
ravitaillement.
Tables 309 et 313
2920
MODE D'ECRITURE DE LA REFERENCE (MER)
Code qui indique le mode d'écriture du Numéro de référence.
Table 308
1NF
2,C,J
2923
VALEUR DE LA REFERENCE POUR L'APPROVISIONNEMENT
(CVRA)
Code qui permet d'indiquer si la référence doit être citée pour identifier
l'article dans les appels d'offre et si le fabricant est une source
d'approvisionnement.
Table 314
1AF
C
2926
CODE DÉNOMINATION CONNEXE
Code enregistré en regard d'autres codes dénomination ou d'autres
dénominations afin d'indiquer les liens entre différentes dénominations
d'articles (p. ex. appellation usuelle mise en correspondance avec la
dénomination approuvée).
5N
2943
LIMITE DE VIE EN STOCKAGE (SLC)
Code affecté à un article susceptible de se détériorer lorsqu'il est stocké,
pour indiquer sa limite de stockage.
Table 415
1XF
H
2948
CODE MODIFICATEUR DE LA SOURCE D'APPROVISIONNEMENT
(CMSA)
Ce code donne des informations de routage concernant des
approvisionnements que l'on ne peut adresser à un seul identificateur
de routage MILSTRIP (Procédures standards militaires de commandes
et de livraison) ou quand un seul identificateur de routage ne peut être
attribué.
3AF
H
3050
UNITE DE FOURNITURE (UOI)
Indique la mesure physique, le compte, ou si aucun n'est approprié, le
récipient ou la forme d'un article pour les besoins de
l'approvisionnement.
Si l'unité de fourniture seule est insuffisante pour décrire complètement
le mode de fourniture de l'article, l'unité de mesure (NDD 0107) et la
quantité par unité de fourniture (NDD F621) doivent aussi être
renseignées.
Table 408
2AF
H
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(1)
NDD
3053
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
FACTEUR DE CONVERSION DE L'UNITÉ DE DISTRIBUTION (FCUD)
(2)
Format
(3)
Segments
5NF
H
C'est la valeur par laquelle la quantité initiale par unité de distribution doit
être multipliée pour obtenir une quantité égale dans la nouvelle unité de
distribution (Table 35 du manuel ACodP1).
3317
CARACTERISTIQUE DESCRIPTIVE CODEE (CDC)
Groupe de données comprenant :
- le code de question (PAC ou MRC ; NDD 3445) ;
- éventuellement le codage secondaire (SAC ; NDD 0766) ;
- le code type de réponse (CTR ; NDD 4735) ;
- la réponse codée ;
- le symbole # de fin de donnée (FINDONN ; NDD 8268) ou le symbole
## de fin de segment V (FINV ; NDD 0339)
900XV
V
3445
CODE DE QUESTION (PAC ou MRC)
Code qui identifie chaque question des Guides d’Identification des
Articles (GIA).
4XF
M,P,Q,V
Il fait partie de la CDC (NDD 3317), mais peut être présenté seul dans
les segments P, Q et V.
(Voir 14N - chapitre N-724).
3465
RÉPONSE CODÉE
C'est une donnée alphanumérique de 1 à 6 caractères dans la Table
des réponses codées qui identifie le contenu d'une réponse à un MRC,
sous forme codée.
6XV
V
3570
REFERENCE (REF)
Terme pris dans son sens le plus large pour "référence attribuée par un
fabricant à un article (objet) qu'il produit ou qu'il gère".
Une "référence" peut représenter une "numérotation" ou un "repère
d'identification" qui résulte de l'application d'une norme ou spécification,
laquelle peut définir l'article ou les règles de définition du repère
d'identification.
Le premier caractère d'une référence doit toujours être numérique
(chiffre) ou alphabétique (lettre)
La référence fait partie, avec le code NCAGE (NDD 4140) du groupe
fabricant-référence (NDD 0846)
32XFG
2,C,J
3614
QUESTION GIA (QGIA)
Ensemble de données de longueur variable qui constitue la question
GIA (Guide d’indentification d’article en clair (par opposition à la
question codée) pour un MRC donné.
200XV
M
3690
CODE SOURCE D'APPROVISIONNEMENT (CSAPPRO)
Code indiquant l'organisme gestionnaire pouvant être source potentielle
d'approvisionnement.
3XF
H
3708
CODE STATISTIQUE DE RECHERCHE (STAT)
Code qui permet d'indiquer le type de "criblage" demandé. N'est pas
utilisé sur le plan national. Toujours C dans les opérations OTAN.
1XF
2
3720
SOUMETTANT (SOUM)
Code d'organisme participant, autorisé à présenter des opérations au
CIMD pour approbation ou pour transmission à un autre BNN.
Est un élément du numéro de document (NDD 1015)
Table 202
2XF
TOUS
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
3790
NUMÉRO DE NOMENCLATURE OTAN ANNULÉ (NNOANN)
C'est un Numéro de nomenclature OTAN qui n'est plus autorisé pour
l'identification d'un article de ravitaillement actif.
13NF
K
3864
RÉPONSE DECODÉE
*250X
M, MRD
C'est une zone de donnée où apparaît la réponse en clair d'un Code
réponse particulier répondant à un Code Question (MRC).
3880
DESTINATAIRE (DEST)
Code de l'organisme destinataire. Il indique l'organisme auquel le CIMD
adresse les données en tant que réponses et/ou mises à jour.
Table 202
2XF
TS,2
3920
CODE OPERATION (CO)
Ce code identifie une opération ainsi que l'utilisation qui en est prévue. Il
figure dans les données communes de tous les segments composant
une même opération.
3XF
TOUS
3921
CODE OPERATION ENTREE RAPPELE (COERAP)
Apparaît dans l'en-tête sortie (TS) à l'intention du destinataire (NDD
3880) pour lui indiquer à partir de quelle opération entrée la sortie lui est
adressée.
3AF
TS
3922
CODE OPERATION ENTREE D'ORIGINE (COEOR)
Code opération qui identifie le type spécifique d'action soumis à la date
d'application.
3AF
Z
3960
NUMERO DE NOMENCLATURE OTAN (NNO)
13NF
TOUS
sauf
2 et J
4NF
TOUS
sauf
2 et J
NUMERO DE NOMENCLATURE OTAN ATTRIBUE (NNO ATTR)
[ACodP-1]
Numéro à 13 chiffres qui se décompose comme suit :
- la classe (NDD 3990) à quatre chiffres ;
- le numéro d'identification NOI (NDD 4000) à neuf chiffres.
Doit être unique pour chaque identification. Peut apparaître dans les
données communes de tous les segments.
3990
CLASSE (CLASSE)
C'est un code à quatre chiffres utilisé pour la classification des articles de
ravitaillement en des ensembles homogènes d'articles selon leurs
caractéristiques physiques ou leurs performances.
3994
GROUPE D’APPROVISIONNEMENT OTAN
Le système de classification OTAN des approvisionnements compte 99
segments appelés "groupes". Un code à deux chiffres est attribué à
chacun de ces groupes (p. ex. Groupe 10 – Armement, Groupe 13 –
Munitions et explosifs).
4000
NUMERO D'IDENTIFICATION (NOI)
Fait partie du NNO (NDD 3960). Code numérique à 9 caractères qui se
décompose comme suit :
- les 2 premiers caractères représentent le code du BNN (NDD
4130) ;
- les 7 suivants sont attribués en séquence par chaque BNN.
9NF
TOUS
sauf
2 et J
4065
NUMERO DE GIA (NOGIA)
Code à 6 caractères élaboré à partir du numéro de GIA en service. Le
premier caractère est toujours A ou T. Seuls les GIA en service en
France sont autorisés dans la procédure nationale.
Exemple :
6XF
A
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2N
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
-
(2)
Format
(3)
Segments
pour les GIA A003A le codes est A003A0 ;
pour les GIA A239 le code est A23900 ;
pour les GIA T081 le code est T08100 ;
pour les GIA T243 le code est T243-A lorsque l'identification se
réfère à la partie A de la Section I de ce GIA.
4080
CODE DENOMINATION (CODENOM)
Ce code identifie chaque dénomination dans le système OTAN de
codification.
Un code particulier est attribué à chaque dénomination approuvée. Toute
dénomination non approuvée a pour code 77777.
(Voir 14-N - chapitre N-50).
5XF
2 et A
4120
NNO DOUBLE (NNODO)
Numéro de nomenclature constituant un double. (Voir Sous-chapitre N 33 les différents types de doubles pouvant exister.)
13NF
L
4130
BUREAU NATIONAL DE NOMENCLATURE (BNN)
Code affecté à un Bureau National de Nomenclature. Il permet de
connaître la propriété de celui-ci sur les NNO (ou NNP) qu'il attribue. Fait
partie du NOI (NDD 4000) ou du NPI (NDD 4250).
Table 202
2NF
TOUS
sauf
2 et J
4140
CODE
D'ORGANISME
INDUSTRIEL,
COMMERCIAL
OU
GOUVERNEMENTAL (NCAGE) (ex CODE ENTREPRISE)
Ce code identifie une entité industrielle, artisanale, commerciale ou
administrative (cf. § N-622 du tome 14-N).
Il compose, avec la référence (NDD 3570), le groupe fabricant-référence
(NDD 0846).
5XF
2,C,J
4210
ORIGINE (OR)
Code organisme participant qui identifie un organisme autorisé à envoyer
directement ou indirectement des données de nomenclature ou de
logistique à son BNN. Est un élément du numéro de document (NDD
1015).
2XF
TOUS
4235
CODE DOMICILIATION INTERNE/ETRANGER DES É.U.
(DOMICEU)
Ce code est uniquement utilisé par les Etats-Unis et le Canada. Il
indique l'implantation géographique des fabricants (voir Sous-Section
553, Table 25)
1NF
8
4238
TYPE D'ENTREPRISE (TYPENT)
Code permettant de préciser le genre de l'entreprise
Table 320
1AF
8
4488
NUMÉRO DE CONCEPT
Le numéro de concept sert à indiquer clairement la façon dont une
dénomination particulière doit être utilisée.
1N
4540
MOTIF D'ABANDON (CMA)
Code servant à exprimer le motif d'abandon d'une identification.
Table 318
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
1NF
T
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
4690
DEMANDE CODEE DE DONNEES (DCD)
Code qui sert à identifier les données demandées par un organisme
dans une opération d'interrogation LTI.
Table 327
4NF
4720
CODE EXISTENCE DE STOCK (EST ou EXS)
Ce code affecté à un article indique si le ou les organismes
gestionnaire(s) de cet article disposent de stocks susceptibles de
satisfaire des besoins d'interopérabilité logistiques.
Table 410
1N
4735
CODE TYPE DE REPONSE (CTR)
Précise quel type de réponse utiliser pour un PAC donné. Fait partie de
la CDC (NDD 3317). Ne peut jamais être présenté seul.
1AF
V
4765
JUSTIFICATION DE LA METHODE (JM)
Code permettant de justifier l'utilisation du type "par référence" ou "par
description partielle" dans une identification.
Table 307
1NF
A
4780
VALEUR DE LA REFERENCE POUR L'IDENTIFICATION (CV)
Code qui indique si le groupe fabricant-référence cité (NDD 0846)
identifie ou non l'article ou s’il est fourni uniquement à titre d'information.
Table 311
1NF
C,J
4820
TYPE D'IDENTIFICATION (TYPE)
Code qui indique la méthode adoptée pour identifier l'article de
ravitaillement.
Table 306
NOTE "CLASSE OTAN"
Remarque ou explication succincte ou sans caractère officiel définissant
le contenu d'une classe OTAN et précisant les articles spécifiques à
inclure dans la classe ou à en exclure, ce pour permettre d'identifier et de
classer les nouveaux articles de ravitaillement.
1XF
A
4962
*999X
4965
NOTE "GROUPE OTAN"
Remarque ou explication succincte ou sans caractère officiel définissant
le contenu d'un groupe OTAN (NSG) et identifiant les articles similaires à
inclure dans le NSG ou à en exclure, ce pour permettre d'identifier et de
classer les nouveaux articles de ravitaillement.
*999X
4970
LIBELLÉ DE LA CLASSE OTAN
Libellé qui désigne une classe OTAN restreinte d'articles faisant partie
d'un groupe OTAN. Par exemple, le NSG-51 englobe la classe 5110 –
Outils à main tranchants, sans moteur ; la classe 5120 - Outils à main
non tranchants, sans moteur ; la classe 5130 – Outils à main, à moteur,
etc.
*999N
4972
LIBELLÉ DU GROUPE OTAN
Libellé qui désigne un groupe d'approvisionnement OTAN (NSG) ou des
articles connexes. Par exemple : NSG 10 – Armement, NSG 39 –
Équipements de levage et de manutention, NSG 53 – Quincaillerie et
abrasifs, etc.
*999N
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2,R
T-103
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NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
5010
DENOMINATION APPROUVEE LIMITEE (DENOMLIM)
Ce sont les dix neuf premiers caractères de la dénomination approuvée.
Doit figurer au lexique des dénominations 14-H6. Apparaît en sortie.
19XFG
5015
DÉFINITION/DÉLIMITATION DE LA DÉNOMINATION
La définition d'une dénomination explique clairement les caractéristiques
concernées par le concept de l'article auquel il s'applique et sert à
distinguer un concept d'autres concepts similaires ou fortement
apparentés. La délimitation est la démarcation des concepts d'articles
inhérents aux dénominations de base et aux dénominations d'articles,
qui permet de distinguer différents concepts d'articles assortis de la
même dénomination ou des concepts d'articles similaires assortis de
dénominations différentes.
*999N
5020
DENOMINATION NON APPROUVEE (DENOMNA)
Nom donné à un article lorsque aucune dénomination approuvée ne
convient. Une telle dénomination est associée, dans le FGI, au
CODENOM 77777.
19XFG
2, A
5037
IDENTIFICATEUR DU DESSIN PHYSIQUE (ID DESS PHYS)
8X
MRD
A
Champ qui se réfère au fichier contenant un dessin particulier
5099
CODE ORGANISME DE CONTRÔLE DES STOCKS
PRINCIPAUX/SECONDAIRES (COCS)
Code indiquant le niveau de l'organisme de contrôle des stocks chargé
des besoins généraux en matière de données de conditionnement
attribuées à un NNO particulier (utilisation E.U.).
1AF
W
5148
CODE SOURCE DES DONNÉES SUR LE CONDITIONNEMENT
(CSDSC)
Code identifiant la source à partir de laquelle les données sur le
conditionnement sont obtenues ou reçues. Valeurs valables : ’P’ - PICA,
’S’ - SICA, ’C’ - Dépôt "COSIS" (Care Of Supplies In Storage), ’R’ - Dépôt
destinataire, ’X’ – Correction validée, ’M’ - Fabricant/Contractant (code
utilisable par le DLA Logistics Information Serivice uniquement), ’U’ –
Article consommable (code utilisable par SICA uniquement) (utilisation
E.U.).
1AF
W
5152
QUANTITÉ DANS CONTENEUR INTERMÉDIAIRE (QUEDCI)
Champ de données indiquant la quantité d'unités d'emballage contenues
dans le conteneur intermédiaire (utilisation E.U.)
3XF
W
5153
POIDS DE L'UNITÉ D'EMBALLAGE (PDUE)
Champ de données indiquant le poids brut maximal de l'unité
d'emballage (utilisation E.U.).
5XF
W
5154
TAILLE DE L'UNITÉ D'EMBALLAGE ‘(TDUE)
Champ de données indiquant les dimensions extérieures maximales
(longueur, largeur et profondeur) de l'unité d'emballage (utilisation
E.U.).
12NF
W
5155
VOLUME DE L'UNITÉ D'EMBALLAGE (VDUE)
7XF
w
1XF
W
Champ de données indiquant le volume maximal de l'unité d'emballage
(utilisation E.U.).
5156
CODE TYPE DE STOCKAGE ARTICLE (CTDSA)
Code indiquant le type d'espace de stockage et les conditions
environnementales dans lesquels un article doit être conservé pendant
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
son stockage et son transport (utilisation E.U.).
(2)
Format
(3)
Segments
5157
POIDS DES ARTICLES NON EMBALLÉS (PDANE)
Champ de données indiquant le poids réel du nombre (multiple)
d'articles nus (non emballés) devant constituer l'unité d'emballage
(utilisation E.U.).
5XF
W
5158
DIMENSIONS DES ARTICLES NON EMBALLÉS (DDANE)
Champ de données indiquant la longueur, la largeur et la profondeur
du nombre (multiple) d'articles nus (non emballés) devant constituer
l'unité d'emballage (utilisation E.U.).
12NF
W
5159
CODE CATÉGORIE DE CONDITIONNEMENT
Code utilisé pour grouper les articles (classés en trois types : articles
courants, obligatoires et spéciaux) selon leurs caractéristiques
physiques et chimiques, leur poids/fragilité et la protection primaire
qu'ils nécessitent (utilisation E.U.).
4XF
W
5160
CODE MÉTHODE DE PROTECTION PRIMAIRE (CMPP)
Code définissant les mesures préventives à prendre pour éviter une
détérioration due à l'exposition aux conditions atmosphériques pendant
le stockage et le transport (utilisation E.U.).
2XF
W
5161
CODE PROCÉDURE DE NETTOYAGE ET DE SÉCHAGE (CPNS)
Code définissant les procédures à suivre pour enlever la saleté ou les
matières étrangères des pièces, puis pour sécher les pièces nettoyées
(utilisation E.U.).
1XF
W
5162
CODE MATÉRIAU DE PROTECTION PRIMAIRE (CMAPP)
Code identifiant le matériau utilisé pour prévenir ou empêcher la
corrosion ou la détérioration d'un article (utilisation E.U.).
2XF
W
5163
CODE MATÉRIAU D'EMBALLAGE (CMAE)
Code utilisé pour indiquer le type de matériau d'emballage à
utiliser pour un article (utilisation E.U.).
2XF
W
5164
CODE MATÉRIAU DE CALAGE ET DE FARDAGE (CMACF)
Code utilisé pour indiquer les matériaux ou dispositifs élastiques
servant à absorber et dissiper l'énergie provenant des chocs et
vibrations dans le but de protéger correctement le contenu et le
conditionnement contre les dégâts occasionnés par la manutention, le
transport et le stockage (utilisation E.U.).
2XF
W
5165
CODE ÉPAISSEUR DU CALAGE OU DU FARDAGE (CECF)
Code indiquant l'épaisseur minimale du matériau utilisé pour protéger
l'article (utilisation E.U.).
1XF
W
5166
CODE CONTENEUR UNITAIRE (CCU)
Code indiquant le conteneur utilisé pour contenir la quantité
correspondant à une unité d'emballage (utilisation E.U.).
2XF
W
5167
CODE CONTENEUR INTERMÉDIAIRE (CCI)
Code indiquant qu'un conteneur contient au moins deux unités
d'emballage du même article (utilisation E.U.).
2XF
W
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
5168
CODE NIVEAU DU CONTENEUR UNITAIRE (CNCU)
Code indiquant si le conteneur unitaire peut être utilisé pour le
transport et, si tel est le cas, quel est le niveau de protection le plus
élevé assuré par le conteneur (utilisation E.U.).
1XF
W
5169
CODE MARQUAGE SPÉCIAL (CMS)
Code utilisé pour indiquer les marquages spéciaux apposés sur le
conteneur conformément à la norme MIL-STD-129, qui font partie
intégrante de l'ensemble du colis et sont nécessaires pour protéger
l'article se trouvant dans le conteneur pendant sa protection primaire,
son conditionnement, son stockage, son transport et son enlèvement
du colis (utilisation E.U.).
2XF
W
5170
CODE CONDITIONNEMENT NÉCESSAIRE : NIVEAU A (CCNA)
Code indiquant le type de conteneur de transport nécessaire pour
assurer une protection maximale de niveau 'A' (utilisation E.U.).
1XF
W
5171
CODE CONDITIONNEMENT NÉCESSAIRE : NIVEAU B (CCNB)
Code indiquant le type de conteneur de transport nécessaire pour
assurer une protection intermédiaire de niveau 'B' (utilisation E.U.).
1XF
W
5172
CODE CONDITIONNEMENT NÉCESSAIRE : NIVEAU C (CCNC)
Code indiquant le type de conteneur de transport nécessaire pour
assurer une protection minimale de niveau 'C' (utilisation E.U.).
1XF
W
5173
CODE PROCÉDURE FACULTATIVE (CPF)
Code indiquant les écarts acceptables par rapport aux exigences
prescrites (utilisation E.U.).
1AF
W
5174
INSTRUCTIONS COMPLÉMENTAIRES (INSTCOMP)
Champ de données fournissant en clair des consignes
supplémentaires concernant le conditionnement, consignées sous
forme textuelle, en plus de celles qui figurent dans la zone des
données de protection primaire et de conditionnement. (utilisation
E.U.).
59XF
W
5175
NUMÉRO DE L’INSTRUCTION PARTICULIÈRE RELATIVE AU
CONDITIONNEMENT (NIPC)
Numéro d’identification d’une instruction particulière relative au
conditionnement (SPI) spécifique, fourni par l’organisme de conception
du conditionnement (utilisation E.U.).
10XF
W
5176
RÉVISION DE L’INSTRUCTION PARTICULIÈRE RELATIVE AU
CONDITIONNEMENT (RIPC)
Code (dont le premier caractère (‘A’ pour la première révision) suit
l’ordre alphabétique pour chaque révision successive) indiquant la
version de l’instruction particulière relative au conditionnement
(utilisation E.U.).
1AF
W
5177
DATE DE L’INSTRUCTION PARTICULIÈRE RELATIVE AU
CONDITIONNEMENT (DATEIPC)
5NF
W
Champ de données (date ordinale à deux positions et jour comportant
trois positions) indiquant la date de l’instruction particulière relative au
conditionnement (utilisation E.U.).
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(1)
NDD
5178
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
NUMÉRO DE NOMENCLATURE NATIONAL DU CONTENEUR
(NNNC)
(2)
Format
(3)
Segments
13NF
W
5XF
W
Champ de données indiquant le Numéro de Nomenclature National
attribué à un conteneur réutilisable à longue durée de vie (utilisation
E.U.).
5179
CODE ORGANISME DE CONCEPTION DU CONDITIONNEMENT
(COCC)
Code (Code CAGE numérique à 5 chiffres attribué conformément au
Manuel de Catalogage H4/8) indiquant l’organisme de conception du
conditionnement (utilisation E.U.).
6106
QUANTITÉ PAR UNITÉ D'EMBALLAGE (QUE)
Ce code indique le nombre d'unités livrées par unité d'emballage, tel
que l'organisme de gestion l'a établi.
1XF
H
6998
MOTIF DE PROPOSITION D'ANNULATION L23/K23 (MOTANN)
Code utilisé pour justifier une proposition d'annulation de NNO soumise
par opération L23, et pour indiquer, par opération K23, le motif du
désaccord à une telle proposition.
Table 329
1AF
R
6999
EXPLICATION (EXPL)
Texte en clair qui explicite le motif F dans une proposition d'annulation
de NNO soumise par opération L23, et le motif Z dans une opération
K23 d'avis de désaccord à une telle proposition.
999XV
R
7075
PRIX UNITAIRE (PU)
C'est le prix normalisé d'une unité de distribution que le service
gestionnaire a établi en monnaie nationale.
9X
H
Table 97 du DoD 4100.39-M, Volume10, disponible à l’adresse
http://www.logisticsinformationservice.dla.mil/flis_procedures.asp
7325
MODIF DE REJET/MODIFICATION LSA (K27) (REJMOD)
Code utilisé pour préciser le motif du rejet d'une opération LSA ou les
modifications apportées à l'opération LSA avant son traitement.
Table 330
3NF
R
8252
NUMERO DE SEQUENCE ASSOCIATION (NOSASS)
Indique en sortie, pour l'identification citée, le numéro de séquence (NDD
1070) de l’enregistrement ou du segment comportant une référence
soumise en concordance avec (ou identique à) une référence existante
affectée d'un code fabricant soumis différent, mais lié à celui-ci dans une
association de codes fabricants.
3XF
L
8255
FIN DE QUESTION (FINQ)
Caractère de contrôle d'édition qui permet de commander l'impression
du texte de la réponse en clair à partir du texte compacté des
caractéristiques. (voir table 04 du manuel ACodP-1).
1XF
M
8268
FIN DE DONNEE (FINDONN)
Symbole spécial (#), utilisé comme caractère pour indiquer la fin d'une
donnée de longueur variable.
1XF
M,Q,R,V
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
8290
NUMERO DE REGLE DE DIFFUSION (NORDIFF)
Ce code représente une règle de diffusion pour chaque organisme de
l'OTAN. Les deux premiers caractères correspondent au pays de
l'OTAN responsable de l'établissement et de la mise à jour de la règle
de diffusion. Les deux autres caractères sont non significatifs.
4X
B, T
8328
NUMERO DE SEQUENCE RAPPELE (NOSRAP)
Indique le numéro de séquence (NDD 1070) de l’enregistrement ou du
segment comportant une donnée soumise dont la valeur a été rectifiée
par le BNN dans le segment 1 ou, qui est signalée comme erronée dans
les segments P et Q.
3XF
1,P,Q
8472
ANCIENNE UNITÉ DE DISTRIBUTION
2AF
H
C'est une unité de code de distribution qui s'appliquait précédemment
à un article de ravitaillement. (voir table 31 du manuel ACodP-1)
8525
CIN DE L'ARTICLE APPARENTE (CINAPP)
Code interarmées de normalisation attribué à un article dont le NNO, cité
dans les données non communes du segment E, est en relation avec
l'article dont le NNO figure dans l'en-tête entrée (TE) ou sortie (TS).
1XF
E
8555
INDICATEUR DE SUITE (CIS)
Code présent dans les segments dont le nombre d’enregistrements est
supérieur à l'unité, pour indiquer la continuation ou non du segment.
Table 302
1XF
0,2,C,J,
P,Q,R,V,W
8575
EXPRESSION QUANTITATIVE
2XF
H
Cette expression détermine le contenu (indicateur de décimale,
quantité et unité de mesure) de l'unité de distribution imprécise d'un
article de ravitaillement. (voir table 36 du manuel ACodP-1).
8680
DATE DE PURGE (DATEPUR)
Date d'effacement du fichier des soumissions erronées. Date au-delà de
laquelle il ne sera plus possible de corriger en temps réel une
soumission erronée.
5NF
P,Q
8863
NUMERO DE NOMENCLATURE PREVISIONNEL (NNP)
Numéro de contrôle attribué afin d'identifier les articles présents dans le
FGI avant l'attribution d'un NOI.
Il est constitué des quatre chiffres de la CLASSE, du code à deux
caractères du BNN, et de sept caractères alphanumériques. N'est pas
utilisé en procédure française. Peut apparaître dans les données issues
des Etats-Unis.
13XF
L
8875
NNO CONSERVE (NNO CONS)
C'est le NNO désigné par une procédure d'annulation pour remplacer un
NNO annulé.
13NF
K,L,T
8977
NNO APPARENTE (NNO APP)
NNO apparenté à un autre NNO par une relation de normalisation.
13NF
E,L
8990
CODE SECONDAIRE (CS)
Code de longueur variable permettant de préciser, dans une réponse à
un PAC, une localisation, une fonction, un ordre séquentiel.
Associé à l'indicateur de codage secondaire ICS (NDD 9485), il constitue
le codage secondaire SAC (NDD 0766).
3AV
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
(3)
Segments
8999
CODE SEGMENT (COSEGT)
Chaque segment est spécialisé pour recevoir certaines données, ou
pour servir à des opérations particulières. Les segments sont identifiés
par un code à un caractère, numérique ou alphabétique, sauf l'en-tête
entrée (TE) et l'en-tête sortie (TS) où l'emplacement réservé à ce code
reste blanc.
1XF
TOUS
sauf
TE,TS
9075
CLASSE SOUMISE (CLASSOU)
Est citée en sortie lorsqu'elle est différente de la classe enregistrée pour
le NOI soumis.
4NF
K
9094
EN-TETE ENTREE (TE)
Utilisé en procédure internationale. En procédure nationale, utiliser F922.
(Voir sous-chapitre S-12 pour description du segment).
80XF
TE
9098
EN-TETE SORTIE (TS)
Cet En-tête contient le code du destinataire des opérations, le Numéro
OTAN de mise à jour et l'information de base de contrôle
correspondant à l'ensemble de sortie. Il précède tous les autres
segments qui se trouvent dans l'ensemble de sortie.
80XF
TS
9100
SEGMENT A (IDENTIFICATION)
Utilisation en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre
S-12 pour description du segment).
80XF
A
9101
SEGMENT B ''REGLE DE DIFFUSION"
Utilisé en procédure natiobnale et internationale. (Voir Sous-chapitre S12 pour description du segment).
160XF
B
9102
SEGMENT C (REFERENCE)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
160XF
C
9104
SEGMENT E (NORMALISATION)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
description du segment).
80XF
E
9108
SEGMENT H (DONNEES DE GESTION)
C'est une suite de données homogènes relatives aux données de
gestion, telles que : Code source d'approvisionnement, Code
péremption etc.
240XF
H
9109
SEGMENT K (ANNULATION OU POSITION NOI)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
80XF
K
9110
SEGMENT L (EN-TETE INTERMEDIAIRE NNO)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
80XF
L
9111
SEGMENT M (CARACTERISTIQUES DESCRIPTIVES EN-CLAIR)
80XF
M
9113
SEGMENT P (REJET SANS INDICATION DE VALEUR)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
9999XV
P
9114
SEGMENT Q (REJET AVEC INDICATION DE VALEUR)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
999XV
Q
9115
SEGMENT R (MODIFICATION DE DONNEES OU INTERROGATION)
999XV
R
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(1)
NDD
(2)
(3)
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
Format
Segments
9117
SEGMENT T (ANNULATION OU RETRAIT DE REGLE DE
DIFFUSION)
Segment utilisé en procédure internationale. En procédure nationale,
utiliser F927. (Voir Sous-chapitre S-12 pour description du segment).
80XF
T
9118
SEGMENT V (CARACTERISTIQUES DESCRIPTIVES CODEES)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
999XV
V
9119
SEGMENT Z (DONNEES FUTURES)
Segment exclusivement utilisé en procédure internationale. (Voir souschapitre S-12 pour description du segment).
80XF
Z
9121
SEGMENT 1 (NOTIFICATION DE RECTIFICATION)
Segment exclusivement utilisé en procédure internationale. (Voir Souschapitre S-12 pour description du segment).
80XF
1
9122
SEGMENT J (EN-TETE INTERMEDIAIRE REFERENCE)
80XF
J
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
Ce segment est généré par le BNN en sortie uniquement. Il se trouve
dans les opérations de sortie résultant d'une demande de codification
(LSA) sur le(s) groupe(s) fabricant-référence, pour indiquer le(s)
groupe(s)
fabricant-référence
qui
a
(ont)
entraîné
une
"correspondance" ou une "absence de correspondance".
9125
SEGMENT 2 (INTERROGATION SUR BLOC IDENTIFICATEUR)
Utilisé en procédure nationale et internationale. (Voir Sous-chapitre S-12
pour description du segment).
160XF
2
9127
SEGMENT W (CONDITIONNEMENT)
Groupe de données composé d’éléments de données homogènes
afférents au conditionnement.
400XF
W
9325
ORGANISME DE NORMALISATION (ORGANORM)
Organisme soumettant chargé, sous couvert d'une commission habilitée
au niveau interarmées, de traduire et d'incorporer dans le fichier général
des identifications les décisions de normalisation prises par cette
commission.
2XF
E
9380
CODE DE TRES LONGUE REFERENCE (TLR)
ème
position d'une
Représenté par un tiret (-), ce code est placé en 32
référence (NDD 3570) lorsque celle-ci ne peut être présentée dans les
32 positions qui lui sont affectées.
N'est pas admis dans le segment 2.
1XF
C
9480
CODE ERREUR (ERR)
Code complémentaire de sortie précisant la nature d'une erreur relevée
dans une soumission.
2XF
P,Q
Table 305
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T-103
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(1)
NDD
NOM DE LA DONNEE ET DEFINITION
(2)
Format
9485
INDICATEUR DE CODAGE SECONDAIRE (ICS)
Ce code indique le nombre de caractères du code secondaire CS (NDD
8990) avec lequel il constitue le codage secondaire SAC (NDD 0766).
1NF
9525
NNO CONSERVÉ, RELATION DE NORMALISATION
13NF
(3)
Segments
E, L
C'est le Numéro de nomenclature OTAN dans une relation de
remplacement à la suite d'une décision de normalisation, autorisé pour
l'approvisionnement et qui remplace le Numéro de nomenclature
OTAN non autorisé pour l'approvisionnement.
9554
MODIFICATEUR D'AIDE À LA CLASSIFICATION, H2
Phrase ou mot modifiant utilisé pour qualifier une dénomination au
niveau des classes OTAN applicables/autorisées à indiquer dans le
manuel de catalogage H2.
9565
PRÉFIXE DE DONNÉES NCAGE (PDNCAGE)
Cet élément identifie les champs de données particuliers utilisés pour
composer un fichier pilote complet de données NCAGE. La liste des
préfixes et leur signification sont définies dans la table 23 de l'ACodP1.
GROUPE DE DONNÉES NCAGE (GDNCAGE)
Un GROUPE DE DONNÉES NCAGE se compose du nom, de
l'adresse et d'autres données ajoutant une valeur au fichier KHN.
9566
999XV
3XF
8
42X ou
54X ou
194X
8
5NF
8
Il doit comprendre un préfixe de données NCAGE (PDNCAGE– NDD
9565), suivi du TEXTE EN CLAIR.
9567
DATE DE LA DERNIERE MODIFICATION DU FICHIER NCAGE
Année et date ordinale correspondant à la dernière modification d'un
fichier NCAGE.
9917
CODE ERREUR SYSTEME (ERRS)
Les erreurs système sont des problèmes informatiques qui empêchent
tout traitement de l'opération entrée. A cette donnée est généralement
associé le code erreur TP (NDD 9480 Table 305).
2XF
P
9975
VALEUR DE LA DONNEE (VALDONN)
Apparaît après le numéro de donnée (NDD) pour indiquer la valeur de
cette donnée.
999XV
R
B - Note(s)
(1)
(2)
(3)
Lorsque le numéro de donnée commence par la lettre F, il est propre à la France. Dans les autres cas, il
est international.
Format de la donnée dans les échanges NADEX. Partie numérique : nombre de caractère de la
donnée ; A : donnée alphabétique ; N : donnée numérique ; X : donnée alphanumérique ; F : donnée
de longueur fixe ; V : donnée de longueur variable ; G : cadrer la donnée à gauche quand elle est plus
courte que la zone fixe affectée.
Les segments servent à composer les opérations du système d'échange des données NADEX. La
signification des codes est fournie dans le manuel des segments et opération 14-S.
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T-103
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14T
Page 57 / 275
C - Tableau des mises à jour de la table T-103
Date
Objet
Origine / Nature
−
Ajout du tableau des mises à Fiche d’évolution FE2009-022.
jour de la table T-210.
"
−
Ajout des notes (1) et (2).
"
−
Ajout du préambule.
"
−
Modif. format NDD9554.
"
31/08/2009
−
Supp. NDD 0855
Fiche d’évolution FE2009-023
09/11/2009
−
Supp. définitions
F502 et F503
30/11/2009
−
Supp. définitions des NDD Fiche d’évolution FE2009-026
F922 et F927 – Correction
définition NDD 9101.
25/03/2010
−
Ajout
NDD
données
et Spécif. techniques ST-CHORUS_100303_CIMD et
segments CHORUS et SIGLE. ST-SIGLE_100309_CIMD
25/05/2010
−
Ajout NDD 3864 citée en NDD AcodP-1 janvier 2010
0113.
30/01/2012
−
Ajout des définitions
données CHORUS.
27/08/2012
−
NDD 2650 : "CODE
INTERARMEES DE
NORMALISATION" devient
"CODE NORMALISATION"
Fiche d'évolution FE2011-020.
02/09/2013
−
Ajout NDD 5037.
Fiche d'évolution FE2013-011.
−
NDD 3445 : ajout référence au Fiche d'évolution FE2013-012
chapitre N-724 du manuel 14N.
26/08/2009
des
NDD Fiche d’évolution FE2009-025
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
des Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
T-103
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
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CHAPITRE T - 2 :
LES ORGANISMES
Sous-chapitre T - 21 :
Généralités
T - 211 - Définition
Le sous-chapitre N-21 du Manuel 14-N précise ce qu'est un organisme vis à vis du système OTAN
de codification OTAN et énumère les formes de participation qui peuvent lui être dévolues.
Dans le système, chaque organisme est reconnu par un code (Cf. § N-214).
T - 212 - Tables relatives aux organismes
Dans ce chapitre sont regroupées toutes les tables relatives aux organismes qui permettent :
−
de les identifier ;
−
de préciser leurs possibilités et capacités ;
−
de préciser certaines formes de participation particulières.
Objet
Numéro de table
Accès aux caractéristiques descriptives des articles de ravitaillement
216
Dérogation aux votes des PRDI et des propositions d’annulation de NOI
213
Etat d’activité d’un organisme
209
Liste des organismes : pays, agences OTAN et organismes nationaux
202
Liste des propriétés d'un organisme
201
Pays défaillants dans la production de données techniques
215
Rôle de collaboration
203
Seuil de déclenchement de l’AC/135-N°1
214
Table des destinataires des propositions de révision de données d’identification (PRDI)
211
Type agrément
210
Type d’échange
212
Type de collaboration
204
Type de diffusion
208
Type de diffusion des LSA urgentes
205
Type de l'organisme
207
Type de mise à jour diffusée
206
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
Manuel des tables
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Sous-chapitre T - 22 :
Répertoire des tables
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
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Table 201 - Liste des propriétés d'un organisme
Les organismes participants au système OTAN de codification (SOC) y participent à différents titres et
fonctions. Ces caractéristiques sont définies, pour chaque organisme, en fonction des différentes propriétés
listées dans le tableau. Elles servent à élaborer l’identification des articles de ravitaillement et réaliser les
échanges des données d’identification.
Les caractéristiques propres à chaque organisme participant sont indiquées dans l’outil de codification.
A - Liste des propriétés par type d’organisme participant
Libellé
Application
Explication
BNN
Orga.
Codif.
Orga.
Log.
Div.
2
Chorus ( )
Libellé de la division
-
-
-
X
Voir table T502
Code de la division
-
-
-
X
Voir table T502
Code du magasin
-
-
-
X
Voir table T502
Code de la société
-
-
-
X
Voir table T502
Nom de l'organisme
X
X
X
X
Voir table T202
Type (de l'organisme)
X
X
-
-
Voir table T207
Etat d’activité (d’un
organisme) (1)
-
X
X
X
Voir table T209
Type de diffusion
X
X
X
X
Voir table T208
Type de maj diffusée
-
X
X
X
Voir table T206
Type d'agrément
-
X
-
-
Voir table T210
Type d'échange
X
-
-
-
Voir table T212
Code COMM RI
X
-
-
-
Code «Communication Routing
Identifier » attribué par la NSPA et
qui identifie un BNN autorisé à
envoyer des données par le système
NMBS. (valeur => CodSP-23)
Code interrogation
segment
X
-
-
-
Voir table T327
Type de diffusion des
LSA urgentes
X
-
-
-
Voir table T205
Premier(s) caractère(s)
du code NCAGE
X
-
-
-
Voir table T202
Dernier(s) caractère(s)
du code NCAGE
X
-
-
-
Voir table T202
Liste des codes BNC
(BNN)
X
-
-
-
Voir table T202
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-201
CIMD
Manuel des tables
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14T
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Libellé
Application
Liste des demandes à
ne pas transmettre
Explication
BNN
Orga.
Codif.
Orga.
Log.
Div.
2
Chorus ( )
X
-
-
-
Opérations NADEX de type
« demande » à ne pas transmettre à
l’organisme considéré.
Voir manuel 14-S des segments et
opérations pour plus d’information
sur le format d’échanges NADEX
Liste des réponses à
ne pas transmettre
X
X
X
X
Opérations NADEX de type
« réponses » à ne pas transmettre à
l’organisme considéré.
Liste des maj à ne pas
transmettre
X
X
X
X
Opérations NADEX de type « mise à
jour » à ne pas transmettre à
l’organisme considéré.
Liste des segments à
ne pas transmettre
X
X
X
X
Portion de données homogènes
contenue dans une opération
NADEX qu’il ne faut pas transmettre
avec l’opération considérée.
Rôle de collaboration
X
X
X
X
Voir table T203
Type de collaboration
X
X
X
X
Voir table T204
Pays
X
-
-
-
Voir table T202
B - Note(s)
(1)
Dans l’outil de codification du CIMD le libellé de la propriété est « Actif ».
(2)
Division Chorus [NDD F167] : voir définition dans la table T103.
C - Tableau des mises à jour de la table T-201
Date
Objet
Origine / Nature
13/01/2009
−
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement le
jour de la table T-201.
manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
02/02/2012
−
Ajout colonne « Div. Chorus ».
−
Ajout des lignes « libellé de la
division », « code de la
division », « code du
magasin » et « code de la
société ».
−
Ajout de la note ( ).
Fiche d’évolution FE2011-024 du 24/08/2011.
2
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-201
CIMD
Manuel des tables
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14T
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Table 202 - Liste des organismes : pays, agences OTAN et organismes nationaux
Les organismes participants au système de nomenclature OTAN se répartissent
en organismes internationaux (24):
- pays et agences de l'OTAN ;
- pays non OTAN, parrainés AC/135 niveau 2 (Cf. 14-N, § N-241) ;
- pays non OTAN, parrainés AC/135 niveau 1 (Cf. 14-N, § N-241) ayant signé un accord bilatéral avec la
France ;
- pays non OTAN, parrainés AC/135 niveau 1 (Cf. 14-N, § N-241) n'ayant pas signé d'accord bilatéral avec la
France ;
- pays non OTAN non parrainés ayant signé un accord bilatéral avec la France
- pays non OTAN non parrainés n'ayant pas signé d'accord bilatéral avec la France ;
et en organismes nationaux.
La liste des différents pays est présentée - dans le tableau A ci-dessous - à titre indicatif. La colonne "autres pays"
comprend les pays non OTAN non parrainés ainsi que des organismes internationaux tels que les Nations-Unies.
La liste de référence, à jour, est consultable dans le document CodSP-3 (volume 3 de la "Codification Support
Publication") établi et tenu à jour par le comité AC/135 (Allied Comittee n°135) de l'OTAN à l'adresse suivante :
http://www.nato.int/structur/AC/135/main/links/codsp3.htm. (23)
La liste des codes et des libéllés des organismes nationaux est présentée - dans le tableau D.
Afghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Afghanistan
South Africa
Albania
Algeria
Germany
Arabie Saoudite
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Bangladesh
Belgique
Biélorussie
Birmanie
Bolivie
BosnieHerzégovine
Saudi Arabia
Argentina
Armenia
Australia
Austria
Azerbaijan
Bahrain
Bangladesh
Belgium
Belarus
Myanmar
Bolivia
Bosnia and
herzegovina
X
X
Accord bilatéral avec la
France (20)
Autres pays ou
organismes (17)
Autre
Pays non OTAN
parrainés niveau 1 (16)
français
Pays non OTAN
parrainés niveau 2 (16)
Nom
Agences OTAN (15)
Nom
Pays OTAN (15)
A - Liste des PAYS et des agences OTAN par ordre alphabétique des noms
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
X
X
X
Code
BNN
(NDD
4130)
Code
ORGA
(NDD
2833)
(18)
(19)
Code
OTAN
des
pays
(CTR)
Code
NCAGE
(NDD 4140)
(14)
(22)
67
18
59
12
VF
ZD
YH
ZG
AFG
ZAF
ALB
DZA
DEU
70
29
66
41
13
75
YS
YF
ZA
WB
OW
ZB
OY
OR
VB
SAU
ARG
ARM
AUS
AUT
AZE
BHR
BGD
BEL
BLR
MMR
BOL
BIH
A***Q
V***#
A***H
C***#
D***#
#***E
W***#
Z***#
#***N
(8)
(8)
(8)
B***#
A***U
T-202
Nom
Nom
français
Autre
Brésil
Brunei
Darussalam
Bulgarie
Cameroun
Canada
Brazil
Brunei
Darussalam
Bulgaria
Cameroon
Canada
X
Chili
Chine
Colombie
Congo,
république
démocratique du
Corée, république
de
Costa Rica
Croatie
Danemark
Dominicaine,
république
Égypte
Émirats Arabes
Unis
Équateur
ERYM (ARYM)
(Macédoine) (21)
Espagne
Estonie
États-Unis
Chile
China
Colombia
Congo, The
democratic
republic of The
Korea, republic
of
Cista Rica
Croatia
Denmark
Dominican
Republic
Egypt
United Arab
Emirates
Ecuator
FYROM
Spain
Estonia
United States
X
X
X
Etats-Unis, usage
interne
Etats-Unis, usage
interne
Fidji
Finlande
France
US domestic
use only
US domestic
use only
Fiji
Finland
France
Géorgie
Ghana
Grèce
Guatemala
Georgia
Ghana
Greece
Guatemala
Accord bilatéral avec la
France (20)
Page 63 / 275
Autres pays ou
organismes (17)
14T
Pays non OTAN
parrainés niveau 1 (16)
18/05/2015
Pays non OTAN
parrainés niveau 2 (16)
Version 2.21
Agences OTAN (15)
Manuel des tables
Pays OTAN (15)
CIMD
X
Code
BNN
(NDD
4130)
Code
ORGA
(NDD
2833)
(18)
(19)
Code
OTAN
des
pays
(CTR)
Code
NCAGE
(NDD 4140)
(14)
(22)
19
76
YA
VC
BRA
BRN
#***K
A***V
50
20 ; 21
WU
OZ
ZC
BGR
CMR
CAN
#***U
52
80
-
YN
YV
YC
O5
CHL
CHN
COL
COD
37
ZH
KOR
#***F
53
22
-
OS
WD
ZS
OP
CRI
HRV
DNK
DOM
A***B
R***#
36
71
YQ
WG
EGY
ARE
#***D
#***W
54
OM
WM
YB
WE
ZZ
(X)
33
38
00 ; 01
02 ; 09
-
ECU
FYR
(21)
ESP
EST
USA
VA
-
-
(X)
-
WW
-
-
48
58
14
WJ
WF
ZF
FJI
FIN
FRA
23
-
O8
ZU
ON
GEO
GHA
GRC
GTM
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
(8)
-
#***#
L***#
A***A
(9)
(8)
A***Z
-
-
(8)
(8)
A***C
#***B
#***J
#***#
(9)
#***S
A***G
F***#
M***#
(8)
G***”
-
T-202
Nom
Nom
français
Autre
Haïti
Honduras
Hongrie
Inde
Indonésie
Irak
Irlande
Islande
Haiti
Honduras
Hungary
India
Indonesia
Iraq
Ireland
Iceland
Accord bilatéral avec la
France (20)
Page 64 / 275
Autres pays ou
organismes (17)
14T
Pays non OTAN
parrainés niveau 1 (16)
18/05/2015
Pays non OTAN
parrainés niveau 2 (16)
Version 2.21
Agences OTAN (15)
Manuel des tables
Pays OTAN (15)
CIMD
X
X
Code
ORGA
(NDD
2833)
(18)
(19)
Code
OTAN
des
pays
(CTR)
O6
OE
WH
ZI
YT
VQ
ZV
HTI
HND
HUN
IND
IDN
IRQ
IRL
ISL
X
31
15
30
78
60
55
47
28 (1)
34
77
-
-
YD
ZR
ZJ
VJ
IB
YK
VD
OT
WI
ZL
YW
O2
YP
YX
VH
WN (5)
WX (6)
ZX
-
ISR
ITA
JPN
JOR
KAZ
KEN
KGZ
KWT
LVA
LBN
LTU
LUX
MYS
MLI
MAR
MRT
MEX
MDA
MNE
-
X
X
44
25
98
56
WA
OQ
ZT
ZE
VE
-
NIC
NOR
NZL
OMN
-
X
X
X
X
X
Code
NCAGE
(NDD 4140)
(14)
(22)
51
72
45
24
X
X
X
Code
BNN
(NDD
4130)
#***V
(8)
#***Y
#***Z
(8)
S***# (10)
(24)
Israël
Italie
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Koweït
Lettonie
Liban
Lituanie
Luxembourg
Malaisie
Mali
Maroc
Mauritanie
Mexique
Moldavie
Monténégro
NSPA (NADB)
NSPA (NMCRL)
NSPA (USER)
Nations nonOTAN
Nations-Unies
Nicaragua
Norvège
Nouvelle-Zélande
Oman
Organisations
OTAN et
internationales
Israel
Italy
Japan
Jordan
Kazakhstan
kenya
Kyrgyzstan
Kuwait
Latvia
Lebanon
Lithuania
Luxembourg
Malaysia
Mali
Morocco
Mauritania
Mexico
Moldavia
Montenegro
Nspa (NADB)
Nspa (NMCRL)
Nspa (USER)
NON-NATO
Nations
United-Nations
Nicaragua
Normay
New Zealand
Oman
NATO &
International
Org.
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
(X)
-
-
X
X
X
X
X
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
#***A
(8)
A***#
J***#
(8)
A***X
A***K
A***D
-#***R
B***#
Y***#
(11)
-
A***M
A***W
X***#
S***# (13)
N***#
E***#
A***E
(8)
I***# (12)
T-202
Nom
Nom
français
Autre
OTAN
Ouzbékistan
Pakistan
Panama
PapouasieNouvelle-Guinée
Paraguay
Pays-Bas
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Qatar
Roumanie
Royaume-Uni
NATO
Uzbekistan
pakistan
Panama
Papua New
Guinea
Paraguay
Netherlands
Peru
Philippines
Poland
Portugal
Qatar
Romania
United Kinhdow
Russie,
fédération de
Salvador, Le
Serbie
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Taïwan
Tchèque,
république
Thaïlande
Tonga
Trinité-et-Tobago
Russian,
Federation
El Salvador
Serbia
Singapore
Slovakia
Slovenia
Somalia
Sudan
Sweden
Switzerland
Suriname
Tajikistan
Taiwan
Czech republic
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Ukraine
Uruguay
Thailand
Tonga
Trinidad and
Tobago
Tunisia
Turkmenistan
Turkey
Ukraine
Uruguay
Accord bilatéral avec la
France (20)
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Autres pays ou
organismes (17)
14T
Pays non OTAN
parrainés niveau 1 (16)
18/05/2015
Pays non OTAN
parrainés niveau 2 (16)
Version 2.21
Agences OTAN (15)
Manuel des tables
Pays OTAN (15)
CIMD
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
X
Code
BNN
(NDD
4130)
Code
ORGA
(NDD
2833)
(18)
(19)
Code
OTAN
des
pays
(CTR)
Code
NCAGE
(NDD 4140)
(14)
(22)
74
65
ZO
O7
YG
UZB
PAK
PAN
PNG
A***T
A***P
(8)
17
79
46
43
26
39
99
OJ
ZN
VP
ZM
WP
ZP
OV
WR
ZK
PRY
NLD
PER
PHL
POL
PRT
QAT
ROU
GBR
57
YU
RUS
#***L
K***#
U***#
A***F
73
32
40
42
64
16
OF
VS
YJ
WS
WL
O3
YM
VK
YL
OH
YE
WZ
SLV
SRB
SGP
SVK
SVN
SOM
SDN
SWE
CHE
SUR
TJK
TWN
CZE
A***S
Q***#
#***M
#***Q)
A***N
#***G
35
49
-
YY
WT
OG
THA
TON
TTO
#***C
#***T
27
61
-
O4
ZW
YR
OK
TUN
TKM
TUR
UKR
URY
H***#
A***Y
#***P
#***H
P***#
(8)
-
(8)
T***#
A***J
-
T-202
(8)
Nom
Nom
français
Autre
Vénézuéla
Venezuela,
Bolivarian
Republic of
X
Accord bilatéral avec la
France (20)
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Autres pays ou
organismes (17)
14T
Pays non OTAN
parrainés niveau 1 (16)
18/05/2015
Pays non OTAN
parrainés niveau 2 (16)
Version 2.21
Agences OTAN (15)
Manuel des tables
Pays OTAN (15)
CIMD
Code
BNN
(NDD
4130)
Code
ORGA
(NDD
2833)
(18)
(19)
Code
OTAN
des
pays
(CTR)
Code
NCAGE
(NDD 4140)
(14)
(22)
-
ID
VEN
-
B - Notes du tableau des PAYS et des agences OTAN
(1)
Les opérations de nomenclature pour le Luxembourg sont effectuées par la Belgique (Code BNN 13)
(2)
note supprimée.
(3) et (4) : notes supprimées.
(5)
Pour la constitution du fichier NADB
(6)
Pour la constitution du fichier NMCRL
(7)
note supprimée.
(8)
Les codes NCAGE (NDD4140) attribués par ce pays ne doivent pas apparaître dans le fichier général des
identifications (FGI).
(9)
Le Canada remplacera progressivement les codes NCAGE structurés nyyyn par des codes en Lyyyn. Un
code NCAGE de la forme 1XXX1 peut avoir pour destinataire ZC ou ZZ.
(10) Codes précédemment attribués par le Danemark.
(11) Codes attribués par la Belgique.
(12) Codes attribués par la NSPA aux organismes OTAN et internationaux.
(13) Codes attribués par la NSPA pour les fabricants des pays NON-OTAN.
(14) Dans les codes cités, le caractère # (dièse) représente un chiffre quelconque de 0 à 9 et le caractère *
(étoile) un chiffre ou une lettre (à l'exception de I et O pour la France)
(15) Liste de référence : table 13 de l'ACodP-1 qui renvoie au CodSP-3 - NCS Country Codes
(16) Liste de référence : CodSP-2A – Non-NATO Nations sponsored by AC/135
(17) Liste de référence : CodSP-3 _ NCS Country Codes , catégorie « OTHER »
(18) Liste de référence : CodSP-3 _ NCS Country Codes , colonne « NCB »
(19) Liste de référence : CodSP-3 _ NCS Country Codes , colonne « MOE »
(20) Liste de référence : CodSP-2B – Bilateral Agreements between NATO and Non-NATO Nations
(21) ERYM : Ex-République Yougoslave de Macédoine (ARYM : Ancienne République…)
[FYROM : Former Yugoslav Republic of Macedonia]. La Turquie reconnaît la République de Macédoine
avec son nom constitutionnel.
Le code OTAN “FYR” diffère du code de la norme ISO 3166-1 qui est “MKD”.
(22) Liste de référence : CodSP-3 _ NCS Country Codes , colonne « CTR » établie selon le code OTAN des
pays sur trois lettres reprenant les codes publiés dans le STANAG 1059 s’appuyant, lui-même, sur la
norme ISO 3166-1.
(23) La présentation synthétique de nos partenariats internationaux est sur le portail du CIMD (rubrique Nos
partenaires / Relations internationales).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-202
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
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(24) Les règles de participation au système OTAN de codification (SOC – NCS) et d’échanges des données
de nomenclature selon la nature du pays sont précisées au chapitre N-2 du manuel 14N. Toutefois
l’Islande déroge à ces règles : aucun échange car ce pays ne participe pas au SOC.
C - Tableau des mises à jour de la table T-202 – tableau des PAYS et des agences OTAN
Date
Objet
Origine / Nature
- Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
- Suivre en configuration les outils qui
utilisent la table.
09/10/2007
−
Ajout du tableau des mises à jour.
«
−
Ajout du code ISO des pays et note 22.
- Fiche évolution FE2007-010 du 25/09/07
«
−
Note 15 : citation du CodSP-3
- ACodP-1, table 13.
«
−
Note 16 :
CodSP-2A.
CodSP-67A
remplacé
par - Publication CodSP de juillet 2007
−
Note 17 :
CodSP-3.
CodSP-66B
remplacé
par
−
Note 18 :
CodSP-3.
CodSP-74B
remplacé
par
−
Note 19 :
CodSP-3.
CodSP-73B
remplacé
par
−
Note 20 :
CodSP-3.
CodSP-67B
remplacé
par
«
−
Suppression codes NSPA YH et YG et des Mise en conformité avec CodSP-3, version
07/2007
notes 3 et 4.
27/01/2009
−
Ajout YD, YP et OA dans le liste des pays Mise en conformité avec CodSP-3, version
01/2009.
non OTAN parrainés niveau 1.
−
Remplacement du « code pays ISO » par «
code OTAN des pays (CTR).
Prise en compte informations CIMD/AI.
Ajout de VE dans la liste des pays avec
accord bilatéral.
−
−
Ajout pays AFG, BIH, MNE et SRB.
−
Albanie et Croatie passent en pays OTAN.
−
Ajout codes NCAGE, BNN ou Orga. pour
pays PAK.
−
Malaisie devient parrainée niveau 2
−
L’Inde devient parrainé niveau 1 avec
accord bilatéral
−
La Bosnie-Herzégovine devient parrainée
niveau 1
15/09/2011
−
Ajout de la note (24).
Fiche évolution FE2011-027 du 14/09/2011.
01/02/2012
−
Ajout Irak.
CodSP-3 de janvier 2012.
−
Russie devient parrainée niveau 2.
−
Afghanistan, Brunei, Emirats Arabes Unis,
Jordannie, Monténégro, Japon deviennent
parrainés niveau 1
09/04/2009
17/02/2011
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Fiche évolution FE2009-013 du 08/04/2009.
Fiche évolution FE2011-013 du 17/02/2011.
T-202
CIMD
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Date
Objet
Origine / Nature
−
Ajout de VH dans la liste des pays avec CodSP-2B de juillet 2012.
accord bilatéral.
−
Georgie devient parrainée niveau 1
18/09/2012
−
Russie parainné niveau 2 dans tableau Correction erreur.
comme indiqué le 01/02/2012.
08/01/2013
−
Ukraine avec accord bilatéral.
Fiche 20130107_NP_CIMD_FM-YR.
−
Serbie avec accord bilatéral
Fiche 20130108_NP_CIMD_FM-VS.
−
Pérou devient parrainée niveau 1 avec CodSP-3 de janvier 2013.
code organisme VP (au lieu de OL), code
BNN 79 et structure NCAGE A***Y.
−
Inde : ajout du code BNN 72 et structure
NCAGE #***Y.
16/05/2013
−
Code organisme Suède : VK au lieu de Fiche 20130515_NP_CIMD_FM-VK
OA.
14/06/2013
−
Serbie et Russie (Fédération de) : pays GSP de juin 2013.
parrainés niveau 2 et accord bilatéral avec
la France.
01/07/2013
−
Boznie-Herzégovine : accord bilatéral avec Compte-rendu de la 103ème réunion du
groupe des directeurs (Main Group) de
la France.
l’AC/135.
06/09/2013
−
Suppression de la ligne BNN 09 (cf. Etats- Fiche 20130905_NP_CIMD_FM-YC.
Unis – codes BNN 02-09) et des notes (2)
et (7).
−
Colombie devient pays parrainé niveau 1.
Ajout de son code BNN et de la structure
de ses codes NCAGE. Modification de son
code ORGA.
07/11/2013
−
Suppression de la référence à l’Albanie en Fiche d’évolution FE2013-019.
note (24) et du lien de la ligne « Albanie »
vers cette note.
05/12/2013
−
Maroc : passage en pays parrainé niveau Fiche d’évolution FE2013-022.
2 et suppression lien vers note (8).
14/04/2015
−
Israel : passage en pays parrainé niveau 2 Fiche d’évolution FE2015-001
et suppression lien vers note (8).
23/08/2012
26/02/2013
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CodSP-3 de juillet 2012.
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D - Liste des organismes nationaux (3)
Catégorie (1) (3)
Code
Nom (2)
Section de codification (étatique)
Sociétés de service en travaux de nomenclature
Industriels participants - codification
Industriels participants – logistique
Centre de gestion
(logistique étatique)
AA
ALAT
AD
STUDEC-ATLANTIQUE
X
AE
EURODOC SERVICES agence de BREST
X
AG
INEO SUPPORT GLOBAL
X
AH
CIMD pour Programmes DGA
AI
MCO Air (SIMMAD)
AM
LGM Paris
X
BI
CIDEL
X
BJ
AKKA INGENIERIE DOCUMENTATAIRE MASSY
X
BK
NMJ SERVICES
X
BM
AVANTIS ENGINEERING
X
BO
CORSE ETUDES INGENIERIE
X
BP
TRIPARTITE PROPULSION
X
BR
DIRISI
CC
SONOVISION-LORIENT
X
CO
LGM Grand Ouest
X
CW
AIRBUS - ELMASS
DC
SONOVISION-TOULON
X
DT
PHOEBE Ile de France
X
EP
INEO SUPPORT GLOBAL
E9
GAVAP
X
1E
EUROSCRIPT agence de LORIENT
X
1A
BNAE
X
1D
STUDEC-IVRY
X
1N
ATEXIS France
X
1T
STUDELEC-TOULOUSE
X
3A
MBDA-France
X
3B
NEXTER SYSTEMS - ROANNE
X
3C
DASSAULT
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
X
X
X
X
T-202
CIMD
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Catégorie (1) (3)
Code
Nom (2)
Section de codification (étatique)
Sociétés de service en travaux de nomenclature
Industriels participants - codification
Industriels participants – logistique
Centre de gestion
(logistique étatique)
3E
THALES AIR SYSTEMS SA
X
3F
ASTRIUM SPACE TRANSPORTATION
TD46
X
4A
SIMU MARINE
X
4C
DAPSA
X
4D
DCSEA-DELPIA
X
4E
DCNS
X
4F
CGMTAA
X
4G
SLM-TOULON
X
5A
RENAULT TRUCKS DEFENSE
6A
DGA
X
8A
SCA-MARINE
X
8B
SCA-CESCOF
X
8D
EMA-EGI
X
8E
28GG
X
03
MBDA-France
05
DGA-EM BISCAROSSE
07
AEROSPATIAL. ENGINS TACTIQUES
X
12
AEROSPATIAL. C.O. AIRBUS
X
13
DGGN
15
THALES AIR SYSTEMS SA
X
16
TURBOMECA
X
18
Centre national de soutien opérationnel
19
SAGEM
23
CIMD pour SIMu-Ordiam
X
26
DIRISI
X
27
ASTRIUM SPACE TRANSPORTATION
TD46
32
CIMD POUR ORGA. SANS SECTION
X
34
DAPSA
X
35
CIMD-EXPORT
X
37
CIMD-INTEGRITE
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
X
X
X
X
X
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CIMD
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Catégorie (1) (3)
Code
Nom (2)
Section de codification (étatique)
Sociétés de service en travaux de nomenclature
Industriels participants - codification
Industriels participants – logistique
Centre de gestion
(logistique étatique)
X
38
DCSEA-DELPIA
41
SCA-TERRE
X
45
SIMMT-MATCOMP/SDTL/BEQT
X
46
SIMU TERRE
X
47
SIMMT/SDT/BIS/RA
X
48
SIMMT/SDT/BIS/COD
49
NEXTER SYSTEMS - ROANNE
X
50
BCNE
X
60
SIAé AIA de CLERMONT FERRAND
X
61
SCA-AIR
65
SIMMAD
66
SIAé AIA de BORDEAUX
X
67
DGA-EV CAZAUX
X
71
DASSAULT
X
72
SNECMA
X
74
AIRBUS HELICOPTERS
X
75
HISPANO-SUIZA
X
80
SIAé AIA de CUERS
89
SAMAN
91
SLM
93
DSSF TOULON
95
DCNS BU EQUIPEMENTS NAVALS
[RUELLE]
96
DSSF-BREST
X
98
SCA
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
X
X
X
X
X
X
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CIMD
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E - Notes du tableau des organismes nationaux
(1) La catégorie est conforme aux distinctions établies au chapitre N-2 [L'ORGANISATION NATIONALE ET
INTERNATIONALE] du manuel 14N.
(2) Le nom reprend le libellé court connu dans l’outil de codification du CIMD.
(3) La liste des Divisions Chorus et de leurs attributs fait l’objet de la table spécifique T-502 au chapître T-5
« Données CHORUS ».
F - Tableau des mises à jour de la table T-202 – tableau des organismes nationaux
Date
Objet
Origine / Nature
13/01/2009
−
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec
jour de la table T-202 - tableau l’évolution des référentiels.
des organismes nationaux
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
21/07/2009
−
Ajout organisme AB.
Fiche FE2009-0013 du 08 avril 2009.
"
−
Ajout organisme AG.
Fiche FM_ORG_AG du 21 juillet 2009.
10/11/2009
−
Suppression organisme AE.
Fiche FM_ORG_AE du 22 octobre 2009.
09/02/2010
−
Ajout organisme AI
Fiche FM_ORG_AI du 08 février 2010.
"
−
Ajout organisme AE
Suite réactivation de l'organisme.
15/03/2010
−
Supp. orga 1P.
Fiche FM_ORG_1P du 15 mars 2010.
24/03/2010
−
Supp. orga BN.
Fiche FM_ORG_BN du 23 mars 2010.
09/04/2010
−
Supp. orga 88.
Fiche FM_ORG_88 du 09 avril 2010.
04/05/2010
−
Ajout organisme AH.
Fiche FM_ORG_AH du 04 mai 2010.
25/05/2010
−
Modif. Raison sociale AD.
Fiche FM_ORG_AD du 05 mars 2010.
02/06/2010
−
Ajout note (3) sur divisions Spécification ST-CHORUS_100303_CIMD.
CHORUS
29/09/2010
−
BTI La Rochelle devient CCTM Fiche FM_ORG_DU du 29 sept. 2010.
la Rochelle
21/10/2010
−
Modif. Raison sociale 38.
Fiche FM_ORG_38 du 21 oct. 2010.
−
Modif. Raison sociale 34
Fiche FM_ORG_34 du 13 oct. 2010.
−
Modif. Raison sociale 98-61- Fiche FM_ORG_98 du 26 oct. 2010.
41-8A et 8B
−
Modif. Raison sociale 91-4G
Fiche FM_ORG_91 du 26 oct. 2010.
−
Modif. Raison sociale 4C-34
Fiche FM_ORG_34 du 13 oct. 2010.
19/11/2010
−
Ajout organisme AK.
Fiche FM_ORG_AK du 17 nov. 2010.
14/12/2010
−
Supp. Orga. 58
Fiche 101214_NP_CIMD_FM-58
03/02/2011
−
Supp. Orga. 97
Fiche 110120_NP_CIMD_FM-97.
22/03/2011
−
Suppression orga. AN
Fiche 100903_NP_CIMD_FM-AN.
23/03/2011
−
Modification raison sociale AC, Fiche 110322_NP_CIMD_FM-AC
CC et DC.
Fiche 110322_NP_CIMD_FM-CC
Fiche 110322_NP_CIMD_FM-DC
10/11/2010
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-202
CIMD
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Date
Objet
Origine / Nature
30/03/2011
−
Modif. raison sociale 47 et 48
Fiche 110330_NP_CIMD_FM-48
06/04/2011
−
Supp. Orga 86
Fiche 110406_NP_CIMD_FM-86
08/04/2011
−
Modification raison sociale 1E Fiche 110404_NP_CIMD_FM-1E
et BE.
Fiche 110404_NP_CIMD_FM-BE
14/04/2011
−
Création organismes AL et AM
20/04/2011
−
Modif. raison sociale CO
09/05/2011
−
Modif. raison sociale 1N et 26
Fiche 110413_NP_CIMD_FM-AL
Fiche 110413_NP_CIMD_FM-AM
Fiche 20110420_NP_CIMD_FM-CO
25/08/2011
−
Fiche 20110503_NP_CIMD_FM-1N
Fiche 20110503_NP_CIMD_FM-26
Création organismes 8A, 8B, Fiche 20110503_NP_CIMD_FM-8A
8D et 8E.
Fiche 20110503_NP_CIMD_FM-8B
Fiche 20110503_NP_CIMD_FM-8D
Fiche 20110503_NP_CIMD_FM-8E
Fiche 20110824_NP_CIMD_FM-BE
Supp. Orga BE
22/09/2011
−
Ajout organismes BI et 30.
02/11/2011
−
Suppression organisme 22.
Fiche 20110921_NP_CIMD_FM-BI
Fiche 20110622_NP_CIMD_FM-30
Fiche 20111024_NP_CIMD_FM-22
24/01/2012
−
Ajout organisme 5A.
Fiche 20120112_NP_CIMD_FM-5A
27/01/2012
−
Ajout organisme 4A
Fiche 20110407_NP_CIMD_FM-4A
01/02/2012
−
Ajout organismes BK et BL.
07/02/2012
−
Ajout organisme 32
Fiche 20120131_NP_CIMD_FM-BK
Fiche 20120131_NP_CIMD_FM-BL
Fiche 20120207_NP_CIMD_FM-32
21/02/2012
−
Ajout organisme 05
Fiche 20120216_NP_CIMD_FM-05
03/04/2012
−
Ajout organisme 1G
Fiche 20120201_NP_CIMD_FM-1G
17/04/2012
−
Modif. raison sociale 45, 23 et Fiche 20120416_NP_CIMD_FM-45
AA.
Fiche 20120416_NP_CIMD_FM-23
Fiche 20120417_NP_CIMD_FM-AA
Suppression organisme 30
Fiche 20120417_NP_CIMD_FM-30
Mise en cohérence avec gestion des organismes
Modification préambule :
participants.
suppression lien vers portail.
−
−
23/04/2012
−
11/06/2012
−
Modif. Libellé 1D.
Fiche 20120611_NP_CIMD_FM-1D
12/09/2012
−
Modif appellation de l'orga. 18
Fiche 20120912_NP_CIMD_FM-18
28/09/2012
−
Modif. raison sociale 4A et 46.
01/10/2012
−
Ajout. organisme 6A.
Fiche 20120912_NP_CIMD_FM-4A
Fiche 20120912_NP_CIMD_FM-46
Fiche évolution FE2012-025, créa. Table T218.
15/10/2012
−
Suppression organisme DH
Fiche 20121015_NP_CIMD_FM-DH
16/11/2012
−
Ajout. organisme 67.
Fiche 20121115_NP_CIMD_FM-67
05/12/2012
−
Suppression organisme 1W
Fiche 20121205_NP_CIMD_FM-1W
07/12/2012
−
Suppression organisme CY
Fiche 20121205_NP_CIMD_FM-CY
11/12/2012
−
Suppression organisme AC
−
Modif. raison sociale 4E
Fiche 20121206_NP_CIMD_FM-AC
Fiche 20121204_NP_CIMD_FM-4E
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
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Date
Objet
Origine / Nature
20/12/2012
−
Suppression organisme AK
Fiche 20121220_NP_CIMD_FM-AK
03/01/2013
−
Modif. raison sociale EO et AG
04/02/2013
−
Suppression organisme 20
Fiche 20130103_NP_CIMD_FM-AK
Fiche 20130103_NP_CIMD_FM-EP
Fiche 20130204_NP_CIMD_FM-20
08/04/2013
−
Suppression organisme DU
Fiche 20130212_NP_CIMD_FM-DU
17/04/2013
−
Suppression organisme 1L
Fiche 20130415_NP_CIMD_FM-1L
18/04/2014
−
Ajout organisme BM
18/04/2014
−
Ajout organisme BO
Fiche d’évolution FE2014-002
Fiche d’évolution FE2014-002
18/04/2014
−
Ajout organisme BP
Fiche d’évolution FE2014-002
18/04/2014
−
Ajout organisme BR
Fiche d’évolution FE2014-002
07/12/2014
−
Modification raison sociale 74
19/12/2014
−
Suppression organisme AB
Fiche d’évolution FE2014-004
19/12/2014
−
Suppression organisme AL
Fiche d’évolution FE2014-004
19/12/2014
−
Suppression organisme BL
Fiche d’évolution FE2014-004
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-202
CIMD
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Table 203 - Rôle de collaboration (1)
Cet attribut spécifie à quel titre l'organisme est succeptible de collaborer à la vie des NNO auxquels il s'est ou a été
porté utilisateur (NDD F001).
La table est le document de référence qui définit les rôles qu’il est possible d’attribuer à un organisme collaborant.
A - Liste des rôles de collaboration
Libellé (2)
Signification
Section de codification
L’organisme à vocation à participer en tant qu’utilisateur
(NDD F001) ou RCDD (NDD 2900) aux collaborations initiées
lors d'une demande de modification ou d'annulation d’article
de ravitaillement.
Organisme logistique armée française
L’organisme à vocation à participer en tant qu’utilisateur
(NDD F001) aux collaborations initiées lors d'une demande
d'annulation d’article de ravitaillement.
Organisme logistique industriel français
L’organisme à vocation à participer en tant qu’utilisateur
(NDD F001) aux collaborations initiées lors d'une demande
d'annulation d’article de ravitaillement.
Il peut également, sur demande formelle auprès du CIMD,
participer aux collaborations initiées lors d'une demande de
modification d’article de ravitaillement.
Organisme logistique BCNE
L’organisme à vocation à participer en tant qu’utilisateur
(NDD F001) aux collaborations initiées lors d'une demande
d'annulation d’article de ravitaillement.
BNN étranger
L’organisme à vocation à participer (NDD F001) aux
collaborations initiées par opération L23 lors d'une demande
d'annulation d’article de ravitaillement français pour lequel il
est déclaré utilisateur.
Division Chorus
L’organisme à vocation à participer en tant qu’utilisateur
(NDD F001) aux collaborations initiées lors d’une modification
de la fiche article Chorus ou d'une demande d'annulation d’un
article de ravitaillement.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-203
CIMD
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B - Note(s)
(1)
Les règles détaillées de collaboration sont contenues dans la table T-211.
(2)
Les sociétés de service en travaux de nomenclature ne sont pas citées dans le tableau car elles ne sont
ni utilisatrices des NOI ni RCDD (NDD 2900) et de ce fait ne participent pas au processus de
collaboration pour le maintien permanent en condition opérationnel du fichier général des identifications
(FGI).
C - Tableau des mises à jour de la table T-203
Date
Objet
Origine / Nature
13/01/2009
−
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-203.
03/02/2012
−
Ajout du rôle de collaboration Fche d’évolution FE2011-024 du 24/08/2011.
« Division Chorus ».
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-203
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Table 204 - Type de collaboration
Cet attribut spécifie le type de collaboration d'un organisme à la vie des NNO auxquels il s'est ou a été porté
utilisateur (NDD F0001).
En fonction du type attribué, l'organisme collaborera ou non à l'évolution des articles de ravitaillement, c’est-à-dire
qu'il sera consulté ou non lors d'une demande de modification d'un article.
La table est le document de référence qui définit les types de collaboration qu’il est possible d’attribuer à un
organisme collaborant.
A - Liste des types de collaboration
Libellé
Signification
Collaborant
L'organisme utilisateur ou RCDD (ND 2900) (1) de l’article de ravitaillement est
consulté pour avis lors d'une demande de modification ou d'annulation de cet article.
(Voir table T-213 pour conditions particulières d’application).
Pour annulation
L'organisme utilisateur de l'article de ravitaillement est consulté pour avis lors d'une
demande d'annulation de cet article. (Voir table T-213 pour conditions particulières
d’application).
Non collaborant
L'organisme utilisateur d'un article de ravitaillement n'est pas consulté lors d'une
demande de modification ou d'annulation de cet article.
B - Note(s)
(1)
Le responsable du code disponibilité du document (RCDD) est une section de codification rattachée
fonctionnellement au CIMD et qui a la responsabilité de la nature et de la qualité des données, de la
conformité du travail de codification avec la politique de nomenclature et du respect des procédures (Cf.
instruction _930812_1444-DEF-EMA-OL-4_NomOTAN-et-CIMD du 12 août 1993).
C - Tableau des mises à jour de la table T-204
Date
Objet
Origine / Nature
23/08/2006
−
L’ancienne
table
T-204
de Suppression de l’usage du CRN au niveau
responsabilité de nomenclature CRN national lors de la mise en service de l’outil de
(F114) devient la table des types de codification SACRAL.
collaboration.
23/08/2006
−
Ajout des titres A, B et C et table des Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
mises à jour.
14/09/2006
−
15/01/2009
−
Ajout de la référence à la table T- Création de la table T-213 suite à la mise en
œuvre de la dérogation aux votes PRDI et
213.
annulation NOI.
Ajout « RCDD » dans la signification Prise en compte dispositions de la table T-211
de « collaborant et ajout de la note des destinataires des PRDI.
(1).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-204
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Table 205 - Type de diffusion des LSA urgentes
Cet attribut spécifie le moyen par lequel un BNN étranger demande à recevoir les LSA urgentes (1).
La table est établie à partir des informations de référence contenues dans la table de la publication CodSP n° 24.
A - Liste des types de diffusion
Libellé
Signification
NMBS (2)
C’est l’utilisation, pour diffusion des LSA urgentes, du système de boîte
aux lettres OTAN (Nato MailBox System), installé à la NSPA.
Papier (3)
C’est l’utilisation de supports papiers : télécopie, courrier.
Autre (3)
C’est la diffusion des LSA urgentes dans un fichier transmis par système
de messagerie électronique.
E-CAT (4)
C'est un outil de demandes d'évolution de référentiels articles ou de
classification par le WEB.
Aucune diffusion
Le BNN ne peut pas recevoir de LSA urgentes. C’est le cas notamment
des pays partenaires.
B - Note(s)
(1)
Les LSA urgentes sont celles dont le traitement est demandé en procédure d’urgence (Cf. table T-304).
(2)
La diffusion par NMBS est le moyen de diffusion privilégié mais quelque soit le support utilisé, le nombre
de LSA urgentes envoyées par un BNN ne peut dépasser 10 LSA par jour.
(3)
L’utilisation de la télécopie ou du courrier électronique pour l’envoi et la réception des demandes LSA
urgentes, entre BNN, n’est plus en vigueur (cf. ACodP-1, édition de juillet 2013).
(4)
L’utilisation de E-CAT est à usage exclusif des Etats-Unis pour les LSA.
C - Tableau des mises à jour de la table T-205
Date
Objet
Origine / Nature
20/01/2009
−
Création de la table.
01/02/2012
−
Publication CodSP-24 ald 14.
11/09/2013
−
Ajout note (3) pour types de diffusion Fiche d’évolution FE2013-018.
« Papier » et « Autre ».
18/04/2014
−
Ajout E-CAT
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Expliquer cette propriété d’un BNN présente
dans l’outil de codification du CIMD.
Correction erreur de numéro.
Evolution ACodP-1
Fiche d'évolution FE2014-003.
T-205
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Table 206 - Type de mise à jour diffusée
Cet attribut spécifie le type d’opérations NADEX de mise à jour diffusées à un organisme participant au système de
nomenclature (1) à l’issue de la modification des données d’un article de ravitaillement dont il est utilisateur.
La table est le document de référence qui définit les type de mise à jour diffusées qu’il est possible d’attribuer à un
organisme collaborant.
A - Liste des types de mise à jour diffusée
Libellé
Signification
Identification complète
mise à jour complète : tous les segments de l’article modifié sont
fournis à l’organisme utilisateur par l’opération NADEX KXT de
remplacement d’une identification modifiée (2).
maj élémentaire
mise à jour élémentaire : seuls les segments (2) modifiés sont
fournis par l’opération NADEX de mise à jour dédiée au type de
modification.
B - Note(s)
(1)
L’organisme doit avoir un « type de diffusion » (Cf. table T-208) qui autorise cette diffusion.
(2)
Voir le manuel 14S « segments et opérations ».
C - Tableau des mises à jour de la table T-206
Date
15/01/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-206.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-206
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Table 207 - Type (de l'organisme)
Cet attribut indique la catégorie à laquelle appartient l'organisme participant au système de nomenclature OTAN en
tant qu'exécutant des travaux de nomenclature.
La table est le document de référence qui définit les types qu’il est possible d’attribuer à un organisme collaborant.
A - Liste des types d’organisme national
Type (de l'organisme)
Signification
Section de codification
L'organisme est un organisme de codification étatique (1).
Sous-traitant
L'organisme est une société de service en travaux de
nomenclature ou un industriel participant (1).
B - Liste des types de bureau national de nomenclature (BNN)
Type (de l'organisme)
Signification
Pays OTAN
Voir § N-24 [Echanges internationaux de données de
nomenclature] du manuel 14N.
Pays parrainé niveau 1
Idem ci-dessus.
Pays parrainé niveau 2
Idem ci-dessus.
Autre
N'appartient à aucun des trois types ci-dessus.
C - Note(s)
(1)
Le chapitre N-21 [Organismes participants] du manuel 14N donne la définition des différents organismes.
D - Tableau des mises à jour de la table T-207
Date
Objet
Origine / Nature
15/01/2009
−
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-207.
02/02/2011
−
Ajout « est » dans signification Correction oubli.
du sous-traitant.
.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-207
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Table 208 - Type de diffusion
Cet attribut indique si un organisme participant au système de nomenclature est mis en diffusion des opérations
NADEX de mises à jour et le mode de diffusion de ces opérations.
La table est le document de référence qui définit les types de diffusion qu’il est possible d’attribuer à un organisme
collaborant.
A - Liste des types de diffusion
Type de diffusion
Aucune diffusion
Signification
L'organisme ne reçoit pas les opérations NADEX de mises à jour des
données du FGI.
NMBS
Les opérations NADEX de mises à jour des données du FGI sont
diffusées par la boîte aux lettres électronique OTAN.
Papier
Les opérations NADEX de mises à jour des données du FGI sont
diffusées par voie postale ou télécopie.
Autre
Les opérations NADEX de mises à jour des données du FGI sont
diffusées dans un fichier transmis par système de messagerie
électronique via le réseau INTERNET, INTRANET, INTRADEF,….
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-208
Date
16/01/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-208.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-208
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Table 209 - Etat d’activité (d’un organisme)
L’état d’activité est déterminé par la valeur de l’attribut indique si un organisme national participe ou non au
système de nomenclature OTAN pour des activités de codification ou de logistique.
La table est le document de référence qui définit les états d’activité qu’il est possible d’attribuer à un organisme
codé.
A - Liste des états d’activité
Actif
Signification
Oui
L'organisme participe au système de nomenclature OTAN.
Non
L'organisme ne participe pas au système de nomenclature car il
n'existe plus ou n'a pas d'activité à ce titre.
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-209
Date
16/01/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-209.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-209
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Table 210 - Type agrément
Cette table cite les différents types d’agréments attribués aux organismes de codification.(1).
La table est établie à partir des informations contenues dans le référentiel d’assurance qualité fournisseur
REF_080423_CIMD.
A - Liste des types d’agrément
Libellé
Signification
Agrément d'aptitude
Agrément accordé aux sociétés de service déclarées (2), par le CIMD, aptes à
codifier, mais ne satisfaisant pas ou ne souhaitant pas être soumises aux
exigences d’assurance qualité fournisseur (AQF).
Une telle société est autorisée à proposer ses services de codification aux
organismes de la Défense ainsi qu’aux industriels fournisseurs des armées et
à réaliser des travaux d'identification/codification OTAN qui sont soumis à des
contrôles par une section de codification étatique.
Agrément d'expertise
Agrément accordé aux sociétés de service disposant de l’agrément d’aptitude
et satisfaisant aux exigences d’assurance qualité fournisseur (AQF) (2).
Les travaux réalisés par une telle société ne sont pas soumis à des contrôles
par une section de codification étatique mais à la fourniture d’un dossier de
preuve et, périodiquement, à la réalisation d’audits techniques
Agrément « planification
MOI»
Agrément accordé au maître d’œuvre industriel (MOI) disposant d’un bureau
de codification qui ne réalise pas les travaux de codification mais en assure le
pilotage et la planification.
Masse
Organisme du CIMD autorisé, au nom du BNN français, à soumettre des
fichiers d’opérations de codification au format NADEX en grand nombre.
Aucun
Organisme qui ne possède pas d’agrément à la suite à un retrait d’agrément
ou d’une absence d’activité.
B - Note(s)
(1)
L’administration des agréments, par le CIMD, est définie dans le document REG_080423_CIMD
disponible sur le portail internet du CIMD.
(2)
L’agrément est délivré individuellement à chaque établissement d'une société.
C - Tableau des mises à jour de la table T-210
Date
Objet
Origine / Nature
16/01/2009
−
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-210.
23/04/2012
−
Modification du préambule.
04/06/2013
−
Ajout des valeurs « Agrément Fiche évolution FE2013-008.
et
« planification
MOI »
« Aucun ».
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Mise en cohérence avec dispositions de gestion
des organismes de codification.
T-210
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Table 211 - Table des destinataires des propositions de révision de données d’identification (PRDI) (5)
Les données du fichier général des identifications (FGI) font l’objet de modifications, améliorations ou corrections. Lorsque ces mises à jour concernent la
classification ou le concept de l’article de ravitaillement, elles doivent être approuvées par tous les organismes ayant la qualité de collaborant pour cet article de
ravitaillement. A cet effet une enquête est effectuée par le biais des propositions de révision de données d’identification.
Le sous chapitre N-351 du manuel 14N définit les principes de la collaboration entre organismes participants pour la mise à jour des identifications.
Le tableau ci-dessous définit, dans sa partie A, les cas de collaboration ponctuelle (c’est-à-dire article par article) selon le type de références portées par l’article
de ravitaillement et la nature de la mise à jour. Il définit, dans sa partie B, les conditions de la collaboration globale (travaux de masse sur les articles de
ravitaillement).
A - Table de collaboration ponctuelle (3)
Les travaux (T)
sur un article de ravitaillement français
(4)
=> Recherche de la nature de l'article du ravitaillement à réviser :
Vérifier si la condition 1 est satisfaite. Si oui : les règles de la colonne 1 s'appliquent. Sinon vérifier la condition 2, etc…jusqu'à 5 si nécessaire.
1
2
3
4
5
Article avec normes civiles
Article avec norme
Article avec spécification
Article de type
Autres articles
[NCAGE type C et GFR de
gouvernementale
de contrôle d'origine
d'identification
[AR qui ne sont pas de
CCR=2]
[NCAGE type M et GFR de
[AR avec un GFR de
K, L, M, N
nature 1, 2, 3 ou 4]
CCR=2]
CCR=1]
Données générales de l'AR
T.1
Révision du contenu technique d'une identification
(caractéristiques descriptives).
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
T.2
Changement d'une dénomination
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
T.3
Changement de type
d'identification
Passage d'un concept
restreint [K, L, M, N] vers
un concept ouvert [1, 2, 4]
Sans objet (car il n'y a pas
de CCR=2 en présence d'un
concept restreint (type ident.
K, L, M, N)
Sans objet (car il n'y a pas
de CCR=2 en présence d'un
concept restreint (type ident.
K, L, M, N)
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=1 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
Passage d'un concept
ouvert [1, 2, 4] vers un
concept restreint [K, L, M,
N]
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Avec une seule nouvelle
classe possible.
Pas de PRDI
Pas de PRDI
PRDI vers section RCDD(1)
de la (des) référence(s) de
CCR=1
et les industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers la (les) section(s) sans objet
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=1 ou
CCR=3 et les industriels
collaborants enregistrés sous
le NOI
PRDI vers les sections de
sans objet
codification enregistrées
sous le NOI
Avec plusieurs classes
possibles.
PRDI vers les sections de
codification enregistrées
sous le NOI
PRDI vers les sections de
codification enregistrées
sous le NOI
PRDI vers les sections de
codification enregistrées
sous le NOI
T.4
T.5
T.6
Changement de
classification suite à
annulation ou modification
de dénomination
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-211
Pas de PRDI
Pas de PRDI
PRDI vers les sections de
codification enregistrées
sous le NOI
PRDI vers les sections de
codification enregistrées
sous le NOI
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Les travaux (T)
sur un article de ravitaillement français
(4)
=> Recherche de la nature de l'article du ravitaillement à réviser :
Vérifier si la condition 1 est satisfaite. Si oui : les règles de la colonne 1 s'appliquent. Sinon vérifier la condition 2, etc…jusqu'à 5 si nécessaire.
1
2
3
4
5
Article avec normes civiles
Article avec norme
Article avec spécification
Article de type
Autres articles
[NCAGE type C et GFR de
gouvernementale
de contrôle d'origine
d'identification
[AR qui ne sont pas de
CCR=2]
[NCAGE type M et GFR de
[AR avec un GFR de
K, L, M, N
nature 1, 2, 3 ou 4]
CCR=2]
CCR=1]
Référence affectée d'un CCR=1
T.7
Ajout d'une référence affectée d'un CCR=1.
Sans objet (ajout CCR=1
interdit en présence d'un
CCR=2)
Sans objet (ajout CCR=1
interdit en présence d'un
CCR=2)
Sans objet (ajout impossible
car un seul CCR=1 autorisé)
T.8
Retrait d'une référence affectée d'un CCR=1.
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1
et les industriels collaborants
enregistrés sous le NOI.
T.9
Modification du code CCR d'une référence affectée d'un
CCR=1.
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1
et les industriels collaborants
enregistrés sous le NOI.
Pas de possibilité de
déclassement du CV car
une seule valeur autorisée
selon le type ident.
T.11 Modification du code annexe RCDD d'une référence
affectée d'un CCR=1.
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
PRDI vers l'ancienne section
RCDD de la référence de
CCR=1
T.12 Modification du code CVRA d'une référence affectée
d'un CCR=1.
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
T.13 Modification des codes annexes CDD, J ou MER d'une
référence affectée d'un CCR=1.
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
Sans objet (pas de CCR=1
présent sur l'AR)
T.10 Modification du code CV
d'une référence affectée
d'un CCR=1.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Sans objet pour type K ou M
(CCR=1 interdit)
Pour type L ou N : PRDI vers
les sections de codification et
les industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
Sans objet pour type K ou M
(pas de CCR=1)
Pour type L ou N : PRDI vers
la section RCDD(1) de la
référence de CCR=1 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI.
Sans objet pour type K ou M
(pas de CCR=1)
Pour type L ou N : PRDI vers
la section RCDD(1) de la
référence de CCR=1 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI.
Sans objet
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborants enregistrés sous
le NOI
Sans objet (un AR affecté
d'un CCR=1 est de nature n°
3 ou 4 (type M ou N))
Pas de PRDI
Sans objet pour type K ou M
(pas de CCR=1)
Pour type L ou N : PRDI vers
l'ancienne section RCDD de
la référence de CCR=1
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
T-211
Sans objet (un AR affecté
d'un CCR=1 est de nature n°
3 ou 4 (type M ou N))
Sans objet (un AR affecté
d'un CCR=1 est de nature n°
3 ou 4 (type M ou N))
Sans objet
Sans objet (un AR affecté
d'un CCR=1 est de nature n°
3 ou 4 (type M ou N))
Sans objet (un AR affecté
d'un CCR=1 est de nature n°
3 ou 4 (type M ou N))
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Page 86 / 275
Les travaux (T)
sur un article de ravitaillement français
(4)
=> Recherche de la nature de l'article du ravitaillement à réviser :
Vérifier si la condition 1 est satisfaite. Si oui : les règles de la colonne 1 s'appliquent. Sinon vérifier la condition 2, etc…jusqu'à 5 si nécessaire.
1
2
3
4
5
Article avec normes civiles
Article avec norme
Article avec spécification
Article de type
Autres articles
[NCAGE type C et GFR de
gouvernementale
de contrôle d'origine
d'identification
[AR qui ne sont pas de
CCR=2]
[NCAGE type M et GFR de
[AR avec un GFR de
K, L, M, N
nature 1, 2, 3 ou 4]
CCR=2]
CCR=1]
Référence affectée d'un CCR=2
T.14 Ajout d'une référence affectée d'un CCR=2.
Pas de PRDI
Sans objet (présence CCR=2
incompatible avec un
concept restreint (type ident.
K, L, M, N)
Sans objet (pas de CCR=2
en présence d'un concept
restreint (type ident. K, L, M,
N)
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborants enregistrés sous
le NOI
Sans objet (un AR affecté
d'un CCR=2 est de nature n°
1 ou 2.
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Pas de PRDI
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Sans objet (idem ci-dessus)
Pas de PRDI(2)
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1 et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
Pour les types d'ident. K et M
: PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=3 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
Sans objet pour les types
d'ident. L et N (un seul
CCR=3 autorisé)
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
T.15 Retrait d'une référence affectée d'un CCR=2
T.16
T.17
T.18
T.19
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
Modification du code CCR d'une référence affectée d'un PRDI vers la (les) section(s)
CCR=2.
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
Modification du code CV
Passage du CV à une
PRDI vers la (les) section(s)
d'une référence affectée
valeur autre que la valeur
RCDD(1) de la (des)
d'un CCR=2.
9
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
Passage du CV à la valeur Pas de PRDI
9
Modification du code annexe RCDD d'une référence
Pas de PRDI
affectée d'un CCR=2.
T.20 Modification du code CVRA d'une référence affectée
d'un CCR=2.
T.21 Modification des codes annexes CDD, J ou MER d'une
référence affectée d'un CCR2.
Pas de PRDI
Sans objet (ajout CCR=2
interdit en présence d'un
CCR=1)
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
Sans objet (pas de CCR=2
en présence d'un CCR=1)
Référence affectée d'un CCR=3
T.22 Ajout d'une référence
affectée d'un CCR=3
La référence ajoutée est
affectée d'un CVRA=A.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
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Page 87 / 275
Les travaux (T)
sur un article de ravitaillement français
(4)
T.23
La référence ajoutée est
affectée d'un CVRA
différent de A.
T.24 Retrait d'une référence affectée d'un CCR=3.
=> Recherche de la nature de l'article du ravitaillement à réviser :
Vérifier si la condition 1 est satisfaite. Si oui : les règles de la colonne 1 s'appliquent. Sinon vérifier la condition 2, etc…jusqu'à 5 si nécessaire.
1
2
3
4
5
Article avec normes civiles
Article avec norme
Article avec spécification
Article de type
Autres articles
[NCAGE type C et GFR de
gouvernementale
de contrôle d'origine
d'identification
[AR qui ne sont pas de
CCR=2]
[NCAGE type M et GFR de
[AR avec un GFR de
K, L, M, N
nature 1, 2, 3 ou 4]
CCR=2]
CCR=1]
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI(2)
T.25 Modification du code CCR d'une référence affectée d'un
CCR=3.
Pas de PRDI(2)
T.26 Modification du code CV
d'une référence affectée
d'un CCR=3.
Pas de PRDI(2)
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborants
enregistrés sous le NOI
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1 et les industriels
collaborants enregistrés sous
le NOI
Pour les types d'ident. K et M
: PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=3 et les
industriels collaborants
enregistrées sous le NOI
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1 et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1 et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
Pas de PRDI
Sans objet pour les types
d'ident. L et N (retrait
impossible de l'unique
référence principale de
CCR=3)
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=3 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=3 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborants enregistrées
sous le NOI
Passage du CV à la valeur
9
T.28 Modification du code RCDD d'une référence affectée
d'un CCR=3.
T.29 Modification du code
Passage du CVRA à une
CVRA d'une référence de
valeur autre que A
CCR=3
T.30
Passage du CVRA à la
valeur A
Pas de PRDI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1 et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=3 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
T.31 Modification des codes annexes CDD, J ou MER d'une
référence affectée d'un CCR=3.
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2 et les
industriels collaborant
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
Passage du CV à une
valeur autre que la valeur
9
T.27
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-211
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
CIMD
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=> Recherche de la nature de l'article du ravitaillement à réviser :
Vérifier si la condition 1 est satisfaite. Si oui : les règles de la colonne 1 s'appliquent. Sinon vérifier la condition 2, etc…jusqu'à 5 si nécessaire.
1
2
3
4
5
Article avec normes civiles
Article avec norme
Article avec spécification
Article de type
Autres articles
[NCAGE type C et GFR de
gouvernementale
de contrôle d'origine
d'identification
[AR qui ne sont pas de
CCR=2]
[NCAGE type M et GFR de
[AR avec un GFR de
K, L, M, N
nature 1, 2, 3 ou 4]
CCR=2]
CCR=1]
Les travaux (T)
sur un article de ravitaillement français
(4)
Référence affectée d'un CCR=4, 5, 6, 7, 8 ou E
T.32 Ajout d'une référence
affectée d'un CCR=4, 5, 6,
7, ou 8
[CCR=E non cité car son
ajout par un codificateur
est interdit]
T.33
T.34
T.35
T.36
T.37
T.38
La référence ajoutée est
Pas de PRDI(2)
affectée d'un CVRA=A.
[CCR=4 ou 6 non
concernés car le CVRA=A
n'est pas autorisé pour ces
CCR]
PRDI vers section RCDD(1)
de la (des) référence(s) de
CCR=2 et les industriels
collaborant enregistrées sous
le NOI
PRDI vers la section
RCDD(1) de la référence de
CCR=1 et les industriels
collaborant enregistrées sous
le NOI
PRDI vers la (les) section(s)
RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=3 et les
industriels collaborant
enregistrées sous le NOI
PRDI vers les sections de
codification et les industriels
collaborant enregistrés sous
le NOI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
voir cas d'ajout de référence
affectée d'un CCR=1, 2 ou 3
plus haut
Pas de PRDI
voir cas d'ajout de référence
affectée d'un CCR=1, 2 ou 3
plus haut
Pas de PRDI
voir cas d'ajout de référence
affectée d'un CCR=1, 2 ou 3
plus haut
Pas de PRDI
voir cas d'ajout de référence
affectée d'un CCR=1, 2 ou 3
plus haut
Pas de PRDI
voir cas d'ajout de référence
affectée d'un CCR=1, 2 ou 3
plus haut
Pas de PRDI
Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
0 Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
La référence ajoutée est
affectée d'un CVRA
différent de A.
Retrait d'une référence affectée d'un CCR=4, 5, 6, 7, 8
ou E
Modification du code CCR Passage du CCR à une
d'une référence de CCR=4, valeur CCR=1, 2 ou 3
5, 6, 7, 8 ou E
Passage du CCR à une
valeur autre que CCR=1, 2
ou 3
Modification du code CV
Passage du CV à une
d'une référence affectée
valeur autre que la valeur
d'un CCR=4, 5, 6, 7 ou 8.
9
[Référence de CCR=E non
citée en modification : le
CCR=E est provisoire et
doit être impérativement
changé par le codificateur]
Passage du CV à la valeur
9
T.39 Modification du code
RCDD d'une référence
affectée d'un CCR=4, 5, 6,
7 ou 8.
T.40 Modification du code
CVRA d'une référence de
CCR=4, 5, 6, 7, ou 8
Passage du CVRA à une
valeur autre que A
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=> Recherche de la nature de l'article du ravitaillement à réviser :
Vérifier si la condition 1 est satisfaite. Si oui : les règles de la colonne 1 s'appliquent. Sinon vérifier la condition 2, etc…jusqu'à 5 si nécessaire.
1
2
3
4
5
Article avec normes civiles
Article avec norme
Article avec spécification
Article de type
Autres articles
[NCAGE type C et GFR de
gouvernementale
de contrôle d'origine
d'identification
[AR qui ne sont pas de
CCR=2]
[NCAGE type M et GFR de
[AR avec un GFR de
K, L, M, N
nature 1, 2, 3 ou 4]
CCR=2]
CCR=1]
T.41
Passage du CVRA à la
Pas de PRDI(2)
PRDI vers section RCDD(1)
PRDI vers la section
PRDI vers la (les) section(s) PRDI vers les sections de
valeur A
de la (des) référence(s) de
RCDD(1) de la référence de
RCDD(1) de la (des)
codification et les industriels
CCR=2 et les industriels
CCR=1 et les industriels
référence(s) de CCR=3 et les collaborant enregistrés sous
[CCR=4 ou 6 non
collaborant enregistrés sous collaborant enregistrés sous industriels collaborant
le NOI
concernés car le CVRA=A
le NOI
le NOI
enregistrés sous le NOI
n'est pas autorisé pour ces
CCR]
T.42 Modification des codes annexes CDD, J ou MER d'une
Pas de PRDI(2)
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
Pas de PRDI
référence affectée d'un CCR=4, 5, 6, 7 ou 8.
Les travaux (T)
sur un article de ravitaillement français
(4)
(6)
Travaux d'annulation d'AR français
T.43 Annulation pour double
PRDI vers :
* section RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2
* BNN enregistré sous le NOI
prévu pour annulation
* Industriels collaborant
enregistrées sous le NOI
PRDI vers :
* section RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=2
* BNN enregistré sous le NOI
prévu pour annulation
* Industriels collaborant
enregistrées sous le NOI
PRDI vers :
section RCDD(1) de la (des)
référence(s) de CCR=1
* BNN enregistré sous le NOI
prévu pour annulation
* Iindustriels collaborant
enregistrées sous le NOI
PRDI vers :
section RCDD(1)) de la (des)
référence(s) de CCR=1 ou
de CCR=3
* BNN enregistré sous le NOI
prévu pour annulation
* Industriels collaborant
enregistrées sous le NOI
PRDI vers :
les organismes collaborant
(section ou industriel)
enregistrées comme
utilisateurs sous le NOI pour
accord des services
techniques.
* BNN enregistré sous le NOI
prévu pour annulation
T.44 Annulation pour fusion
PRDI vers :
* Section RCDD(1) de la
(des) référence(s) de CCR=2
* BNN enregistré sous le
NOI prévu pour annulation
* Industriel enregistré sous
le NOI prévu pour annulation
PRDI vers :
* Section RCDD(1) de la
(des) référence(s) de CCR=2
* BNN enregistré sous le
NOI prévu pour annulation
* Industriel enregistré sous
le NOI prévu pour annulation
PRDI vers :
* Section RCDD(1) de la
(des) référence(s) de CCR=1
* BNN enregistré sous le
NOI prévu pour annulation
* Industriel enregistré sous
le NOI prévu pour annulation
PRDI vers :
* Section RCDD(1) de la
(des) référence(s) de CCR=1
ou le CCR=3
* BNN enregistré sous le
NOI prévu pour annulation
* Industriel enregistré sous
le NOI prévu pour annulation
T.45 Annulation pour invalidité
PRDI vers :
* Sections de codification
enregistrées sous le NOI
pour accord des services
logistiques.
* Industriels enregistrés
sous le NOI
* BNN enregistré sous le
NOI
* Gestionnaires enregistrés
sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers :
* Sections de codification
enregistrées sous le NOI
pour accord des services
logistiques.
* Industriels enregistrés
sous le NOI
* BNN enregistré sous le
NOI
* Gestionnaires enregistrés
sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers :
* Sections de codification
enregistrées sous le NOI
pour accord des services
logistiques.
* Industriels enregistrés
sous le NOI
* BNN enregistré sous le
NOI
* Gestionnaires enregistrés
sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers :
* Sections de codification
enregistrées sous le NOI
pour accord des services
logistiques.
* Industriels enregistrés
sous le NOI
* BNN enregistré sous le
NOI
* Gestionnaires enregistrés
sous le NOI
Pas de PRDI
PRDI vers :
* Organismes collaborant
(section ou industriel)
enregistrées comme
utilisateurs sous le NOI pour
accord des services
techniques.
* BNN enregistré sous le
NOI prévu pour annulation
PRDI vers :
* Organismes collaborant
(section ou industriel)
enregistrées comme
utilisateurs sous le NOI pour
accord des services
techniques.
* BNN enregistré sous le
NOI prévu pour annulation
* Gestionnaires particuliers
enregistrés sous le NOI
Pas de PRDI
T.46 Annulation pour inactivité
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B - Notes
(1)
Si le RCDD est collaborant, il est destinataire de la PRDI qu'il soit ou non utilisateur de l'article. Lorsque le RCDD n'est pas ou n'est plus organisme
collaborant, la PRDI est transmise aux organismes collaborants utilisateurs de l'article quel que soit leur type (section de codification, gestionnaire
étatique ou industriel). Le RCDD doit toutefois conserver la documentation.
(2)
Il n'y a pas de PRDI pour les ajouts, retraits, ou modifications en cas de normes civiles [nature d'article 1] car tout codificateur peut en disposer
facilement contrairement aux normes gouvernementales nature d'article 2] qui sont d'une diffusion plus restreinte.
(3)
La table est établie en concordance avec les règles de la table de combinaisons des codes annexes de la référence (T-313) et de la table de
compatibilité des codes position et type d'entreprise avec les codes catégorie et valeur pour l'approvisionnement de la référence (T-322). Il est
conseillé de s'y référer pour bien interpréter les dispositions de la présente table.
(4)
La liste des travaux représente la quasi-exhaustivité des possibilités de combinaisons entre la nature d'un article et les données de codification.
Certaines combinaisons ne sont acceptables que pour des corrections d'erreurs ou d'oublis manifestes. Les possibilités ainsi offertes ne suppriment
pas l'obligation, pour le codificateur, de respecter la valeur et le sens des données de codification et la logique de codification qui en découle. (par ex.
CCR=1, concept restreint, CDD...).
(5)
La table T211 a pour objet la révision des données d’identification des articles de ravitaillement. Elle ne fait pas état de la collaboration dans le cadre
des modifications des données de la fiche article Chorus (cf. table T501) communes à l’ensemble des divisions Chorus (données également
appellées « données mandantes »).
(6)
La proposition d'annulation d'un article de ravitaillement étranger (L23) est soumise aux mêmes règles de collaboration que l'annulation d'un article
français. La réponse de refus est déclenchée dès qu'un des votants consultés refuse l'annulation et une réponse d'acceptation est déclenchée dès
que tous les votants ont accepté la proposition d'annulation ou que le délai de 90 jours est écoulé sans refus.
C - Règles d'application de la table
N°
1
2
3
Règles
Pas de PRDI au sein de l'organisme modifiant l'identification pour celui qui le souhaite (voir table T-213)
Pas d'application de la table pour les révisions de masse. Ces dernières font l'objet de PRDI globales.
Pas de PRDI vers l'initiateur de la PRDI même s'il est responsable PRDI (cf. FT2005-0205 – RAO1939).
D - Collaboration globale
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L'évolution des référentiels OTAN et industriels peut générer des travaux de masse sur les articles de ravitaillement. La section de codification ou le
coordinateur des travaux de codification qui initialise ce travail est amené à émettre des PRDI dites "globales". Cette procédure vise à limiter les flux des PRDI.
Elle s’applique à des travaux qui n'affectent pas la sécurité des systèmes d'armes.
Dans le cas ou l'un des votants n'est pas d'accord, après discussion, la procédure de collaboration ponctuelle peut être mise en œuvre. Le Groupe Spécialisé
de Procédure (GSP) est l'entité qui arbitre les conflits.
E - Travaux de masse pouvant faire l’objet de PRDI globales
Révision du système d'écriture des références d'une entreprise ;
Ajout d'autres formes d'écriture des références pour les produits d'une entreprise (Code à barres, référence commerciale …) ;
Rachat de tout ou partie de la production d'une entreprise par une autre entreprise ;
Evolutions du référentiel des classes et du référentiel dénomination / classe.
F - Travaux ne devant pas faire l’objet de travaux de masse (PRDI globales)
Les articles du type ci-après devront faire l'objet de travaux de révision unitaire pour émission de PRDI ponctuelles :
Travail sur un article avec "Contrôle d'origine ;
Travail sur un article avec concept restreint (K, L, M, N) ;
Travail d'annulation.
G - Règles de mise en œuvre de la PRDI globale
La PRDI globale est adressée aux responsables PRDI des organismes participants pour avis.
Lors de la présentation d'un travail de masse, il faut éliminer les articles soumis à PRDI ponctuelle (Cf. B-2) de la liste des articles soumis à PRDI globale.
Le responsable PRDI de l'organisme à l'origine de la PRDI globale n'est pas destinataire des votes quand son organisme est dans la table T-213 des
dérogations aux votes.
L'initiateur de la PRDI globale n'est pas sollicité pour les votes même s'il est responsable PRDI.
H - Note(s)
Néant.
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I - Tableau des mises à jour de la table T-211
Date
Objet
Origine / Nature
25/10/2004
−
remplacement de « sections de Les propositions d’annulations sont transmises
codification enregistrées sous le NOI » à tous ceux qui ont intérêt pour le NOI et non
par
« organismes
collaborant pas aux seules sections de codification.
enregistrés comme ut sous le NOI »
pour les annulations.
idem
−
remplacement, colonne « Article avec Mise en conformité avec version 1 datée du 02
norme gouvernementale », de « PRDI oct 2002 de la note NT-EM 001121-1-V1
vers
section
de
la
norme « PRDI, traitement envisagé »
gouvernementale (table T310 du 14T) » par « PRDI vers section RCDD de
la (des) référence(s) de CCR=2 ».
idem
−
ajout du paragraphe d’introduction.
11/01/2006
−
suppression de la note (1) et ajout du Suivre l’état de la table en référence avec
tableau des mises à jour de la table T- l’évolution des référentiels (Principalement le
manuel ACodP-1).
211.
Présenter la raison d’être de la table.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
idem
−
changement n° des paragraphes : A-1 Homogénéiser la numération des paragraphes
dans l’ensemble du document 14-T.
devient A et A-2 devient B.
16/10/2007
−
refonte des cas de PRDI (hors Comptes-rendus du groupe de travail PRDI sur
annulation) pour en réduire le nombre la période février à octobre 2007
et mieux cibler les destinataires.
08/11/2007
−
après la ligne T.41, lignes n° 42 à 46 Erreurs relevées par CIMD/SN
au lieu de T.29 et T.31 à T.34.
idem
−
* Ligne T.36, 3ème colonne : lire «
"Passage du CCR à une valeur autre
que CCR=1, 2 ou 3" au lieu de
"Passage du CCR à une valeur autre
que CCR=1, 2 ou 4"
14/02/2008
−
ajouter n° de la table 213 dans le § A- Correction d'un oubli.
1 "Règles d'application de la table".
idem
−
ajout, au § B-3, de la règle de non Cohérence entre règles applicables aux PRDI
adressage de vote à l'initiateur d'une ponctuelles (§ A-1) et PRDI globales (§ B-3)
PRDI globale et de dérogation aux
votes pour les organismes de la table
T-213 instituant ces dérogations.
02/06/2008
−
Ajout, en en-tête, de la référence au Demande de CIMD/SN.
paragraphe N-351 qui définit les
principes de la collaboration entre
organismes.
idem
−
Numérotation
des
paragraphes Amélioration de la compréhension du
découpage de la table.
remaniée : A-1 à A-3 et B-1 à B-5.
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Date
Objet
Origine / Nature
21/01/2009
−
Au § B-2, « Code EAN » devient Conformité avec ACodP-1 de juillet 2008.
« Code à barres ».
25/08/2009
−
Modification note A-2 (1).
Mise en conformité avec NI-T_080114_BMPT.
−
Complément à la règle A-3-1.
Améliorer suivi des évolutions (FE2009-021).
18/07/2012
−
Ajout de la note (6) sur la proposition Fiche d'évolution FE2012-007.
d'annulation
d'un
artice
de
ravitaillement étranger (L23).
14/05/2013
−
Ajout, en ligne T.43, colonnes 1 à 5 : Fiche d'évolution FE2013-006 en application
« BNN enregistré sous le NOI prévu de l’ACodp1 de janvier 2013.
pour annulation »
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Table 212 - Type d’échange
Cet attribut qualifie le type d’échange de données d’identification par opération au format NADEX autorisé entre le
CIMD et les BNN étrangers.
La table est le document de référence qui définit les types d ‘échange qu’il est possible d’attribuer à un BNN.
A - Liste des types d’échange
Libellé
Signification
Total
Tous les types d’opérations NADEX (demandes, réponses et mises
à jour) sont échangés entre le CIMD et le BNN (1).
Demande
Seules, les opérations NADEX de type demande de service en
provenance du BNN (2) sont acceptées en entrée au CIMD.
Mise à jour – réponse
Type d’échange non utilisé au niveau national – S’applique
uniquement aux pays partenaires.
Aucun
Aucune opération au format NADEX n’est échangée entre le CIMD
et le BNN.
B - Note(s)
(1)
BNN des pays OTAN et des pays parrainés 2 ayant un accord bilatéral avec la France.
(2)
BNN parrainé niveau 1 ayant un accord bilatéral avec la France. Ces pays peuvent utiliser nos
identifications mais la réciproque n’est pas vraie. (Cf. N-24 « échanges internationaux de données de
nomenclature » du manuel 14N).
C - Tableau des mises à jour de la table T-212
Date
16/01/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
jour de la table T-212.
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Table 213 - Dérogation aux votes des PRDI et des propositions d’annulation de NOI
Liste des organismes collaborant étatiques (2) :
- qui votent pour toutes les propositions de révision de données d’identification (PRDI) ou d’annulation de NOI.
- qui ne votent pas pour les PRDI ou propositions d’annulation de NOI dont ils sont à l’origine.
La table est le document de référence des dérogations accordées.
A - Table de répartition
Code organisme
Vote sans restriction
Pas de vote quand
l’organisme a déclenché
le vote (1)
20
-
X
22
-
X
23
X
-
24
X
-
26
X
-
34
X
-
35
X
-
38
X
-
48
-
X
58
X
-
65
-
X
82
X
-
86
-
X
91
-
X
96
X
-
98
-
X
(collaborant étatiques)
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B - Note(s)
(1)
Cette procédure est une dérogation à la règle générale de vote des PRDI et des propositions d’annulation
de NOI. Elle doit faire l’objet d’une acceptation par le CIMD.
(2)
Les organismes collaborant étatiques sont les seuls qui peuvent, à la fois, être à l’origine d’un vote et
avoir à voter sur ce vote :
- les sociétés de service peuvent déclencher un vote mais ne peuvent pas voter car elles ne peuvent
pas être abonnées à un NOI ni responsables du code disponibilité du document (RCDD).
- les industriels peuvent déclencher un vote au titre de leur organisme de codification mais ce dernier
ne pouvant être ni utilisateur, ni RCDD, les industriels reçoivent une PRDI au titre de leur organisme
logistique. Les responsabilités de déclenchement du vote et de vote étant liées à des organismes
différents, la procédure de dérogation ne peut pas s’appliquer.
C - Tableau des mises à jour de la table T-213
Date
Objet
Origine / Nature
06/06/2006
−
Création de la table.
18/09/2006
−
Ajout des propositions d’annulation Citer l’exhaustivité des cas de votes couverts
par la dérogation.
de NOI.
idem
−
Ajout des codes 38 et 82.
25/03/2009
−
Suppression dérogation PRDI de FE2009-011 du 26 mars 2009.
l’orga. 96
03/02/2011
−
Correction note (2), paragraphe « les FE2011-009 du 02 février 2011.
industriels… »
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STB du Soutien Évolutif et Correctif du système
SACRAL G1 - Evolutions et modifications à
réaliser au titre du poste 04
Organismes pouvant faire des actes de
codification et être abonnés aux NOI.
T-213
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Table 214 - Seuil de déclenchement de l’AC/135-N°1
La table précise, par BNN, le volume de demandes de codification LSA d’un même projet au-delà duquel
l’utilisation du formulaire AC/135-N°1 d’échange initial de renseignement est obligatoire. Les actions portant sur
l’intégrité des données du FGI et autres mesures de mises à jour doivent être considérées comme des "projets" et
nécessitent aussi l'utilisation du formulaire AC/135 No.1 dès que le nombre d'opérations générées dépasse les
seuils fixés par chaque BNN.
Le cadre d’emploi du formulaire est expliqué au sous-chapitre N-22 du manuel 14N et son renseignement est
détaillé en sous-section 431 du manuel OTAN de codification ACodP-1.
La présente table est mise à disposition des codificateurs à titre d’information. La table de référence est partie des
publications en soutien à la codification CodSP-71.
A - Table des volumes de LSA
Pays
Nombre de LSA
Explications
Australie
AUSTRALIA
100
Ras
Autriche
AUSTRIA
50
Ras
Belgique
BELGIUM
100
Ras
Brésil
BRAZIL
50
Ras
Bulgarie
BULGARIA
50
Ras
Canada
CANADA
500
Ras
Croatie
CROATIA
25
Ras
République Tchèque
CZECH REPUBLIC
50
Ras
Danemark
DENMARK
50
Ras
Estonie
ESTONIA
25
Ras
Finlande
FINLAND
50
Ras
France
FRANCE
100
Ras
Allemagne
GERMANY
200
Ras
Grèce
GREECE
100
Ras
Hongrie
HUNGARY
50
Ras
Italie
ITALY
100
Ras
République de Corée
KOREA, REP. OF
50
Ras
LATVIA
51 / 10
Lituanie
LITHUANIA
25
Ras
Malaisie
MALAYSIA
50
Ras
Pays-Bas
NETHERLANDS
100
Ras
Nouvelle-Zélande
NEW ZEALAND
50
Ras
Norvège
NORWAY
50
Ras
Pologne
POLAND
50
Ras
Portugal
PORTUGAL
50
Ras
Roumanie
ROMANIA
50
Ras
Lettonie
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Affaires nationales /
étrangères
T-214
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Pays
Nombre de LSA
Explications
Russie,
fédaration de
RUSSIAN FED.
25
Ras
Singapour
SINGAPORE
50
Ras
Slovaquie
SLOVAKIA
50
Ras
Slovénie
SLOVENIA
100
Ras
Espagne
SPAIN
200
Ras
Turquie
TURKEY
100
Ras
Royaume-Uni
UNITED KINGDOM
500
Ras
États-Unis
UNITED STATES
150
Ras
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-214
Date
Objet
Origine / Nature
29/03/2007
−
Création de la table.
FE2007-001 du 23/01/2007
23/10/2008
−
Mise à jour de la table
CoSP-71 de juillet 2008
01/02/2012
−
Ajout Croatie, Malaisie, Fédération CoSP-71 de janvier 2012
de Russie.
−
Changement du nombre pour la
Lituanie et les Etats-Unis.
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T-214
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Table 215 - Pays défaillants dans la production de données techniques
La table cite les pays/agences OTAN qui, de manière récurrente, ne fournissent pas les informations (éléments
documentaires et/ou AC135/L0 n°7 incomplets) nécessaires au traitement de leur demande de codification (LSA)
(1).
Les pays/agences OTAN demandeurs, défaillants dans la production de données techniques sont, à un instant
donné, clairement identifiés. La section Affaires Internationales du CIMD est chargée de maintenir à jour la
présente table de ces pays.
La table est d’usage national sans équivalent dans l’ACodP-1.
A - Liste des pays/agences OTAN
Libellé
Code ORGA
Code ISO
NSPA
ZX
-
B - Notes
(1)
L’instruction des LSA incomplètement documentées reçues de ces pays/agences OTAN, suivra les
dispositions présentées dans la note (9) de la table T-330.
C - Tableau des mises à jour de la table T-215
Date
27/06/2008
Objet
Origine / Nature
−
Création de la table.
18/02/2009
−
Ajout périmètre d’usage de la table Homogénéiser la forme et le contenu des tables
du 14-T.
dans le préambule.
«
−
13/10/2009
−
Le numéro de table T-336 devient T- Intégrer la table dans la série T-2xx des tables
« organismes » pour corriger l’erreur initiale
215.
d’affectation.
Ajout de la notion d’agence OTAN, Fiche d’évolution FE2009-024 [suite aux abus
ainsi que de l’organisme ZX dans la signalés et non pris en compte par le soumettant.]
table.
06/01/2015
−
Fiche d’évolution FE2008-018
Suppression de l'Italie et de la Echanges et fourniture optimisés avec ces pays.
Turquie comme pays défaillants
Référence CIMD/Aff-Int
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Table 216 - Accès aux caractéristiques descriptives des articles de ravitaillement
Certains pays du SOC n’autorisent la diffusion des descriptions de leurs articles publiés au NMRCL qu’aux entités
(1)
gouvernementales . La liste de ces pays figure dans la publication CodSP-73G de l’AC/135 qui définit la restriction
d’affichage des données descriptives.
La présente table reprend les dispositions de la publication CodSP-73G en précisant leur mise en œuvre nationale.
A - Règle d’accès aux caractéristiques descriptives
Pays
(2)
(1)
BNN
Entités gouvernementales
Pays OTAN
Accès sans restriction
(4)
(sauf données protégées)
Accès sans restriction
(4)
(sauf données protégées)
Restriction
(5)
Pays non OTAN
parrainés niveau 2
Accès sans restriction
(4)
(sauf données protégées)
Accès sans restriction
(4)
(sauf données protégées)
Restriction
(5)
Pays non OTAN
parrainés niveau 1
Accès sans restriction
(4)
(sauf données protégées)
Accès sans restriction
(4)
(sauf données protégées)
Restriction
(5)
Autres pays
(Non applicable)
Restriction
(5)
Restriction
(5)
Entités non
(3)
gouvernementales
B - Liste des pays restreignant l’accès à leurs données descriptives
Code
Nom
ZA
AUSTRALIE
AUSTRALIA
WB
AUTRICHE
AUSTRIA
ZC
CANADA
ZG
ALLEMAGNE
WH
HONGRIE
HUNGARY
ZN
PAYS-BAS
NETHERLANDS
ZE
NOUVELLE-ZELANDE
WP
POLOGNE
YJ
SINGAPOUR
SINGAPORE
ZK
ROYAUME-UNI
UNITED KINGDOM
CANADA
GERMANY
NEW ZEALAND
POLAND
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C - Mise en œuvre nationale
La restriction d’affichage des données descriptives est mise en œuvre au niveau national par l’application de règles
de gestion des droits d’accès aux outils du CIMD et de diffusion des données selon la nature de l’entité utilisatrice.
Le droit de consulter les données descriptives n’entraîne pas automatiquement la possibilité de les extraire de l’outil
concerné.
(6)
Vecteur de diffusion
Entité gouvernementale
Entité non gouvernementale
Outil de codification SACRAL
Fichiers d’opérations NADEX
(10)
de diffusion aux BNN et SIL
Liste d’article de ravitaillement
(LAR) codifiée (via SACRAL)
Consultation
Extraction
Consultation
Extraction
OUI
OUI
OUI
NON
OUI
NON
NON
OUI
(7) (8)
Sans objet
(9)
Sans objet
Sans objet
(9)
Sans objet
SOPR@NO INTRADEF
OUI
NON
Sans objet
sans objet
SOPR@NO INTERNET
OUI
NON
NON
NON
SOPR@NO en service web
Sans objet
Sans objet
NON
NON
Fichiers spécifiques selon
protocole CIMD - Partenaires
Sans objet
Sans objet
NON
NON
D - Notes
(1)
Entités gouvernementales : bureaux nationaux de nomenclature, agences de l’OTAN, organismes de
codification et logistiques étatiques (liste détaillée des organismes en table T202).
(2)
Les organismes participants au système de nomenclature OTAN et leur répartition selon leur
caractéristiques font l’objet de la table T202.
(3)
Entités non gouvernementales : organismes de codification et logistiques des industriels participants,
sociétés de service en travaux de nomenclature (liste détaillée des organismes en table T202).
(4)
Accès sans restriction aux données descriptives (codées et décodées) à l’exception des données
protégées couvertes par la propriété intellectuelle (propriété industrielle et droit d’auteur). Ces données
sont celles citées en réponse à la question « caractéristiques protégées » (MRC PRPY).
(5)
Restriction : accès interdit aux données descriptives des articles de ravitaillement des pays citées dans
la liste du § B (issue du CodSP-73G)
(6)
Vecteurs de diffusions des identifications : voir N-362 du manuel 14N.
(7)
Seules les descriptions des articles français sont diffusées.
(8)
Diffusion, si le segment V de diffusion des caractéristiques descriptives codées est demandé. (Nota : le
segment M des caractéristiques descriptives décodées n’est jamais diffusé par le BNN français).
(9)
Pas de diffusion des données descriptives (tant codées que non codées).
(10) BNN : bureau nationale de nomenclature ; SIL : système d’information logistique
E - Tableau des mises à jour de la table T-216
Date
24/02/2012
07/11/2012
Objet
Origine / Nature
Création de la table.
Fiche d’évolution FE2011-031
Ajout réf. au NMRCL » dans le préambule. Précision sur application CodSP-73G.
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Table 217 - Mise en œuvre, par les BNN, du contrôle des LAR automatiques (ajout de
référence)
Les références secondaires (code annexe CCR=5, 6 ou 8) peuvent être ajoutées à un article de ravitaillement
étranger par le biais d’une demande LAR (opération NADEX d'ajout de référence) automatique.
Cette règle comporte la restriction suivante :
- pour les articles de ravitaillement de contrôle d’origine (affectés d'une référence de CCR=1)
et
- pour les articles de ravitaillement de concept restreint (identification de type 1A, 4A, 1B et 4B)
les références sont ajoutées par le biais d'une demande adressée par courrier [à l’exception des références
informatives (CCR 6) qui peuvent être ajoutées par le biais d’une demande LAR automatique].
La table précise l'état de mise en œuvre, par les différents BNN, du contrôle des LAR pour s'assurer du respect de
cette règle de restriction de l'ajout automatique des références.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la publication CodSP-56 de l'AC/135.
A - Contenu de la table
Pays
Mise en œuvre du contrôle des LAR
automatiques
Australie
Non
Autriche
Oui
Belgique
Non
Brésil
Oui pour CCR=1
Bulgarie
Oui
Canada
Oui
Croatie
Absence d'information
Tchèque, république
Autres cas en cours de mise en œuvre
Oui
Danemark
Oui
Estonie
Non
Finlande
Oui
France
Oui
Germany
Oui
Grèce
Non
Hongrie
Observations
Absence d'information
Italie
Oui
Corée, république de
Oui
Lettonie
Absence d'information
Lituanie
Non
Malaisie
Absence d'information
Pays-Bas
Non
Nouvelle-Zélande
Oui
Norvège
Oui
Pologne
Non
Portugal
Non
Roumanie
Oui
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Pays
Mise en œuvre du contrôle des LAR
automatiques
Russie, fédération
de
Oui
Singapour
Oui
Slovaquie
Oui
Slovénie
Oui
Espagne
Non
Turquie
Prévue en 2014
Royaume-Uni
Etats-Unis
Observations
Oui
Prévue en 2016-2017
Mise en œuvre dans le cadre de la
transformation du FLIS
B - Notes
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-217
Date
Objet
29/08/2012 Création de la table.
14/01/2013 Préambule : « addition » remplacé apr « ajout ».
Turquie et Etats-Unis : «Oui» remplacé par « Prévue ».
26/02/2013 Bulgarie : « Oui » au lieu de « Absence d’information ».
Pays-Bas : « Non » au lieu de « Absence
d’information ».
Russie, fédération de : « Oui » au lieu de « Absence
d’information ».
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Fiche d’évolution FE2011-004
Complément à fiche FE2011004.
CodSP-56 de janvier 2013
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Table 218 - Liens de rattachement entre sections de codification et organismes
logistiques étatiques
Les codes utilisateurs attribués à un NNO par un codificateur d’une section étatique sont ceux de la section du
(1)
codificateur et de l’organisme logistique qui lui est rattaché . Tout autre ajout d’utilisateur ne peut se faire qu’avec
l’accord formel du responsable de l’organisme à ajouter.
Le tableau ci-dessous présente les liens de rattachement entre les sections de codification et organismes
logistiques étatiques pour permettre aux codificateurs étatiques de connaître les organismes rattachés à leur
section qu’ils sont en droit d'ajouter ou de retirer à un NNO sans demander systématiquement l'accord formel des
organismes concernés.
A - Tableau des mises à jour de la table T-218
Section de codification
26 DIRISI
Division Chorus
MD Syst. d’info/com (DIRISI SIAG)
Organisme logistique étatique
18 Centre national de soutien
opérationnel
BR
DIRISI
34
DAPSA
MS Santé (SSA)
4C
DAPSA
38
DCSEA-DELPIA
ME Essence (SEA)
4D
DCSEA-DELPIA
48
SIMMT/SDT/BIS/COD
MT MCO Terre-
45
SIMMTMATCOMP/SDTL/BEQT
47
SIMMT/SDT/BIS/RA
4F
CGMTAA
89
SAMAN
AA
ALAT
60
SIAé AIA de CLERMONT
FERRAND
66
SIAé AIA de BORDEAUX
67
DGA-EV CAZAUX
80
SIAé AIA de CUERS
AI
MCO Air (SIMMAD)
4G
SLM-TOULON
93
DSSF TOULON
8A
SCA-MARINE
61
SCA-AIR
41
SCA-TERRE
8B
SCA-CESCOF
4A
SIMU MARINE
46
SIMU TERRE
8E
28GG
8D
EMA-EGI
05
DGA-EM BISCAROSSE
6A
DGA
13
DGGN
50
BCNE
65
SIMMAD
91
SLM
96
DSSF-BREST
98
SCA
23
32
CIMD pour SIMu-Ordiam
CIMD POUR ORGA. SANS
MA MCO Air
MN MCO Naval
MC Soutien commun
Néant
Néant
SECTION
35
CIMD-EXPORT
Néant
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T-218
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37
AH
Section de codification
CIMD-INTEGRITE
CIMD pour Programmes
DGA
Division Chorus
Néant
Néant
Organisme logistique étatique
Néant
Néant
B - Notes
(1)
Conformément à la règle édictée au § 6.1 de la fiche 14P-FP028 d'attribution des utilisateurs (UT) des NNO.
C - Tableau des mises à jour de la table T-218
Date
28/09/2012
04/02/2013
08/04/2013
18/04/2014
Objet
Création de la table.
Suppression organisme 20.
Suppression organisme DU.
Ajout organisme BR
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Fiche d’évolution FE2012-025
Fiche 20130204_NP_CIMD_FM-20
Fiche 20130212_NP_CIMD_FM-DU
Fiche évolution FE 2014-002
T-218
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Table 219 - Echange inter-BNN des dénominations non approuvées en anglais
Plan de mise en œuvre des échanges en langue anglaise des données des dénominations non approuvées
au niveau international.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la publication CodSP-53 de l'AC/135.
A - Table des échanges
Pays
Australie
Autriche
Belgique
Mise en œuvre
Non applicable
Oui
Oui
AUSTRALIA
AUSTRIA
BELGIUM
Brésil
BRAZIL
Oui
Bulgarie
Canada
Croatie
République Tchèque
Danemark
Estonie
Finlande
BULGARIA
CANADA
CROATIA
CZECH REPUBLIC
DENMARK
ESTONIA
FINLAND
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
France
FRANCE
Oui
Allemagne
GERMANY
Oui
Grèce
Hongrie
GREECE
HUNGARY
Oui
Absence d’information
Italie
ITALY
Oui
République de Corée
KOREA, REP. OF
Oui
Lettonie
LATVIA
Oui
Lituanie
Malaisie
Pays-Bas
Nouvelle-Zélande
LITHUANIA
MALAYSIA
NETHERLANDS
NEW ZEALAND
Norvège
NORWAY
Pologne
Portugal
Roumanie
Russie, fédération de
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Espagne
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
POLAND
PORTUGAL
ROMANIA
RUSSIAN FED.
SINGAPORE
SLOVAKIA
SLOVENIA
SPAIN
TURKEY
UNITED KINGDOM
UNITED STATES
Observations
Traduction des anciennes
dénominations en cours.
Traduction des anciennes
dénominations en cours.
Traduction des anciennes
dénominations en cours.
Traduction des anciennes
dénominations en cours.
La Lettonie n’attribue pas de
dénomination en letton mais
seulement en langue anglaise
Oui
Oui
Oui
Non applicable
Oui
Traduction des anciennes
dénominations en cours.
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Oui
Absence d’information
Oui
Non applicable
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-219
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B - Notes
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-219
Date
10/01/2013
Objet
Création de la table.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Fiche d’évolution FE2012-019
T-219
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Table 220 - Délais de traitement des LSA
Trois délais distincts s’appliquent aux nouvelles demandes de codification étrangères (LSA) : routine, accéléré,
urgent (cf. table T304 « code priorité » du présent manuel 14T).
L’AC/135 cherche en permanence à améliorer les services et en particulier à réduire les délais de traitement de
LSA en tenant compte de l’évolution technologique des moyens de communication et d’échanges de données. A
titre d’exemple, les délais de routine étaient de 180 jours à l’origine. Ils ont été réduits à 120 jours, puis à 90 jours
pour atteindre aujourd’hui 60 jours.
De 2003 à 2010, l’AC/135 suivait des doubles délais de traitement de LSA (90/60 jours pour routine et 60/45 jours
pour accéléré). Depuis 2011, l’AC/135 a officialisé un délai unique pour les LSA de 60 jours pour routine et 45 jours
pour accéléré (voir ACodP-1, Ch IV, ss 435, §435.2.4) avec l’objectif de traiter 80% des LSA en 60 jours (au lieu de
la totalité auparavant).
Certaines nations sont dans l’incapacité de traiter 100% des LSA en 60 jours, elles sensibilisent les membres de
l’AC/135 de ce fait en mentionnant les délais de traitement préférentiels sur lesquels est basée leur organisation.
Ces délais, qui figurent dans la présente table, sont à prendre en compte dans les relances ou les rapports de
problème établis en cas d’absence de traitement de LSA dans les délais impartis.
La table ci-dessous présente la mise en œuvre de ces délais au niveau de chaque pays.Elle est mise à disposition
des codificateurs à titre d’information. La table de référence est la publication CodSP-77 éditée par l’AC/135.
A - Table des délais
Délai de routine
Pays
Australie
Autriche
Belgique
Brésil
Bulgarie
Canada
Croatie
République Tchèque
Danemark
Estonie
Finlande
France
Allemagne
Grèce
Hongrie
Israël
Italie
République de Corée
Lettonie
Lituanie
Malaisie
Maroc
Pays-Bas
Nouvelle-Zélande
Norvège
Pologne
90 jours
60 jours
Délai accéléré
60 jours
45 jours
AUSTRALIA
AUSTRIA
BELGIUM
BRAZIL
BULGARIA
CANADA
CROATIA
CZECH REPUBLIC
DENMARK
ESTONIA
FINLAND
FRANCE
GERMANY
GREECE
HUNGARY
ISRAEL
ITALY
KOREA, REP. OF
LATVIA
LITHUANIA
MALAYSIA
MOROCCO
NETHERLANDS
NEW ZEALAND
NORWAY
POLAND
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T-220
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Délai de routine
Pays
Portugal
Roumanie
Russie, fédération de
Serbie
Singapour
Slovaquie
Slovénie
Espagne
Turquie
Royaume-Uni
États-Unis
90 jours
60 jours
Délai accéléré
60 jours
45 jours
PORTUGAL
ROMANIA
RUSSIAN FED.
SERBIA
SINGAPORE
SLOVAKIA
SLOVENIA
SPAIN
TURKEY
UNITED KINGDOM
UNITED STATES
B - Notes
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-220
Date
14/01/2013
Objet
−
Création de la table.
06/09/2013
−
Autriche et Belgique : délai de routine Fiche d’évolution FE2013-015.
60 jours (ald 90 jours) et délai
accéléré 45 jours (ald 60 jours).
14/04/2015
−
Canada, Italie, Pologne : délai de
routine 60 jours (ald 90 jours) et délai
accéléré 45 jours (ald 60 jours).
−
Ajout du Maroc, Israël, Serbie
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Fiche d’évolution FE2012-018.
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Table 221 - Capacité à recevoir les données du segment V liées aux LSA
L'évolution SACRAL 325 permet la réception et l'émission de LSA avec ébauche de description
(segment V). Cette procédure est rendue possible vers les pays identifiés dans le tableau ci-dessous.
A - Table des implémentations
PAYS
Date de mise en œuvre de capacité à recevoir les données du segment V liées aux LSA
ALLEMAGNE
2014
AUSTRALIE
non implémenté
AUTRICHE
implémenté
BELGIQUE
mi 2011
BRESIL
non implémenté
BULGARIE
non implémenté
CANADA
non implémenté
CROATIE
non implémenté
DANEMARK
implémenté
ESPAGNE
implémenté
ESTONIE
non implémenté
ETATS-UNIS
FED. DE RUSSIE
FINLANDE
en 2016-17
fin 2013
-
FRANCE
2014
GRECE
non implémenté
HONGRIE
ITALIE
fin 2014
LETTONIE
LITUANIE
-
MALAISIE
MAROC
non implémenté
NORVEGE
non implémenté
NOUVELLE-ZELANDE
implémenté
PAYS-BAS
Mars 2013
POLOGNE
non implémenté
PORTUGAL
non implémenté
REP. DE COREE
non implémenté
REPUBLIQUE TCHEQUE
implémenté
ROUMANIE
implémenté
ROYAUME-UNI
implémenté
SINGAPOUR
non implémenté
SLOVAQUIE
non implémenté
SLOVENIE
implémenté
TURQUIE
non implémenté
B - Notes
Néant
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-220
CIMD
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14T
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C - Tableau des mises à jour de la table T-221
Date
16/05/2014
Objet
−
Création de la table.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Fiche d’évolution FE2014-003
T-220
CIMD
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CHAPITRE T - 3 :
DONNEES D'IDENTIFICATION ET DE PROCEDURE
Sous-chapitre T - 31 :
Généralités
T - 311 - Préambule
Certaines données ont été codifiées pour être utilisées dans le système de nomenclature. Pour
chacune de ces données, une table indique la gamme des valeurs autorisées.
Parmi les données comportant plusieurs possibilités de valeurs, certaines sont associables avec ou
sans conditions. La diversité des cas rencontrés a rendu nécessaire l'élaboration de tables de
compatibilité citant les associations acceptables entre les différentes valeurs des données
concernées.
Ce chapitre contient les tables de valeurs et de comptabilité pour les données de nomenclature
utilisées pour la codification des matériels. Les tables des valeurs utilisées pour les données
logistiques ou de gestion font l'objet du chapitre T-40.
T - 312 - Répertoire des tables de valeurs et de compatibilité
Donnée
Catégorie de la référence - CCR
Code dénomination - CODENOM
Code erreur - ERR
Code Genre - Position - Etat d'une dénomination - GPE
Code indicateur de suite - CIS
Code interarmées de normalisation - CIN ( NDD 2650)
Code priorité - CP
Code projet OTAN pour la codification - CPJT
Codes et caractères spéciaux
Codes type, unité et dimension des conditionnements de fourniture d’articles
Combinaisons acceptables des codes annexes de la référence (entre CCR - CV et CDD)
Compatibilité entre codes POSITENT - TYPENT - CCR - CVRA
Demande codée de données - DCD
Dénomination des articles de ravitaillement communs
Disponibilité du document - CDD
Documentation des demandes de codification à l’étranger
Justification de la méthode - JM
Justification de la référence - J
Mode d'écriture de la référence - MER
Motif d'abandon - CMA
Motif de proposition d'annulation L23/K23 - MOTANN
Motif de renvoi/modification d’une demande de codification LSA - REJMOD
Position de l'entreprise - POSITENT
Position de NOI - POSITNO
Site de l'entreprise - SITENT
Transfert des références lors de l’annulation d’un NOI
Transformation de la position des NCAGE
Type de l'entreprise -TYPENT
Type d'identification - TYPE
Valeur de la référence - CV
Valeur de la référence pour l'approvisionnement - CVRA
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
N° de table
T-309
T-326
T-305
T-324
T-302
T-316
T-304
T-303
T-301
T336
T-313
T-322
T-327
T-335
T-312
T-332
T-307
T-315
T-308
T-318
T-329
T-330
T-319
T-317
T-321
T-334
T-333
T-320
T-306
T-311
T-314
CIMD
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Sous-chapitre T - 32 :
Tables de valeurs et de compatibilité
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CIMD
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Table 301 - Codes et caractères spéciaux
Les caractères spéciaux, sont des caractères ayant une fonction bien particulière au sein des données de plusieurs
segments et plus particulièrement du segment V (données descriptives codées), dans le format NADEX.
Certains caractères spéciaux (#, @, $) font également partie de la liste des caractères autorisés dans l’écriture des
références au format OTAN (Cf. § N-64 caractères utilisables). Leur utilisation dans les données descriptives est
soumise à des transformations [voir notes (1) et (2)].
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 04 de référence de l’ACodP-1.
A - Liste des caractères spéciaux
NDD
Eléments de données
Caractères
0339
Fin de Segment V
##
8268
Fin de donnée
#
8255
Fin de question
@
8555
Code indicateur de suite
8950
Symbole "ET"
$$
8951
Symbole "OU"
$
-
B - Note(s)
(1)
Le symbole dièse (#) sert de code fin de donnée -FIN DON- (NDD 8268) et indique la fin d'une donnée de
longueur fixe ou variable dans certains cas précis.
Etant donné que le code fin de donnée (#) sert à signaler la fin d'un élément dans les segments 8, M, Q,
R et V, il ne peut être utilisé comme un symbole dans ces segments.
Dans le cas où le symbole dièse (#) apparaît dans un champ de données à l’intérieur des segments 8, M,
Q, R et V et qu'il n'est pas utilisé en tant que code FIN DON, il doit être remplacé par le mot DIESE. Par
exemple, la donnée AB#123 doit apparaître comme AB DIESE 123. Toutefois, l'utilisation du symbole #
est permise dans un numéro de référence dans le segment C.
(2)
Le symbole dollar ($), lorsqu'il est la réponse à un MRC, doit être suivi du code type de réponse et se
décode en OU. Si le symbole dollar apparaît dans un Numéro de référence (par ex. ABC$123), la
réponse au MRC TEST doit être : ABC SYMBOLE DOLLAR 123. Dans tous les cas où le symbole dollar
apparaît dans une réponse à un MRC et qu'il ne signifie pas OU, il faut l'écrire en toutes lettres
SYMBOLE DOLLAR. Le même principe s'applique au symbole arobas (@). Partout où apparaît le
symbole arobas dans un Numéro de référence (par ex. ABC@123), la réponse au MRC TEST doit être :
ABC SYMBOLE AROBAS 123.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-301
CIMD
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C - Tableau des mises à jour de la table T-301
Date
Objet
Origine / Nature
18/02/2009
−
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement le
jour de la table T-301.
manuel ACodP1)
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
«
−
Ajout de la NDD 8255.
−
Clarification de l’utilisation de ces données.
Ajout du préambule et des Mise en conformité avec l’ACodP-1 de janvier
2009.
notes (1) et (2).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-301
CIMD
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Table 302 - L'utilisation du code indicateur de suite - CIS (NDD 8555)
L’indicateur de suite sert, dans le format NADEX, à identifier le format spécifique d'un segment (NDD 8999) et/ou à
indiquer qu'il est nécessaire d'utiliser plus d'un enregistrement pour compléter une valeur de données trop longue
ou pour contenir les données qui ne peuvent tenir sur un seul enregistrement.
La présente table correspond à l’application nationale des instructions d’emploi du CIS contenues dans la grille
d'utilisation des segments (§ 512.2).
A - Table
VALEUR DU CIS PLACE EN COLONNE 80
Segments
Entrée/
NBRE DE
FORMATS
FIXES
CIS
Note
1°
enregist
rement
2°
enregist
rement
3°
enregist
rement
4°
enregist
rement
et
au-delà
Dernier
enregist
rement
TE
E
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
TS
S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
1
S
1
Non
(1)
-
-
-
-
-
2
E/S
2
Oui
-
1/J
2
so
so
1 ou 2
8
S
1
Non
(2)
so
so
so
so
so
A
E/S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
B
E/S
1
Oui
(3)
1
so
so
so
1
C
E/S
2
Oui
-
1/J
2
so
so
1 ou 2
D
S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
E
E/S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
H
S
3
Oui
-
1/J
2/K
3/L
-
1/2/3
J
S
1
Oui
(3)
1
so
so
so
1
K
S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
L
S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
M
S
1
Oui
-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc
P
S
1
Oui
-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc
Q
S
1
Oui
-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc
R
E/S
1
Oui
-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc
T
E
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
V
E/S
1
Oui
-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc/-
Blanc
W
S
5
Oui
-
1/J
2/K
3/L
4/M
1/2/3/4
Z
S
1
Non
(1)
so
so
so
so
so
Sortie
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-302
CIMD
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B - Note(s)
(1)
Les données de ce segment tiennent sur un seul enregistrement. En colonne 80, il doit y avoir soit le
dernier caractère d'une donnée, soit un blanc.
(2)
Ce segment se compose d'un enregistrement et peut nécessiter des enregistrements suite pour
constituer un ensemble complet. Il n'y a pas de Code Indicateur de Suite en colonne 80. On y trouve soit
le caractère d'une donnée soit un blanc.
(3)
Le deuxième enregistrement facultatif n’est pas utilisé.
C - Tableau des mises à jour de la table T-302
Date
Objet
16/10/2006 −
−
20/01/2009 −
Origine / Nature
Ajout des segments 1, 8, D, H, M, W Mise à jour de la mise en œuvre de l’outil
de codification SACRAL.
et Z.
Suppression du segment 0.
Ajout du préambule
Définir l’attribut sur lequel porte la table.
−
Remplacement du mot « carte » par Mise en conformité avec l’ACodP-1 de
juillet 2008.
« enregistrement ».
31/01/2012 −
Segments C : indicateurs de suite au Correction erreur pour conformité avec
dernier enregistrement au lieu du l’ACodP-1 de janvier 2012.
ème
4 .
«
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-302
CIMD
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Table 303 - Liste des Codes Projets OTAN pour la codification
- CPJT (NDD 1057)
Le code projet OTAN permet une prise en compte rapide et le suivi des opérations de nomenclature entre BNN
réalisées au titre d'un matériel particulier.
Il est utilisé pour identifier le programme de codification dans l’outil de codification national et ainsi permettre la
répartition des travaux de demande de codification provenant des BNN étrangers.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la publication CodSP-72 de l’AC/135.
A - Liste des codes projets OTAN internationaux (1)
Code
Libellé
Affectation des demandes de codification (2) non
urgentes provenant des BNN (LSA) (3)
AD
CHASSEUR DE MINES-TRIPARTITE
AG
COBRA
AH
HELICOPTERE NH90
Responsable du programme de codification [orga. 65]
AH0
HELICOPTERE NH90
Responsable du programme de codification [orga. 35]
AHF
IPL EUROCOPTER FRANCE
Responsable du programme de codification [orga. 65]
AHN
NH90 NORDIQUE
Responsable du programme de codification [orga. 35]
AHT
IPL TURBOMECA
Responsable du programme de codification [orga. 65]
AHX
NH90 EXPORT
Responsable du programme de codification [orga. 35]
AHZ
NH90 AUSTRALIE
Responsable du programme de codification [orga. 35]
AJ
ALPHAJET
Responsable du programme de codification [orga. 65]
AK
AC3G MOYENNE PORTEE
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
AL
AC3G LONGUE PORTEE
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
AM
A400M TRANSPORT AIRCRAFT
Responsable du programme de codification [orga. 65]
AM0
A400M TRANSPORT AIRCRAFT
Responsable du programme de codification [orga. 65]
AN
AN/TSQ73 MMS
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
AP
ADGMS
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
AQ
HAWK
Section Export du CIMD pour attribution au responsable du
programme de codification [orga. 48]
AQ0
HAWK
Responsable du programme de codification [orga. 48]
AS
OASIS
Section Export du CIMD
(sous la responsabilité du Bureau de Coordination de la
Nomenclature pour l’Exportation (BCNE) [orga. 35])
AT
MLRS
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
Section Export du CIMD pour attribution, si dispositions particulières,
au responsable du programme de codification [orga. 96]
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
T-303
CIMD
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Code
Libellé
Affectation des demandes de codification (2) non
urgentes provenant des BNN (LSA) (3)
BA
SYSTEMES ANTI-MISSILES SOL-AIR
(FSAF)
BB
FREGATE HORIZON
Section Export du CIMD pour attribution, si dispositions particulières,
au responsable du programme de codification [orga. 96]
BC
PAAMS "PRINCIPAL ANTI-AIR
MISSILE SYSTEM"
Section Export du CIMD pour attribution, si dispositions particulières,
au responsable du programme de codification [orga. 96]
BD
FREMM FREGATES EUROPEENNES
MULTI-MISSIONS
Section Export du CIMD pour attribution, si dispositions particulières,
au responsable du programme de codification [orga. 96]
BWA
TIGRE IPL AERONEF ECF
Responsable du programme de codification [orga. 65]
BWB
TIGRE IPL AERONEF ECD
Responsable du programme de codification [orga. 65]
BWC
TIGRE IPL MOTEUR TM
Responsable du programme de codification [orga. 65]
BWD
TIGRE IPL MOTEUR MTU
Responsable du programme de codification [orga. 35]
BWE
TIGRE IPL EQUIPEMENTS ECF
Responsable du programme de codification [orga. 65]
BWG
TIGRE IPL EQUIPEMENTS TM
Responsable du programme de codification [orga. 65]
BWL
TIGRE IPL EQUIPEMENTS SOL
Responsable du programme de codification [orga. 65]
BWZ
TIGRE AUSTRALIE
Responsable du programme de codification [orga. 35]
Section Export du CIMD pour attribution au responsable du
programme de codification [orga. 23]
Codes attribués avant mars 1978 (Le premier caractère est hors critère A à D – Cf. NDD 1057)
HL
SA.340 (Gazelle)
Responsable du programme de codification [orga. 65]
HM
SA.330 (Puma)
Responsable du programme de codification [orga. 65]
MH
Milan-Hot
TG
Turbine à Gaz Rolls-Royce
TR
Transall
Responsable du programme de codification [orga. 35]
WG
WG.13 Helicopters (LYNX)
Responsable du programme de codification [orga. 65]
Section Export du CIMD [orga. 35]
[Responsable du programme de codification AH]
Section Export du CIMD pour attribution, si dispositions particulières,
au responsable du programme de codification [orga. 96]
B - Note(s)
(1)
Les codes projets OTAN ont comme premier caractère une des lettres A, B, C ou D. La liste présente les
codes issus du CodSP-72 et déclarés actifs dans l’outil de codification national.
(2)
L’organisation de la codification des matériels français vendus à l’étranger est définie dans le document
PR-COD_041109_SGNN (Acquisition des données dans l’outil de codification). La table en reprend ses
dispositions.
(3)
Le tableau cite le responsable à qui est affectée automatiquement la demande d'identification (LSA),
en provenance de l'étranger, non urgente et avec un code projet sur trois caractères (lorsque le
traitement de la demande par l’outil de codification n'a pu aboutir à une réponse directe au BNN
demandeur).
Lorsque le code projet est sur deux caractères l’outil de codification affecte la demande d’identification
à la section export du CIMD qui attribue cette demande au responsable du programme de codification
s’il existe un accord ou une disposition particulière stipulant le mode d’attribution de certaines affaires ou
type de matériels.
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T-303
CIMD
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L’organisme de codification associé au responsable est précisé dans la parenthèse. Le nom du
responsable figure sur la page de propriété du programme de codification dans l’outil de codification.
Dans les autres cas l’affectation est la suivante :
- Demande LSA urgente, avec ou sans code projet : affectation à la section Export du CIMD (Organisme
35) qui traite la demande ou la transmet au responsable de la section associée au responsable du
programme de codification cité dans la table T-303 afin d’assurer la réalisation dans le délai imparti..
- Demande LSA non urgente, sans code projet :
* si la dénomination et/ou la classe portées par la demande appartiennent à une table de
répartition en domaine de compétence « métier », affectation de la demande à la section de
codification spécialisée définie dans la table. (Aucune table de répartition « codification » n’est
actuellement définie dans l’outil de codification).
* si la dénomination et/ou la classe portées par la demande n’appartiennent à aucune table de
répartition « codification », affectation de la demande à la section Export du CIMD (Organisme 35).
C - Tableau des mises à jour de la table T-303
Date
Objet
25/02/2009 −
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels
la table T-303.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
«
−
18/07/2011 −
−
Modification de la table.
Prise en compte des décisions du GSP du 04
décembre 2008 (§ 7.14 du PV).
Suppression
programmes
AHA, Fiche d’évolution FE2011-017 :
AHD, AHK, AHM, AHR, BWF, BWH, - prise en compte de la création de l’organisme AH et
BWK, BWM, BWN
de la réorganisation des attributions de certains
Changement affectation programmes COCOID.
AG, AH0, AJ, AK, AL, AM, AN, AP, - remplacement orga. 58 par section export 35.
AT, HL, HM, MH, WG.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-303
CIMD
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Table 304 - Code priorité - CP (NDD 2867)
Ce code, utilisé dans les opérations d'entrée, indique la priorité à respecter dans les traitements et les délais de
réponse autorisés.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 07 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national (1)
Code
Libellé
Explication
4
Routine
Pour les demandes LSA/L07, le temps de traitement ne
doit pas dépasser 60 jours
A
Procédure accélérée et projets
OTAN ou communs.
Le temps de traitement des demandes LSA/L07 ne doit
pas dépasser 45 jours.
E
Procédure urgente
Le temps de traitement des demandes LSA/L07 urgentes
ne doit pas dépasser 7 jours.
B - Code non utilisé à l'échelon national
Code
0
Libellé
Traitement immédiat.
Explication
Code généré sur les sorties des Etats-Unis qui résultent
d'une mise à jour du FGI en mode interactif.
C - Note(s)
(1)
Les codes A et E ne peuvent être utilisés que pour des demandes LSA/L07.
Le code 4 doit être utilisé pour toutes les autres opérations et peut l’être pour les LSA.
Le code priorité de la LSA doit être le même que celui de l’opération L07 liée.
D - Tableau des mises à jour de la table T-304
Date
Objet
15/12/2008 −
«
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels.
la table T-304.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
−
Suppression des codes 1, 2, 3.
−
Délais LSA : 60 ald 75 jours et ajout
note (1) sur délai de 90 jours pour
LSA de routine.
−
Modification du préambule.
−
Ajout note (1) sur usage des codes.
17/02/2011 −
−
16/05/2014 −
Origine / Nature
Prise en compte des modifications de l’ACodP-1 de
juillet 2008.
Délai de routine : 60 jours au lieu de Prise en compte des modifications de l’ACodP-1 de
janvier 2011 (FE2011-011).
90 jours.
Délai procédure accélérée : 45 jours
au lieu de 60 jours.
délai de procédure urgente
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Prise en compte de la modification de l’ACodP-1 de
février 2014. (FE2014-001)
T-304
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20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-304
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Table 305 - Liste des codes erreur - ERR (NDD 9480)
Le code est utilisé dans les échanges au format NADEX pour indiquer la raison pour laquelle une donnée
particulière a été retournée à l’organisme ayant soumis l’opération NADEX.
Cette table est établie à partir des données de la table 02 ‘Codes retour’ du manuel ACodP-1 et de la liste des
codes erreurs utilisés dans l’outil SACRAL.
A - Liste des codes « erreur »
Codes
France
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
Ut
SACRAL (1)
AB
Plus de trois Numéros de référence ont été soumis sous le
même Numéro de document.
X
AE
Le code NCAGE et le NNO représentent la même nation. En
conséquence votre demande doit être resoumise par écrit.
X
AU
Votre soumission soit contenait soit était en correspondance
avec un NOI attribué par un autre pays de l'OTAN ou un pays
parrainé au niveau 2. Vérifiez le NNO et, s'il est correct,
envoyez votre soumission directement au BNN concerné.
X
BD
Le code soumettant du numéro de document est différent du
code soumettant de la L07.
X
BK
Le destinataire cité dans le segment 2 est différent du
destinataire de la L07.
X
Combinaison invalide de CCR et de CDD (voir table 313).
X
CA
Retrait du dernier bloc identificateur enregistré sur une
identification dont le type est différent de 1.
X
CB
Le NOI à annuler ne doit pas avoir un CIN égal à : 1, 2 ou G.
S'il doit cependant être annulé, il faut d'abord changer le code
de normalisation.
X
CC
Seul l'organisme de normalisation peut annuler un article ayant
un CIN égal à 3 ou 6.
X
CD
Le changement des données de normalisation sous code LCS,
ne peut s'appliquer à un article remplacé ayant un CIN égal à 3
(voir table 316).
X
CE
Le CIN d'un article visé par le retrait global des relations de
normalisation doit être dans le FGI égal à celui d'un article
remplaçant (voir table 316).
X
CG
Le CIN d'un article visé par le retrait d'une relation de
normalisation doit être celui d'un remplacé. Le CIN de l'article
apparenté doit être celui d'un remplaçant (voir table 316).
X
CH
Le CIN de l'article visé ou apparenté dans l'addition d'une
relation de normalisation doit être compatible avec le CIN
indiqué dans le FGI (voir table 316).
X
CK
La description n'est pas dans les limites définies pour le type
d'identification.
X
L’ajout d’un groupe Fabricant-Référence à ce NNO nécessite
un examen manuel et en conséquence votre demande doit
être resoumise par écrit. Votre pays n’est pas autorisé à
X
BZ
CM
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Codes
France
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
Ut
SACRAL (1)
soumettre cette opération directement.
CQ
Ce MRC n'est pas demandé.
X
Le CCR du groupe Fabricant-Référence (GFR) soumis n'est
pas compatible avec le code NCAGE cité (voir table 322).
X
C5
MRC obligatoire absent.
X
DA
Le formulaire AC/135 N°7 contient un code rubrique inconnu
ou déjà cité.
X
DF
Le formulaire AC/135 N°7 contient un code rubrique sans
réponse.
X
DM
Présence à tort d'un code rubrique dans le formulaire AC/135
N°7.
X
La donnée ou le segment à modifier ou à retirer de cette
identification n'existe pas sur le NOI enregistré dans le FGI.
X
DP
Absence à tort d'un code rubrique dans le formulaire AC/135
N°7.
X
DU
Le formulaire AC/135 N°7 contient une rubrique dont la
réponse est trop longue.
X
DY
Le formulaire AC/135 N°7 porte un code projet inconnu.
X
DZ
La L07 porte un numéro d'AC/135-N°7 dont le destinataire est
inconnu.
X
EB
Le formulaire AC/135 N°7 cite en rubrique 086 un code
NCAGE incompatible avec le BNN destinataire.
X
Une ou plusieurs données soumises (autres que celles à
ajouter, à modifier ou à retirer) sont différentes des données de
l'article présent au FGI.
X
Le formulaire AC/135 N°7 porte une réponse incorrecte à la
rubrique 094 "clause de codification".
X
La soumission concerne un NCAGE dont le code position
(NDD 2694) est C, E, F, H, U ou W et dont la combinaison
CCR/CV est différente de 2/9, 3/9, 5/9, 7/9 ou C/1.
X
Une soumission LCR ou LDR destinée à l'étranger ne peut
porter que sur des groupes fabricant-références ayant un
RCDD enregistré égal à ZF.
X
EV
La ou les données présentées sont invalides.
X
FN
Le NOI soumis n'a pas été attribué.
Vérifier le NOI soumis. En cas d'erreur, corriger et soumettre
à nouveau. S’il n’y a pas d’erreur, adresser l'opération par
courrier au BNN, avec une lettre d'explication et toutes les
données d'entrée applicables.
X
GW
La soumission est déjà enregistrée dans le fichier d'attente du
destinataire sous le même numéro de document.
X
HN
L'article est en position "refusé".
X
CR
DN
EC
ED
EQ
EU
Soumettre une demande d'interrogation par opération LTI.
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Codes
France
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
Ut
SACRAL (1)
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
Les résultats d'interrogation indiqueront la position (date
d'application de l'annulation, NNO conservé, suivant les cas
etc.) du NNO "refusé". Pour rétablir une identification annulée
par erreur, pour invalidité ou inactivité, adresser au pays
codificateur une lettre précisant les motifs du rétablissement.
HV
L'opération contient un code soumettant incompatible avec
l'indicateur de routage de l'en-tête de transmission de données.
X
IC
La soumission contient une combinaison invalide de COE sous
le même numéro de document.
X
Incompatibilité entre classe et CODENOM.
X
IV
La donnée soumise présente un format invalide ou n'est pas
dans la table de validation.
X
JR
Groupe fabricant-référence soumis avec un code justification,
mais ne correspondant à aucun groupe fabricant-référence du
FGI.
X
KP
Double réel sur référence article soumise avec un code J.
X
IF
Les données de l'article en double sont retournées par le
BNN par opération KFD. Etudier les données de la KFD et si
l'article retourné par le BNN représente votre article de
ravitaillement, soumettre une LAU si vous n'êtes pas inscrit
utilisateur. Sinon reprendre ou annuler votre soumission
initiale.
LV
MC
MI
1. Vous n'êtes pas autorisé à soumettre ce code lorsque le
BNN du NOI cité est différent de 14.
2. Vous n'êtes pas autorisé à soumettre ce COE. Soumettre la
demande de codification par courrier.
X
Le code type de réponse n'est pas autorisé par ce MRC.
X
Donnée obligatoire absente.
X
La donnée manquante est signalée par son numéro de
donnée (NDD) dans le segment P de l’opération retournée
par le BNN.
NR
Le soumettant doit être un utilisateur présenté ou déjà inscrit.
X
NS
La position du NOI ne convient pas à l'opération soumise.
X
OP
L'écriture de la donnée
caractère(s) interdit(s).
RS
1. Soumettant différent du RCDD figurant dans le FGI.
est
incorrecte,
présence
de
X
X
2. Soumettant différent du RCDD figurant dans la soumission.
3. Cet utilisateur ne peut être retiré que par lui-même.
SC
SK
Le NOI soumis a été attribué à une identification classifiée
sécurité. Adresser l'opération au BNN avec une lettre ou une
explication.
X
Le NOI apparenté a une position différente de 0 à 6.
X
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Codes
France
Codes
OTAN
SM
Titre/Définition et Instructions
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
Ut
SACRAL (1)
La donnée ou le segment à ajouter ou à modifier est déjà
enregistré au FGI.
X
SN
Ce retrait d'une relation de normalisation ne peut être traité, car
cette relation ne figure pas dans le FGI.
X
TB
Plus d'un NOI présenté sous le même numéro de document.
X
TC
Le code NCAGE soumis est annulé.
X
TD
Combinaison soumise de CCR-CV invalide. (Cf. table 313)
X
Ce MRC soumis en réponse au MRC CRTL est absent de la
description.
X
TP
Une erreur de système a été repérée lors du traitement de
votre opération d'entrée. Demander au BNN responsable si
l'erreur peut être résolue ou s'il faut soumettre l'opération à
nouveau.
X
UG
CV différent de 1 et code TLR (-)(Très longue référence)
présent en positon 32 de la référence.
X
UJ
L'opération LAR ou LCR ne peut être traitée car le CCR est
différent de 5 ou 6, seules valeurs autorisées par la procédure
internationale pour ce COE.
X
Le NNO cité dans la partie commune de la LKD (ou de la LKU)
est identique au NNO conservé cité dans le segment T.
X
Contradiction entre le CO et la valeur de la donnée.
X
TM
UN
UV
Revoir l'opération et soumettre à nouveau avec la valeur
corrigée.
XA
La soumission d'interrogation/recherche est renvoyée car elle
concerne un article d'artillerie nucléaire. Si elle est correcte,
retournez la par lettre au BNN codificateur avec le CO KRE
correspondant.
(Ce code est utilisé par les Etats-Unis uniquement).
X
ZH
Le nombre de Demandes Codées de Données et/ou de
données soumis pour interrogation sous le même numéro de
document dépasse le maximum admis.
X
01
Le mouvement est une demande d'interrogation de suivi relatif
à une opération non présente dans le FGI
X
02
Impossibilité de rattacher ce mouvement de réponse à la
demande d'origine.
X
06
Le NOI conservé cité dans la soumission n'existe pas dans le
FGI.
X
08
Opération KAT : un organisme national est déjà porté
utilisateur de l'article.
X
09
Code segment présent à tort dans cette opération.
X
0A
L'organisme à abonner n'est pas un organisme de codification
ou logistique du BNN destinataire.
X
0B
Demande étrangère d'abonnement : le BNN à abonner n'est
pas le soumettant de la LAU.
X
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Codes
France
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
Ut
SACRAL (1)
0C
L'organisme à abonner est déjà porté abonné de l'article
spécifié.
X
0D
L'ordre de présentation des données n'est respecté sur la
soumission KCG.
X
0E
Des références à des dénominations approuvées et non
approuvées sont présentes sur la soumission KCG.
X
0F
L'origine de la soumission LKD (ou LKU) n'est pas abonnée au
NNO à annuler.
X
0G
Le NOI conservé a une position différente de 0 ou 6.
X
0H
Le NOI conservé ne possède pas au moins un abonné
national.
X
0I
La date d'enregistrement de la demande de codification est
postérieure à la date du jour.
X
0J
La date d'enregistrement de la demande de codification est
antérieure à la date de son envoi.
X
0K
Le code motif du renvoi de la K27 n'est ni 6nn (refus) ni 7nn
(révision).
0L
La demande à l'origine de la réponse de position d'un NOI
(KFS) est une interrogation sur NOI (LTI).
X
0M
Le NOI ne fait pas référence à un code BNN :
X
1. existant
2. du BNN expéditeur du mouvement ou
3. du BNN destinataire du mouvement.
0N
La règle de diffusion ne désigne pas un code BNN reconnu.
X
0O
Le BNN à désabonner n'est pas abonné à l'article.
X
0P
Le destinataire de la soumission n'est pas abonné à l'article
spécifié.
X
0Q
La classe présentée pour le NOI est différente de celle
renseignée dans le FGI.
X
0R
L'un des 2 NNO conservés est identique au NNO annulé.
X
0S
Le BNN national n'est pas cité dans les règles de diffusion.
X
0T
Le code destinataire spécifié ne correspond pas au BNN
contextuel.
X
0U
L'organisme origine n'est pas un organisme de codification ou
logistique du BNN destinataire.
X
0V
Incohérence détectée lors du traitement des soumissions
relatives à un écart de révision d'articles.
X
0W
Soumission nationale : le soumettant ne correspond pas au
BNN contextuel.
X
0X
Mouvement incorrect : niveau de rupture du code opération
inadéquat [ZZZ : ABANDONNE].
X
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Codes
France
0Y
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
1.Mouvement non autorisé pour la provenance de la
soumission ;
Ut
SACRAL (1)
X
2.Définition du mouvement absente de la table des structures.
0Z
1.Opérations excédentaires dans le mouvement ;
X
2.Définition du mouvement incomplète dans la table des
structures.
1B
Non respect(s) de l'unicité de code(s) opération(s) dans le
mouvement soumis.
X
1C
Non respect(s) de la présence de couple(s) d'opération(s).
X
1D
Incohérence(s) détectée(s) dans les niveaux des opérations.
X
1E
Erreur(s) d'ordonnancement de code(s) opération(s).
X
1F
Non respect de l'identité du NNO dans le mouvement.
X
1G
Longueur d’enregistrement incorrecte (différente de 80
caractères).
X
1H
NDD spécifié inconnu.
X
1I
Le soumettant du mouvement n'est pas abonné à l'article
spécifié.
X
1J
Non respect de l'unicité du NNO pour l'un des codes
opérations du mouvement.
X
1K
Impossible d'accéder aux enregistrements du mouvement.
X
1L
Ordonnancement des segments incorrect pour le mouvement.
X
1M
Incohérence de CIS pour les enregistrements du segment.
X
1N
L'organisme RCDD doit être un organisme de codification.
X
1O
L'organisme RCDD doit être actif.
X
1P
L'organisme RCDD ne peut être un organisme privé.
X
1Q
Le numéro de référence ne respecte pas les règles des codes
à barre EAN.
X
1R
Incohérence entre NNO de la KIR et NNO conservé de la L23.
X
1S
L'organisme national d'origine n'est pas actif.
X
1T
Mouvement de type réponse sur une demande d'origine déjà
traitée.
X
13
Opération(s) obligatoire(s) absente(s) du mouvement soumis.
X
14
Opération visant un article étranger et présentant, sous le
même numéro de document, des blocs identificateurs avec
CCR=6 et avec CCR=5 ou 8.
X
15
LCR visant un NOI étranger. Un CCR de valeur 6 ne peut être
créé, ni changé par cette opération. Faire LAR et LDR sous
numéros de documents différents.
X
18
1.Code segment répété à tort dans l'opération ;
X
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T-305
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Codes
France
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
Ut
SACRAL (1)
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
2.Nombre de segments incorrect pour l'opération.
19
Donnée présente à tort dans l'opération.
X
24
Le CODENOM présenté n'est pas utilisable.
X
3Z
Réponse non numérique à tort.
X
31
Combinaison CCR - CV interdite avec ce type d'identification
sans la présence d'une combinaison de CCR - CV obligatoire.
X
32
Incompatibilité entre type d'identification et CCR - CV.
X
40
Destinataire incompatible avec le code fabricant cité.
X
44
Le NOI à rétablir n'est pas annulé.
X
47
Le NOI concerné est étranger et le CCR associé au bloc
identificateur cité est différent de 5, 6 ou 8.
X
Votre
soumission
comporte
plusieurs
images
d’enregistrements sous le même COE et le même numéro de
document, mais les informations qui devraient être identiques
dans certaines colonnes sont différentes.
X
57
NOI absent du FGI.
X
60
1.NOMJ non supérieur au FGI :
X
5N
2.La différence entre le NOMJ lu et le NOMJ du FGI est
supérieure à 1.
65
Incompatibilité entre
d'identification.
code JM et CODENOM/GIA/Type
X
70
La nouvelle classe proposée est identique à celle du FGI pour
ce NOI.
X
73
CODENOM erroné.
X
76
Fin de segment V absent à tort.
X
85
Type d'identification erroné.
X
88
L'utilisateur à retirer est l'organisme de normalisation.
X
9P
La description de l'article est obligatoire pour les besoins du
CCMC.
X
9R
La description de l'article doit être renseignée.
X
9S
La description de l'article n'est pas complète.
X
9T
Erreur anormale lors du traitement d'une opération NADEX Prévenir la maintenance - L'article peut être incohérent.
X
9U
Section export ne correspondant
participant (prévenir la maintenance).
organisme
X
9V
Absence de définition de la section Export dans le fichier
Sacral.properties (prévenir la maintenance).
X
9W
Absence de correspondant pour la section export.
X
9X
Absence de programme d'identification correspondant au code
projet OTAN cité dans la LSA..
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
à
aucun
T-305
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Codes
France
Codes
OTAN
Titre/Définition et Instructions
Ut
SACRAL (1)
(ACodP-1 adapté à l’usage national)
9Y
Absence de correspondant pour l'organisme sélectionné à
partir de la table de répartition.
X
9Z
Absence de CoCoid pour le programme d'identification.
X
B - Note(s)
(1)
Case cochée d’une croix (x) : codes erreur (NDD 9480) utilisés par le système SACRAL (source : fichier
« CodesErreurs.txt », version 25 du 23/02/2004)
Case cochée d’un tiret (-) : codes erreur non utilisés mais conservés en cas de réactivation éventuelle.
C - Tableau des mises à jour de la table T-305
Date
Objet
14/04/2004 −
−
−
Origine / Nature
Modification et création de code à la mise
en œuvre de l’outil de codification
ajout des codes TD ; 01 et 02 ; 08 ; 0A à 0Z ; SACRAL
1B à 1T ; 10 ; 13 ; 9P à 9Z.
(source : fichier « CodesErreurs.txt »,
modification du libellé des codes CQ ; CR ; version 25 du 23/02/2004 établi par
C5 ; MC ; TM ; UJ ; 03 ; 1Z ; 18 ; 30 ; 60 ; 71 ; l’industriel SACRAL).
74 ; 77 ; 82 ; 83 ; 84 : 86 ; 87 ; 89 ; 98
ajout colonne « Ut SACRAL ».
11/01/2006 −
suppression de la note (2) et ajout du tableau Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement
des mises à jour de la table T-305.
le manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui
utilisent la table.
23/11/2006 −
ajout du CCR=U et des combinaisons CCR/CV Prise en compte évolution table 02,
ACodP-1 de juillet 2004.
de valeurs 2/9, 3/9 et 7/9 pour le code EQ.
08/02/2007 −
transfert de code OTAN vers colonne « Codes Prise en compte évolution table 02,
ACodP-1 de janvier 2007.
OTAN » au lieu de « Codes France ».
−
ajout d’instructions sur certains codes OTAN
−
ajout du commentaire d’entête.
Fournir plus d’information sur l’exploitation
des retours des opérations NADEX.
Présenter le contexte de constitution de la
table.
Informer de la suppression des codes
CRN et CRG.
22/11/2007 −
Ajout note au code 16.
20/01/2009 −
Suppression des codes nationaux qui ne sont Alléger la table en ôtant les informations
plus en usage. Suppression deuxième point du devenues obsolètes.
préambule.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-305
CIMD
Manuel des tables
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Page 131 / 275
Date
Objet
24/02/2009 −
Remplacement
du
« enregistrement ».
Origine / Nature
mot
« carte »
par Mise en conformité avec l’ACodP-1 de
juillet 2008.
−
Refonte de la définition des codes AE, AU, CM.
−
Codes BD et BK : remplacement de « l’AC/135
N°7 » par « L07 ».
−
Code CR, EB, EQ : remplacement
« fabricant » par « NCAGE »
−
Codes DA, DF, DM, DP, DU, DY, EB, ED :
remplacement de « LA7 » par « formulaire
AC/135 N°7 ».
−
Codes DN, DZ, EU et JR : modifications
diverses.
10/09/2013 −
de
Code UJ : suppression référence à la valeur 8 Fiche d’évolution FE2013-010.
du CCR
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-305
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Table 306 - Type d'identification - TYPE (NDD 4820)
Cet attribut détermine la méthode utilisée pour identifier l’article de ravitaillement avec les données appropriées.
La table reprend, en les complétant, les informations de la table 10 de référence de l’ACodP-1.
A - Liste des types d’identification
Type
Code (1)
Libellé
Explication
1
1
Description complète.
Identification par description complète.
1A
K
Description complète et référence.
Identification par description complète et
référence.
1B
L
Description complète et complémentaire +
référence.
Identification par description complète,
référence et description complémentaire.
2
2
Identification par référence.
Identification par référence.
4
4
Description partielle.
Identification par description partielle.
4A
M
Description partielle et référence.
Identification par description partielle et
référence.
4B
N
Description partielle et complémentaire +
référence
Identification par description partielle,
référence et description complémentaire.
B - Note(s)
(1)
Code, sur un caractère, applicable pour le traitement informatique.
C - Tableau des mises à jour de la table T-306
Date
Objet
01/06/2004 −
−
Modification des libellés.
Ajout de la colonne des codes.
Origine / Nature
Modification des libellés pour mise en conformité avec
ceux de l’outil de codification SACRAL.
Introduction des codes pour fournir la correspondance
avec les types d’identification.
11/01/2006 −
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels (Principalement le manuel ACodP-1)
la table T-306.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
20/01/2009 −
Ajout du préambule.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Définir l’attribut sur lequel porte la table.
T-306
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Table 307 - Justification de la méthode - JM (NDD 4765)
Ce code indique la raison pour laquelle un article a été identifié par la méthode d’identification par référence ou par
la méthode d’identification par description partielle et non pas par la méthode d’identification complète.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 11 de référence de l’ACodP-1.
A - Table de valeurs
Code
Libellé
Explication
Il n'existe pas de dénomination approuvée ; Ce code est utilisé
quand une identification de type 2, 4, 4A ou 4B est faite avec une
dénomination non approuvée dotée d'un code dénomination
77777 (1).
1
Déno. non approuvée
2
Déno. approuvée avec
desc. partielle
La dénomination approuvée (OTAN ou française) de cet article est
utilisée exclusivement avec la méthode descriptive partielle (GIA
A238 ou A239 (5)).
3
Article spécifique
Une dénomination approuvée (OTAN ou française) et un GIA
existent (hors A238 et A239), mais, l'article étant spécifique, il peut
ne pas être décrit (Cf. spécification de codification
ST_050110_CIMD).
4
Absence données tech.
5
Indisponibilité
données tech.
Que la dénomination approuvée (OTAN ou française) et le GIA
existent ou non, l'article ne peut être décrit complètement, car les
données techniques nécessaires ne sont pas actuellement
disponibles, l'urgence impose de l'identifier provisoirement par
description partielle ou par référence (2).
6
Refus données tech.
Que la dénomination approuvée (OTAN ou française) et le GIA
existent ou non, l'article ne peut être décrit complètement, car
l'industriel refuse de fournir les données techniques nécessaires à
la préparation d’une identification descriptive en raison de sa
politique, des droits de propriété, de leur non existence, etc.
9
Mise à jour BNN
Code généré par un BNN dans une mise à jour systématique du
fichier chaque fois qu'un code JM obligatoire manque ou qu'un code
antérieur a perdu sa signification.
Blanc
-
Que la dénomination approuvée (OTAN ou française) et le GIA
existent ou non, l'article ne peut être décrit complètement, car les
données techniques nécessaires n'ont pu être obtenues malgré des
tentatives répétées pendant 150 jours ou, quand il s’agit d’une
demande d'identification provenant d'un BNN étranger (LSA),
dans le délai imparti pour son traitement.
Code généré par un BNC dans le cas où une identification passe
d’un type 2, 4, 4A ou 4B à un type 1, 1A ou 1B.
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B - Tableau d'application des codes JM en fonction du type d'identification retenu et de la dénomination
utilisée (3)
Dénomination non
approuvée
Type d’identification
1 - 1A - 1B
(K) (L)
Sans objet (1)
Dénomination approuvée OTAN ou dénomination
approuvée française (4), associée à :
GIA A238 ou GIA A239
autre GIA
Sans objet
pas de JM
(3)
4 - 4A - 4B
(M) (N)
2;9
2
3;4;5;6;9
(3)
3;4;5;6;9
(3)
3 ; 4 ; 5 ; 6; 9
(3)
C - Note(s)
(1)
Au niveau national, l’identification est obligatoirement faite avec une dénomination approuvée OTAN ou
approuvée française. La valeur JM=1 n’est plus utilisée mais peut apparaître dans d’anciennes
identifications françaises ou dans des identifications étrangères.
(2)
Un code JM=5 a une durée de validité de 6 mois. Dans ce laps de temps le codificateur doit reprendre le
travail d’identification et attribuer le JM adapté.
(3)
La valeur JM=9 est inscrite dans le tableau mais ne peut pas être utilisée lors de la codification d’un article
de ravitaillement. Cette valeur apparaît au FGI à l’issue d’une mise à jour appliquée uniquement par un
BNN.
La valeur JM=1 n’apparaît pas car son usage n’est pas possible au niveau national.
(4)
Les dénominations approuvées nationales sont des dénominations non approuvées OTAN dont le code
est converti en 77777 dans les échanges entre BNN.
(5)
Guides d’identification d’articles : A238 : accessoires, jeux, lots, trousses et équipements. ;
A239 : articles divers.
D - Tableau des mises à jour de la table T-307
Date
Objet
Origine / Nature
28/06/2004 −
Suppression des codes 0, 7 et 8.
04/02/2005 −
Modification du libellé du code Mise en conformité avec le libellé présent dans l’outil
JM=5 :
« Disponibilité
données SACRAL.
tech. » au lieu de « Données
indisponibles »
11/01/2006 −
Suppression de la note (1) et ajout Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
du tableau des mises à jour de la des référentiels (Principalement le manuel ACodP-1)
table T-307.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
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Mise en conformité avec la liste des codes en usage
au niveau international (ACodP-1 janvier 2004).
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Date
Objet
21/05/2008 −
Origine / Nature
Ajout de la note (a).
Indiquer règles définies au N-323-2 du manuel 14-N.
Fiche d’évolution FE2006-003
idem
−
Libellé du code JM=5 :
« Indisponibilité données tech. » au
lieu de « Disponibilité données
tech. »
idem
−
Explication JM=4 : ajout délai en cas Fiche d’évolution FE2008-017
de LSA.
20/02/2009 −
Ajout référence à la table 11 de Mieux suivre en configuration les informations de la
table.
l’ACodP-1.
«
−
Refonte du tableau d’application des Prise en compte des règles de création et de mise en
œuvre des dénominations dans l’outil de codification.
JM.
«
−
Modification explication du JM=1.
«
−
Note (a) devient (1). Ajout des notes Mieux expliquer la signification et l’usage du code JM.
(2) à (5).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Rapprochement avec ACodP-1.
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Table 308 - Mode d'écriture de la référence - MER (NDD 2920)
Ce code identifie le mode d'écriture d'une référence (NDD 3570) (2) (3).
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 09 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Libellé
Explication
1
Ecriture modifiée
La référence (NDD 3570) n'est pas écrite selon la configuration du
document d'origine, elle a subi des modifications pour être conforme au
règles OTAN d’écriture des références définies dans le sous-chapitre N 64 du manuel 14N.
3
Ecriture indéterminée
Le mode d'écriture est indéterminé, car le numéro de référence a été
enregistré avant la mise en service du code MER (NDD 2920). Ce code
ne peut être présenté que dans une opération LDR (Retrait de groupe
fabricant-référence).
4
Ecriture non modifiée
La référence (NDD 3570) est totalement en clair (sans modification) selon
la configuration d’origine établie par le fabricant.
B - Code non utilisé à l’échelon national
Code
5 (1)
Libellé
Caractères non latins
Explication
Le numéro de référence résulte d’une modification du numéro de pièce
par conversion des caractères nationaux non latins en caractères latins
pour se conformer à la liste des caractères pour l'échange des données
de codification OTAN (table 21 du manuel ACodP-1).
Cette méthode de conversion est habituellement conforme à la norme ISO
(voir ISO/TC46/SC2 "Conversion of written languages").
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C - Notes
(1)
Toutefois, ce code est attribué par certains BNN et peut donc apparaître dans le FGI.
(2)
Seuls les codes MER=1, 4 et 5 sont autorisés dans les échanges internationaux.
(3)
Le MER=2 existait, au niveau international, jusqu’en janvier 2008. Il était utilisé pour des numéros de
références écrits suivant des anciennes règles d’écriture des références qui étaient définies à l’ACodP-1,
en annexe B du chapitre IV.
D - Tableau des mises à jour de la table T-308
Date
Objet
Origine / Nature
02/02/2005
−
le libellé du code MER=3 devient « Le
mode d’écriture est indéterminé, dans la
mesure ou le numéro de référence a été
enregistré avant la mise en service du
code MER (NDD 2920). Ce code ne peut
être présenté que dans une opération LDR
(Retrait de bloc identificateur). » au lieu de
« Le mode d’écriture est indéterminé, il est
antérieur à l’utilisation du SID. Ce code ne
peut être présenté que dans une opération
LDR (Retrait de bloc identificateur) ».
Idem
−
ajout du code MER=5 pour tenir compte de Pour tenir compte de son ajout à l’ACodP-1
son ajout à l’ACodP-1 de juillet 2004 (table de juillet 2004 (table 09).
09).
11/01/2006
−
suppression de la note (1) et ajout du Suivre l’état de la table en référence avec
tableau des mises à jour de la table T-308. l’évolution des référentiels (Principalement
le manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui
utilisent la table.
11/09/2006
−
Ajout colonne « Libellé ».
idem
−
26/09/2006
−
20/01/2009
−
«
−
Modification faite pour tenir compte de
l’attribution automatique du MER par l’outil
SACRAL et de la définition du CMER en
table 09 de l’ACodP1.
Prendre en compte les libellés des outils de
production et consultation.
Justifier la présence dans nos bases du
Ajout de la note (a)
code MER=5 non utilisé au niveau national.
Préciser les limites des échanges
Ajout note (b).
conformément aux indications table 09 de
l’ACodP-1 de juillet 2004.
Ajout référence à la table 09 de l’ACodP-1. Mieux suivre en configuration les
informations de la table.
Conserver la mémoire de d’existence
Ajout note (3) sur le MER=2.
antérieure du MER=2.
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Table 309 - Catégorie de référence - CCR (NDD 2910)
Ce code permet de déterminer la nature et l'origine d'une référence ainsi que la relation existant entre le groupe
fabricant-référence (NDD 0846) et l'article de ravitaillement.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 08 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Libellé
Explication
Références principales
1
Référence de contrôle
d'origine
Source Control Reference.
Référence de contrôle d'origine : c'est la référence donnée par le
constructeur ou l'organisme officiel responsable d'un matériel complet,
à un document qui restreint les possibilités d'approvisionnement aux
seuls articles de production cités dans ce document dont il garantit
qu'ils répondent à certaines exigences.
(Ce code s'applique qu'aux types d'identification 1, 1B, 2, 4 et 4B).
2
Référence écrite selon
norme ou spécification
officielle
Definitive Government
Specification or Standard
Designator Reference
3
Référence du fabricant
Design Control Reference.
4
Référence de norme ou
spécification officielle
Non-definitive Government
Specification or Standard
Reference
Référence identifiante de norme ou spécification : c'est la référence
d'un article de ravitaillement totalement ou en grande partie conforme
à une norme ou spécification officielle publiée par un organisme de
normalisation (Cf. Table 322). Cette référence est celle du document
normatif lorsque celle-ci identifie complètement l'article de
ravitaillement. Sinon elle est écrite à l'aide d'un système de codage
fixé par la norme ou adapté à celle-ci (voir sous-chapitre N - 64).
Référence du fabricant : c'est la référence utilisée pour identifier un
article ou une gamme d'articles de production, par le fabricant qui a
autorité sur la conception, les caractéristiques et la production de
l'article par le moyen de ses données d'exécution, spécifications et
épreuves de contrôle.
Référence, non identifiante, de norme ou spécification : c'est la
référence du document normatif publié par un organisme de
normalisation (Cf. Table 322). Cette référence ne suffit pas à identifier
l'article de ravitaillement.
Une telle référence est présentée notamment lorsque la référence de
CCR 2 ne cite pas l'indice du document normatif.
Références additionnelles
5
Référence secondaire
Secondary Reference
Référence secondaire : référence désignant un article déjà identifié
par une référence principale (CCR 1, 2, 3, ou 4).
Cette catégorie inclut :
-
les références commerciales par lesquelles des fabricants ou
constructeurs identifient également leurs articles ;
-
les références des autres sources d’approvisionnement
(distributeurs, vendeurs) ;
-
les références secondaires abandonnées ou annulées à la suite
d’un changement de système de référence, d’une cessation
d'activité ou d’une disqualification comme source
d'approvisionnement.
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Code
6
Libellé
Explication
Référence à une autre
nomenclature
Référence à une autre nomenclature : c'est la référence identifiant un
article qui a une relation avec l'identification de l'article de
ravitaillement.
Informative Reference. Any
reference related to the NSN
which does not fall into any
other category
Exemple : Numéro de nomenclature d'un autre système, numéro de
nomenclature attribué par un pays étranger, numéro de
code des articles de commandement ou de dotation, code
des munitions, appellation interarmées, etc..
La table 322 définit les types d'organisme qui peuvent se voir associer
des références de CCR 6.
7
Spécification particulière
Vendor Item Drawing
Reference (Formerly,
Specification Control
Reference).
Spécification particulière : cette référence désigne un document dans
lequel le constructeur ou l'organisme définissant un matériel complet :
-
cite des articles de production convenant à un article de
ravitaillement de ce matériel, sans que cette liste soit limitative,
décrit les études et essais spécifiques que les fabricants
garantissent avoir effectués normalement sur les articles.
Une telle référence n'est pas essentielle à l'identification.
8
Référence d'article
reproduit
NATO Reproduced Item
Identification Number
E
Référence transférée.
Replaced Reference
Référence d'article reproduit : cette référence désigne un article de
production reproduit par un autre pays et pour lequel l'autorisation
d'utiliser le numéro de nomenclature a été donnée par le pays
d'origine. L'article reproduit représente le même article de production
que l'article d'origine.
Le numéro de pièce d’un fabricant, les spécifications ou normes
officielles ou un numéro de référence de contrôle du concepteur qui
est annulé, cesse d’être utilisé ou est remplacé et qui engendre une
mesure d’annulation pour fusion. Utilisé pour désigner l’article de
ravitaillement ou l’article remplacé original. Ne pas utiliser à des fins
de codification.
Consigne(s) d’utilisation :
Après l’annulation pour fusion d’un NOI et le transfert automatique
des références qui en résulte, la section de codification à l’origine de
l’annulation de l’article devra réviser les codes annexes des GFR en
CCR=E et CV=8 et de RCDD national ou supprimer ces GFR s’ils
n’entrent pas dans le concept de l’article de ravitaillement
remplaçant.
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B - Codes non utilisés à l'échelon national
Ces codes peuvent, cependant, apparaître dans des identifications étrangères.
Code
A
Libellé
Référence d'article emballé par
le fabricant
Explication
Référence d'article emballé par le fabricant : c'est la référence
d'un document dans lequel sont spécifiées les données
d'emballage et les exigences logistiques inhérentes à l'article.
Design Category Packaging and
Related Logistics Data Reference
Number.
C
Référence attribuée à un article
de production n'entrant pas
dans le concept de l'article de
ravitaillement auquel le NNO a
été attribué.
Une telle référence n'est introduite dans une identification que
lorsqu'il est nécessaire d'établir un apparentement entre cet
article et l'article de ravitaillement correspondant.
A Reference Number assigned to
an item of production not included
in the item of supply
Concept.
D
Référence qui désigne un plan
ou autre document technique
mais ne participe pas à la
définition de l'article de
ravitaillement.
Cette référence désigne un plan ou autre document technique,
réalisé par un organisme projeteur, relative à un article de
ravitaillement ou de production mais elle ne peut être classée
dans l'une des catégories 1, 3, 5, 7 ou C. Cette référence ne
participe pas à la définition de l'article de ravitaillement.
Drawing Number Reference
C - Note(s)
Néant
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D - Tableau des mises à jour de la table T-309
Date
Objet
Origine / Nature
02/02/2005 −
Libellé du code CCR=2 : ajout du Mise en conformité avec définition contenue en table
08 de l’ACodP-1.
terme « identifiante ».
idem
−
Libellé du code CCR=5 : suppression compte tenu de la nouvelle règle de déclassification en
de la partie « Elle peut être une CV=9 des références principales.
ancienne référence principale qui a
été remplacée dans une identification
mais dans laquelle elle doit être
maintenue. ».
idem
−
Suppression du CCR=B (Référence Ce code, non utilisé au niveau national, a été supprimé
d'article fourni dans un emballage dans la version de l’ACodP-1 de juillet 2003 (table 08).
non spécifiquement conçu).
11/01/2006 −
Suppression de la note (1) et ajout Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
du tableau des mises à jour de la des référentiels (Principalement le manuel ACodP-1)
table T-309.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
28/11/2006 −
Ajout des consignes d’utilisation pour Fiche d’évolution FE2006-049.
le CCR=E.
03/07/2008 −
Ajout des libellés en anglais.
20/01/2009 −
Ajout de la référence à la table 08 de Mieux suivre en configuration les informations de la
table.
l’ACodP-1.
26/11/2012 −
Explication CCR=6.
05/12/2013 −
Ajustement de la définition du Fiche d’évolution FE2013-024.
CCR=5 pour meilleure adéquation
avec les règles de déclassement.
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Amélioration de l’exploitation de la table par des tiers.
Correction orthographique.
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Table 311 - Valeur de la référence - CV (NDD 4780)
Ce code indique si le groupe fabricant-référence cité (NDD 0846) identifie ou non l'article ou s’il est fourni
uniquement à titre d'information (1).
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 12 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Libellé
Explication
1
Identifie partiellement
Le groupe fabricant-référence (NDD 0846) n'identifie pas complètement
l'article de ravitaillement (CCR 2, 4, 5 ou 7) ou de production (CCR 3, 5 ou
8) sans l'aide d'information supplémentaire.
Ce code doit toujours être attribué à une "très longue référence".
Voir en table 313 les associations possibles de CCR et CV en fonction du
type d'identification.
2
Identifie complètement
Le groupe fabricant-référence (NDD 0846) identifie complètement l'article
de ravitaillement (CCR 1, 2, 5 ou 7) ou de production (CCR 3, 5 ou 8).
Voir en table 313 les associations possibles de CCR et CV en fonction du
type d'identification.
3
Identifie complètement
l’unique article
Ce code concerne le groupe fabricant-référence (NDD 0846) du seul
article de production dont l'emploi est spécifié par un constructeur (CCR
1) pour la maintenance d'un matériel.
Les deux références CCR 1 et CCR 3 sont présentes simultanément avec
CV3.
Ce code n'est utilisé qu'avec les identifications de type 1B ou 4B.
Voir en table 313 les associations possibles de CCR et CV en fonction du
type d'identification.
8
N’identifie pas l’article
Ce code concerne un groupe fabricant-référence d’un NNO annulé qui a
été ajouté à un NNO de remplacement à la suite d’une mesure
d’annulation pour fusion. La valeur du groupe fabricant-référence pour
l’identification n’a pas été validée.. Ne pas utiliser à des fins de
codification.
Consigne(s) d’utilisation :
Après l’annulation pour fusion d’un NOI et le transfert automatique des
références qui en résulte, la section de codification à l’origine de
l’annulation de l’article devra réviser les codes annexes des GFR en
CCR=E et CV=8 et de RCDD national ou supprimer ces GFR s’ils
n’entrent pas dans le concept de l’article de ravitaillement remplaçant.
9
Informatif ou obsolète.
C'est un groupe fabricant-référence (NDD 0846) mis en tant que
référence à une autre nomenclature ou un groupe fabricant-référence
remplacé, annulé ou à abandonner ou un groupe fabricant-référence
fourni pour information uniquement avec un CCR=6.
Voir en table 313 les associations possibles de CCR et CV en fonction du
type d'identification.
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B - Note(s)
(1)
La détermination du code se fait en prenant en compte la référence écrite selon les règles OTAN pour
que la valeur attribuée conserve son sens pour tous les utilisateurs de l’indentification y compris les BNN
étrangers. En effet, l’outil de codification national permet une écriture de la référence du GFR avec des
caractères et une longueur non usités dans les échanges des données du FGI au format NADEX. La
transcription en écriture OTAN, réalisée automatiquement par l’outil de codification, peut rendre une
référence non identificante : non reconnaissable par le producteur ou celui qui a attribué la référence,
perte d’une information codée contenue dans la référence…
C - Tableau des mises à jour de la table T-311
Date
Objet
Origine / Nature
01/06/2004
−
Ajout du code CV=8
11/01/2006
−
idem
−
Introduction du tableau des codes Différencier les codes utilisés au niveau
national les codes existant au niveau
non utilisés au niveau national.
international mais non utilisés par la
France.
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement
la table T-311.
le manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui
utilisent la table.
24/01/2006
−
Remplacement de « bloc
identificateur » par « groupe
fabricant-référence »
Se mettre en conformité avec le nom de la
donnée 0846 utilisé dans le manuel
ACodP-1.
28/11/2006
−
Ajout de la colonne libellé
Expliquer en peu de mot le sens du code.
«
−
Intégration du CV=8 dans la liste les
codes utilisés au niveau national et
ajout de la consigne d’utilisation.
Fiche d’évolution FE2006-049.
20/01/2009
−
Ajout de la référence à la table 12 de
l’ACodP-1.
Mieux suivre en configuration les
informations de la table.
16/05/2011
−
Correction libellé du paragrapge B.
Correction erreur.
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Indiquer tous les codes possibles tant au
niveau national qu’international. (Déf. De
l’ACodP-1 janvier 2004)
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Table 312 - Code disponibilité du document - CDD (NDD 2640)
Ce code indique la nature et la disponibilité du document chez le responsable du code disponibilité du document
(RCDD).
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 05 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Nature
Disponibilité
1
La documentation technique est un plan de
fabrication (ou un document qui restreint les
possibilités d'approvisionnement aux seuls
articles de production cités dans ce document.
Cf. CCR=1 en table T-313).
La documentation était disponible chez le RCDD
(NDD 2900) au moment de la soumission du
groupe fabricant-référence (NDD 0846). Le
RCDD peut la fournir sur demande.
Ce code ne peut pas être attribué à une
spécification ou à une norme officielle.
2
La documentation technique est un plan de
fabrication (ou un document qui restreint les
possibilités d'approvisionnement aux seuls
articles de production cités dans ce document.
Cf. CCR=1 en table T-313).
La documentation était disponible chez le RCDD
au moment de la soumission du groupe
fabricant-référence. Le RCDD ne peut pas la
fournir.
Ce code ne peut pas être attribué à une
spécification ou à une norme officielle.
3
La documentation technique n'est pas un plan
de fabrication ni un document restreignant les
possibilités d'approvisionnement aux seuls
articles de production cités dans ce document.
La documentation était disponible chez le RCDD
au moment de la soumission du groupe
fabricant-référence. Le RCDD peut la fournir sur
demande.
Ce code peut être attribué à une spécification
ou à une norme officielle.
4
La documentation technique n'est pas un plan
de fabrication ni un document restreignant les
possibilités d'approvisionnement aux seuls
articles de production cités dans ce document.
La documentation était disponible chez le RCDD
au moment de la soumission du groupe
fabricant-référence. Le RCDD ne peut pas la
fournir.
Ce code peut être attribué à une spécification
ou à une norme officielle.
5
La documentation technique est un plan de
fabrication (ou un document qui restreint les
possibilités d'approvisionnement aux seuls
articles de production cités dans ce document.
Cf. CCR=1 en table T-313).
La documentation n'était pas disponible chez le
RCDD au moment de la soumission du groupe
fabricant-référence.
Ce code ne peut pas être attribué à une
spécification ou à une norme officielle.
6
La documentation technique n'est pas un plan
de fabrication ni un document restreignant les
possibilités d'approvisionnement aux seuls
articles de production cités dans ce document.
Ce code peut être attribué à une spécification
ou à une norme officielle.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
La documentation n'était pas disponible chez le
RCDD au moment de la soumission du bloc
identificateur.
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Code
Nature
9
La référence est d'un type pour lequel le CDD
n'est pas nécessaire.
Ce code ne peut pas être attribué à une
spécification ou à une norme officielle.
-
Numéro de référence représenté par un code à
barres dont la structure est conforme à celle
d'un organisme tel que GS1.
La documentation technique peut être ou ne pas
être disponible chez le RCDD.
U
(1)
Disponibilité
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Les codes ci-dessous ne sont pas utilisés à l'échelon national mais ils peuvent apparaître dans des identifications
étrangères.
Code
Explication
A
Le numéro de référence est représenté par un dessin technique dont l'application n'est pas
limitée. Le dessin est fourni par l'organisme identifié par le code RCDD sur demande.
B
Le numéro de référence est représenté par un dessin technique. Ce dernier a une application
limitée selon les termes de la clause du contrat sur la protection des données par lequel les
données ont été obtenues et doivent être fournies par l'organisme identifié par le code RCDD
sur demande. Les données descriptives obtenues à partir d'informations protégées ne doivent
pas être divulguées au grand public par des publications ou d'autres moyens.
C
Le numéro de référence est représenté par un dessin technique dont l'application n'est pas
limitée mais qui doit satisfaire aux mesures de sécurité précisées correspondant au niveau de
protection de sécurité demandée. Le dessin ne doit être fourni qu'aux demandeurs habilités par
l'organisme identifié par le code RCDD.
D
Le numéro de référence est représenté par un dessin technique dont l'application n'est pas
limitée selon les clauses du contrat sur la protection des données par lequel les données ont été
obtenues et selon les mesures de sécurité précisées pour le niveau de protection attribué. Le
dessin ne doit être fourni qu'aux demandeurs habilités par l'organisme identifié par le code
RCDD. Les données descriptives obtenues à partir d'informations protégées ne doivent pas être
divulguées au grand public par des publications ou d'autres moyens.
E
Le numéro de référence est représenté par des données techniques autres qu'un dessin
technique. Les données ont une application non limitée et doivent être fournies par l'organisme
identifié par le code RCDD sur demande.
F
Le numéro de référence est représenté par des données techniques autres qu'un dessin
technique. Les données ont une application limitée selon les termes de la clause du contrat sur
les données protégées par lequel les données ont été obtenues et doivent être fournies par
l'organisme identifié par le code RCDD sur demande. Les données descriptives obtenues à
partir d'informations protégées ne doivent pas être divulguées au grand public par des
publications ou d'autres moyens.
G
Le numéro de référence est représenté par des données techniques autres qu'un dessin
technique dont l'application n'est pas limitée mais qui doivent satisfaire aux mesures de sécurité
précisées par le niveau de protection attribué. Les données ne doivent être fournies qu'aux
demandeurs habilités par l'organisme identifié par le code RCDD.
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T-312
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Code
Explication
H
Le numéro de référence est représenté par des données techniques autres qu'un plan
technique dont l'application est limitée selon les termes de la clause du contrat sur les données
protégées par lequel les données ont été obtenues. Les données ne doivent être fournies
qu'aux demandeurs habilités par l'organisme identifié par le code RCDD. Les données
descriptives obtenues à partir d'informations protégées ne doivent pas être divulguées au grand
public par des publications ou d'autres moyens.
X
Code de remplissage figurant dans les NNO attribués avant la création du CDD.
C - Note(s)
(1) Lorsque le CDD est “U”, le CCR doit être 3, 5, 8 ou C.
D - Tableau des mises à jour de la table T-312
Date
Objet
Origine / Nature
01/06/2004
−
Séparation de la colonne « Explication » Rendre plus compréhensible la signification
en
« Nature »
et
« Disponibilité » de chaque code.
(uniquement pour les codes utilisés au
niveau national).
11/01/2006
−
Suppression de la note (1) et ajout du Suivre l’état de la table en référence avec
tableau des mises à jour de la table T- l’évolution des référentiels (Principalement le
manuel ACodP-1)
312.
Suivre en configuration les outils qui utilisent
la table.
14/05/2007
−
Suppression de l’observation « Le CDD Les combinaisons admissibles des CDD et
doit être 9 lorsque le CCR (NDD 2910) est des CCR sont définies dans la table T-313 .
6. », colonne Nature du CCR=9.
20/08/2007
−
Ajout de la valeur CDD=X
20/01/2009
−
«
−
Ajout de la référence à la table 05 de Mieux suivre en configuration les
informations de la table.
l’ACodP-1.
11/06/2010
−
Ajout référence à la table T-313 pour CDD Améliorer compréhension des codes.
1, 2 et 5.
12/01/2012
−
Ajout note (1) pour le CCD=U.
31/01/2012
−
Ajout « Code » en début de libellé de Conformité avec l’abréviation CDD.
table.
Prise en compte évolution ACodP-1 de
janvier 2004.
Prise
en compte évolution ACodP-1 de juillet
Code « U » : référence à l’organisme GS1
2008.
au lieu de UCC ou EAN.
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ACodP-1, table 05, note 5.
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Table 313 - Combinaisons acceptables des codes annexes de la référence
(CCR, CV et CDD)
La compatibilité des codes catégorie de référence (CCR), des codes valeur de la référence (CV) et des codes
disponibilité du document (CDD) au sein d’un même NOI (NDD 4000) dépend du type d’identification. (j).
Les règles de compatibilité définies dans la présente table sont celles appliquées au niveau national. Elles sont
issues des règles définies en sous-section 264 de l’ACodP-1 diminuées des cas non rencontrés au niveau
national (m)
A - Identification de type 1 ou 4
REFERENCE OBLIGATOIRE (a)
REFERENCES POSSIBLES
CCR
CV
CDD
CCR
CV
CDD
1
et
2
1;2;5
3(b)
1;2;9
1à6;U
3
5
6
8
E (k)
1;2;9
1;2;9
9
1;2
8
1à6;U
1à6;9;U
9
1à6;U
1à6;9;U
2
3
4(c)
5
6
8
E (k)
1;2;9
1;2;9
1,9
1;2;9
9
1;2
8
3;4;6
1à6;U
3; 4;6
1à6;9;U
9
1à6;U
1à6;9;U
3
4
5
6
7(d)
8
E (k)
1;2;9
1;9
1;2;9
9
1;2;9
1;2
8
1à6;U
3;4;6
1à6;9;U
9
1;2;5
1à6;U
1à6;9;U
4
5
6
8
E (k)
1;9
1;2;9
9
1;2
8
3;4;6
1à6;9;U
9
1à6;U
1à6;9;U
ou
2
1;2;9
3;4;6
ou
3
1;2;9
1à6;U
3(g)
et
5
2
9
1;2;9
1 à 6, 9, U
ou
ou
4
1;9
3;4;6
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B - Identification de type 1A ou 4A
REFERENCE OBLIGATOIRE
REFERENCES POSSIBLES
CCR
CV
CDD
CCR
CV
CDD
3(e)
2;9
1à6;U
3 (g)
et
5
2
9
1;2;9
1à6;9;U
3
4
5
6
7(d)
8
E (k)
9
1;9
1;2;9
9
1;2;9
1;2
8
1à6;U
3;4;6
1à6;9;U
9
1;2;5
1à6;U
1à6;9;U
ou
C - Identification de type 1B ou 4B
REFERENCE OBLIGATOIRE
REFERENCES POSSIBLES
CCR
CV
CDD
CCR
CV
CDD
1
et
3
1;2;5
3(h)
3;9
1à6;U
5
6
8
E (k)
1;2;9
9
1;2
8
1à6;9;U
9
1à6;U
1à6;9;U
4
5
6
7(d)
8
E (k)
1;9
1;2;9
9
1;2;9
1;2
8
3;4;6
1à6;9;U
9
1;2;5
1à6;U
1à6;9;U
ou
3(i)
1;9
1à6;U
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D - Identification de type 2
REFERENCE OBLIGATOIRE
REFERENCES POSSIBLES
CCR
CV
CDD
CCR
CV
CDD
1
et
2
1, 2, 5
3(b)
2;9
1 à 6, U
3
5
6
8
E (k)
2;9
1, 2, 9
9
1, 2
8
1 à 6, U
1 à 6, 9, U
9
1 à 6, U
1à6;9;U
2
3
4(c)
5
6
8
E (k)
2;9
2;9
1;9
1;2;9
9
1;2
8
3;4;6
1à6;U
3;4;6
1à6;9;U
9
1à6;U
1à6;9;U
3
4
5
6
7(d)
8
E (k)
2;9
1;9
1;2;9
9
1;2;9
1;2
8
1à6;U
3;4;6
1à6;9;U
9
1;2;5
1à6;U
1à6;9;U
ou
2
2;9
3;4;6
ou
3
2;9
1à6;U
3(g)
et
5
2
9
1;2;9
1à6;9;U
ou
E - Notes
(a)
Une identification de type 1 peut ne comporter aucun groupe fabricant-référence.
(b)
Au moins une référence de CCR=3 doit être présente.
(c)
Une seule référence de CCR 4 autorisée par CCR=2.
(d)
Autorisée uniquement en l'absence de référence de CCR=4.
(e)
Une seule référence de CCR=3 peut recevoir un code CV=2.
(f)
Note (f) supprimée et remplacée par le tableau des mises à jour de la table T-313.
(g)
L’utilisation conjointe d’une référence de CCR=3 et d’une référence de CCR=5 en tant que références
obligatoires correspond à l’emploi d’une référence standard [NO PRIMARY REF **-***-****] avec le code
NCAGE IREF0 (voir chapitre N-626 du manuel 14N qui reprend les indications de la sous-section 234 de
l’ACodP1 en les complétant).
- la référence standard reçoit obligatoirement la combinaison des codes annexes CCR=3 ; CV=2 ;
CDD=9 ; MER=4 ; CVRA=B.
- le couple « IREF0 + référence standard » est obligatoirement associé à une référence secondaire qui
comporte un CCR=5.
- le NCAGE IREF0 ne peut être utilisé qu’avec une référence standard (Cf. le libellé de sa raison sociale).
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- la référence standard est associée au NCAGE IREF0 (Cf. sous-section 234 de l’ACodP-1).
(h)
Une seule référence de CCR=3 doit être présente avec un code CV=3 ou 9. Cette référence est donnée
en réponse au MRC ELRN.
(i)
Une seule référence de CCR 3 doit être présente.
(j)
Addition de groupe fabricant-référence sous un NOI étranger :
- seules les références secondaires de CCR=5 ou 6 sont ajoutées par le biais d’une opération NADEX
LAR.
- l’ajout de références comportant le CCR=8 ou des CCR principaux (CF. table T-309) sont à demander
par lettre.
[« L'addition de numéros de référence de fabricants implantés dans le pays codificateur (…) doit être
demandée par lettre pour permettre au pays codificateur de contrôler la catégorie du (des) Numéro(s) de
référence de façon à sauvegarder le concept d'article de ravitaillement et même à ajouter ce(s) Groupe(s)
fabricant référence, comme référence(s) principale(s), en cas de nécessité. » (§ 442.1.4 de l’ACodP-1).]
L’ajout des références secondaires de CCR=5 ou 6, par opération LAR, se fait avec les restrictions
suivantes :
- lorsque l’opération LAR concerne un code NCAGE dont le code position (NDD 2694) est C, E, F, H, U
ou W, la combinaison CCR/CVR ne peut pas être différente de 2/9, 3/9, 5/9, 7/9 ou C/1.
[Cf. ACodP-1 table 02, code retour EQ et étude de traitement d’une LAR, § 562-1].
- si le CCR de la référence secondaire à ajouter est égal à 5 et porte sur un NNO de concept restreint
(types d’identification 1A, 4A, 1B, 4B) ou qui possède une référence de contrôle d’origine (CCR=1), la
demande doit se faire par courrier. [Cf. ACodP-1 § 442.1.2 et étude de traitement d’une LAR, § 562-1,
code retour CM].
- si le CCR de la référence secondaire à ajouter est égal à 5 et le CV égal à 2 et que le NNO étranger
possède une référence de plan militaire normalisé (PMN) ou de spécification militaire codée CCR=2 et
CV=2, la demande doit se faire par courrier et non par opération NADEX LAR.
[Une référence est dite référence de plan militaire normalisé (PMN) ou de spécification militaire quand le
code NCAGE associé est de type M (organismes de normalisation militaires) (Cf. table T320)].
(k) Le CCR=E ne peut être utilisé à des fins de codification. Il est attribué automatiquement par un BNN aux
références transférées d’un article annulé pour fusion vers l’article qui le remplace.
Après l’annulation et le transfert qui en résulte, la section de codification à l’origine de l’annulation de
l’article doit réviser les codes annexes des GFR en CCR=E et CV=8 et de RCDD national ou supprimer
ces GFR s’ils n’entrent pas dans le concept de l’article de ravitaillement remplaçant.
En tout état de cause, le travail de codification (ajout, modification ou suppression de données) sur un
NOI contenant des GFR codés CCR=E, CV=8 et de RCDD national n’est donc autorisé qu’après
modification de ces codes.
(m) De ce fait, les codes non utilisés au niveau national ne sont pas cités dans la table : CCR=A, C et D (Cf.
table T-309) ; CDD=A, B, C, D, E, F, G, H, X (Cf. table T-312). La compatibilité des codes attribués par
les BNN étrangers se fait lors du contrôle en entrée des opérations de soumission NADEX.
F - Tableau des mises à jour de la table T-313
Date
Objet
Origine / Nature
04/03/2004
−
valeur CV 9 associée aux CCR=2 et En application règle sous-section 232.4 ACodP-1
janv. 04 pour le CCR=3 et anticipation application de
CCR=3
cette règle au CCR=2 (d’après information Activité
Internationale).
11/03/2004
−
retrait valeur
CCR=2.
CV 9 associée au Décision BMPT de ne pas anticipé l’application de la
règle sous-section 232.4 ACodP-1 janv. 04.
(mise à jour détaillée dans doc.
T313_màjCV9_11mars04)
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Date
Objet
Origine / Nature
04/01/2006
−
suppression de la note (f) remplacée Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
par le tableau des mises à jour de la des référentiels (Principalement le manuel ACodP-1)
table T-313.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
20/01/2006
−
idem
−
Reprendre les termes de l’ACodP qui présente le
contexte des combinaisons de codes.
Mise à jour des combinaisons de Application les règles de déclassement des
codes pour tenir compte des règles de références primaires consignées en sous-section
déclassement
des
références 264 du manuel ACodP1 de juillet 2004.
primaires en CV=9.
idem
−
Paragraphe C, Cadre CCR=1, ligne Application les règles de déclassement des
CCR=3 : la note (e) devient (h) et elle références primaires consignées en sous-section
est ajoutée dans le paragraphe Notes. 264 du manuel ACodP1 de juillet 2004.
idem
−
Paragraphe C, Cadre CCR=3, col. réf. Application les règles de déclassement des
obligatoire : la note (e) devient (i) et références primaires consignées en sous-section
elle est ajoutée dans le paragraphe 264 du manuel ACodP1 de juillet 2004.
Notes.
idem
−
idem
−
idem
−
Paragraphe D, Cadre CCR=3, col. réf. Correction d’un oubli pour être conforme aux
combinaisons consignées en sous-section 264 du
obligatoire : ajout du CCR=U
manuel ACodP1 de juillet 2004.
Paragraphe Notes : note (e) complétée Application les règles de déclassement des
références primaires consignées en sous-section
par « avec un code CV=2 peut ».
264 du manuel ACodP1 de juillet 2004.
Paragraphes A, B et D : ajout des Application des règles consignées en sous-section
combinaisons liées à l’emploi de la 264 du manuel ACodP1 de juin 2002.
référence standard. Ajout de la note
(g).
idem
−
Note (a) : remplacement de « bloc Mise en conformité avec la terminologie nouvelle
identificateur » par « groupe fabricant- consignée au manuel ACodP1.
référence »
30/08/2006
−
Paragraphe D :
1) supprimer la combinaison des
codes annexes d’une référence
standard du cadre réf. oblig. CCR=2 ;
2) ajouter la combinaison des codes
annexes d’une référence standard
dans le cadre réf. oblig. CCR=3.
Correction d’une erreur signalée par message du
29/08/06 du MOI SACRAL.
idem
−
Paragraphe C , cadre CCR=3, col. réf.
possibles : supprimer la combinaison
3, 9 2, 1 à 6 ; U.
22/09/2006
−
Ajout du mot « NOI » dans la phrase
d’en-tête => «… au sein d’un même
NOI… »
Se conformer au § 264.5 de l’ACodP-1 de janv.
2005 et tenir compte de l’impossibilité de renseigner
plusieurs fois le MRC ELRN en cas de très longue
référence.
Correction d’un oubli.
idem
−
Complément à la note (g) : CV=2 et
MER=4.
Indiquer tous les valeurs de code annexes
acceptables sans reporter au manuel 14N.
idem
−
Note (g) : suppression de la liste des
CV autorisés avec le CCR=5.
Mise en conformité avec sous-section 234, ACodP1
de janvier 2006.
idem
−
Ajout du CV=1 comme valeur autorisé
avec le CCR=5 utilisé avec une
référence standard de CCR=3.
Mise en conformité avec sous-section 264, ACodP1
de janvier 2006.
ajout de la phrase d’introduction.
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Date
Objet
Origine / Nature
idem
−
Ajout du CV=9 comme valeur autorisé
avec le CCR=4.
idem
−
Note (g) : ajout de l’indication du type
du NCAGE associé au CCR=5.
idem
−
08/11/2006
−
15/05/2008
−
idem
−
Ajout du CCR=E et de la note (k).
Fiche d’évolution FE2006-049.
idem
−
Modification de la formulation de la
note (h).
idem
−
Correction de la deuxième ligne de
mise à jour datée du 30/08/06 : lire :
combinaison 3, 9 , 1 à 6 ; U. au lieu de
combinaison 3, 2, 1 à 6 ; U.
Rendre plus explicite la note pour bien faire
comprendre la présence d’une et une seule
référence CCR=3 affectée d’un CV=3 ou 9.
Erreur signalée par ATOS.
idem
−
Ajout en note (j) du cas de « l'addition Mise en conformité avec paragraphe 442.1.4 de
de numéros de référence de fabricants l’ACodP-1 de juillet 2007.
implantés dans le pays codificateur »
idem
−
Précision, en en-tête, de l’application
nationale de la table.
−
Ajout de la note (l) sur les données
non citées car d’usage non national.
−
Combinaison IREF0 :
idem
Mise en conformité avec sous-section 264, ACodP-1
de janvier 2006.
Indiquer le cadre d’emploi de la référence
additionnelle à la référence standard conformément
au paragraphe N-624- du manuel 14N.
S’en tenir strictement à la condition de CCR=3
Note (i) : suppression référence au
unique qui est valable pour toute valeur de CV
CV=1.
acceptable.
Expliquer plus clairement les spécificités d’emploi de
Refonte de la note g).
la référence standard.
Indiquer les restrictions appliquées aux ajouts de
Ajout en note (j) de la restriction à
l’ajout de références secondaires sous références secondaires par opérations LAR dans les
échanges internationaux. (ACodP-1 juillet 2004,
un NOI étranger lorsque l’entreprise
table 02 et § 562- Opération LAR).
est en position C, E, F, H, U ou W.
 colonne CV : 1 ; 2 ; 9 (ald 1, 2 ou 9)
Fiche d’évolution FE2008-008.
Homogénéisation de l’écriture des valeurs
autorisées.
 colonne CDD : 1 à 6 (ald 1-6)
idem
−
Note (g) : suppression de la limitation
au type F (Distributeur) du type du
NCAGE utilisé pour la référence
secondaire CCR=5 lors de la création
d’un NOI avec l’IREF0 (réf. standard)
Fiche d’évolution FE2008-013
idem
−
Ajout en note (j) des cas d’interdiction
d’utiliser une opération LAR en
NADEX en présence d’un concept
restreint ou de CCR=1.
Fiche d’évolution FE2007-016
10/09/2013
−
Modification de la note (J) pour
prendre en compte cas particuliers du
CCR=6 et du CCR=8.
Fiches d’évolution FE2012-002 (CCR=6) et
FT2013-009 (CCR=8).
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Table 314 - Valeur de la référence pour l'approvisionnement - CVRA (NDD 2923)
Ce code sert à indiquer si le groupe fabricant-référence (anciennement dénommé bloc identificateur) cité
représente ou non une source d'approvisionnement ou s'il est nécessaire pour identifier l'article dans un appel
d'offres.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 14 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Libellé
A
Référence valable pour
l'approvisionnement
B
Référence non valable pour
l'approvisionnement
C
Référence non valable pour
l'approvisionnement mais demandée
dans les appels d'offres
Explication
Le code NCAGE avec cette référence identifie une
source d'approvisionnement de l'article.
Le fabricant et/ou le Numéro de Référence ne sont
pas agréés pour l'approvisionnement.
Note : Ce code n'est utilisé que pour les numéros de
référence périmés ou informatifs, de même que pour
la référence standard.
Le code NCAGE identifie l'organisme d'origine du
document technique descriptif du produit mais pas
une source d'approvisionnement de l'article.
Un tel groupe fabricant-référence peut être utilisé dans
les appels d’offres.
D
Valeur indéterminée
Ce code est attribué à des groupes fabricantcomme
source
référence
dont
la
valeur
d’approvisionnement ne peut être déterminée - peut
prendre par la suite, sous condition de justification, la
valeur A ou B.
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Ces codes peuvent cependant apparaître dans les identifications étrangères.
Code
Libellé
Explication
E
Référence provenant d'un document
technique qui ne peut être utilisé comme
document d'achat qu'avec des
restrictions
Le code NCAGE identifie l'organisme créateur ou
utilisateur du document, mais pas la source
d'approvisionnement de l'article.
F
Référence d'un document technique
pour un produit sujet à qualification
L’article ne peut être fabriqué ou produit que par
des fabricants qualifiés.
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Code
Libellé
Explication
G
Référence d’un fabricant qui fait appel à
d'autres organismes pour
commercialiser/distribuer ses produits
Référence non valable pour l'approvisionnement.
H
Référence d'un document technique qui
ne peut être utilisé comme document
d'achat que pour un fabricant
Le code NCAGE identifie l'organisme éditeur ou
utilisateur du document, mais pas l'origine de
l'article. Ce code H identifie des Numéros de
Référence de spécification/données techniques
protégées (par exemple des plans), et n'autorise
donc l'achat que chez un seul fabricant.
C - Note (s)
Néant.
D - Tableau des mises à jour de la table T-314
Date
Objet
Origine / Nature
25/01/2005
−
ajout de l’explication du code B en Mieux expliquer la signification de la valeur du
s’appuyant sur celle présence en code.
table 14 du manuel ACodP-1 de
juillet 2004.
13/10/2005
−
remplacement de "code entreprise" Tenir compte du changement de l’abréviation du
NDD (table T-101).
par "code NCAGE".
11/01/2006
−
suppression de la note (1) remplacée Suivre l’état de la table en référence avec
par le tableau des mises à jour de la l’évolution des référentiels (Principalement le
manuel ACodP-1)
table T-314.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
21/01/2009
−
Ajout de la référence à la table 14 de Mieux suivre en configuration les informations
de la table.
l’ACodP-1.
13/05/2013
−
Modification de l’explication
codes CVRA=D et F.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
des Fiche d’évolution FE2012-034 (en application de
l’action GSP2012-11_A5).
T-314
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Table 315 - Justification de la référence - J (NDD 2750)
Le code J sert à justifier l’introduction au FGI d’un groupe fabricant-référence (GFR) lors de la création d'une
nouvelle identification, de l’addition d’un groupe fabricant-référence (LAR) ou du rétablissement d'une identification
annulée, alors qu’il est déjà présent dans une autre identification.
Il enregistre le niveau des recherches menées par le codificateur et la justification de la nouvelle introduction du
GFR malgré le risque reconnu d'avoir un double possible avec un article existant.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 06 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code (1)
Explication
1
L'identification existante qui possède ce groupe fabricant-référence contient d'autres groupes
fabricant-référence qui ne sont pas acceptables pour l'article de ravitaillement objet de la
présente soumission.
2
L'identification proposée contient des groupes fabricant-référence supplémentaires, nécessaires
pour identifier l'article de ravitaillement que les utilisateurs de l'identification existante n'ont pas
acceptés.
3
L'identification proposée contient des groupes fabricant-référence supplémentaires nécessaires
pour identifier l'article de ravitaillement. L'urgence n'a pas permis de demander aux utilisateurs
de l'identification existante leur accord pour inclure ces groupes fabricant-référence dans cette
dernière.
4
L'identification existante contient des groupes fabricant-référence supplémentaires dont, en
raison du manque de données techniques les concernant, il ne peut être établi qu'elles sont
acceptables dans l'identification proposée.
5
Le groupe fabricant-référence proposé représente un article de production différent de celui
existant au fichier des identifications, sous une référence identique, avec un code fabricant
associé.
7
Ce groupe fabricant-référence représente un article périmé ou abandonné qui est réapparu
dans les approvisionnements. Ce dernier ne doit pas être confondu avec l'article existant.
Le code 7 permet d'obtenir un NNO distinct pour un groupe fabricant-référence figurant dans
une identification existante au FGI comme référence secondaire (CCR=5 et CV=9).
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Ces codes peuvent cependant apparaître dans des identifications étrangères
Code
Explication
6
L'article de ravitaillement existant n'est pas techniquement acceptable comme remplaçant de
l'article de production identifié par la référence soumise.
Code utilisé exclusivement pour les groupes fabricant-référence de CCR=C et CV=1.
C - Note(s)
(1) Si plusieurs codes conviennent, utiliser celui dont la valeur est la plus faible.
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D - Tableau des mises à jour de la table T-315
Date
Objet
Origine / Nature
12/01/2006
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement le
la table T-315.
manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
07/07/2008
−
Remplacement de « bloc
identificateur » par « groupe
fabricant-référence »
22/01/2009
−
Ajout de la référence à la table 06 de Mieux suivre en configuration les informations
de la table.
l’ACodP-1.
23/03/2011
−
Ajout, dans le préambule, du cas de Fiche évolution FE2011-014
rétablissement d’une identification
annulée.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Conformité avec ACodP-1 (NDD 0846).
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Table 316 - Code Normalisation - CN ( NDD 2650)
Ce code reflète le résultat d'une décision de normalisation des approvisionnements prise par une commission
technique interarmées pour un article de ravitaillement. Il détermine si l'article est autorisé ou non pour
l'approvisionnement. Le code normalisation reflète le résultat d'une décision de normalisation prise pour un
article.
Aucune décision n'a été prise quant à l'uniformisation entre BNN de ces codes. Les codes normalisation ne sont
actuellement utilisés que par certains pays et ne font l’objet d’échanges avec la France.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 20 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Néant
(2)
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Ces codes peuvent cependant apparaître dans des identifications étrangères.
(1)
Code
Libellé
Signification
0
0-Approvisionnement spécial
Article sous le contrôle d'une spécification de la Defence Treat
Reduction Agency (DTRA) et de la National Security Agency
(NSA) des Etats-Unis.
1
1-Recommandé pour
l'approvisionnement
Article pouvant remplacer un ou plusieurs articles de ravitaillement
portant le code de normalisation 3, dont le réapprovisionnement
est interdit.
2
2-Approvisionnement
autorisé
Article qui, bien que ne figurant pas sur la liste des préférentiels,
peut-être choisi pour remplacer un ou plusieurs articles portant le
code de normalisation 3.
3
3-Approvisionnement non
autorisé
Article à remplacer par un ou plusieurs articles portant le code de
normalisation 1 ou 2 ou G. Il ne peut plus être réapprovisionné.
5
5-Approvisionnement
autorisé
Article qui ne fait plus l'objet d'une décision de normalisation.
6
6-Approvisionnement
autorisé
Article unique en son genre ou spécialement conçu et qui, à ce
titre, ne fait pas l'objet d'une décision de normalisation dans le
cadre des réductions d’articles..
7
7-Approvisionnement
autorisé
Article normalisé non certifié. Il est provisoirement désigné
comme normalisé bien qu'une décision finale soit en attente (par
exemple à cause du manque de données techniques).
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Code
Libellé
Signification
8
8-Approvisionnement non
autorisé
Article précédemment normalisé (code 1 ou 2) qui a été remplacé
par un autre article normalisé (code 1). Il ne peut plus être
réapprovisionné.
B
B-Approvisionnement
autorisé
Article nouveau qui figure dans une spécification ou une norme
nouvelle ou corrigée, et qui remplace des articles existants.
C
C-Approvisionnement
autorisé
Décision prise en l'absence de données techniques suffisantes.
E
E-Approvisionnement non
autorisé
Article remplacé par un article figurant dans une spécification ou
norme nouvelle ou corrigée. Il ne peut plus être réapprovisionné.
C - Note(s)
(1)
Lorsque, dans une opération américaine de normalisation, l'article désigné comme préférentiel n'est pas
encore nomenclaturé (donc pas utilisé), il lui est attribué un numéro de nomenclature prévisionnel (NNP)
constitué comme suit :
a) classification : celle applicable à l'article ;
b) NOI : code du BNN (00 ou 01) suivi de 7 caractères dont les 3 premiers sont alphabétiques et les 4
derniers sont numériques.
Exemple :
5905-01-PAA-7806
Si un organisme français désire se porter utilisateur d'une identification portant un tel numéro, il doit en
faire la demande par lettre au CIMD qui transmet, ou présenter une demande d'identification à partir du
bloc identificateur correspondant à ce NNP. La réponse des USA est alors un NNO.
(2)
Lors de la réunion du groupe spécialisé procédure (GSP) du 27 septembre 2007, il a été décidé
d’abandonner l’utilisation du CIN au niveau national compte-tenu de l’absence de commissions de
décision de normalisation qui rend impossible l’attribution du code CIN aux articles de ravitaillement.
En conséquence de quoi :
- Les CIN présents au FGI national ne sont plus mis à jour ;
- La donnée CIN devient obsolète mais est conservée au FGI à titre d’information ;
- Les segments E (décision de normalisation) ne seront pas échangés par la France ;
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D - Tableau des mises à jour de la table T-316
Date
Objet
Origine / Nature
15/06/2004
−
12/01/2006
−
22/01/2009
−
Modification de la signification des Mise en conformité ace ACodP-1 de juillet 2008.
codes 0 et 6.
«
−
Ajout de la référence à la table 20 de Mieux suivre en configuration les informations
de la table.
l’ACodP-1.
«
−
Ajout note (2) sur abandon du CIN à Prise en compte de la décision du GSP de
septembre 2007.
l’échelon national.
27/08/2012
−
Suppression de "interarmées" dans Fiche évolution FE2011-020
le titre de la table T316.
−
Transfert de tous les codes au §
"codes non utilisés à l'échelon
national" (à l'exception du code "G",
supprimé car absent de la table 20
de l'ACodP1).
Homogénéiser les libellés avec ceux qui
apparaissent dans l’outil de codification.
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement le
la table T-316.
manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
Modification des libellés.
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Table 317 - Position de NOI - POSITNO (NDD 2670)
Ce code indique la position actuelle d'un NOI enregistré dans le FGI.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 01 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Libellé court
Signification (1)
0
Actif
Identification active. Elle possède un ou plusieurs
utilisateurs.
4
Annulé pour invalidité
Identification annulée pour invalidité
5
Annulé pour fusion
Identification annulée pour fusion
6
Inactif
Identification inactive. Elle ne possède plus (ou pas
encore) d'utilisateur.
7
Annulé pour double
Identification annulée comme double
8
Annulé pour inactivité
Identification annulée pour inactivité
9
Annulé avec utilisation temporaire
L'identification sera annulée définitivement lors du
retrait du dernier utilisateur. Les nouveaux
abonnements sont interdits.
Les utilisateurs présents souhaitent le rester jusqu'à
épuisement des stocks ou jusqu'à ce que l'ensemble
supérieur soit retiré de la circulation.
X
Attente
NNO d’attente d’attribution d’un numéro de
nomenclature étranger
Y
Attente refusée
NNO d’attente suite à refus de codification étrangère.
Le NNO d’attente est maintenu dans la position Y
durant une période de 1 an maximum. Au-delà il est
mis en position 4 (annulé pour invalidité).
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Code
Libellé court
Signification
1
Actif non procurable
L'identification est active, mais les Services officiels du
pays d'origine ne peuvent se procurer l'article. Les
données de l'article sont tenues à jour, uniquement
pour les autres pays de l'OTAN.
3
Annulé avec remplaçant
Identification annulée et remplacée par deux autres ou
plus.
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C - Note(s)
(1)
Le choix du cas d’annulation à retenir par le codificateur est fait à partir des indications du paragraphe
N346 du manuel 14N.
D - Tableau des mises à jour de la table T-317
Date
Objet
Origine / Nature
01/06/2004
−
Ajout de la colonne des libellés Fournir la liste des positions affichées en page
de propriété d’un NOI de l’outil de codification.
courts.
idem
−
Ajout de « (pas encore) » dans la Mieux expliquer le contour de mise en œuvre du
code.
signification du code 6.
12/01/2006
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
la table T-317.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
22/01/2009
−
Ajout de la référence à la table 01 de Mieux suivre en configuration les informations
de la table.
l’ACodP-1.
12/01/2011
−
Ajout note (1) sur choix du cas Fiche d’évolution FE2010-017 du 15 septembre
2010.
d’annulation.
05/09/2011
−
Explication de la position 3 : « par Fiche d’évolution FE2010-017 en référence à
une autre » devient « par deux autres sous-section 273 de l’ACodP1.
ou plus ».
20/04/2012
−
Explication de la position Y : au bout Correction erreur pour mise en conformité avec
d’un an, le NOI est mis en position 4 FT2005-0621 – patch SACRAL 4.3.6.
(annulé pour invalidité) et non pas 6.
14/05/2013
−
Modification du libellé et de la Fiche d’évolution FE2013-003 en référence à la
signification du code 9 qui devient sous-section 233 et la table 01 de l’ACodP1 de
janvier 2013.
d’usage national.
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Table 318 - Motif d'abandon - CMA (NDD 4540)
Ce code exprime le motif d'abandon d'une identification nationale lors de l’annulation de cette dernière (1).
Lorsque l’annulation nécessite une collaboration entre BNN, il faut également indiquer le motif de la proposition
d’annulation (L23) comme indiqué dans la table T-329.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 25 des codes motif d’abandon du DLA
Logistics Information Service (2).
A - Liste des codes motif d’abandon
Code
Signification
1
Décision de l'organisme gestionnaire de l'article (mise à jour d'inventaire, cessation d'emploi
d'un matériel).
2
Programme de réduction des articles de ravitaillement.
3
Décision de normalisation (prise par un organisme responsable de la normalisation).
5
Amélioration des données de nomenclature (annulations et retraits autres que les cas prévus cidessus).
6
L'origine de la décision est un BNN.
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Code
Signification
7
Code attribué suite à un Code Phrase inactif ou obsolète ajouté au segment H (données de
gestion). Réservé aux E.U.
8
Programme d'interchangeabilité et de substitution du DoD (Department of Defense des EU).
C - Note(s)
(1)
L'annulation d'une identification demandée par un organisme responsable et habilité (annulation pour
double, fusion ou invalidité) ou décidée par le BNN (annulation pour inactivité) est également appelée
abandon d'une identification.
(2)
Publication « Federal Logistics Information System », Volume 10 – DoD 4100-39 M.
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D - Tableau des mises à jour de la table T-318
Date
Objet
Origine / Nature
12/01/2006 −
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution des
référentiels.
jour de la table T-318.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
22/01/2009 −
Ajout de la note (1).
«
−
«
−
29/08/2011 −
Préciser l’équivalence de terme entre abandon et
annulation.
Ajout référence à la table T- Présenter les différents niveaux de collaboration.
329 des L23/K23.
Ajout de la référence à la Mieux suivre en configuration les informations de la table.
table 25 du DLA Logistics
Information service.
« DLIS »
devient
« DLA Fiche d’évolution FE2011-025 du 24 août 2011.
Logistics Information service »
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
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Table 319 - Position de l'entreprise - POSITENT (NDD 2694)
Ce code permet de préciser la situation de l'entreprise quant à son activité vis à vis du secteur de l'armement.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 24 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
Libellé
Libellé SACRAL
Signification
A
Active
Actif
L'entreprise est en activité.
F
Position temporaire
Position temporaire
Les coordonnées de l’entreprise sont inconnues
(Adresse, téléphone…) rendant temporairement
impossible la prise de contact.
H
En sommeil
En sommeil
L'entreprise a cessé ses activités mais des
informations complémentaires sont nécessaires
pour déterminer la position définitive à lui attribuer.
N
Annulée sans
remplacement
Annulé sans
remplacement
L'entreprise n'existe plus et ses activités n’ont pas
été reprises.
R
Annulée ou
transformée, avec
remplacement
Annulé ou
transformé, avec
remplacement
L'entreprise a cessé ses activités et est remplacée
par une ou plusieurs entreprises qui prennent sa
succession ou le code NCAGE qui était un code
générique avec préfixe « S » a été transformé en
un code NCAGE national attribué par le pays dans
lequel est situé l’organisme en question..
Y
Ne pas consulter
Ne pas consulter
Entreprise active mais qui ne veut pas être
consultée ou ne vend ses produits que par
l'intermédiaire de distributeurs.
B - Codes non utilisés à l'échelon national (1)
Code
Libellé
Libellé SACRAL
Signification
C
Active avec
restriction
Actif avec
restriction
Active avec utilisation spéciale - Réservé aux E.U.
E
Active exclue des
US
Actif exclue des US
L'organisme indiqué est exclu, provisoirement
exclu ou son exclusion est envisagée aux ÉtatsUnis.
M
Active US / Canada
Actif US et Canada
Active avec utilisation spéciale - Réservé aux E.U.
P
Annulée sans
remplacement
("Annulée sans
remplacement "
déjà pour N)
L'organisme n'existe plus et on ne possède
aucune information à son sujet.
T
Utilisation spéciale
Utilisation spéciale
Active avec utilisation spéciale - Une entreprise
associée est partenaire à 50 pour cent.
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Code
Libellé
Libellé SACRAL
Signification
U
Représentant
fabricant
Représentant
fabricant
Active avec utilisation spéciale - Réservé aux E.U.
(C TYPE ORG F uniquement)
W
Individu employé
Individu employé
Active avec utilisation spéciale - Réservé aux E.U.
(C TYPE ORG F uniquement)
C - Note(s)
(1)
lors de la réception du fichier KHN en provenance de la NSPA les codes non utilisés au niveau national
sont transformés, avant inscription dans notre base, en codes utilisés au niveau national selon les règles
définies dans la table T333.
D - Tableau des mises à jour de la table T-319
Date
Objet
01/06/2004 −
Origine / Nature
Ajout de la colonne des libellés Informer des différents libellés utilisés.
et libellés courts..
idem
−
Ajout
de
la
« Signification ».
idem
−
Ajout de la colonne « Transfo ». Règles de transformation, définies dans le document
« NT-ENT_020121_SDZ_Fiche_chgt de position.doc. »
(transformation)
12/01/2006 −
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution des
référentiels.
jour de la table T-319.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
31/05/2006 −
Signification code N : « n’ont » Correction
au lieu de « non ».
08/06/2006 −
Suppression de la colonne Prendre en compte la création de la table T-333 qui
« Transfo ». (transformation) et précise les règles de transformation.
modification de la note (1)
19/05/2008 −
Suppression de la note précisant
la
conservation
de
l’enregistrement au FGI des
numéros de
référence des
NCAGE en position H.
26/01/2009 −
Ajout de la référence à la table Mieux suivre en configuration les informations de la table.
24 de l’ACodP-1.
«
−
colonne Expliquer le contour de mise en œuvre des codes de
manière plus détaillée que le simple libellé.
Mise en cohérence avec la table T-322 et la règle de
révision des références de NCAGE inactifs ou annulés
qui conduit à des déclassements et non plus des
suppressions de référence.
Ajout précision sur code type Prise en compte des évolutions de l’ACodP-1 de juillet
2008.
ENT pour les codes U et W.
23/09/2011 −
Modification libellés SACRAL et Fiche d’évolution FE2011-019 du 27 mai 2011.
signification des positions F et H
14/05/2013 −
Ajout « ou transformé » dans le Fiche d’évolution FE2013-007 du 06 mars 2013 suite
évolution de l’ACodP-1 de janvier 2013.
libellé du code position R.
13/09/2013 −
Libellé position R : ajout « e » Correction.
final au mot « transformée ».
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Table 320 - Type d'entreprise - TYPENT (NDD 4238)
Ce code permet de préciser le genre de l'entreprise.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 129 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes utilisés à l'échelon national
Code
C
Libellé
Organisme normatif /
Civilian Standard and
Standard Organisation
D
Ensemblier avec contrôles
d'origine /
Signification
Normes et organismes de normalisation civils (exemple: ISO,
AFNOR, DIN, BS, ANSI, etc.).
Fabricants non-US attribuant la référence de contrôle d'origine.
Manufacturer which
allocate source control
reference
E
Ensemblier ou fabricant
concepteur /
Manufacturer
F
Distributeur /
Distributor
Fabricants non-US ou détenteurs légal de plan non-US. Ils n'ont pas
le droit au Code Catégorie de la Référence " référence de contrôle
d'origine" (CCR=1).
Non fabricants - Sociétés n’intervenant pas dans la fabrication. Elles
distribuent des articles sans être détentrice légale du modèle (plan,
dossier de définition, spécification, …).
Elles appartiennent, par exemple, à l’une des catégories suivantes :
- distributeur d'un fabricant français qui ne dispose pas de
service commercial ;
G
Prestataire de service /
Service provider
-
importateur en France d'un ou plusieurs fabricants étrangers
-
agence commerciale ;
-
vendeur grossiste, demi-grossiste et détaillant.
Fournisseurs de services - Éléments organisationnels qui fournissent
des prestations immatérielles. Ils ne fabriquent et ne distribuent
aucun article.
Sont considérés comme prestataires de service :
- les entreprises de travaux publics et du bâtiment ;
-
les sociétés immobilières ;
-
les sociétés de location ;
-
les sociétés de service aux entreprises ;
-
les sociétés d'ingénierie ;
-
les sociétés de construction immobilières ;
-
les exploitations minières ;
-
les réparateurs et les façonniers ;
-
les banques et sociétés d’assurance ;
-
les établissements et organismes du secteur éducatif ;
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Code
H
Libellé
Service MinDef ou OTAN /
Government department
or unit
I
Gestion nomenclature
OTAN /
Signification
-
les sociétés de transport et de communication ;
-
les hôtels et restaurants ;
-
les organisations professionnelles ;
-
les organismes de santé et d’action sociale.
Ministères de la Défense/Départements de la Défense/Départements
ou services de l'OTAN. Organismes logistiques sans introduction au
FGI.
Codes spéciaux attribués par l'AC/135 pour une utilisation interne au
système de nomenclature OTAN (exemple: IREFØ, F9995).
AC/135 allocated special
codes
M
Concepteur étatique /
Military Standard and
Standard Organisation
Normes et organismes de normalisation militaires (exemple:
STANAG, MILSPEC, DEFSTAN, SEA etc).
B - Codes non utilisés à l'échelon national
Code
A
Libellé
Fabricant Etats-Unis /
Canada /
Signification
-
USA/Canada manufacturer
C - Note (s)
Néant
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T-320
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D - Tableau des mises à jour de la table T-320
Date
Objet
Origine / Nature
15/06/2004
−
Ajout de la signification des codes en Préciser le périmètre d’utilisation des codes.
sus de leur libellé.
07/03/2005
−
idem
−
Libellé
« organisme
civile
de Pour cohérence avec le libellé du menu de l’outil de
normalisation » devient « organisme codification qui est : « créer un organisme
normatif ».
normatif »
Pour
homogénéité avec les autres libellés.
Libellé du type A : le mot
« Fabricant » est mis au singulier
idem
−
Ajout des libellés en anglais. Ils sont Favoriser la mise en relation les libellés de code en
anglais et en français.
mis en italique.
12/01/2006
−
Suppression
de
la
note
(a) Suivre l’état de la table en référence avec
remplacée par le tableau des mises l’évolution des référentiels (Principalement le
manuel ACodP-1)
à jour de la table T-320.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
26/01/2009
−
Ajout de la référence à la table 129 Mieux suivre en configuration les informations de la
table.
de l’ACodP-1.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-320
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Table 321 - Site d'une entreprise - SITENT (NDD F500)
Ce code permet de désigner les diverses entités d'une entreprise selon la nature de leur lien avec cette entreprise.
Le code site est d’usage national sans équivalent dans l’ACodP-1.
A - Codage des sites selon leur type
Code
C
Libellé
Explication
-
Service commercial /
Sales Department
D
-
Dépôt /
Warehouse
S
-
Siege social /
Registered office
U
-
Usine /
Factory
M
Atelier de maintenance
Maintenance /
Maintenance
B - Note (s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-321
Date
14/03/2005
Objet
−
Ajout des libellés en anglais. Ils sont Favoriser la mise en relation les libellés de code
en anglais et en français.
mis en italique.
12/01/2006
−
Suppression
de
la
note
(a) Suivre l’état de la table en référence avec
remplacée par le tableau des mises l’évolution des référentiels (Principalement le
manuel ACodP-1)
à jour de la table T-321.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
26/01/2009
−
Ajout de la rubrique note et du titre Homogénéiser la présentation des tables du 14-T.
de la table des codes.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
T-321
CIMD
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Table 322 - Compatibilité des codes position et type de l'entreprise avec
les codes catégorie et valeur pour l'approvisionnement de la référence (1) (2)
La table est élaborée de façon à aboutir à une attribution cohérente et pertinente des codes annexes à la référence et à en permettre le contrôle automatique.
Elle est le document de référence qui définit les combinaisons acceptables des codes catégorie et valeur d’approvisionnement des références en fonction du
type et de la position d’une entreprise. Elle est sans équivalent au niveau international.
A - Table
TYPE de l'entreprise
POSITION
de l'entreprise
C
D
E – [A] (7)
F
G
H
I
M
Organisme normatif
Ensemblier avec
contrôles d'origine
Ensemblier ou
fabricant
concepteur
Distributeur
Prestataire de
service
Service MinDef ou
OTAN
Gestion
nomenclature
OTAN
Concepteur étatique
CCR
A
CVRA
: active
F (3)
: position temporaire
H (3) : en sommeil
N (4) : annulée, non remplacée
2
C, B
4
5
B
B
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
2
B
5
B
CCR
CVRA
1
A,B
CCR
CVRA
3
A,B
3
A,B
5
A,B
5
A,B
7
8
A,B
A,B
7
8
A,B
A,B
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
3
5
7
B
B
B
3
5
7
B
B
B
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CCR
5
Idem
Active
Idem
Active
5
CVRA
CCR
CVRA
CCR
CVRA
CCR
CVRA
3
B
6
B
A,B
Idem
Active
Idem
Active
(5)
B
T-322
CCR
CVRA
1
A,B
2
3
4
5
6
7
8
C, B
A,B
B
A,B
B
A,B
A,B
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
Idem
Active
2
3
5
7
B
B
B
B
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TYPE de l'entreprise
POSITION
de l'entreprise
R (4) : annulée, remplacée
Y
:
ne veut pas être consultée
ou
ne vend ses produits que par
l'intermédiaire de distributeurs
C
D
E – [A] (7)
F
G
H
I
M
Organisme normatif
Ensemblier avec
contrôles d'origine
Ensemblier ou
fabricant
concepteur
Distributeur
Prestataire de
service
Service MinDef ou
OTAN
Gestion
nomenclature
OTAN
Concepteur étatique
CCR
2
CVRA
B
5
B
CCR
CVRA
CCR
CVRA
CCR
CVRA
3
5
7
1
3
5
7
8
B
B
B
B
B
B
B
B
3
5
7
B
B
B
5
B
3
5
7
8
B
B
B
B
5
B
CCR
CVRA
CCR
CVRA
CCR
CVRA
CCR
2
3
5
7
CVRA
B
B
B
B
B - Notes
(1)
Les contrôles, de compatibilité entre codes, qui découlent de la présente table sont appliqués sur les références introduites au FGI par les organismes
de codification français ou lors de modification des codes annexes sur des groupes fabricant-référence présents.
La table présente les compatibilités admises lors de l'introduction des références pour les entreprises en position A,F,H, N, R et Y et lors de la
conservation des références des entreprises qui passent en position N ou R.
Cas particulier de l’addition de groupes fabricant-référence (GFR) sous un NOI étranger :
- seules les références secondaires (CCR=5, 6 ou 8) sont ajoutées par le biais d’une opération NADEX LAR. Les ajouts de références comportant
des CCR principaux (CF. table T-309) sont à demander par lettre.
Les ajouts de références secondaires par opération LAR peuvent se faire avec les restrictions suivantes :
- lorsque l’opération LAR concerne un code NCAGE dont le code position (NDD 2694) est C, E, F, H, U ou W, la combinaison CCR/CVR ne peut pas
être différente de 2/9, 3/9, 5/9, 7/9 ou C/1. [Cf. ACodP-1 table 02, code retour EQ et étude de traitement d’une LAR, § 562-1].
[pour les codes position non utilisés au niveau national, se référer à la table T-333 de transformation de la position des NCAGE (NDD 4140)].
- si le CCR de la référence secondaire à ajouter est égal à 5 et le CV égal à 2 et que le NNO étranger possède une référence de plan militaire
normalisé (PMN) ou de spécification militaire codée CCR=2 et CV=2, la demande doit se faire par courrier et non par op. NADEX LAR.
[Une référence est dite référence de plan militaire normalisé (PMN) ou de spécification militaire quand le code NCAGE associé est de type M
(organismes de normalisation militaires)(Cf. table T320)].
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(2)
Les CVRA=D et CCR=E ne sont pas cité dans le tableau. Le CVRA=D ne sera accepté que pour les traitements d'opérations de nomenclature en
masse de la seule responsabilité du CIMD ; le CCR=E (GFR transféré automatiquement suite à annulation pour fusion) devient obsolète dans le
cadre d'un travail de transfert en temps réel sans temps de latence.
(3)
Les positions F et H sont des positions temporaires pour lesquelles les CCR et CVRA précédemment présents au FGI sont conservés.
(4)
Pour les entreprises en position N ou R, il est permis, à titre exceptionnel, d'introduire des références au FGI.
Les GFR déjà présents sont :
- soit maintenus en CCR=3, 2 ou 7 et affectés d'un CVRA=B quand ils étaient en CCR=3, 2 ou 7 ;
- soit déclassés en CCR=5 et CVRA=B quand ils étaient précédemment en CCR=1, 4, 6, ou 8.
(5)
Les entreprises de type I ne peuvent être qu'en position A avec des GFR au FGI ou en position N sans GFR au FGI.
(6)
Cette note est annulée et remplacée par le tableau des mises à jour.
(7)
Le type « A » (Fabricants Etats-Unis / Canada) n’est pas utilisé au niveau national. Toutefois il est placé dans le tableau, entre parenthèse, dans la
colonne du type E car il suit les règles de compatibilité de ce type.
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C - Tableau des mises à jour de la table T-322
Date
Objet
16/01/2004 ajout du droit à la combinaison CCR=3 ;
CVRA=B pour le type d’entreprise « I ».
19/10/2004 - modification note (1) pour inclure les
entreprises en position N et R dans celles
concernées par l’introduction références
des articles de production.
- ajout de la note (7).
- marquage des cellules qui correspondent
à des règles non encore implémentées
dans l’outil de production SACRAL par des
caractères en rouge sur fond bleu (
)
B
09/11/2004 libellé du type H « Organisme du MinDef
ou de l'OTAN » devient « Service MinDef
ou OTAN » ; libellé du code I « Code pour
le besoin de gestion de la nom. OTAN »
devient « Gestion nomenclature OTAN »
et libellé du code M « Organisme militaire
de normalisation / conception » devient
« Concepteur étatique »
03/01/2006 Suppression de la note (6) remplacée par
le tableau des mises à jour de la table T322.
04/01/2006 Ajout du type (A) dans la colonne du type
E et modification de la note (7).
20/01/2006 Ajout du CVRA B pour les CCR=2 des
entreprises de type C ou M en position A.
idem
Ajout de la combinaison CCR=2 et
CVRA=B pour les entreprises de type C
ou M en position N ou R.
idem
Ajout de la combinaison CCR=7 et
CVRA=B pour les entreprises de type D, E
ou M en position N ou R.
idem
Note (1) : « références des articles de
production » remplacé par « références ».
idem
Note (4) : ajout des CCR= 2 et 7 pour les
GFR maintenus au FGI d’entreprises en
position N ou R.
idem
Note (4) ; suppression des CCR=2 et 7 de
la liste des CCR déclassés en CCR=5.
19/09/2006 Libellé du type C devient « Organisme
normatif » au lieu de « Organisme civil de
normalisation »
22/11/2006 Suppression de l’observation « les
soumissions étrangères ne sont pas
soumises à ces contrôles. » en note (1).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Cette modification est faite pour mise en conformité
avec le § 234.2 et de la table 129 du manuel ACodP1 de juillet 2003 qui traitent, en particulier, de
l’utilisation du code NCAGE IREFØ (référence
standard utilisée quand le détenteur légal du modèle
n’est pas connu).
Demande des codificateurs de pourvoir introduire
exceptionnellement des références d’entreprises
annulées.
Mise en conformité avec les libellés de la table T-320.
- Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels (Principalement le manuel ACodP-1)
- Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
Rendre plus compréhensible le tableau en citant le
type A qui est souvent rencontré par les utilisateurs
de la nomenclature.
Application des nouvelles règles de déclassement
des références consignées en sous-section 264 du
manuel ACodP-1 de juillet 2004.
Idem
Idem
Idem
Idem
idem
Mise en cohérence avec les libellés des types en
table T-320.
Prise en compte du fait de la mise en œuvre du
nouvel outil de codification qui intègre les contrôles
nationaux et liés aux échanges entre BNN.
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Date
«
«
Objet
Ajout en note (1) de la restriction à
l’addition de références secondaires sous
un NOI étranger :
- entrepises en position C, E, F, H, U ou
W;
- présence d’un plan militaire normalisé
(PMN) ou de spécification militaire codée
CCR=2 et CV=2.
Ajout de la note(6).
06/02/2009 Ajout du préambule en en-tête de table.
07/09/2009 Remplacement de "comptabilité" par
"compatibilité" dans le titre.
09/10/2013 Suppression du marquage bleu des
cellules (voir colonne « objet », ligne en
date du 19/10/2004).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
Indiquer les restrictions appliquées aux ajouts de
références secondaires par opérations LAR dans les
échanges internationaux. (ACodP-1 juillet 2004, table
02 et § 562- Opération LAR).
Informer sur son remplacement par le tableau des
mises à jour.
Informer sur l’objet et le domaine d’application de la
table.
Correction d'erreur.
Règles implémentées en version 4 ;2 ;7 ; de SACRAL
au titre évolution STB310.
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Table 324 - Code Genre - Position - Etat d'une dénomination GPE (F501)
Le code GPE permet de préciser le genre de la dénomination, sa position et son état.
Le code GPE est d’usage national sans équivalent dans l’ACodP-1.
A - Code « Genre de la dénomination »
Genre
Signification
0
Approuvée
1
Base
4
Usuelle
B - Code « Position de la dénomination »
Position
Signification
0
Active
1
Inactive
2
Annulée
3
Annulée avec une dénomination remplaçante
4
Annulée avec plusieurs dénominations remplaçantes
5
Inactive en France
C - Code « Etat de la dénomination »
Etat
Signification
0
Internationale
1
Non traduite
2
A traduire
5
Française
D - Code « GPE »
GPE
Signification
000
approuvée, active, internationale
001
approuvée, active, non traduite
005
approuvée, active, française
011
approuvée, internationale, non traduite
012
approuvée, internationale, à traduire
020
internationale, annulée sans remplaçant
021
approuvée, annulée, non traduite
025
française, annulée sans remplaçant
030
internationale, annulée avec un remplaçant
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GPE
Signification
031
non traduite, annulée avec un remplaçant
035
française, annulée avec un remplaçant
040
internationale, annulée avec plusieurs remplaçants
041
non traduite, annulée avec plusieurs remplaçants
045
française, annulée avec plusieurs remplaçants
050
internationale, inactive en France
051
inactive en France, non traduite
100
de base, active, internationale
101
de base, active, non traduite
105
de base, active, française
110
de base, inactive, internationale
111
de base, inactive, non traduite
115
de base, inactive, française
120
de base, annulée, internationale
121
de base, annulée, non traduite
400
usuelle, active, internationale
401
usuelle, active, non traduite
405
usuelle, active, française
E - Note (s)
Néant
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F - Tableau des mises à jour de la table T-324
Date
25/10/2005
Objet
−
ajout des codes GPE n° 001, 021, 031, Tenir compte de l’ensemble des situations
041, 101, 105, 115, 120, 121, 401et rencontrées à ce jour (réf. RAO 0790 du 07/01/2004)
405 et leur libellé.
idem
−
suppression code GPE n° 112 (de Tenir compte de la suppression de l’état « à
traduire » (réf. RAO 0790 du 07/01/2004)
base, à traduire).
idem
−
modification libellé codes GPE n° 050, Tenir compte de l’ensemble des situations
rencontrées à ce jour (réf. RAO 0790 du 07/01/2004)
100, 111 et 400.
12/01/2006
−
suppression de la note (1) remplacée Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
par le tableau des mises à jour de la des référentiels (Principalement le manuel ACodP-1)
table T-324.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
13/01/2009
−
Ajout du caractère national de GPE en Homogénéiser le contenu des tables pour mieux en
assurer la gestion de configuration.
préambule.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Origine / Nature
T-324
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Table 326 - Ecriture du code dénomination - CODENOM (NDD 4080)
Ce code comprend cinq caractères :
-
s'il est entièrement numérique, il identifie un concept commun à tous les pays utilisant le système ;
-
s'il comporte une lettre, il identifie un concept national (2).
La table est conservée à titre d’information. Elle n’a pas d'équivalent dans l’ACodP-1 mais certains pays (dont la
France) continuent d’attribuer des codes dénomination nationaux à ce format.
A - Type de code par pays
Liste par pays (1)
Liste par code (1)
Afrique du Sud
xxxxZ
Axxxx
Royaume-Uni
Allemagne
xxxxD
Nxxxx
Etats-Unis
Argentine
xxxxS
xxxxA
Australie
Australie
xxxxA
xxxxB
Belgique
Belgique
xxxxB
xxxxC
Singapour
Canada
xxxx1
xxxxD
Allemagne
Danemark
xxxxR
xxxxE
Espagne
Espagne
xxxxE
xxxxF
France
Etats-Unis
xxxx1
xxxxG
Grèce
Etats-Unis
Nxxxx
xxxxH
Pays-Bas (Hollande)
France
xxxxF
xxxxJ
Japon
Grèce
xxxxG
xxxxM
Nouvelle-Zélande
Israël
xxxxU
xxxxN
Norvège
Italie
xxxxY
xxxxP
Portugal
Japon
xxxxJ
xxxxQ
Malaisie
Malaisie
xxxxQ
xxxxR
Danemark
Norvège
xxxxN
xxxxS
Argentine
Norvège
xxxxW
xxxxT
Turquie
Norvège
xxxxX
xxxxU
Israël
Nouvelle-Zélande
xxxxM
xxxxW
Norvège
Pays-Bas (Hollande)
xxxxH
xxxxX
Norvège
Portugal
xxxxP
xxxxY
Italie
Royaume-Uni
Axxxx
xxxxZ
Afrique du Sud
Singapour
xxxxC
xxxx1
Canada et
Etats-Unis
Turquie
xxxxT
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B - Note(s)
(1)
La lettre x représente un chiffre quelconque de 0 à 9.
(2)
Avant l’existence de la procédure de collaboration internationale pour l’attribution des dénominations
approuvées, les BNN attribuaient nationalement des codes dont le format leur était propre. Ces codes
nationaux ne doivent en aucun cas apparaitre dans les informations de nomenclature diffusées hors de
la sphère nationale. Les pays (dont la France) qui continuent d’attribuer ces codes dénominations
nationaux sont tenus de les convertir en code 77777 (code des dénominations non-approuvées) dans
les échanges. La France diffuse ces dénominations avec le libellé en anglais.
C - Tableau des mises à jour de la table T-326
Date
Objet
Origine / Nature
13/01/2006
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
la table T-326.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
06/02/2009
−
Complément au préambule et ajout Spécifier le caractère strictement national des
codes nationaux prohibés dans les échanges.
de la note (2).
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Table 327 - Demande codée de données - DCD (NDD 4690)
Série de jeux de données identifiées par des Demandes Codées de Données disponibles pour extraction à partir
de la base de données d’un pays utilisateur du SOC.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 03 de référence de l’ACodP-1. Elle permet
de fournir une information sur les données que l’on peut rencontrer dans les opérations NADEX.
A - Liste des demandes codées de données
Demande
codée de
donnée
Utilisation
LTI
Segments
A
B
C
E
H
M
V
W
Z
(1)
(1)
(2)
(7)
((1) (3)
X
0118
X
X
X
X
X
X
0119
X
X
X
X
X
X
0120
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
9801
X
9901
X
X
X
9906
X
X
X
X
9907
X
X
X
X
9909
X
X
X
X
9914
X
X
X
X
X
9915
X
X
X
X
X
9336
X
9339
X
9940
X
X
9942
X
X
9948
X
9949
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
(6)
X
X
X
X
X
X
X
X
B - Note(s)
(1)
Les segments H, M, Z ne sont pas utilisés par le CIMD.
(2)
Si le soumettant est français, le segment V n'est pas fourni.
(3)
Le segment Z n'est envoyé que lorsque la donnée future correspond au segment recherché.
(4)
Note (4) supprimée le 27/01/09.
(5)
Note (5) supprimée le 27/01/09. La fiche descriptive papier (FD) n’est plus en usage.
(6)
Le segment C est envoyé pour fournir les QS-1 et/ou QS-5 lorsque le CCR est 1, 2, 3 ou 4.
(7)
Le Segment W est uniquement disponible des Etats-Unis.
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T-327
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C - Tableau des mises à jour de la table T-327
Date
Objet
Origine / Nature
13/01/2006
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement le
la table T-327.
manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
27/01/2009
−
Ajout de la ligne de demande de Prise en compte de la modification de l’ACodP-1
de juillet 2008.
donnée 9801.
−
Suppression de la ligne de demande
de donnée 9910.
−
Suppression des notes (4) et (5).
−
Suppression colonne
descriptive papier).
«
−
Ajout de la référence à la table 03 de Mieux suivre en configuration les informations de
la table.
l’ACodP-1.
«
−
Suppression de la colonne LSN (en Fiche d’évolution FE2009-009.
rubrique « utilisation » suite à la
suppression de cette opération
NADEX
FD
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
(fiche
T-327
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Table 329 - Motif de proposition d'annulation de NNO et de réponse à la proposition MOTANN (NDD 6998)
Ce code permet de justifier une proposition d'annulation (L23) ou d'indiquer, dans une réponse (K23) à une
proposition d'annulation l'accord ou le motif de désaccord à la proposition d'annulation (1).
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 136 de référence de l’ACodP-1.
A - Code motif pour opération L23 - proposition d'annulation
Code
Explication
A
Modification du concept de l'article de ravitaillement
B
Erreur dans une référence de NNO
C
Article de remplacement
D
Article non normalisé
E
Article désormais non disponible auprès du fabricant
F
L’article est un double hérité du passé
G
Autre motif (2)
B - Code motif pour opération K23 - réponse à proposition d'annulation
Code
Explication
Q
Accord (avant 90 jours). Au CIMD, code réservé pour les réponses internationales.
X
Accord. L'article doit être maintenu dans le FGI jusqu'à épuisement des stocks.
Y
Accord. L'article doit être maintenu dans le FGI jusqu'à ce que l'ensemble supérieur soit retiré
du service.
Z
Désaccord : motif du refus d’annulation (2)
C - Note (s)
(1)
La collaboration internationale par opération L23 est requise uniquement pour les annulations pour
double, fusion ou invalidité. La collaboration internationale n’est pas requise pour une annulation pour
double. Par contre cette dernière génère une PRDI nationale (Cf. table T-211). L’annulation pour inactivité
n’est pas concernée par essence (il n’y a plus d’utilisateur de l’identification).
(2)
Une explication des motifs code "G" et code "Z" est obligatoire. Elle débute en colonne 46 du troisième
enregistrement de l’opération L23 et en colonne 55 du deuxième enregistrement de l'opération K23 (Cf.
sous-section 532 et 533 de l'ACodP-1).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
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D - Tableau des mises à jour de la table T-329
Date
Objet
Origine / Nature
15/06/2004
−
Modification
tableau.
13/01/2006
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels (Principalement le
la table T-329.
manuel ACodP-1)
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
22/01/2009
−
Ajout de « réponse à la proposition » Améliorer la concordance entre le titre et le
contenu de la table.
dans le titre de la table.
«
−
Ajout de la référence à la table 136 Mieux suivre en configuration les informations
de la table.
de l’ACodP-1.
«
−
Ajout des notes (1) et (2)
09/07/2009
−
14/05/2013
−
mise
en
forme
du Homogénéiser la forme des tableaux du
manuel 14-T.
Mieux expliquer le contexte et la manière
d’utiliser la table.
Différencier les opérations L23 et K23 –
Ajout code "Z" dans note (2).
ACodP-1, sous-section 562.
Fiche
d’évolution FE2013-006 suite évolution
Modification du libellé des codes F, X,
ACodP1 de janvier 2013.
Y et Z.
−
Ajout « double » en note (1).
−
Code motif G au lieu de F en note (2).
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Table 330 - Motif de renvoi / modification d'une demande de codification
- REJMOD (NDD 7325)
Les codes de motifs de renvoi ou de modification d'une demande de codification [création ou révision d'une
identification] sont de deux types :
les codes "Motif de renvoi/modification LSA (K27)" utilisés dans les échanges entre pays. Certains de ces codes
sont également utilisés dans les travaux strictement nationaux. Cette utilisation nationale est spécifiée dans la
dernière colonne des tables du § A.
les codes "Motif de renvoi de demande de codification nationale" qui sont utilisés dans le cadre strictement national.
Ces codes de la série Fnn ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'échange entre pays.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 130 de référence de l’ACodP-1.
A - Code motif de renvoi/modification LSA (K27)
Ce code, applicable au code opération sortie K27, précise les motifs de renvoi sans traitement d'une opération LSA
ou de modifications apportées à cette opération avant son traitement.
Ce code peut être accompagné de commentaires.
Demande de codification comportant plus d'un BI :
Code
500
Libellé
Code entreprise et
référence
concernés
Signification
Code entreprise et référence concerné.
Données obligatoires si plusieurs blocs
identificateurs ont été soumis sous le
même numéro de document.
Commentaire
Obligatoire
Utilisation au
plan national
oui
Demande de codification renvoyée sans traitement (4) :
Code
Libellé
601
Demande
incomplète
Code ent. invalide
ou entreprise ayant
cessé ses activités
Article demandé
partie d'un
ensemble
602
603
604
605
606
Référence inconnue
de l'entreprise ou
non prévue dans la
norme
Groupe FabRéférence ne
permettant pas
d'identifier
L'entreprise ne veut
pas vérifier le
groupe FabRéférence
Signification
Demande incomplète. (9)
Code entreprise invalide ou entreprise
ayant cessé ses activités ; aucune
information ne peut être obtenue.
L'article de ravitaillement demandé est
une partie d'un ensemble et ne peut être
codifié isolément ; la référence de
l'ensemble est indiquée en commentaire ;
demande à revoir et à re-soumettre le
cas échéant.
La référence n'est pas connue de
l'entreprise ou n'est pas prévue dans la
norme citée comme référence dans la
demande de codification d'origine.
Le groupe fabricant-référence soumis ne
permet pas d'identifier l'article.
L'entreprise ne veut pas vérifier le groupe
fabricant-référence ou n'a pas répondu
aux requêtes.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Obligatoire
Utilisation au
plan national
oui
facultatif
oui
Obligatoire
oui
facultatif
oui
Obligatoire
oui
facultatif
oui
Commentaire
T-330
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Code
Libellé
Signification
Commentaire
607
Entreprise refusant
de confirmer
gratuitement
facultatif
608
Article plus fabriqué
facultatif
oui
609
Article remplacé par
un autre
Obligatoire
oui
610
Pays destinataire
n’est pas le pays du
concepteur
Obligatoire
oui
611
Demande en
double
Obligatoire
Voir codes F03
et F04
612
Article déjà identifié
Obligatoire (5)
non
613
Autre motif
L'entreprise refuse de confirmer
gratuitement le (les) bloc(s)
identificateur(s) et/ou la (les)
dénomination(s).
L'article n'est plus fabriqué, l'entreprise ne
peut plus fournir les documents pour
identifier cet article.
L'article est remplacé par un autre,
vérifiez si celui-ci vous convient et, le cas
échéant, soumettez une nouvelle
demande.
Le pays destinataire de la demande de
codification n'est pas le pays du
concepteur de l'article ; les informations
disponibles (bloc identificateur, pays
d'origine, NNO…) sont précisées en
commentaires.
Application nationale :
La France n'est pas le pays du
concepteur de l'article ; les informations
disponibles (groupe fabricant-référence,
pays d'origine, NNO…) sont précisées en
commentaire.
La LSA fait double avec la LSA soumise
sous le numéro de document suivant ou
la demande a été annulée par le pays
d'origine (télécopie, courrier électronique,
téléphone).
Application nationale :
Le code 611 est séparé en deux codes
pour tenir compte des spécificités de la
procédure nationale.
Article déjà identifié sous le NNO cité en
commentaire ; vous êtes déjà enregistré
comme utilisateur.
Autres motifs/commentaires
supplémentaires.
Utilisation au
plan national
oui
non (1)
oui
Demande LSA modifiée avant traitement :
Code
Libellé
701
Référence révisée
702
Code entreprise
révisé
Article déjà identifié
703
704
Autre(s)
modification(s)
Signification
Commentaire
Référence révisée ; votre demande est
traitée avec la référence citée. (8)
Code entreprise révisé ; votre demande
est traitée avec le code entreprise cité.
Article déjà identifié sous le NNO suivant
; votre pays va être enregistré
automatiquement comme utilisateur.
Autre(s) modification(s) ; votre demande
est traitée avec la (les) valeur(s)
identifiée(s) par le code de la donnée
(NDD)
Obligatoire
Utilisation au
plan national
oui
Obligatoire
oui
Obligatoire (6)
non
Obligatoire (2)
oui
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Codes divers :
Un code série 800 ne peut être utilisé que si un code série 600 ou 700 est déjà mentionné.
Libellé
Signification
Commentaire
801
Doc. transmises
hors NADEX avec
référence à la K27.
non
803
Commentaires
divers
Les correspondances ou documents
afférents sont transmis hors échange
NADEX avec la référence du numéro de
l'opération de sortie NADEX K27.
Commentaires divers
Utilisation au
plan national
non
Obligatoire (3)
non
Code
B - Code motif de renvoi d'une demande de codification nationale
Le code peut être utilisé dans le cadre d'une affaire, d'un lot ou d'une ligne de travail de codification nationale
[création ou révision d'une identification]. Il précise le motif de renvoi sans traitement d'une affaire, d'un lot ou d'une
ligne de travail.
Code
Libellé
F01
Pas de moyens
pour réaliser le
travail
F02
PRDI refusée
F03
Demande en
double
F04
Demande annulée
Signification
L'organisme de codification désigné n'a
pas les moyens pour réaliser le travail
(ressources, compétences
techniques,…).
La demande a fait l'objet d'une
proposition de révision de données
d'identification (PRDI) qui a été refusée.
La demande de codification fait double
avec la demande de codification
contenue dans l'affaire de codification
citée en commentaire.
La demande de codification a été
annulée par le créateur de l'affaire de
codification. Voir en commentaire la
référence de l'annulation (télécopie,
courrier électronique, téléphone).
Obligatoire
Utilisation au
plan national
oui
facultatif
oui
Obligatoire
oui
Obligatoire
oui
Commentaire
C - Notes
(1)
Le code 613 est utilisé pour indiquer un motif de renvoi autre que ceux définis par les codes 601 à 612.
Le(s) motif(s) est (sont) précisé(s) en utilisant le code 803.
(2)
Le code 704 est utilisé pour indiquer une modification autre que celles définies par les codes 701 à 703.
- Classe OTAN (NDD 3990)
- Code dénomination (NDD 4080) ou dénomination non approuvée (NDD 5020)
- Caractéristique(s) descriptives(s) (NDD 3445)
Sorties recommandées (exemples):
K27A01401ZB11333T150130 00 LSA ZB
K27Z02401ZB11333T150130 00 R7325 704 3990 6140#
K27A01401ZB11333T150131 00 LSA ZB
K27Z02401ZB11333T150131 00 R7325 704 4080 00013#
K27A01401ZB11333T150132 00 LSA ZB
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K27Z02401ZB11333T150132 00 R7325 704 3990 6140 AND 4080 00013#
K27A01401ZB11333T150133 00 LSA ZB
K27Z02401ZB11333T150133 00 R7325 704 5020 SEAL,INDICATOR LIGHT#
K27A01401ZB11333T150132 00 LSA ZB
K27Z02401ZB11333T150132 00 R7325 704 3445 AEXT AQGL ELEC#
(3)
Le code 803 est utilisé pour transmettre des informations qui sont liées aux codes 601 à 613 et 701 à
704.
(4)
Une demande de codification renvoyée ne peut l'être que dans sa totalité. La non prise en compte d'une
partie de la demande (par ex. un GFR) correspond à un traitement avec modification de la demande
originale. Cela conduit à utiliser un code de la série 700 indiquant une modification.
(5)
Le code 612 peut être utilement accompagné du code 701 et/ou 702 quand une modification intervient
sur le GFR.
(6)
Le code 703 est obligatoirement accompagné du code 701 et/ou du code 702.
(8)
Lorsqu’une référence de la demande est incorrecte, SEULE la référence révisée est à inscrire sous le
NNO.
(9)
Lorsque les données obligatoires de l’opération L07 associée à la demande de codification LSA ne sont
pas fournies ou ne sont pas exploitables [champs 081-Nom du matériel, 082-Type ou modèle, 093Numéro de contrat, 096-Pièces jointes et 100 Données complémentaires], le codificateur adopte la
position suivante :
- Si le pays demandeur figure dans la table T-215 (Pays défaillants dans la production de données
techniques), il renvoie immédiatement la demande LSA au moyen d’une réponse K27 avec le code renvoi
601.
- Dans les autres cas, le codificateur tente d'obtenir les données techniques du fabricant. Si cette tentative
échoue, il renvoie la demande LSA au moyen d’une réponse K27 avec le code 601.
D - Tableau des mises à jour de la table T-330
Date
Objet
Origine / Nature
01/03/2002
−
Ajout des codes motif de renvoi Extension de la règle de renvoi aux demandes de
codification nationales.
nationaux.
09/02/2004
−
Ajout de la colonne « Libellé ».
Inscription des libellés de l’outil de codification.
13/12/2004
−
Ajout de la note (8).
Préciser les règles de codification.
01/04/2005
−
Corrections fautes libellés code 500, Mise en conformité avec la publication ACodP-1.
610.
−
Note (3) : « codes » au lieu de
« cases ».
12/01/2006
−
Suppression
de
la
note
(7) Suivre l’état de la table en référence avec
remplacée par le tableau des mises l’évolution des référentiels (Principalement le
manuel ACodP-1)
à jour de la table T-330.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
24/01/2006
−
21/10/2008
−
Note (3) : remplacement de « qui ne Fait technique FT2005-0400 – Homogénéisation
sont pas directement liées » par « qui du commentaire (3) de la table 130 entre les
manuels ACodP-1 de langue anglaise et
sont liées
française.
Ajout de la note (9) sur défaut de Fiche d’évolution FE2008-018.
documentation.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-330
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Date
28/01/2009
«
«
24/02/2009
02/09/2013
Objet
Origine / Nature
− « entreprise » au lieu de « ent. » Demande du responsable fichier pilote des
entreprises.
dans libellé codes 604 et 606.
− Ajout de la référence à la table 130
de l’ACodP-1.
− Suppression du code 802 (Réservé
copie papier AC135/27).
Mieux suivre en configuration les informations de
la table.
Prise en compte modification de la table 130 de
l’ACodP-1 de juillet 2008. FE2009-006 du
28/01/09.
− Modif. note (9) : table T-215 au lieu Prendre en compte le changement de numéro de
table.
de T-336.
− Modification libellé et signification du Prise en compte modification de la table 130 de
l’ACodP-1 de janvier 2009.
code 801.
− Complément au libellé et à la FE2013-013 du 29/08/13.Prise en compte
modification de la table 130 de l’ACodP-1 de
signification du code 704.
janvier 2013.
− Complément à la note (2).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
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Table 332 - L’information documentaire des demandes de codification à l’étranger
émises au niveau national
Cette table précise les conditions de fourniture de la documentation des demandes de codification en fonction des
informations connues sur le contrat.
La table reprend, dans un contexte national, les instructions de renseignement des demandes de codification
(LSA/L07) du manuel ACodP-1.
A - Tableau croisé des rubriques et des conditions
Rubriques de la partie CONTRAT du formulaire AC/135 n° 7
Autres rubriques à renseigner
(ou de l’opération L07 équivalente)
Les rubriques sont classées dans l’ordre logique de leur renseignement
Doc. à
Informations à fournir
Informations disponibles
fournir
093
094
095
096 (2)
091
092
100 (1)
81
N° et date
du contrat
(5)
Clause de
codification
Fournisseur de
la documentation
Présent
OUI
Présent
OUI
Contractant
principal
Souscontractant
Présent
OUI
Présent
Pièces
jointes
Données
complémentaires
Nom du
matériel
Contractant
principal
Souscontractant
Facultatif
Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Facultatif
Obligatoire
Obligatoire
Facultatif
Obligatoire
Autres sources Facultatif
Facultatif
Facultatif
Obligatoire (3)
Obligatoire
NON
Contractant
principal
Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Présent
NON
Souscontractant
Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Présent
NON
Autres sources Facultatif
Facultatif
Facultatif
Obligatoire (3)
Obligatoire
Absent
NON
Contractant
principal
Obligatoire
Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Absent
NON
Souscontractant
Obligatoire
Obligatoire
Obligatoire
Facultatif
Obligatoire
Absent
NON
Autres sources Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Absent
OUI
Contractant
principal
Obligatoire
Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
Absent
OUI
Souscontractant
Obligatoire
Obligatoire
Obligatoire
Facultatif
Obligatoire
Absent
OUI
Autres sources Obligatoire
Facultatif
Facultatif
Facultatif
Obligatoire
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T-332
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B - Note(s)
(1)
Cette rubrique est destinée à recevoir les informations complémentaires jugées nécessaires.
(2)
Inscrire, en rubrique 100, des explications si nécessaire.
Nous recommandons l’utilisation des catalogues internet pour trouver les données techniques et le
courrier électronique ou le télécopieur pour en transmettre afin d’accélérer la circulation des LSA. Les
informations indiquées en rubrique 100 devraient donc être principalement les références des catalogues,
des courriels ou des télécopies.
(3)
Citer, en rubrique 100, le nom du fournisseur de la documentation.
(4)
note supprimée le 04/04/2007.
(5)
Numéro du contrat dans lequel figure la Clause de codification ou la disposition contractuelle équivalente.
C - Tableau des mises à jour de la table T-332
Date
23/01/2006
Objet
Origine / Nature
−
Création de la table.
15/02/06
−
Approbation – Bon pour application
28/09/2006
−
Ajout des cas de fourniture de la Mise en conformité avec l’instruction de
documentation en absence de n° et renseignement de la case 095 de la L07 (Manuel
ACodP1-sous-section 434-janv. 2006)
date de contrat.
18/04/2007
−
Suppression de la note (4) [Notée en Demande SGNN :
colonne 100 du tableau] qui Le codificateur n’est pas, à son niveau, en mesure
demandait de «Fournir, en rubrique répondre à ce qui est demandé dans la note (4).
100, les explications sur l’absence de
clause de codification et les
informations sur les dispositions
prises pour pallier cette absence. »
−
Rendre,
dans
ces
renseignement de la
facultatif.
«
−
30/01/2009
−
«
−
Suppression de la case 82 : la Demande SGNN :
colonne 81/82 devient 81.
Le type ou le modèle de l'article/matériel ne fait
pas l’objet d’un suivi au niveau national.
Homogénéiser la forme et le contenu des tables
Ajout titre du tableau croisé.
du 14-T.
Ajout de la référence aux instructions Mieux suivre en configuration les informations de
la table.
de l’ACodP-1.
Fixer les règles de renseignement et de
documentation des demandes de codification à
l’étranger et ainsi permettre au BNN codificateur
d’accomplir les services demandés dans les
meilleurs conditions et délais.
Fiche d’approbation FAP-T_060214_BMPT-GLN
cas,
le
case 100
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T-332
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Table 333 - Transformation de la position des NCAGE (NDD 4140) lors de l’acquisition
des entreprises étrangères
Lors de l’enregistrement dans les fichiers du CIMD des données des entreprises étrangères, il est nécessaire de
remplacer certains codes position incorrects ou non utilisés au niveau national par des codes type (Cf. T-320) ou
position (Cf. T-319) connus à l’ACodP-1 et utilisés au niveau national.
Les règles de transformation sont d’usage national sans équivalent dans l’ACodP-1.
A - Règles de transformation
Position
reçue
Utilisation
au niveau
national
Type
Position
A
OUI
-
A
C
NON
-
A
E
NON
A
F
OUI
F
H
OUI
H
J (1)
-
M (2)
A
K (1)
-
M (2)
A
M
NON
M (4)
A
N
OUI
-
N
P
NON
-
N
R
OUI
-
R
T
NON
-
A
U
NON
-
A
W
NON
-
A
Y
OUI
-
Y
Code
Incorrect
-
A ou E (3)
A
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Transformation
T-333
CIMD
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B - Note(s)
(1)
Anciens codes qui n’apparaissent plus en table n° 24 du manuel ACodP-1 de l’OTAN mais qui sont
encore présents dans les fichiers de certains BNN.
(2)
Les anciens codes positions J et K qualifiaient en réalité un type normatif.
(3)
« A » pour les entreprises des Etats-Unis et du Canada (Code canadien avec préfixe et suffixe numérique
uniquement).
« E » dans les autres cas.
La transformation est faite après fiabilisation des informations.
(4)
Les NCAGE des Etats-Unis de type A (fabricant US/Canada) et position M (Actives US-Canada)
sont des organismes officiels de normalisation et/ou de spécification officielle correspondant
aux organismes de type M (concepteur étatique). L’introduction de GFR codé CCR=2 est
autorisé sous les NOI français (cf. table T-322) pour ce type d’organisme.
C - Tableau des mises à jour de la table T-333
Date
24/01/2006
Objet
Origine / Nature
−
08/06/2006
−
18/10/2006
−
30/01/2009
−
Ajout périmètre d’usage dans le Homogénéiser la forme et le contenu des tables
du 14-T.
préambule.
28/07/2010
−
Organisme de type A et position M Fiche d’évolution FE2010-014 du 28/07/2010.
transformés en type M lors
acquisition.
Enregistrer les règles définies dans la fiche
FI02001 de CIMD-BMPT et complétées par le
tableau de conversion de CIMD-AI du 27 nov.
2003 pour les positions J et K .
Passage de la table à l’état approuvé (FAPTable approuvée
T_060214_BMPT).
Ajout référence à la fiabilisation dans FT2005-1186, commentaire du 31/08/06.
la note (3).
Création de la table.
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Table 334 - Report des références lors de l’annulation d’un NOI
La table définie la règle de report des Groupes Fabricant-Référence (GFR) d’un article de ravitaillement annulé vers
l’article de ravitaillement qui le remplace.
La table reprend, dans le contexte national, les règles de report définies en sous-section 523 de l’ACodP-1 (codes
opérations KKD et KKU).
A - Règle (1) de report des GFR en cas d’annulation d’un NOI au profit d’un autre NOI (2)
Annulation d’un….
Annulation
pour cause
de….(3)
NOI national
au profit d’un
autre NOI
national
NOI national
au profit d’un
NOI étranger
NOI étranger au
profit d’un NOI
national
NOI étranger
au profit d’un
autre NOI
étranger
Déclassement / révision
des références
Double
Report
automatique
des GFR (4)
Report
automatique
et/ou manuel
(5).
Report
automatique
et/ou manuel
(6).
Report selon
disposition
propre au BNN
du NOI
conservé (7).
(8)
Report
automatique
des GFR (4)
Report
automatique
et/ou manuel
(5).
Report
automatique
et/ou manuel
(6).
Report selon
disposition
propre au BNN
du NOI
conservé (7).
Invalidité (10).
Sans objet
Sans objet
Sans objet
Sans objet
-
Inactivité (10)
Sans objet
Sans objet
Sans objet (10)
Sans objet
-
Fusion
Le codificateur doit
réviser le NOI conservé.
(9)
Le codificateur doit
réviser le NOI conservé.
B - Note(s)
(1)
La règle de report des groupes fabricant-référence prend en compte les besoins suivants :
- Disposer de l’historique exhaustif des GFR sur les NOI quelque soit la position de ces derniers (actif,
annulé…).
- Pouvoir réactiver les articles annulés qui peuvent l’être (invalidité et inactivité) sans avoir à ressaisir
les GFR.
- Eviter la création de doubles sur des articles annulés pouvant être réactivés.
(2)
Il n’y a pas de report quand le GFR est déjà présent sous le NOI conservé.
(3)
Les différents types d’annulation sont expliqués de manière détaillée au § N-346 du manuel 14-N. La
position du NOI qui en découle est définie en table T-317 du manuel 14-T.
(4)
Le codificateur doit s’assurer que les codes annexes des GFR reportés restent pertinents et procéder aux
modifications nécessaires.
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(5)
Dans le cas d’une annulation d’un NOI national au profit d’un NOI étranger, seules les références
secondaires, qui ne sont pas du pays du NOI conservé, sont reportées automatiquement à la réception,
par le BNN étranger, de l’opération NADEX d’annulation (code KKU (fusion) ou KKD (double)), hors cas
de la présence d’un plan militaire.
Le report des autres références dont la France (ZF) est RCDD :
- références principales (sans restriction de BNN) ;
- références additionnelles du BNN du NOI conservé ;
- référence additionnellle de notre pays ou d’un pays tiers à reporter sous un NOI avec plan militaire.
doit être demandé par le codificateur par écrit au BNN du NOI conservé, via le CIMD.
(6) Dans le cas d’annulation d’un NOI étranger au profit d’un NOI national, seul, le report des références
secondaires qui ne sont pas de notre pays est automatique à la réception de l’opération NADEX
d’annulation (KKD ou KKU). [Avertissement : Les opérations KKU ne sont traitées qu'à l'achèvement de
tous les votes L23].
Le report des autres références dont nous sommes RCDD est à réaliser par l’organisme national RCDD
en interactif avec l’outil de codification.
Le report des autres références dont nous ne sommes pas RCDD est à demander par écrit par le BNN
concerné.
(7) Une demande d’abonnement au BNN du NOI conservé est automatiquement transmise par le CIMD si la
France n’est pas déjà utilisatrice du NOI conservé. Les utilisateurs nationaux du NOI annulé sont reportés
sous le NOI conservé à la réception de l'opération NADEX en provenance du BNN (KAU/KAT).
Seul, le report des références secondaires qui ne sont pas du pays du NOI conservé est automatique
(hors cas de la présence d’un plan militaire).
Le report des autres références dont nous sommes RCDD est à demander par écrit au BNN du NOI
conservé par l’organisme national RCDD (via le CIMD). Cette demande ne peut se faire qu’une fois que
la France (ZF) ait été portée utilisatrice du NOI conservé.
(8)
Tous les groupes fabricant-référence
[références principales de CCR=1, 2, 3 ou 4 et références additionnelles de CCR=5, 6, 7, 8 (Non cités :
les CCR=A, C et D qui ne sont pas utilisés au niveau national et le CCR=E qui ne concerne que les
annulations-fusion)]
sont transférés dans les conditions suivantes :
* Les GFR de CCR=1, 2 ou 4 sont reportés avec la valeur CCR=5.
* Les GFR de CV=3 sont reportés avec la valeur CV=2.
* Les GFR de CCR=3 sont reportés en CCR=5 si le type d’identification de l'article remplaçant est
différent de 1, 2 ou 4 ou si l'article remplaçant possède un CCR=1.
* Dans les autres cas, les CCR des GFR restent inchangés.
Une fois le report effectué, le codificateur vérifie le NOI conservé et attribue les codes annexes adaptés
ou, si cela est justifié, supprime les GFR reportés.
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(9)
Les GFR reportés sont codés en CCR=E et CV=8. Une fois le report effectué, le codificateur révise le
NOI conservé pour attribuer les codes annexes adaptés ou, si cela est justifié, supprimer les GFR
reportés.
(10) Pas de NOI remplaçant en cas d’annulation pour cause d’invalidité ou d’inactivité.
C - Tableau des mises à jour de la table T-334
Date
25/02/2009
Objet
−
23/04/2009
−
29/05/2009
−
Origine / Nature
Référentiel des règles de report au niveau
national.
Complément à la note (8) pour citer FE2009-015 du 23 avril 2009.
tous les cas de valeur du code CCR
et corriger la formulation du cas du
CCR=3.
Création de la table.
Note (5) : "additionnelle" au lieu Mise en conformité avec la qualification des
références établie en table T-309.
"secondaire"
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Table 335 - Dénominations des articles de ravitaillement communs
Les dénominations des articles de ravitaillement communs sont celles pour lesquelles il est nécessaire de décrire
les articles de ravitaillement pour renseigner leurs caractéristiques et ainsi permettre à la communauté logistique de
mieux trouver les articles déjà codifiés et d’éviter la prolifération des identifications.
Les dénominations des articles de ravitaillement communs sont prises en compte pour le calcul de l’indicateur de
l’AC/135 et du système national de codification OTAN (indicateur n°113-2) relatif au taux de description d’articles de
ravitaillement.
Les articles de ravitaillement communs identifiés à l’aide des dénominations de la table T335 sont obligatoirement
décrits, y compris ceux appartenant à une famille d’article pour laquelle la spécification de codification ST-050110CIMD attribue la méthode de description par référence.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la publication CodSP-79 de référence du comité
AC/135.
A - Liste des dénominations (1)
Code
dénomination
(INC)
Libellé anglais
Libellé français
Approved Item Name
Dénomination approuvée
00001
00003
00004
00005
00006
00007
00008
ELECTRON TUBE
CAPACITOR,FIXED,PAPER DIELECTRIC
CAPACITOR,FIXED,GLASS DIELECTRIC
CAPACITOR,FIXED,MICA DIELECTRIC
CAPACITOR,FIXED,PLASTIC DIELECTRIC
CAPACITOR,FIXED,CERAMIC DIELECTRIC
CAPACITOR,FIXED,ELECTROLYTIC
00010
00014
00015
RESISTOR,FIXED,WIRE WOUND
BEARING,BALL,ANNULAR
BEARING,ROLLER,CYLINDRICAL
00021
00036
00126
00136
00160
00184
00196
00209
00232
BEARING,ROLLER,TAPERED
BALL,BEARING
RESISTOR,FIXED,COMPOSITION
CIRCUIT BREAKER
LIGHT,INDICATOR
SWITCH,TOGGLE
CRYSTAL UNIT,QUARTZ
FILTER,BAND PASS
CABLE,POWER,ELECTRICAL
00248
00399
00404
00406
00443
00451
00530
00724
00727
00746
00765
00779
FUSE,CARTRIDGE
SWITCH,SENSITIVE
TERMINAL BOARD
SWITCH,PUSH
CONTACT,ELECTRICAL
SWITCH,THERMOSTATIC
MOTOR,ALTERNATING CURRENT
REACTOR
LAMP,INCANDESCENT
TERMINAL,LUG
TUBE ELECTRONIQUE
CONDENSATEUR, FIXE, PAPIER
CONDENSATEUR, FIXE, VERRE
CONDENSATEUR, FIXE, MICA
CONDENSATEUR, FIXE, PLASTIQUE
CONDENSATEUR,FIXE,CERAMIQUE
CONDENSATEUR, FIXE,
ELECTROLYTIQUE
RESISTANCE,FIXE,BOBINEE
ROULEMENT A BILLES, ANNULAIRE
ROULEMENT A ROULEAUX
CYLINDRIQUES
ROULEMENT A ROULEAUX CONIQUES
BILLE,INDUSTRIELLE
RESISTANCE, FIXE, AGGLOMEREE
DISJONCTEUR
VOYANT LUMINEUX,DE SIGNALISATION
INTERRUPTEUR,A BASCULE
QUARTZ
FILTRE, PASSE-BANDE
CABLE, ALIMENTATION ELECTRIQUE DE
PUISSANCE
FUSIBLE, CARTOUCHE
INTERRUPTEUR,SENSIBLE
PLAQUE A BORNES DE CONNEXIONS
INTERRUPTEUR,A POUSSOIR
CONTACT,ELECTRIQUE
CONTACTEUR,THERMOSTATIQUE
MOTEUR,COURANT ALTERNATIF
BOBINE DE REACTANCE
LAMPE A INCANDESCENCE
COSSE
FILTRE,ANTIPARASITES
CABLE, RADIOFREQUENCE
FILTER,RADIO FREQUENCY INTERFERENCE
CABLE,RADIO FREQUENCY
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Code
dénomination
(INC)
Libellé anglais
Libellé français
Approved Item Name
Dénomination approuvée
00780
00798
00861
00863
00864
00867
00882
00887
01027
01847
01850
01852
01853
01854
TRANSFORMER,AUDIO FREQUENCY
WIRE,ELECTRICAL
RIVET,SOLID
RIVET,TUBULAR
RIVET,BLIND
INSULATION SLEEVING,ELECTRICAL
STUFFING TUBE
TERMINAL,STUD
FILE,HAND
BOLT,MACHINE
BOLT,WELDING
SCREW,EXTERNALLY RELIEVED BODY
BOLT,EYE
NUT,PLAIN,CASTELLATED,HEXAGON
01855
01857
01859
01862
01867
01869
01938
02134
02378
02381
02382
02384
02386
02389
02390
02391
02613
03054
03263
03268
03493
03518
03555
03768
03770
03771
03776
03782
03783
03798
03801
03805
03807
03809
03859
03861
NUT,PLAIN,CAP
NUT,PLAIN,HEXAGON
NUT,PLAIN,SLOTTED,HEXAGON
NUT,PLAIN,WING
SCREW,WOOD
WASHER,KEY
CONNECTOR,PLUG,ELECTRICAL
SWITCH,ROTARY
KEY,MACHINE
PIN,COTTER
PIN,GROOVED,HEADED
PIN,STRAIGHT,HEADED
PIN,GROOVED,HEADLESS
PIN,SPRING
PIN,STRAIGHT,HEADLESS
PIN,TAPERED,PLAIN
WHEEL,ABRASIVE
INSIGNIA,SHOULDER SLEEVE
KNOB
SEALING COMPOUND
HANDLE,SOCKET WRENCH
SOCKET,SOCKET WRENCH
WRENCH,BOX
ELBOW,PIPE
ELBOW,PIPE TO TUBE
ELBOW,TUBE
ADAPTER,STRAIGHT,PIPE TO TUBE
NIPPLE,PIPE
NIPPLE,TUBE
FLANGE,PIPE
PLUG,MACHINE THREAD
TEE,PIPE
TEE,PIPE TO TUBE
TEE,TUBE
NUT,TUBE COUPLING
ELECTRODE,WELDING
TRANSFORMATEUR, AUDIOFREQUENCE
FIL ELECTRIQUE
RIVET,PLEIN
RIVET,TUBULAIRE
RIVET,AVEUGLE
GAINE ISOLANTE,ELECTRIQUE
PRESSE-ETOUPE,ELECTRICITE
BORNE, A PRISONNIER
LIME, A MAIN
BOLT,MACHINE
VIS,A SOUDER
VIS,CORPS REDUIT
BOULON,A OEIL
ECROU, HEXAGONAL, A CRENEAUX
DEGAGES
ECROU,BORGNE
ECROU,HEXAGONAL
ECROU,HEXAGONAL,A CRENEAUX
ECROU, A OREILLES
VIS, A BOIS
RONDELLE,FREIN
CONNECTEUR ELECTRIQUE,FICHE
COMMUTATEUR,ROTATIF
CLAVETTE
GOUPILLE FENDUE
AXE-GOUPILLE,RAINURE,A TETE
AXE,LISSE,A TETE
AXE-GOUPILLE,RAINURE,SANS TETE
GOUPILLE ELASTIQUE
AXE,LISSE,SANS TETE
GOUPILLE CONIQUE,LISSE
MEULE,ABRASIVE
INSIGNE,MANCHE
BOUTON DE COMMANDE
MASTIC D'ETANCHEITE
POIGNEE, CLE A DOUILLE
DOUILLE, CLE A DOUILLE
CLE,POLYGONALE
COUDE,"PIPE"
COUDE,"PIPE" VERS TUBE
COUDE,TUBE
ADAPTATEUR, DROIT, "PIPE" VERS TUBE
RACCORD FILETE DOUBLE
UNION DOUBLE,TUBE
BRIDE,TUBE
BOUCHON,FILETE
TE,"PIPE"
TE,"PIPE" VERS TUBE
TE,TUBE
ECROU,RACCORD DE TUBE
ELECTRODE, SOUDAGE
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Code
dénomination
(INC)
Libellé anglais
Libellé français
Approved Item Name
Dénomination approuvée
03975
04036
04214
04226
04227
04228
04241
04479
04521
04522
04581
04905
05077
DIE,THREAD CUTTING
COAT,MAN'S
SEAL,PLAIN ENCASED
SPRING,HELICAL,COMPRESSION
SPRING,HELICAL,EXTENSION
SPRING,HELICAL,TORSION
RUBBER SHEET,CELLULAR
BELT,V
PACKING,PREFORMED
GASKET
LEAD,ELECTRICAL
BOLT,SHOULDER
CUTTER,MILLING,END
05134
05187
05237
05277
05280
REAMER,HAND
CUTTER BIT,TOOL HOLDER
DRILL,TWIST
NUT,SELF-LOCKING,HEXAGON
NUT,SELF-LOCKING,PLATE
05311
05485
05487
05488
06077
06338
06656
06657
06663
06666
06672
06673
06676
07428
07623
08323
08505
08506
11074
11335
11444
12934
12947
13205
13289
13393
13566
13706
14218
15076
15091
RESISTOR,FIXED,FILM
VALVE,GLOBE
VALVE,CHECK
VALVE,SAFETY RELIEF
PLUG,PIPE
COIL,RADIO FREQUENCY
SCREW,INSTRUMENT
SCREW,MACHINE
BOLT,OVAL NECK
BOLT,INTERNAL WRENCHING
SETSCREW
THUMBSCREW
BOLT,INTERNALLY RELIEVED BODY
GAGE,PRESSURE,DIAL INDICATING
RING,RETAINING
PIN,QUICK RELEASE
REDUCER,PIPE
REDUCER,TUBE
SHACKLE
RUBBER SHEET,SOLID
INSERT,SCREW THREAD
HOOK,SCREW
SCREW,EYE
BEARING,SLEEVE
INSULATION SLEEVING,THERMAL
WASHER,FLAT
CLAMP,HOSE
RETAINER,PACKING
WASHER,LOCK
COVER,ELECTRICAL CONNECTOR
ADAPTER,CONNECTOR
FILIERE
VESTE,HOMME
BAGUE D'ETANCHEITE, A BOITIER
RESSORT,HELICOIDAL,COMPRESSION
RESSORT,HELICOIDAL,TRACTION
RESSORT,HELICOIDAL,TORSION
CAOUTCHOUC, ALVEOLAIRE, FEUILLE
COURROIE,TRAPEZOIDALE
GARNITURE PREFORMEE
JOINT
CONDUCTEUR ELECTRIQUE
BOULON,A EPAULEMENT
FRAISE, CYLINDRIQUE, DEUX TAILLES, A
QUEUE
ALESOIR, A MAIN
OUTIL DE TOUR
FORET, HELICOIDAL
ECROU, HEXAGONAL, AUTOFREINE
ECROU, PLAQUETTE DE FIXATION,
AUTOFREINE
RESISTANCE, FIXE, A COUCHE
ROBINET, A SOUPAPE
CLAPET,DE NON RETOUR
SOUPAPE,DE SURETE ET DE DECHARGE
BOUCHON,FILETE,"PIPE"
BOBINE, RADIOFREQUENCE
VIS,MINIATURE
VIS,A METAUX
CORPS DE BOULON,COLLET ELLIPTIQUE
CORPS DE BOULON,TETE CREUSE
VIS D'ARRET
VIS,SERRAGE MANUEL
VIS,CORPS CREUX
MANOMETRE,A CADRAN
ANNEAU D'ARRET
BROCHE, A EXTRACTION RAPIDE
REDUCTEUR,"PIPE"
REDUCTEUR,TUBE
MANILLE
CAOUTCHOUC, FEUILLE
FILETAGE INTERIEUR RAPPORTE
VIS A BOIS,CROCHET
VIS A BOIS,OEIL
COUSSINET
ISOLANT THERMIQUE, TUYAUTERIE
RONDELLE,PLATE
COLLIER,TUYAU
GRAIN DE GARNITURE
RONDELLE,BLOCAGE
BOUCHON,CONNECTEUR ELECTRIQUE
ADAPTATEUR, CONNECTEUR
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Code
dénomination
(INC)
Libellé anglais
Libellé français
Approved Item Name
Dénomination approuvée
CONNECTEUR ELECTRIQUE,EMBASE
TARAUD
ECROU,CYLINDRIQUE
VIS,CISAILLEMENT
RONDELLE, CHAMBREE
RONDELLE,ELASTIQUE
BOULON,COLLET CARRE
CORPS DE BOULON,COLLET RAINURE
CORPS DE BOULON,COLLET NERVURE
CORPS DE BOULON,A ERGOT
GOUJON
GOUJON, ENTIEREMENT FILETE
VIS,TETE CREUSE
AMPEREMETRE
CABLE ELECTRIQUE, USAGE SPECIAL
MANCHON REPERE, CABLE
CLE,A FOURCHE
CLE, MIXTE, POLYGONALE ET FOURCHE
17532
17611
18257
18681
19147
CONNECTOR,RECEPTACLE,ELECTRICAL
TAP,THREAD CUTTING
NUT,PLAIN,ROUND
BOLT,SHEAR
WASHER,RECESSED
WASHER,SPRING TENSION
BOLT,SQUARE NECK
BOLT,RIBBED NECK
BOLT,FINNED NECK
BOLT,KEY HEAD
STUD,PLAIN
STUD,CONTINUOUS THREAD
SCREW,CAP,SOCKET HEAD
AMMETER
CABLE,SPECIAL PURPOSE,ELECTRICAL
SLEEVE,MARKER,CABLE
WRENCH,OPEN END
WRENCH,BOX AND OPEN
END,COMBINATION
CLAMP,LOOP
WRENCH,TORQUE
SCREW,CAP,HEXAGON HEAD
COUPLING HALF,QUICK DISCONNECT
BELTS,V,MATCHED SET
20281
20311
SHIELDING GASKET,ELECTRONIC
HOSE ASSEMBLY,NONMETALLIC
20588
20589
20815
20962
22113
TRANSISTOR
SEMICONDUCTOR DEVICE,DIODE
CLIP,SPRING TENSION
VALVE,BALL
SEAT,VALVE
22670
22675
HOSE,NONMETALLIC
ADAPTER,STRAIGHT,TUBE TO BOSS
22683
22846
22894
23010
TEE,TUBE TO BOSS
SCREW,SHOULDER
HINGE,BUTT
CLAMP,CABLE,ELECTRICAL CONNECTOR
27068
27069
27851
28914
FLAG,INDIVIDUAL
FLAG,NATIONAL
BOLT,CLOSE TOLERANCE
SOCKET,PLUG-IN ELECTRONIC
COMPONENTS
POLYURETHANE COATING
SCREW,CLOSE TOLERANCE
LENS,LIGHT
BOX,SHIPPING
15093
15218
15887
15903
15933
15938
15939
15940
15941
15942
15948
15951
16282
16450
16488
16785
17182
17183
29027
29294
29939
30092
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COLLIER,DE FIXATION
CLE,DYNAMOMETRIQUE
VIS,TETE HEXAGONALE
DEMI-RACCORD,DEMONTAGE RAPIDE
COURROIES, TRAPEZOIDALES,
APPARIEES, JEU
JOINT DE BLINDAGE, ELECTRONIQUE
TUYAUTERIE NON
METALLIQUE,FLEXIBLE
TRANSISTOR
SEMI-CONDUCTEUR,DIODE
PINCE,A RESSORT
ROBINET,A TOURNANT SPHERIQUE
SIEGE,
ROBINET/VANNE/SOUPAPE/CLAPET
/VALVE
TUYAU,NON METALLIQUE,FLEXIBLE
ADAPTATEUR,DROIT,TUBE VERS
BOSSAGE
TE,TUBE VERS BOSSAGE
VIS, A EPAULEMENT
CHARNIERE,SIMPLE
SERRE-CABLE,CONNECTEUR
ELECTRIQUE
FANION,COMMANDEMENT
DRAPEAU, NATIONAL
VIS, DE PRECISION
SUPPORT,COMPOSANTS
ELECTRONIQUES ENFICHABLES
REVETEMENT POLYURETHANE
VIS,DE PRECISION,A EMPREINTE
CABOCHON/GLACE,APPAREIL LUMINEUX
CAISSE,EXPEDITION
T-335
CIMD
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Code
dénomination
(INC)
Libellé anglais
Libellé français
Approved Item Name
Dénomination approuvée
31978
31979
32068
FILM,PHOTOGRAPHIC
WIRE,NONELECTRICAL
ROPE,FIBROUS
MICROCIRCUIT,LINEAR
MICROCIRCUIT,DIGITAL
TUBING,NONMETALLIC
CAPACITOR,FIXED,METALLIZED,PAPERPLASTIC DIELECTRIC
PIPE,METALLIC
TUBE,METALLIC
RESISTOR NETWORK,FIXED,FILM
32496
32512
32528
TRANSFORMER,POWER
RELAY,ELECTROMAGNETIC
STEM,FLUID VALVE
32624
33729
FILTER ELEMENT,FLUID
GROMMET,NONMETALLIC
34690
35224
36433
37006
37013
37015
37016
37017
37018
37403
OSCILLATOR,CRYSTAL CONTROLLED
DISK,VALVE
SCREW,LAG
BAR,METAL
PLATE,METAL
SHEET,METAL
STRIP,METAL
ANGLE,STRUCTURAL
BEAM,STRUCTURAL
RESISTOR,FIXED,WIRE
WOUND,INDUCTIVE
RESISTOR,FIXED,WIRE
WOUND,NONINDUCTIVE
RESISTOR,VARIABLE,NONWIRE
WOUND,NONPRECISION
RESISTOR,VARIABLE,WIRE
WOUND,NONPRECISION
GASKET,SPIRAL WOUND
SCREW,SELF-DRILLING
SCREW ASSEMBLY
MICROCIRCUIT,MEMORY
SCREW,TAPPING
O-RING
CONNECTOR BODY,PLUG,ELECTRICAL
FILM,PHOTOGRAPHIQUE
FIL,METALLIQUE
CORDAGE, FIBRE
MICROCIRCUIT,ANALOGIQUE
MICROCIRCUIT,NUMERIQUE
TUBE,NON METALLIQUE
CONDENSATEUR, FIXE, PAPIERPLASTIQUE METALLISE
PIPE,METALLIQUE
TUBE, METALLIQUE
RESISTANCES, FIXES, A COUCHE,
RESEAU
TRANSFORMATEUR,ALIMENTATION
RELAIS,ELECTROMECANIQUE
TIGE DE
COMMANDE,VANNE/ROBINET/CLAPET
ELEMENT FILTRANT,FLUIDE
PASSE-FIL/PASSE-CLOISON,NON
METALLIQUE
OSCILLATEUR,PILOTE PAR QUARTZ
DISQUE,ROBINET/VANNE
VIS,TIRE-FOND
BARRE,METALLIQUE
TOLE,FORTE
TOLE,MINCE
BANDE,METALLIQUE
CORNIERE,METALLIQUE
PROFILE, METALLIQUE
RESISTANCE,FIXE,BOBINEE,INDUCTIVE
30432
30889
31134
31778
31779
31934
31959
37404
37405
37406
37840
38031
40003
41015
41756
47946
61924
61925
67165
67169
CONNECTOR
BODY,RECEPTACLE,ELECTRICAL
PIN-RIVET
BACKSHELL,ELECTRICAL CONNECTOR
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
RESISTANCE,FIXE,BOBINEE,NON
INDUCTIVE
RESISTANCE, VARIABLE, NON BOBINEE,
STANDARD
RESISTANCE, VARIABLE, BOBINEE,
STANDARD
JOINT, SPIRALE
VIS AUTOPERCEUSE
VIS, EQUIPEE
MICROCIRCUIT,A MEMOIRE
VIS,AUTOTARAUDEUSE
JOINT TORIQUE
CORPS, CONNECTEUR ELECTRIQUE,
FICHE
CORPS, CONNECTEUR ELECTRIQUE,
EMBASE
RIVET-BOULON
RACCORD ARRIERE, CONNECTEUR
ELECTRIQUE
T-335
CIMD
Manuel des tables
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18/05/2015
14T
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B - Note(s)
(1)
Les dénominations ([NDD 4080] citées dans la liste sont les dénominations approuvées portées par les
articles de ravitaillement les mieux décrits et possédant le plus grand nombre de groupes fabricantréférence.
C - Tableau des mises à jour de la table T-335
Date
Objet
Origine / Nature
06/02/2008 −
Création de la table.
27/10/2008 −
Ajout, dans le préambule, de la référence à la table CodSP-79. CIMD / Affaires internationales
11/03/2009 −
Ajout, dans le préambule, de l’exigence de décrire (suite Fiche d’évolution FE2009-005.
suppression de la T-331 au profit de la T-335).
03/02/2011 −
Ajout, dans le préambule, du n° d’indicateur 113-2.
25/05/2011 −
Ajout, dans le préambule de la référence à la spécification de Fiche d’évolution FE2011-015
codification et du caractère prééminent de la table T335.
20/08/2012 −
Ajout des nouvelles dénominations : 00004, 00015, 00021,
00036, 00404, 00779, 00863, 00882, 00887, 01027, 01853,
01854, 01855, 01862, 01867, 01869, 02134, 02381, 02382,
02390, 02391, 02613, 03054, 03263, 03268, 03493, 03555,
03768, 03770, 03782, 03783, 03798, 03801, 03805, 03807,
03859, 03861, 03975, 04036, 04226, 04241, 04479, 04521,
04522, 04581, 05077, 05134, 05187, 05280, 06077, 07428,
08505, 08506, 11074, 11335, 13289, 13393, 13706, 15218,
15939, 15951, 17182, 17183, 17611, 19147, 22670, 22675,
22683, 22894, 23010, 27068, 27069, 29027, 30092, 30889,
31134, 31934, 31978, 31979, 32496, 33729, 34690, 36433,
37013, 37015, 37016, 37017, 37018, 37840, 40003, 61924.
Prise en compte Ajout des
nouvelles dénominations :
00004de la version de juillet
2012 du CodSP79 (Fiche
d’évolution FE2012-011)
18/05/2015 −
Suppression de la dénomination 40001 inactivée
Prise en compte de
l'inactivation de la dénomination
40001 au profit de plusieurs
dénominations.
−
Ajout des dénominations : 01850, 01852, 06656, 06663,
06666, 06673 06676, 12934, 12947, 15940, 15941, 15942.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Fiche d’évolution FE2008-005.
Fiche d’évolution FE2011-006
T-335
CIMD
Manuel des tables
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18/05/2015
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Table 336 - Table des codes type, unité et dimension des conditionnements de fourniture d’articles
Code utilisé dans la référence des articles qui entrent dans le champ des ingrédients et produits divers (IPD) pour spécifier l’unité de fourniture et/ou l’unité de
mesure (5).
La table reprend, dans le contexte national, les données des tables 31 et 36 de l’ACodP-1. Elle indique également la présence ou non du code dans la
spécification ASD-2000M. Elle est complétée par les codes utilisés dans le guide technique des produits distribués par le Service des essences des armées
(GTP-SEA) et par les codes non définis dans les documents de référence précédemment cités mais nécessaires à l’écriture des IPD.
A - Table des codes type, unité et dimension des conditionnements de fourniture d’article
B
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
Bobine
Bloc
Ballot / Botte
Balle
Sacoche / Sac
Bobbin
Block
Bundle
Bale
Bag
X
X
X
X
X
BK
x
x
Carnet / Liasse
Book
X
BL
x
x
Barrique
Barrel
X
BO
x
x
Pièce de tissu / Coupe
Bolt
X
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
X
T-336
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
Dimension = unité de
mesure
X
X
X
X
X
BB
BC
BD
BE
BG
X
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
X
autre contenance voir fût, tonnelet ou grand récipient
vrac]
X
X
Dimension =
Caractéristiques
X
libellé anglais
Matière du
conditionnement
X
X
Unité de fourniture
X
X
X
Libellé français
x
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
Ampoule
Ampoule
Assortiment
Assortment
Ensemble
Assembly
Bidon [exclusivement pour les liquides]
[pour contenance C : 0 < C < 10 L ou KG ;
-
Code
AM
AT
AY
Type de conditionnement
Unité de mesure
x
x
x
Unité de fourniture
Specification ASD-2000M
x
x
x
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
ACodP-1
Données de la référence
CIMD
Manuel des tables
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Code
BR
Libellé français
x
BT
BU
BX
CA
CB
CC
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
CG
x
x
CG
CL
CL
CM
CO
CP
CS
CT
CV
CY
DA
DB
DC
DE
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
X
x
Bord réservoir
-
X
x
x
Bouteille, bonbonne
Burette
Boite
Cartouche
Bonbonne
Centimètre cube
Bottle
Box
Cartridge
Carboy
Cubic centimetre
X
X
X
X
X
X
X
Centigramme
Centigram
X
X
Cartouche graisse
-
X
Rouleau / Bobine
Centilitre
Centimètre
Conteneur / Récipient
Capsule
Caisse
Carton
Décimètre cube
Cylindre
Décamètre
Décalitre
Décagramme
Décimètre
Coil
X
Centimetre
Container
Capsule
Case
Carton
Cubic decimetre
Cylinder
Decametre
Decalitre
Decagram
Decimetre
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
x
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
X
(2)
X
(2)
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
x
X
X
T-336
X
X
X
X
X
X
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
Dimension = unité de
mesure
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
Dimension =
Caractéristiques
Matière du
conditionnement
Unité de fourniture
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
Type de conditionnement
X
(1)
X
(1)
X
X
X
X
X
Bar
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
libellé anglais
Barre
x
BR
Unité de mesure
Unité de fourniture
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
Specification ASD-2000M
ACodP-1
Données de la référence
CIMD
Manuel des tables
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14T
Page 204 / 275
DG
DK
DL
DR
DZ
EA
EP
Libellé français
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
F
FL
FZ
G
x
GA
GB
GL
GP
x
Flacon
Once pour liquides (GB) / Once fluide
Gramme
Générateur aérosol
x
x
x
x
[c’est le volume brut (total) qui doit être indiqué]
Gallon (GB)
Gallon (EU)
Groupe
Grand
x
x
GRV
Décigramme
Carte
Décilitre
Tonneau / Füt
Douzaine
Chaque / à l'unité
Epaisseur
Fût
[pour contenance C : 50 =< C < 220 L ou KG ;
autre contenance voir bidon/boîte, tonnelet ou grand
récipient vrac]
x
x
récipient
x
x
x
x
x
x
Hauteur
Hectogramme
Echeveau (Bobine)
Hectolitre
HM
x
x
Hectomètre
x
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Gallon
Gallon (US)
Group
X
X
X
-
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
x
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
;
Hectogram
Hank
Hundred litres (hectolitre)
Hundred metres
(hectometre)
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
T-336
X
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
X
Dimension = unité de
mesure
-
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
X
X
Dimension =
Caractéristiques
Fluid ounce
Matière du
conditionnement
x
Unité de fourniture
-
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
X
Type de conditionnement
X
X
X
X
X
X
vrac
[pour contenance C > 220 L ou KG
autre contenance voir bidon/boîte, fût ou tonnelet]
H
HG
HK
HL
Decigram
Card
Decilitre
Drum
Dozen
Each
-
libellé anglais
x
x
Unité de mesure
Code
Unité de fourniture
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
Specification ASD-2000M
ACodP-1
Données de la référence
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
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14T
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IN
IU
JR
KG
KM
KP
KIT (6)
KW
L
LA
LB
LG
Libellé français
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
LL
x
x
LT
x
x
M
M2
M3
ME
MG
ML
MM
MM2
x
Cinquante / 50
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
Inch
Unit
Jar
Kilogram
Kilometre
Cop
Kit
Pound
Length
x
x
/
Tonne
longue
(ou
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
Long ton (2 240 lbs)
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
x
x
Mille / 1000
Thousand
X
X
OT
x
x
Equipement / Trousse
Outfit
X
X
T-336
X
(3)
X
(3)
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
(3)
X
X
X
X
(3)
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
Dimension = unité de
mesure
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
Dimension =
Caractéristiques
X
Fifty
Meal
Milligram
Millilitre
Millimetre
-
X
X
X
X
MX
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Matière du
conditionnement
X
Unité de fourniture
X
X
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
X
X
Type de conditionnement
X
X
X
X
X
X
X
X
libellé anglais
Pouce
Unité
Jarre / Bocal
Kilogramme
Kilomètre
Canette
Lot (Kit)
Kilowatt
Litre
Largeur
Livre
Longueur
Tonne Lourde
anglaise)
Mètre
Mètre carré
Mètre cube
Repas
Milligramme
Millilitre
Millimètre
Millimètre carré
Unité de mesure
Code
Unité de fourniture
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
Specification ASD-2000M
ACodP-1
Données de la référence
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
Page 206 / 275
OZ
P
P
PC
PD
PG
PK
PM
PR
PZ
QC
QD
RA
RL
RM
RO
S
SA
SD
SE
SH
SK
SL
SO
SP
SR
SX
Libellé français
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
Once
Profondeur
Pot
Pièce / Morceau
Bloc (de papier) / Carnet
Emballage
Sac / Paquet
Plaque
Paire
Paquet / Paquet (d'aliments)
Centimètre carré
Décimètre carré
Ration
Touret / Tour
Rame de papier / Rame
Rouleau
Seau
Sachet
Jeu
Feuille
Carte / Echevette
Dévidoir / tambour
Maillon
Bande
Seringue
Bâton
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
libellé anglais
Ounce
Piece
Pad
Package
Pack
Plate
Pair
Packet
Square centimetre
Square decimetre
Ration
Reel
Ream
Roll
Skid
Set
Sheet
Skein
Spool
Shot
Strip
Syringe
Stick
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
X
T-336
X
X
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
Dimension = unité de
mesure
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
Dimension =
Caractéristiques
Matière du
conditionnement
Unité de fourniture
X
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
X
Type de conditionnement
Unité de mesure
x
Code
Unité de fourniture
Specification ASD-2000M
x
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
ACodP-1
Données de la référence
CIMD
Manuel des tables
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Code
Libellé français
libellé anglais
Tonnelet
T
x
[pour contenance C : 10 =< C < 50 L ou KG ; autre
contenance voir bidon/boîte, fût ou grand récipient
vrac]
-
X
Vingt quatre / Deux douzaines / 24
Twenty four
X
Dix / 10
Ten
X
TD
x
TE
x
TF
x
x
Vingt cinq / 25
Twenty five
X
TH
TI
x
x
x
Thermie
Boîte de conserves / Boîte métallique
Tin
X
X
TL
x
x
Mille litres 1000L
Thousand litres
X
TM
x
x
TN
TR
x
x
x
Tonne
Plateau
Metric ton (thousand
kilograms)
Ton (2 000 lbs)
-
TS
x
x
Trente six / 36
TT
TU
TZ
V
x
x
x
x
x
VC
x
VI
XX
x
x
x
x
Tonne métrique
X
X
(3)r
X
(3)
X
(3)
X
X
X
(3)r
X
(3)
X
(3)
X
X
X
(3)
X
X
X
X
X
X
X
X
Thirty six
X
X
Tablette
Tube
Deux onces
Vrac
Tablet
Tube
-
X
X
X
X
x
Cinq cents / 500
Five hundred
X
X
x
x
Fiole / Flacon
Dix / 10
Vial
Ten
X
X
X
x
x
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
X
(3)
X
(3)
X
X
X
X
X
(3)
X
(3)
X
X
X
T-336
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
Dimension = unité de
mesure
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
Dimension =
Caractéristiques
Matière du
conditionnement
Unité de fourniture
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
Type de conditionnement
Unité de mesure
Unité de fourniture
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
Specification ASD-2000M
ACodP-1
Données de la référence
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
Page 208 / 275
Code
Libellé français
x
Deux cents / 200
-
X
ZD
x
Quatre cents / 400
-
X
ZE
x
Deux mille / 2000
-
X
Aluminium
Métal
Bois
Plastique
Verre
Face de collage : double face, simple face
Grain
Consistance : solide, liquide…
Couleur
-
so
so
so
so
so
so
so
so
so
x
x
x
x
x
x
x
x
x
Caractéristiques spéciales
(liste à titre d'exemple)
Dimension = unité de
mesure
Dimension : valeur
=> en clair (non codée)
Dimension =
Caractéristiques
Matière du
conditionnement
Unité de fourniture
Quantité de distribution
=> en clair (non codée)
Type de conditionnement
libellé anglais
ZC
non codé
non codé
non codé
non codé
non codé
non codé
non codé
non codé
non codé
Unité de mesure
Unité de fourniture
GTP DCSEA
CIMD pour besoin de
codification
Specification ASD-2000M
ACodP-1
Données de la référence
(3)
X
(3)
X
(3)
X
(3)
so
so
so
so
so
so
so
so
so
(3)
X
(3)
X
(3)
X
(3)
(4)
(4)
(4)
(4)
(4)
(4)
(4)
(4)
(4)
B - Note(s)
(1)
Type de conditionnement suivi d’une unité volumétrique.
(2)
Le code CG « Centigramme » est utilisé en suffixe. Le code CG « Cartouche graisse » est utilisé en préfixe.
(3)
Le code est présenté à titre d’information. Le nombre exprimant la quantité de distribution ou la valeur de la dimension doit être écrit en chiffres
arabes. Par exemple : écrire 50M ; ne pas écrire LLM.
(4)
Ecrire le(s) mot(s) en entier, sans code ni abréviation.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-336
CIMD
Manuel des tables
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(5)
L’écriture de la référence d’un ingrédient et produit divers (IPD) est définie dans la Fiche de procédure FP017
(partie du manuel des procédures 14-P).
(6)
Le code KIT peut être remplacé par le code plus précis. Ainsi, les codes SEMKIT ou FROMIX définis par la société F0229 peuvent se substituer à KIT
si nécessaire. Il n'est pas possible de faire appaître dans le tabelau l'exhautivité de ces codes qui sont généralement d'un usage exclusivement
réservé pour la société les ayant créés.
C - Tableau des mises à jour de la table T-336
Date
Objet
Origine / Nature
29/08/2008
−
Diffusion de la table pour application période probatoire.
Résultat des travaux du groupe de travail IPD.
16/12/2008
−
Ajout du code EP : épaisseur
Besoin complémentaire aux tables de référence (Cf.
préambule).
«
−
Suppression code PO (pot) [Utilisation de B (bidon)].
Demande SEA du 15/12/2008 en référence au GTP.
15/03/2009
−
Création de la table T-336 par transposition des données du tableau Fiche d’évolution FE2009-010 du 13 mars 2009.
« TAB-IPD_080729_BMPT », version 1.1.
−
Suppression de l'emploi du terme "ToutConvient" à l'issue de la période
probatoire.
24/03/2009
−
Code BA (bombe aérosol) : ajout de l’annotation «c’est le volume brut Courriel AN-CO_080310_SEA.
(total) qui doit être indiqué » comme préconisé par le SEA.
10/04/2009
−
Ajout de la note (6) pour le code KIT.
−
Libellé du code BA : "générateur aérosol" au lieu de "Bombe aérosol"
18/01/2010
−
Suppression du code BA remplacé par le code GA.
Fiche d'évolution FE2010-001 du 18 janvier 2010
21/01/2010
−
Création du code BX et modification du code B.
Fiche d'évolution FE2010-004 du 21 janvier 2010
26/03/2010
−
Création du code SR (SeRingue / SyRinge)
Fiche d'évolution FE2010-010 du 26 mars 2010
04/10/2010
−
Correction libellé anglais du code DE : « Decimetre » (ald
« Decametre ».
Fiche d'évolution FE2010-018 du 04 octobre 2010
11/07/2011
−
Ajout du code P : pot (besoin SEA – inscription au GTP).
Fiche d'évolution FE2011-022 du 11 juillet 2011
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Fiche d'évolution FE2009-014 du 10 avril 2009.
T-336
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Table 337 - Classification/Nomenclature internationale
Les classifications/nomenclatures internationales citées ci-dessous sont renseignées au fichier général
des identifications (FGI) comme références informatives (voir § 631-2.14 du manuel 14N) et utilisées
essentiellement à des fins de criblage.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de l’annexe A du chapitre II du manuel
(1)
ACodP-1 .
A - Liste des classifications et nomenclatures internationales
Libellé
Explication
Code OTAN des
carburants,
lubrifiants et
produits connexes
standardisés
Lettre et numéro d’identification attribués à un article
répondant à des spécifications agréées par un accord de
normalisation OTAN (AAP-6).
Exemples :
 O-135 : Huile minérale lubrifiante pour
turbomachines d'aviation
 G-403 : Graisse automobile et artillerie
La gestion des codes OTAN conforme au STANAG 1135
(2)
est réalisée par le Bureau Militaire de Standardisation
(BMS) de l’OTAN.
I9001
Bureau Militaire
de
Standardisation
(BMS)
Classification
anatomique,
thérapeutique et
chimique (ATC)
Système qui divise les substances actives en divers
groupes selon l’organe ou le système sur lequel ils
agissent et leurs propriétés chimiques, pharmacologiques
et thérapeutiques.
Exemples :
 A11AA04 : Multivitamines et oligo-éléments
 N02BE01 : Paracétamol
La classification ATC est actualisée sous la responsabilité
de l'OMS.
http://www.whocc.no/atcddd
I9022
WHO
collaborating
centre for drug
statistics
methodology
Norwegian
institute of public
health
Nomenclature des
déchets
Nomenclature réglementaire permettant le classement
des déchets (liste européenne des déchets
communément appelée Catalogue Européen des
Déchets - CED).
Exemples :
 13 01 04 : Huiles hydrauliques usagées –
émulsions chlorées
 16 01 13 : Liquides de freins
La classification des déchets est actualisée sous la
responsabilité de la Communauté Européenne.
http://ec.europa.eu/environment/waste/framework/list.htm
I9075
EUROPEAN
COMMISSION WASTE
CLASSIFICATI
ON
Global Medical
Device
Nomenclature
(GMDN)
Nomenclature permettant d’identifier et de caractériser les
différents types d'appareils médicaux et autres produits
connexes.
Cette nomenclature prend la forme d’une liste associant
un code, un terme et une définition.
Exemples :
 35486 : Réfrigérateur pour banque de sang
 37806 : Défibrillateur externe manuel
I9084
GMDN
AGENCY LTD.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
NCAGE
Libellé
Explication
T-337
CIMD
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Libellé
Explication
Libellé
NCAGE
Explication
La GMDN est gérée par la GMDN Agency et est basé sur
la norme ISO 15225.
http://www.gmdnagency.com/
B - Note(s)
(1)
L'annexe A de l'ACodP-1 cite la nomenclature RIC (reportable item code) non reprise en table
T337 car sa mise en œuvre n'est pas finalisée par l'AC/135 à la date de création de la table.
(2)
STANAG 1135 : accord de normalisation portant sur l’interchangeabilité des carburants,
lubrifiants et produits connexes utilisés par les forces armées des nations de l’OTAN.
C - Tableau des mises à jour de la table T337
Date
Objet
Origine / Nature
21/08/2012
−
Création de la table
Fiche d’évolution FE2012-002.
09/09/2013
−
Ajout de la nomenclature GMDN Fiche d’évolution FE2013-016.
(I9084).
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-337
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Table 338 - Liste des caractères autorisés dans les échanges des données de
codification entre BNN
La table indique les caractères pouvant être utilisés par les pays de l'OTAN ou les pays parrainés au
niveau 2 et les agences de l'OTAN dans les échanges internationaux de données de codification. La table
(1)
précise la représentation de chaque caractère en EBCDIC 9 pistes (parité impaire) avec son
interprétation hexadécimale.
Les pays dont les jeux de caractères ne figurent pas dans cette table appliquent les règles de conversion
nationales conformes à la norme ISO/TC46/SC2 "Conversion of written languages".
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 21 de l’ACodP-1.
En ce qui concerne les numéros de référence, des règles spécifiques sont énoncées au paragraphe N632 du manuel 14N.
A - Liste des caractères et leur représentation en mode EBCDIC
Caractère et Nom
EBCDIC
9 pistes
(parité
impaire)
Interprétation
hexadécimale
Espace (blanc)
0100 0000
40
.
Virgule décimale
0100 1011
4B
(
Parenthèse
gauche
0100 1101
4D
+
Signe plus
0100 1110
4E
&
Perluète
0101 0000
50
$
Symbole Dollar
0101 1011
5B
*
Astérisque
0101 1100
5C
)
Parenthèse
droite
0101 1101
5D
;
Point virgule
0101 1110
5E
-
Tiret (signe
moins)
0110 0000
60
/
Barre oblique
0110 0001
61
,
Virgule
0110 1011
6B
%
Symbole pour
cent
0110 1100
6C
_
Trait de
soulignement
0110 1101
6D
?
Point
d'interrogation
0110 1111
6F
:
Deux points
0111 1010
7A
#
Symbole numéro
(3)
(dièse)
0111 1011
7B
Caractère et Nom
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
EBCDIC
9 pistes
(parité
impaire)
Interprétation
hexadécimale
T-338
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Caractère et Nom
EBCDIC
9 pistes
(parité
impaire)
@
A commercial
0111 1100
7C
‘
Apostrophe
0111 1101
7D
=
Symbole égal
0111 1110
7E
"
Guillemet
0111 1111
7F
1011 0000
B0
1100 0001
C1
(4)
^
Caret
A
Majuscules
B
C
D
E
F
G
H
I
Majuscules
Majuscules
Majuscules
Majuscules
Majuscules
Majuscules
Majuscules
Majuscules
1100 0010
1100 0011
1100 0100
1100 0101
1100 0110
1100 0111
1100 1000
1100 1001
Interprétation
hexadécimale
C2
C3
C4
C5
C6
C7
C8
C9
Caractère et Nom
a
b
c
d
e
f
g
h
i
EBCDIC
9 pistes
(parité
impaire)
Interprétation
hexadécimale
Minuscules
(2)
1000 0001
81
Minuscules
(2)
1000 0010
82
Minuscules
(2)
1000 0011
83
Minuscules
(2)
1000 0100
84
Minuscules
(2)
1000 0101
85
Minuscules
(2)
1000 0110
86
Minuscules
(2)
1000 0111
87
Minuscules
(2)
1000 1000
88
Minuscules
(2)
1000 1001
89
1001 0001
91
J
Majuscules
1101 0001
D1
j
Minuscules
(2)
K
Majuscules
1101 0010
D2
k
Minuscules
(2)
1001 0010
92
L
Majuscules
1101 0011
D3
l
Minuscules
(2)
1001 0011
93
M
Majuscules
1101 0100
D4
m
Minuscules
(2)
1001 0100
94
N
Majuscules
1101 0101
D5
n
Minuscules
(2)
1001 0101
95
O
Majuscules
1101 0110
D6
o
Minuscules
(2)
1001 0110
96
P
Majuscules
1101 0111
D7
p
Minuscules
(2)
1001 0111
97
Q
Majuscules
1101 1000
D8
q
Minuscules
(2)
1001 1000
98
R
Majuscules
1101 1001
D9
r
Minuscules
(2)
1001 1001
99
S
Majuscules
1110 0010
E2
s
Minuscules
(2)
1010 0010
A2
T
Majuscules
1110 0011
E3
t
Minuscules
(2)
1010 0011
A3
U
Majuscules
1110 0100
E4
u
Minuscules
(2)
1010 0100
A4
V
Majuscules
1110 0101
E5
v
Minuscules
(2)
1010 0101
A5
W
Majuscules
1110 0110
E6
w
Minuscules
(2)
1010 0110
A6
X
Majuscules
1110 0111
E7
x
Minuscules
(2)
1010 0111
A7
Y
Majuscules
1110 1000
E8
y
Minuscules
(2)
1010 1000
A8
Z
Majuscules
1110 1001
E9
z
Minuscules
(2)
1010 1001
A9
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-338
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EBCDIC
9 pistes
(parité
impaire)
Caractère et Nom
0
Zéro
Interprétation
hexadécimale
1111 0000
F0
1
1111 0001
F1
2
1111 0010
F2
3
1111 0011
F3
4
1111 0100
F4
5
1111 0101
F5
6
1111 0110
F6
7
1111 0111
F7
8
1111 1000
F8
9
1111 1001
F9
Caractère et Nom
EBCDIC
9 pistes
(parité
impaire)
Interprétation
hexadécimale
B - Notes
(1)
EBCDIC : Extended Binary Coded Decimal Interchange Code - Code décimal de
correspondance transcrit en code binaire. Mode de codage des caractères créé par la société
IBM.
(2)
Seules les majuscules sont autorisées pour les échanges. Les minuscules peuvent toutefois
être utilisées dans l'adresse de courrier électronique et l'adresse de site web des données des
entreprises (NCAGE).
(3)
Le symbole dièse (#) sert également de code fin de donnée (NDD 8268) et indique la fin d'une
donnée de longueur fixe ou variable dans certains segments des opérations NADEX. Ce
symbole ne doit pas être utilisé en tant que caractère dans les segments 8, M, Q, R et V (cf.
manuel des segments et opérations 14S).
(4)
Le symbole caret (^) peut être utilisé au sein du groupe de données NAM de la transaction KHN
(données des entreprises) pour indiquer un « changement de ligne » imposé dans les données
NAM. Ce symbole ne doit pas être utilisé en tant que caractère dans d’autres données
échangées par segments NADEX.
C - Tableau des mises à jour de la table T338
Date
22/08/2012
Objet
Origine / Nature
−
Fiche d’évolution FE2012-005.
Création de la table
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-338
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CHAPITRE T - 4 :
DONNEES DE GESTION
Sous-chapitre T - 41 :
Généralités
T - 411 - Préambule
Les données de gestion se rapportent à une gamme d'informations telles que commandes, stocks, gestion
financière, autres données de contrôle de gestion y compris les relations diverses avec d'autres articles, documents
ou de conditions de gestion du matériel.
Les tables de valeurs relatives aux données de gestion ne sont citées dans ce chapitre qu'à titre d'information.
Les données de gestion affectées aux articles de ravitaillement rentrent dans le cadre de la recherche
d'interopérabilité interarmées et interalliées ; Elles ne sont disponibles en consultation ou diffusées qu'aux seuls
organismes habilités à les consulter et/ou les recevoir.
T - 412 - Répertoire des tables de valeurs des données de gestion
Données de gestion
Numéro de la donnée
Table de valeur
Catégorie de matériel (COM)
NDD 2312
Table T-402
Catégorie de prix (PCA)
NDD F623
Table T-411
Classification des articles de ravitaillement
(SPC)
NDD F601
Table T-403
Code essentialité (ESC)
NDD F605
Table T-406
Code essentialité opérationnelle (XEL)
NDD F606
Table T-407
Code existence de stock (EST ou EXS)
NDD 4720
Table T-410
Code métaux précieux (CMP)
NDD 0802
Code monnaie (CUR)
NDD 0856
Table T-412
Code niveau d'emballage (PLC)
NDD F642
Table T-416
Code produit dangereux (HAZ)
NDD F604
Référence : annexe A à la résolution
IATA 618 (Réglementation pour le transport des
Table 160
du DoD 4100.39-M, Volume10 (1)
matières dangereuses de l’Association du
Transport Aérien International).
Code relatif à la sécurité (PSC)
NDD 2863
Code source d'approvisionnement
(CSAPPRO)
NDD 3690
Limite de vie en stockage (SLC)
NDD 2943
Table T_415
Type d'article (ITY)
NDD F602
Table T-404
Type de prix (TOP)
NDD F624
Table T-413
Unité de fourniture (UOI)
NDD 3050
Table T_408
Unité de mesure (UOM)
NDD 0107
Table T_408
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Table T-414
Table 37 de l’ACodP-1 utilisée aux EU.
Pas d’équivalence nationale.
CIMD
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Sous-chapitre T - 42 :
Tables de valeurs des données de gestion
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
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Table 402 - Catégorie de matériel - COM - (NDD 2312)
Cet attribut permet de différencier les articles en tant qu’articles de quincaillerie, consommables ou matières
premières et produits semi-finis.
La table est d’usage national sans équivalent dans l’ACodP-1 (1).
A - Codes catégorie
Code
Signification
0
Aucun des codes suivants ne s'applique.
1
Articles de quincaillerie mécanique normalisés (colliers, rivets, joints, ferrures ou articles
semblables fabriqués selon une norme).
2
Articles de quincaillerie électrique normalisés (prises, résistances, condensateurs, douilles ou
articles semblables fabriqués selon une norme).
3
Articles consommables (carburants, huiles, gaz, fluides, adhésifs, mélanges, solvants et
autres produits semblables).
4
Matières premières à savoir matières premières et produits semi-finis nécessaires pour des
pièces fabriquées localement.
5
Articles de quincaillerie normalisés n'appartenant pas aux codes 1 ou 2.
B - Note(s)
(1)
La table de référence 133 de l’ACodP-1 a été supprimée sans remplacement dans l’édition de juillet 2008.
C - Tableau des mises à jour de la table T-402
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
jour de la table T-402.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-402
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Table 403 - Classification des articles de ravitaillement - SPC - (NDD F601)
Cet attribut permet de spécifier le caractère réparable ou non d’un l’article.
La table reprend les informations contenues dans la spécification 2000M.
D - Codes classification
Code
Signification
1
Article consommable ou non réparable : totalement consommé en utilisation ou non
économiquement réparable.
2
Réparable et à documentation propre.
6
Réparable et sans documentation propre.
E - Note(s)
Néant
F - Tableau des mises à jour de la table T-403
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
jour de la table T-403.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-403
CIMD
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Table 404 - Type d'article - ITY - (NDD F602)
Cet attribut spécifie le caractère technique ou logistique de l’article.
La table reprend les informations contenues dans la spécification 2000M..
A - Codes type d’article
Code
Définition
AG
Matériel de servitude
BD
Article déposable
BR
Article déposable réutilisable
CS
Consommable
C1
Conteneur de catégorie 1
EA
Accessoires moteur
HE
Quincaillerie électrique normalisée
HM
Quincaillerie mécanique normalisée
HW
Quincaillerie
LR
Unité remplaçable en ligne "URL"
MC
Produits chimiques médicaux/anesthésiques
MD
Module
MG
Munition comportant des substances dangereuses
ML
Instruction de modification
MM
Fournitures médicales
MS
Jeu de modification (KIT)
NA
Aucun des autres codes n'est applicable
RE
Equipement optionnel
RM
Matières premières
SM
Sous-ensemble de module
SW
Logiciel
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-404
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B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-404
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels.
jour de la table T-404.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-404
CIMD
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Table 406 - Code essentialité - ESC - (NDD F605)
Cet attribut indique si l'article est essentiel ou non pour le bon fonctionnement du matériel.
La table reprend les informations contenues dans la spécification 2000M..
A - Codes essentialité
Code
Signification
1
Le matériel ne peut pas fonctionner si la pièce est hors service.
2
Le matériel peut parfois fonctionner si la pièce est hors service.
3
Le matériel peut toujours fonctionner si la pièce est hors service.
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-406
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels.
jour de la table T-406.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-406
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Table 407 - Code essentialité opérationnelle - XEL - (NDD F606)
Cet attribut indique si l'article est essentiel ou non pour le bon fonctionnement du matériel en environnement
opérationnel.
La table reprend les informations contenues dans le dictionnaire des données logistiques DEF-LOG-01B.
A - Codes essentialité opérationnelle
Code
Signification
1
Essentialité opérationnelle : correspond à un article indispensable au fonctionnement
opérationnel du matériel et pour lequel le temps moyen de l'intervention est inférieur ou égal à
S02 (seuil moyen d'intervention en opération au NTI 2).
2
Essentialité montée en puissance : correspond à un article indispensable au fonctionnement
du matériel sans limite de temps d'intervention pour son échange sur le matériel.
3
Essentialité paix : correspond à un article non indispensable au fonctionnement mais imposé
par certaines réglementations ou normes.
4
Non essentiel.
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-407
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
jour de la table T-407.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
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Table 408 - Unité de fourniture - UOI - (NDD 3050)
- Unité de mesure - UOM - (NDD 0107)
Le code de l'unité de fourniture - UOI - indique la mesure physique, le compte ou, si aucun n'est approprié, le
récipient ou la forme d'un article pour les besoins de l'approvisionnement et de fourniture au client.
L'unité de fourniture constitue la donnée à laquelle le prix unitaire est attaché.
Le code employé pour l'unité de mesure - UOM - est le même que celui employé pour l'unité de fourniture lorsque
celui-ci représente une unité de mesure légale, française ou étrangère.
La table reprend, dans un contexte national, les informations des tables 31 (unité de fourniture) et 36 (unité de
mesure) de référence de l’ACodP-1.
A - Unités de fourniture et/ou de mesure
Code
Terme
Définition
A
AA
Deux cent cinquante
Deux cent cinquante (250) d'un article
AM
Ampoule (1)
Un petit tube de verre ou de plastique dont l'étanchéité est assurée par
fusion par fusion après remplissage
AT
Assortiment
Une collection d'une variété d'articles qui se rangent dans une
catégorie ou classe emballés comme une petite unité constituant un
article de ravitaillement unique. A utiliser seulement quand le terme
"assortiment" fait partie du nom de l'article.
AX
Vingt
Vingt (20) d'un article
AY
Ensemble
Une collection de pièces assemblées pour former une unité complète,
constituant un article de ravitaillement unique, par ex : ensemble tuyau.
A utiliser seulement quand le terme "ensemble" fait partie du nom de
l'article.
B
BA
Pelote (1)
Une masse sphérique de matériau tel que de la ficelle ou du fil.
BB
Bobine (1)
Un cylindre sur lequel est enroulé du fil textile, du fil métallique.
BC
Bloc (1)
Une pièce de matériau telle que bois, pierre ou métal habituellement
avec au moins une face plane.
BD
Ballot (1)
Une quantité de même article liée sans compression.
BE
Balle(1)
Une unité de matériaux compressibles liés avec de la corde ou des
cerclages métalliques et habituellement enveloppés, par ex : papier et
chiffons.
Madrier d'un pied
Une unité de mesure pour le bois de construction égale au volume
d'un madrier de 12 pouces x 12 pouces x 1 pouce.
Sacoche (1)
Un conteneur souple de différentes tailles et formes qui est fabriqué
dans des matériaux tels que le papier, plastique ou les textiles. Inclut
« sac » et « bourse ».
BF (3)
BG
Inclut "sac" et "bourse".
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Code
Terme
Définition
BK
Carnet / Livre (1)
Un paquet façon livre, tel que des étiquettes ou des tickets attachés
ensembles par le bord, habituellement entre des couvertures
protectrices.
BL
Barrique (1)
Un conteneur cylindrique, en métal ou en bois, dont les parois sont
bombées et les extrémités plates de même diamètre. Inclus
"tonnelets", "tonneaux".
BO
Pièce de tissu (1)
Un pli couché en tissu ayant une partie centrale en carton rigide.
BQ
Bequerel
Unité de radioactivité.
BR
Barre (1)
Une pièce ou bloc solide de matières diverses, dont la longueur est
supérieure aux autres dimensions, par ex : soudure. Non applicable
aux articles tels que savon, cire d'abeille, pâte à polir.
BT
Bouteille (1)
Un récipient en verre, plastique ou grès de différentes tailles, formes et
finitions tels que cruches mais excluant jarres, ampoules, fioles et
bonbonnes, avec une fermeture pour éviter les fuites.
BX
Boîte (1)
Un récipient rigide à trois dimensions, de différentes tailles et matières.
Inclut "caisse", "carton", "casier" et "cageot".
C
CA
Cartouche (1)
Ordinairement un réceptable tubulaire contenant de la bourre en vrac
ou pliable et prêt à être inséré dans un appareil pour disperser la
matière. Habituellement appareil associé à des adhésifs et à des
tampons.
CB
Bonbonne (1)
Un récipient, de type bouteille, destiné aux charges lourdes, utilisé
pour le transport et l'entreposage des liquides. Habituellement, il est
mis dans un étui rigide protecteur pour le transport.
CC
Centimètre cube
Outil métrique de mesure de volume.
Yard cube
Unité de mesure de volume.
CE
Cône (1)
De la matière enroulée sur elle-même en forme de cône comme de la
ficelle ou du fil, ou enroulée sur une âme conique.
CF (3)
Pied cube
Unité de mesure de volume.
Centigramme
1/100 de gramme dans le système métrique.
Pouce cube
Une unité de mesure de volume.
CK
Pain (1)
Un bloc de matière compacte ou solide qui affecte la forme d'un
gâteau. S'applique à des articles tels que savon, pâte à polir.
CL
Centilittre
1/100 de litre dans le système métrique.
CM
Centimètre
1/100 du mètre dans le système métrique.
CN
Bidon (1)
Un récipient en fibre, en métal, en plastique ou en alliage des trois
matériaux cités précédemment. les bidons peuvent être cylindriques
ou adopter toute autre forme irrégulière. Se limite aux articles qui
remplissent le récipient. Inclus : "seau en bois", "boîte métallique". Ne
pas utiliser lorsque la quantité emballée a une unité de mesure, par ex.
: la pinte, le quart, le gallon, l'once ou la Livre.
CD (3)
CG
CI (3)
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Code
Terme
Définition
CL
Rouleau
S'applique, par exemple, à du fil électrique, de la corde, des tuyaux
enroulés de façon circulaire.
CO
Conteneur (1)
Terme général employé que lorsqu'un article, pour un seul NNO, lors
de sa distribution, peut être mis dans des récipients au choix, par ex :
bouteille ou tube.
CP
Capsule (1)
Un récipient en métal ou en plastique pour les liquides.
CS
Caisse (1)
Un conteneur dans lequel un (des) article(s) particulier(s) doit (doivent)
être maintenu(s) dans une position fixe qui correspond aux dimensions
et/ou liens.
Curie
Ancienne unité de radioactivité (remplacée par le Bequerel (Bq))
CT
Carton (1)
Un conteneur, habituellement en fibre ou en carton dont les joints sont
fixes ou amovibles et dont les rabats se ferment d'eux-mêmes ou se
replient
CV
Décimètre cube
Unité métrique de mesure de volume.
CY
Cylindre (1)
Un récipient de métal, cylindrique et rigide utilisé pour le transport et
l'entreposage des gaz comprimés, habituellement muni d'une valve
protectrice et d'un dispositif de sécurité pour la pression.
CZ
Mètre cube
Unité de mesure exprimée dans le système métrique de mesure de
volume.
CU (3)
D
DA
Décamètre
Dix (10) mètres.
DB
Décalitre
Dix (10) litres.
DC
Décagramme
Dix (10) grammes.
DE
Décimètre
Un dixième de mètre (= 10 cm = 100 mm = 0,1 m)
DG
Décigramme
Un dixième de gramme (= 10 cg = 100 mg = 0,1g)
DK
Carte (1)
Un morceau plat de papier épais ou de carton servant à attacher ou à
distribuer plusieurs articles.
DL
Décilitre
Un dixième (1/10) d'un litre (= 10 cl = 100 ml = 0,1 l)
DM
Drachme
1/16 du poids de l'once
DP
Douzaine de paires
Douze (12) paires d’un article de ravitaillement.
DR
Tonneau (1)
Un récipient cylindrique servant d'emballage pour stocker et
transporter des matériaux encombrants, et, par ex : fuel, produits
chimiques, poudres, etc... Les tonneaux peuvent être en métal, en
caoutchouc, en polyéthylène, en contreplaqué, ou en fibres avec des
extrémités en bois, métal ou débris de fibres.
DW (3)
Pennyweigt
Un gramme et demi.
Douzaine
Douze (12) d'un article de ravitaillement.
DZ
E
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Code
EA
Terme
Unité (Chaque – Each)
Définition
Une quantité numérique d'un article de ravitaillement. Ne pas employer
ce terme si un autre plus spécifique peut s'appliquer comme trousse,
jeu, assortiment, ensemble, groupe, feuille, plaque, bande ou
longueur.
F
FD
Pliure
-
FR
Cadre
-
FM
Brasse
Une mesure de six pieds ou une section de six pieds carrés (pour le
bois).
Pied (foot)
Unité de mesure linéaire, se dit parfois : "pied linéaire".
FV
Cinq
Cinq (5) d'un article.
FY
Cinquante
Cinquante (50) articles. (voir aussi le code « LL »).
Once pour liquides (GB)
1/20 de la pinte impériale (GB)
FT (3)
FZ (3)
G
GB (3)
Gallon (GB)
Unité de mesure de liquide (4,546 litres)
GC (3)
Gill (GB) pour les
liquides
Une mesure de capacité équivalente au ¼ de la pinte (GB)..
GG (3)
Douze grosses
-
GI (3)
Gill (EU)
-
GL (3)
Gallon (EU)
Unité de mesure de liquide (3,785 litres).
GM
Gramme
Petite unité métrique de masse.
GN
Grain
Petite unité de poids (1/480 de l'once troy).
GP
Groupe
Un ensemble d'articles apparentés, distribués comme un seul article
de ravitaillement, par ex. : un groupe de jeux pour essais. A employer
seulement lorsque le terme "Groupe" fait partie de la dénomination.
GR
Grosse (Douze
douzaines)
Cent quarante quatre (144) d'un article.
H
HC
Cent mètres cubes
Unité métrique de mesure de volume.
HD (3)
Cent
Cent (100) d'un article.
HF (3)
Cent pieds
Unité de mesure linéaire.
HG
Hectogramme
Un poids de cent (100) grammes, (3,52 onces).
HK
Echeveau (bobine) (1)
Une boucle de fil ou de corde ayant un nombre de yards définis, par
ex. : coton, 840 yards ; laine peignée, 560 yards. Voir le code SK pour
comparer.
HL
Hectolitre
Cent (100) litres (3,531 pieds cubes).
HM
Hectomètre
Cent (100) mètres.
HP (3)
Cent livres
-
HS (3)
Cent pieds carrés
Unité de mesure (surface).
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Code
HW (3)
HY (3)
Terme
Définition
Hundred weight (Poids
de cent)
Un poids de cent douze (112) livres (GB).
Cent yards
Unité de mesure linéaire.
Un poids de cent (100) livres (EU)
I
IN (3)
IU
Pouce (inch)
Un douzième (1/12) de pied (linéaire)
Unité (1)
Une quantité normalisée ou de base en laquelle un article de
ravitaillement est divisé.
J
JR
Jarre (1)
Un récipient rigide, à large ouverture et souvent sans col. Le grès ou le
verre en est la matière typique.
Exclut "bouteille".
K
KE
Tonnelet (1)
Un petit conteneur ayant la forme d'une barrique. Voir barrique "BL".
KG
Kilogramme
Un poids de mille (1000) grammes (2,205 livres) du système métrique.
KM
Kilomètre
Une mesure de (1000) mètres.
KP
Canette (1)
Un enroulement conique de fil, de corde, de câble.
KR
Carat
-
KT
(2)
Lot (Kit)
Une collection d'articles apparentés distribués en tant qu'article de
ravitaillement unique, tels que outils, instruments, pièces de réparation,
notices d'instruments et livrés souvent, de façon caractéristique, dans
une boîte ou un sac. Incluses également les collections sélectionnées
de composants de matériel, outils et/ou matériaux pour réparer, réviser
ou modifier un matériel. A employer seulement lorsque le terme "lot"
fait partie de la dénomination.
KW
Kilowatt
Mille (1000) watts.
L
LB (3)
Livre
Unité de mesure de poids, "Avoirdupoids" équivalente à 16 onces.
LF (3)
Pied linéaire
-
LG
Longueur
Terme appliqué aux articles distribués en mesure fixe ou spécifique
linéaire sans écart. Ce terme ne s'emploie plus pour des longueurs
variables qui s'expriment dorénavant en unités bien définies de
mesure linéaire tels que pied ou yard. Exclut : "bande".
LI
Litre
Unité de mesure des liquides du système métrique.
LL
Cinquante
Cinquante (50) d'un article.
LM
Mètre linéaire
Terme employé pour mesurer des conduits préformés, de l'isolation.
Ne pas confondre avec "mètre".
LT
Lot
Une certaine quantité d'un article ou d'un matériau livré en sousdivisions spécifiques. Un ensemble d’articles associés ou variés
vendus en une unité.
LT
Tonne longue
Un poids de 2240 livres.
M
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Code
MC (3)
Terme
Définition
Mille pieds cubes
Unité de mesure de volume exprimée en multiples de mille (1000).
Repas
Une quantité de nourriture généralement absorbée par un individu en
une fois.
Mille pieds
Unité de mesure linéaire.
Milligramme
La millième partie du gramme. (0,0154 du grain).
Mile
Longueur de 1610 m.
ML
Millilitre
La millième partie du litre (0,061 du pouce cube).
MM
Millimètre
La millième partie du mètre (0,0394 du pouce).
MN
Millimètre carré
Unité de mesure de surface
MR
Mètre
Unité de mesure linéaire du système métrique, équivalente à 39,37
pouces.
MX (3)
Mille
Mille (1000) d'un article.
ME
MF (3)
MG
MI (3)
O
OT
OZ (3)
Equipement / Trousse
Une collection d'articles apparentés distribués en tant qu'article de
ravitaillement unique, tels que outils, instruments, matériaux,
appareillages et/ou un (des) manuel(s) d'instruction pour la pratique
d'un métier ou d'une profession ou pour mettre à exécution un projet
particulier ou une fonction. Employer seulement ce terme lorsqu'il fait
partie de la dénomination.
Once
Unité de mesure des liquides ou de poids "Avoirdupoids".
P
PB (3)
Pinte (GB)
Mesure de capacité égale à 1/8 du gallon (GB).
PC
Pièce (1)
Une portion ou une quantité d'un article de longueur souvent définie.
PD
Bloc (de papier) (1)
Un tas de feuilles de papier fixées à l'une des extrémités.
PG
Emballage (1)
Une espèce de couverture protectrice pour au moins deux unités du
même article. Employer seulement lorsqu'une unité de mesure ou
qu'un terme précis de conteneur ne s'appliquent pas. Inclut
"Enveloppe".
PK
Sac (1)
Une pièce ou une quantité d'un même article livrée, emballée ou
attachée.
PM
Plaque
Une pièce plate de métal carré ou rectangulaire d'épaisseur uniforme,
habituellement 1/4 de pouce ou plus. Employer ce terme seulement
(classe 9515 et 9535) lorsqu'il sert à définir la forme d'un article.
PO
Bourse
(1) Un conteneur de petite ou moyenne taille, de type "sac", utilisé
pour contenir ou transporter un seul article.
(2) Un conteneur en plastique ou en feuille aluminium, fermé
hermétiquement et utilisé pour le conditionnement d'aliments
congelés, précuits ou déshydratés.
PR
Paire
Deux articles semblables qui vont ensemble par ex : gants,
chaussures, coussinets ; ou des articles fabriqués intégralement de
deux parties correspondantes, par ex : pantalons, ciseaux, lunettes
protectrices.
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Code
Terme
Définition
PT (3)
Pinte (EU)
Unité de mesure pour liquides ou pour les matières sèches.
PZ
Paquet (1)
Un conteneur utilisé pour les denrées. Employer ce terme seulement
lorsqu'il fait partie de la dénomination (groupe 89).
Q
QC
Centimètre carré
Unité de mesure du système métrique (surface).
QD
Décimètre carré
Unité de mesure du système métrique (surface).
QK
Quart de kilogramme
(demi-livre)
Une unité de poids du système métrique égale deux cent cinquante
(250) grammes.
QN
Quintal
Cent (100) kilogrammes.
QR
Main de papier
24 feuilles de papier.
Quart de gallon (EU)
Unité de mesure pour les liquides ou les matières sèches.
QT (3)
R
RA
Ration
Quantité de nourriture allouée par personne et par jour. Employer ce
terme (classe 8970) seulement lorsqu'il fait partie de la dénomination.
RD
Tour / Rondins
-
RL
Touret (1)
Un noyau cylindrique sur lequel on enroule de la matière flexible tels
que fil métallique, câble. Habituellement a des extrémités à rebords.
RM
Rame de papier
480 à 516 feuilles de papier selon la qualité.
RO
Rouleau (1)
Une forme cylindrique de matière flexible enroulée sur elle-même tels
que étoffe, papier abrasif, papier photosensible et films ; il peut y avoir
un axe avec ou sans rebords.
RX (3)
Mille rounds
S
SA
Sachet
Un petit paquet généralement en plastique ou en papier, fermé
hermétiquement, contenant un liquide, une crème ou une poudre et
généralement destiné à un usage unique.
SD
Patin palette (1)
Une plate-forme ressemblant à une palette comprenant une zone pour
recevoir les charges fixées sur des supports de type patin.
SE
Jeu
Une collection d'articles pareils ou apparentés distribués comme seul
article. Par ex : jeux d'outils, jeux d'instruments, assortiments.
Employer ce terme seulement lorsqu'il fait partie de la dénomination.
Pied carré
Unité de mesure de surface
Feuille
Une pièce plate de matière rectangulaire, d'épaisseur uniforme, très
fine par rapport à sa longueur et à la largeur tels que métal, plastique,
papier et contreplaqué. L'emploi de ce terme n'est pas limité à
quelques groupes d'articles ou classe. Cependant, il faut toujours
l'appliquer lorsqu'il est utilisé dans la dénomination pour montrer la
forme, par ex : feuille d'alliage d'aluminium, sauf pour les articles de la
classe 7210.
Pouce carré
Unité de mesure de surface.
SF (3)
SH
SI (3)
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Code
Terme
Définition
SK
Echeveau
Une boucle de fil de 120 yards, habituellement enroulée sur un fond
circulaire de 54 pouces. Voir le code "HK" pour comparer.
SL
Dévidoir (1)
Une forme cylindrique sur laquelle est enroulée une matière flexible
comme du fil textile ou métallique avec un bord ou un bourrelet à
chaque extrémité et un trou axial de telle sorte qu'elle puisse être
enfilée par une aiguille ou une broche.
SM
Mètre carré
Unité de mesure du système métrique (surface).
Shot
Unité de mesure linéaire, habituellement employée pour les chaînes
d'ancre équivalente à 15 brasses (90 pieds).
SP
Bande (1)
Une longueur relativement étroite et plate de matière de largeur
uniforme, tels que papier, bois ou métal. Employer seulement ce terme
lorsqu'il fait partie de la dénomination.
SQ
Carré
SV
Service
L’achat de prestations ou définition du travail à effectuer.
SX
Bâton (1)
Matériau souvent de forme cylindrique, relativement longue et mince
pour des facilités d'application ou d'utilisation, par ex. : abrasifs.
SY (3)
Yard carré
Unité de mesure de surface.
SO (3)
T
TD
Vingt quatre
Vingt quatre (24) d'un article.
TE
Dix
Dix (10) d'un article.
TF
Vingt cinq
Vingt cinq (25) d'un article.
TH
Thermie
Une unité de mesure de la chaleur.
TI
Boîte de conserves (1)
Un conteneur en fer blanc en forme de boîte muni d'un rabat ou d'un
couvercle.
TL
Mille litres
Mille (1000) litres.
TM
Tonne métrique
Mille (1000) kilogrammes.
TN (3)
Tonne
L'équivalent de 2000 Livres. Inclut tonne courte et tonne nette.
TO (3)
Once troy
Unité de mesure de poids Troy, basée sur la Livre à 12 onces,
s'applique généralement aux poids des métaux précieux.
TR
Plateau
Sous-emballage, généralement formé de manière à épouser les
contours d'un article de ravitaillement.
TS
Trente six
Trente six d'un article.
Tablette (1)
Une feuille plate ou un morceau de substance (matière) élaborée.
Tube (1)
Généralement, un conteneur resserré, le plus souvent fabriqué à partir
de matériaux flexibles et utilisé comme emballage de pâte dentifrice,
de crème à raser et de produits pharmaceutiques. Peut servir aussi de
forme sur laquelle on enroule du fil textile par exemple. Ne s'applique
pas au tube utilisé pour le courrier, pour les pneumatiques ou
conteneurs cylindriques similaires.
TT (3)
TU
U
US (3)
Unité U.S.P.
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Code
Terme
Définition
V
VC
Cinq cents
Cinq cents (500) d'un article.
VI
Fiole (1)
Un petit récipient en verre dont le diamètre, en général, est inférieur à
un pouce. Les fioles ont un fond plat, elles sont de forme tubulaire et
ont des cols variés.
Y
YD (3)
Yard
Unité de mesure linéaire, équivalente à 3 pieds et parfois nommée
"yard linéaire".
Z
ZC
Deux cents
Deux cents (200) d’un article.
ZD
Quatre cents
Quatre cents (400) d’un article.
ZE
Deux mille
Deux mille (2000) d’un article.
ZV
Siphon
Un récipient contenant un liquide gazéifié, lequel liquide est propulsé
par la pression du gaz.
B - Note(s)
(1)
Ce terme nécessite une expression quantitative.
(2)
Le procédure d’écriture des références « IPD » (Ingrédients et produits divers) a retenu le code KIT.
(3)
Ces unités ne font pas partie du système international d’unités (SI) mais peuvent être utilisées par les
pays qui n’ont pas encore adopté le système métrique.
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Page 232 / 275
C - Tableau des mises à jour de la table T-408
Date
02/02/2009
«
Objet
−
Ajout du tableau des mises à jour.
−
Ajout de la référence aux tables 31 et
36 de l’ACodP-1.
−
Ajout des notes (1), (2) et (3).
−
Ajout des codes BQ, CU, DF, DP,
DW, FD, FR, FY, GG, GI, HP, HW,
KW, LF, PO, RD, SA, SV, TH, TR,
ZC, ZD, ZE.
−
Modification des codes BK, BR, BG,
CO, EA, FZ, GR, QT.
−
Suppression du code CQ remplacé
par le code CL.
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Origine / Nature
Mieux suivre en configuration les informations de la
table.
Mise en conformité avec les tables de référence de
l’ACodP-1.
T-408
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Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
Page 233 / 275
Table 410 - Code existence de stock EST ou EXS (NDD 4720)
Cet attribut indique si l’organisme gestionnaire de l’article dispose de stocks susceptibles de satisfaire les besoins
logistiques.
La table est d’usage national sans équivalent dans l’ACodP-1.
A - Codes essentialité
Code
Signification
1
Stock présent
2
Pas de stock
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-410
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels.
jour de la table T-410.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
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T-410
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Table 411 - Catégorie de prix - PCA - (NDD F623)
Cet attribut indique l'origine du prix unitaire.
La table, partie A, reprend les informations contenues le dictionnaire des données logistiques DEF-LOG-01B.
La table, partie B, reprend les informations contenues dans la spécification 2000M.
A - Catégories de prix spécifiques aux besoins français
Code
Signification
F1
Réponse prix et délais.
F2
Répertoire de prix.
F3
Convention de prix.
F4
Catalogue ou "APL" ou tarif de prix.
F5
Table de prix.
F6
Liste de prix.
F7
Annuaire de prix de rechanges de la DCAé.
F8
Offre de prix.
F9
Barèmes divers.
B - Catégories de prix internationales
Code
Signification
OA
Prix de commande : Calculé selon une quantité commandée définie.
OB
Prix d'une liste de prix client "CPL" : Tiré d'un catalogue de prix.
OC
Prix export : Tiré d'un catalogue de prix export spécial.
OD
Prix d'une commande minimale : Valable pour une quantité minimale de vente.
OE
Prix suivant quantité : Valable pour une plage de quantité déterminée.
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C - Note(s)
Néant
D - Tableau des mises à jour de la table T-411
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
la table T-411.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
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Table 412 - Code monnaie - CUR - (NDD 0856)
Ce code indique la devise dans laquelle le prix unitaire est donné [fait l'objet de la norme ISO – 4217]
La table est établie en référence à la table 40 de l’ACodP-1 (1).
A - Liste des codes
Pays
Devise
Code
ALLEMAGNE
Euro
EUR
AUSTRALIE
Dollar australien
AUD
AUTRICHE
Euro
EUR
BELGIQUE
Euro
EUR
BRÉSIL
Real
BRL
BULGARIE
Lev
BGN
CANADA
Dollar canadien
CAD
CORÉE, RÉP. DE
Won
KRW
DANEMARK
Couronne danoise
DKK
ESPAGNE
Euro
EUR
ESTONIE
Couronne estonienne
EEK
ETATS-UNIS
Dollar US
USD
FINLANDE
Euro
EUR
FRANCE
Euro
EUR
GRECE
Euro
EUR
HONGRIE
Forint
HUF
ISLANDE
Couronne islandaise
ISK
ITALIE
Euro
EUR
LETTONIE
Lats lettonien
LVL
LITUANIE
Litas lituanien
LTL
LUXEMBOURG
Euro
EUR
NORVEGE
Couronne norvégienne
NOK
NOUVELLE-ZÉLANDE
Dollar néo-zélandais
NZD
PAYS-BAS
Euro
EUR
POLOGNE
Zloty
PLN
PORTUGAL
Euro
EUR
REPUBLIQUE TCHEQUE
Couronne tchèque
CZK
ROUMANIE
Nouveau Leu
RON
ROYAUME-UNI
Livre Sterling anglaise
GBP
SINGAPOUR
Dollar Singapour
SGD
SLOVAQUIE
Euro
EUR
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Pays
Devise
Code
SLOVÉNIE
Euro
EUR
TURQUIE
Nouvelle Livre turque
YTL
B - Note (s)
(1)
Les échanges des données de gestion au format NADEX se fait à l’aide du segment H. Lorsque le format
à 9 positions du prix unitaire (NDD 7075) est insuffisant pour indiquer le prix d’un article, le troisième
caractère du Code OTAN de devises est à remplacer par un code indiquant le nombre par lequel la
valeur figurant en colonnes 70 à 78 doit être multipliée pour obtenir le prix de l’article.
Code
Multiplicateur
1
10
2
100
3
1000
C - Tableau des mises à jour de la table T-412
Date
Objet
Origine / Nature
−
Ajout du tableau des mises à jour.
−
Ajout de la référence à la table 40 de
l’ACodP-1.
«
−
Ajout de la note (1).
12/03/2009
−
SLOVAQUIE : remplacement de la Prise en compte de l’ACodP-1 de janvier 2009.
couronne slovaque (SKK) par l’euro.
30/01/2009
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Mieux suivre en configuration les informations de
la table.
Mise en conformité avec la table de référence de
l’ACodP-1.
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Table 413 - Type de prix - TOP - (NDD F624)
Attribut qui caractéristique le prix unitaire.
La partie A, spécifique aux besoins nationaux, reprend les informations contenues le dictionnaire des données
logistiques DEF-LOG-01B.
La partie B reprend les informations contenues dans la spécification 2000M.
A - Types de prix spécifiques aux besoins français
Code
Signification
FA
Prix unitaire initial définitif ferme
FB
Prix unitaire initial définitif ferme actualisable
FC
Prix unitaire initial définitif révisable
FD
Prix unitaire initial définitif ajustable
FE
Prix unitaire provisoire plafond
FF
Prix unitaire provisoire plafond actualisable
FG
Prix unitaire provisoire plafond révisable
FH
Prix unitaire provisoire plafond ajustable
FJ
Prix unitaire provisoire ferme
FK
Prix unitaire provisoire ferme actualisable
FL
Prix unitaire provisoire ferme révisable
FM
Prix unitaire provisoire ferme ajustable
FN
Dépenses contrôlées
B - Types de prix internationaux
Code
Signification
01
Prix unitaire défini et fixe
02
Prix unitaire ferme
03
Prix unitaire maximum
04
Prix unitaire provisoire
05
Prix unitaire non disponible
06
Prix unitaire indicatif estimé
07
Prix unitaire disponible sur cotation
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C - Note(s)
Néant
D - Tableau des mises à jour de la table T-413
Date
04/02/2009
Objet
−
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels.
jour de la table T-413.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la table.
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Table 414 - Code relatif à la sécurité - PSC - (NDD 2863)
Le code indique le niveau de la classification de sécurité ou du degré de protection contre le vol des entités
physiques.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 34 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes d'articles protégés
Attribués aux matériels nécessitant une protection dans l'intérêt de la sécurité nationale.
Code
Signification
A
Confidentiel (précédemment diffusion restreinte)
B
Confidentiel - Diffusion Restreinte
C
Confidentiel
D
Confidentiel - Cryptologique
E
Secret - Cryptologique
F
Très Secret - Cryptologique
G
Secret (précédemment diffusion restreinte)
H
Secret - Diffusion restreinte
K
Très Secret (précédemment diffusion restreinte)
L
Très Secret - Diffusion restreinte
O
L'article comporte des informations sur la propulsion nucléaire navale ; la mise au rebut et les
limitations d'accès figurent dans l'US NAVSEAINST 05511.32. A stocker et manipuler de façon à en
interdire l'accès sans autorisation.
S
Secret
T
Très secret
U
Non protégé
7
Article à qui un Code Démilitarisation différent de A, B, ou Q a été attribué pour lequel un autre
PSC est impropre.
L'article comporte des informations sensibles. Avant de le mettre au rebut toutes les plaques
mentionnant le nom, la marque, les échelles de mesure, toutes les étiquettes, auto-collants,
documents ou marquages indiquant que l'article s'applique à un système d'armes/ensemble
supérieur, doivent être enlevés et détruits.
9
Identifier un article de contrôle cryptographique (CCI), le CCI est décrit comme une sécurité de
transmission de données ou des informations relatives dans le maniement de l'équipement,
associés à des composants cryptographiques ou d'autres articles de quincaillerie qui permettent
une sécurité de communication (COMSEC).
Les articles ainsi désignés sont non classifiés, mais contrôlés tout de même et doivent porter la
dénomination de "Articles à contrôle cryptographique" ou "CCI".
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B - Codes des articles sensibles
Ce sont des articles qui requièrent une très haute protection et contrôle dus à des exigences de statut ou de
réglementation, comme les abus des articles de drogues ou de narcotiques, métaux précieux, articles ayant des
valeurs très élevées, de haute technicité, dangereux, armements légers, munitions, explosifs et matériels de
démolitions.
Code
1
Signification
Sensibilité maximum (catégorie 1)
Des missiles non nucléaires et roquettes prêtes à l'utilisation (par exemple : HAMLET,
REDEYE, STINGER, DRAGON, LAW, VIPER), et des explosifs destinés à des missiles non
nucléaires et des roquettes, qui sont stockés et transportés ensemble.
2
Haute sensibilité (catégorie 2) : armes, munitions et explosifs.
3
Sensibilité moyenne (catégorie 3) : armes, munitions et explosifs.
4
Faible sensibilité (catégorie 4) : armes, munitions et explosifs.
5
Sensibilité maximum (catégorie 1) : armes, munitions et explosifs, avec mention de secret.
6
Sensibilité maximum (catégorie 1) : armes, munitions et explosifs, avec mention de
confidentiel.
8
Sensibilité maximum (catégorie 2) : armes, munitions et explosifs, avec mention de
confidentiel.
Q
Les drogues ou d'autres substances contrôlées sont définies par le symbole du plan 3, 4 ou 5
conformément à l'acte de contrôle 1970 (Etats-Unis) des substances et d'autres articles
nécessitant un stockage de sécurité.
R
Les métaux précieux, les drogues ou d'autres substances contrôlés sont définis par le
symbole du plan 1 ou 2, conformément à l'acte de contrôle 1970 (Etats-Unis). Les autres
articles sensibles nécessitent un stockage en coffres forts.
$
Ce code identifie les Matériels Terrestres du Contrôle pour l’Utilisation des Armes
Nucléaires non classifiés CIIC mais pouvant nécessiter des contrôles particuliers.
C - Codes des articles attractifs
Ces codes indiquent que le matériel a une valeur de revente intrinsèque ou une application dans le secteur civil et,
par conséquent, est particulièrement exposé au vol.
Code
Signification
J
Des mesures anti-vol peuvent être demandées par l'organisme de codification pour les articles
codés "U" (non classifiés) en enregistrant l'article sous la lettre "J".
L'organisme de codification peuvent classer les articles par catégorie en utilisant les codes suivants :
Code
Signification
I
Matériel et pièces détachées de moteurs d'aéronefs.
M
Outillages et équipements pour ateliers.
N
Pièces d’armes à feu et armes à feu non mortelles.
P
Munitions et explosifs
V
Equipements et vêtements individuels.
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Code
Signification
W
Matériels de bureaux.
X
Matériels et fournitures photographiques.
Y
Matériels et pièces détachées de transmission d'électroniques.
Z
Véhicules et pièces détachées.
D - Note (s)
Néant
E - Tableau des mises à jour de la table T-414
Date
Objet
Origine / Nature
30/01/2009
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec l’évolution
des référentiels.
la table T-414.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
«
−
Ajout de la référence à la table 34 de Mieux suivre en configuration les informations de la
table.
l’ACodP-1.
«
−
Modification
du
code
7
et Prise en compte des modifications de la table de
suppression des codes & et @ du référence de l’ACodP-1 de juillet 2008.
tableau A.
−
Ajout du code $ dans le tableau B.
−
Suppression des codes S et % et
cpomplément à la signification du
code N du tableau C.
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Table 415 - Limite de vie en stockage - SLC - (NDD 2943)
Ce code est affecté à un article susceptible de se détériorer lorsqu'il est stocké, pour indiquer sa limite de stockage.
Les articles justifiables d'une limite de vie en stockage peuvent être classés en deux types :
- Type 1 : Article de ravitaillement dont on a déterminé par évaluation des données de tests techniques et/ou
par l'expérience qu'il s'agit d'un article ayant une durée de vie en stockage définie non prolongeable.
- Type 2 : Article de ravitaillement affecté d'une durée de vie en stockage qui peut être prolongée après
contrôle/test/action curative.
La table reprend, dans un contexte national, les informations de la table 30 de référence de l’ACodP-1.
A - Codes par durée de stockage
Code
Signification
0
Non détériorable
1
Durée de stockage de 3 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
2
Durée de stockage de 6 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
3
Durée de stockage de 9 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
4
Durée de stockage de 12 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
5
Durée de stockage de 18 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
6
Durée de stockage de 24 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
7
Durée de stockage de 36 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
8
Durée de stockage de 48 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
9
Durée de stockage de 60 mois, pouvant être prolongée après contrôle/test/action curative.
A
Durée de stockage limitée à 1 mois non prolongeable.
B
Durée de stockage limitée à 2 mois non prolongeable.
C
Durée de stockage limitée à 3 mois non prolongeable.
D
Durée de stockage limitée à 4 mois non prolongeable.
E
Durée de stockage limitée à 5 mois non prolongeable.
F
Durée de stockage limitée à 6 mois non prolongeable.
G
Durée de stockage limitée à 9 mois non prolongeable.
H
Durée de stockage limitée à 12 mois non prolongeable.
I
Durée de stockage limitée à 72 mois non prolongeable.
J
Durée de stockage limitée à 15 mois non prolongeable.
K
Durée de stockage limitée à 18 mois non prolongeable.
L
Durée de stockage limitée à 21 mois non prolongeable.
M
Durée de stockage limitée à 24 mois non prolongeable.
N
Durée de stockage limitée à 27 mois non prolongeable.
P
Durée de stockage limitée à 30 mois non prolongeable.
Q
Durée de stockage limitée à 36 mois non prolongeable.
R
Durée de stockage limitée à 48 mois non prolongeable.
S
Durée de stockage limitée à 60 mois non prolongeable.
T
Durée de stockage limitée à 84 mois non prolongeable.
U
Durée de stockage limitée à 96 mois non prolongeable.
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V
Durée de stockage limitée à une durée en mois (telle que 90, 132…) non codée dans la table.
W
Durée de stockage limitée à 120 mois non prolongeable.
X
Durée de stockage supérieure à 60 mois, suite à prolongation de la durée initiale après
contrôle/test/action curative.
Y
Durée de stockage limitée à 180 mois non prolongeable.
Z
Durée de stockage limitée à 240 mois non prolongeable.
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-415
Date
Objet
Origine / Nature
02/02/2009
−
Ajout du tableau des mises à jour de Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
la table T-415.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
«
−
Ajout de la référence à la table 29 de Mieux suivre en configuration les informations de
la table.
l’ACodP-1.
«
−
Ajout des codes I, T, U, V, W, Y, Z.
−
Mise à jour de la signification du
code X.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Prise en compte des modifications de la table de
référence de l’ACodP-1 de juillet 2008.
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Table 416 - Code niveau d'emballage - PLC - (NDD F642)
Cet attribut défini le niveau de protection, les caractéristiques d’entreposage et les exigences de transport de
l’article.
La table reprend les informations contenues dans le STANAG 4280 qui définit les exigences auquel doit répondre
l’emballage selon le niveau OTAN d’emballage spécifié.
A - Codes des niveaux d’emballage
Code
Niveau de protection
1
A ce niveau, l'emballage devra fournir une protection convenable contre les conditions
d'environnement et les contraintes mécaniques énumérées ci-après :
Entreposage
-
Entreposage en plein air dans les zones géographiques définies dans les catégories A1, A2,
A3, B1, B2, C0, C1, C2, C3 du STANAG 2895.
*
Gamme de températures diurnes d'entreposage : - 51° C à + 71°C
*
Gamme d'humidité relative diurne : 10% à 100%
-
Chutes de pluie définie conformément au STANAG 2895, ensemble du globe.
-
Hauteur d'empilement : 4 mètres maximum.
-
Durée d'entreposage : 1 an.
Distribution
-
Transport routier, ferroviaire, maritime et aérien, à l'air libre ou enfermé, dans les zones
géographiques précitées.
-
Températures diurnes, humidités relatives et chutes de pluie pendant le transport dans les
conditions définies ci-dessus sous "entreposage".
-
Toutes méthodes de manutention.
-
Chocs et vibrations en cours de transport, selon les catégories définies dans l'AECP-1 : SC1,
SC2, SC3, SC4, SC5, VE1, VE2, VE3, VF1, VF2, VF3, VG1, VH1, VH2, VH3, VJ1, VJ2.
*
Hauteur de chute verticale liée à la masse et aux dimensions du colis jusqu'à un maximum
0,91 mètre.
*
Vitesse d'impact horizontal de 2,5 m/s, conformément à l'AECP-1 SC3 (figure 11, probabilité
de 50%).
*
Gamme de fréquences de vibrations allant de 3HZ à 15HZ jusqu'à un maximum de 2G et,
pour les articles critiques susceptibles de voyager par air, de 3HZ à 350HZ (jusqu'à un
maximum de 2G)
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Code
Niveau de protection
2
A ce niveau, l'emballage devra fournir une protection convenable contre les agressions de
l'environnement et les contraintes mécaniques énumérées ci-après :
Entreposage
-
Entreposage en plein air dans les zones géographiques correspondant aux catégories A2, A3,
B1, CO, C1, C2 définies dans le STANAG 2895.
*
Gamme de températures diurnes d'entreposage : - 46° C à + 63° C
*
Gamme d'humidité relative diurne : 10% à 100%.
-
Chutes de pluie définie conformément au STANAG 2895, Europe.
-
Hauteur d'empilement : 4 mètres maximum.
-
Durée d'entreposage : 3 ans.
Distribution
-
Transport routier, ferroviaire, maritime et aérien, à l'air libre ou enfermé, dans les zones
géographiques précitées.
-
Températures diurnes, humidités relatives et chutes de pluie pendant le transport dans les
conditions définies ci-dessus sous "entreposage".
-
Toutes méthodes de manutention.
-
Chocs et vibrations en cours de transport, selon les catégories définies dans l'AECP-1: SC1,
SC2, SC3, SC4, SC5, VE1, VE2, VE3, VF1? VF2, VF3, VG1, VH1, VH2, VH3, VJ1, VJ2.
*
Hauteur de chute variable verticale liée à la masse et aux dimensions du colis jusqu'à un
maximum 0,91 mètre.
*
Vitesse d'impact horizontal de 2,5 m/s, conformément à l'AECP-1 SC3 (figure 11, probabilité
de 50%).
*
Gamme de fréquences de vibrations allant de 3HZ à 15HZ jusqu'à un maximum de 2G et,
pour les articles critiques susceptibles de voyager par air, de 3HZ à 350HZ (jusqu'à un
maximum de 2G).
3
Immersion partielle dans l'eau ou la boue jusqu'à 6 jours.
A ce niveau, l'emballage devra fournir une protection convenable contre les agressions de
l'environnement et les contraintes mécaniques énumérées ci-après :
Entreposage
-
Entreposage dans des bâtiments en dur aérés, dans les zones géographiques correspondant
aux catégories A2, A3, B1, CO, C1 définies dans le STANAG 2895, modifié en fonction du
"Stockage dans les bâtiments".
-
*
Gamme de températures diurnes d'entreposage : - 31° C à + 63° C
*
Gamme d'humidité relative diurne : 30% à 100%.
Hauteur d'empilement : 4 mètres maximum.
-
Durée d'entreposage : 5 ans.
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Code
3
(suite)
Niveau de protection
Distribution
-
Transport routier, ferroviaire, maritime et aérien, en espace clos.
-
Températures diurnes, humidités relatives pendant le transport dans les conditions définies cidessus sous "entreposage".
-
Toutes méthodes de manutention, mais préférence accordée à l'utilisation de matériel de
manutention mécanique.
-
Chocs et vibrations en cours de transport, selon les catégories définies dans l'AECP-1 : SC1,
SC2, SC3, SC4, SC5, VE1, VD3, VF1, VF2, VF3, VG1, VH1, VH2, VH3, VJ1, VJ2.
*
Hauteur de chute verticale liée à la masse et aux dimensions du colis jusqu'à un maximum
0,75 mètre.
*
Vitesse d'impact horizontal de 2,5 m/s, conformément à l'AECP-1 SC1 (figure 11 probabilité
de 50%).
* Gamme de fréquence de vibrations allant de 3HZ à 15HZ jusqu'à un maximum de 2G et, pour
les articles critiques susceptibles de voyager par air, de 3HZ à 350HZ (jusqu'à un maximum de 2G).
4
A ce niveau, l'emballage devra fournir une protection convenable contre les agressions de
l'environnement et les contraintes mécaniques énumérées ci-après :
Entreposage
-
Entreposage dans des bâtiments en dur aérés, dans les zones géographiques correspondant
aux catégories A2, A3, CO, C1 définies dans le STANAG 2895, modifié en fonction du
"Stockage dans les bâtiments".
*
Gamme de températures diurnes d'entreposage : - 31° C à + 63° C.
*
Gamme d'humidité relative diurne : 30% à 100%.
-
Hauteur d'empilement : 4 mètres maximum.
-
Durée d'entreposage : 1 an.
Distribution
-
Transport routier, ferroviaire et maritime dans les conteneurs clos et transport aérien dans les
zones géographiques spécifiées sous la rubrique "entreposage", sans transbordement.
-
Températures diurnes, humidités relatives pendant le transport dans les conditions définies cidessus sous "entreposage".
-
Manutention réduite au minimum et effectuée uniquement à l'aide d'engins de manutention
mécaniques.
-
Chocs et vibrations en cours de transport, selon les catégories définies dans l'AECP-1: SC1,
SC3, SC4, SC5, VE1, VG1, VH1, VH2, VH3, VJ1, VJ2.
*
Hauteur de chute verticale liée à la masse et aux dimensions du colis jusqu'à un maximum
0,3 mètre.
*
Vitesse d'impact horizontal de 2,5 m/s, conformément à l'AECP-1 SC1 (figure 11, probabilité
de 50%).
*
Gamme de fréquence de vibrations allant de 3HZ à 15HZ jusqu'à un maximum de 2G et,
pour les articles critiques susceptibles de voyager par air, de 3HZ à 350HZ (jusqu'à un
maximum de 2G).
B - Note(s)
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Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-416
Date
04/02/2009 −
Objet
Origine / Nature
Ajout du tableau des mises à jour de la Suivre l’état de la table en référence avec
l’évolution des référentiels.
table T-416.
Suivre en configuration les outils qui utilisent la
table.
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T-416
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CHAPITRE T - 5 :
DONNEES CHORUS
Sous-chapitre T - 51 :
Généralités
T - 511 - Préambule
Les données CHORUS se rapportent aux données de la fiche article CHORUS figurant dans SACRAL et diffusées
aux systèmes d'information logistiques.
T - 512 - Répertoire des tables de données et de valeurs des données
Objet
N° de table
Bases de prix CHORUS
T-507
Classes de valorisation CHORUS
T-504
Divisions et magasins CHORUS
T-502
Groupe OTAN - classe de valorisation - groupe de marchandise
T-506
Groupes de marchandise CHORUS
T-505
Liste des données de la fiche articles CHORUS
T-501
Natures comptables CHORUS
T-503
Unité de compte CHORUS
T-508
Codes gestion SIGLE
T-553
Codes nature SIGLE
T-551
Données de gestion Marine - SIGLE
T-552
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Sous-chapitre T - 52 :
Tables de valeurs des données CHORUS
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Table 501 - Liste des données de la fiche articles CHORUS
La table des données CHORUS est élaborée à partir des informations de l'annexe 2 du document CR-100211-1 du 24 février 2010 qui définit le contenu de la fiche
articles CHORUS. La fiche article CHORUS est dans la version validée le 22 juin 2010 par le sous-groupe de travail S/GT1 et diffusée par bordereau d’envoi n°
2119/DEF/CIMD/DO/BMPT/NP du 05 juillet 2010.
A - Données CHORUS
Niveau
Champ
Obligatoire Cardi/ Facultatif nalité
Mandant
Article
O
1
Mandant
Caractéristique de
l’identifiant fonctionnel
Identifiant fonctionnel de
l’article
O
1
O
1
Mandant
Ancien numéro article
F
0àn
Mandant
Désignation Article Courte
O
Mandant
Désignation Article Longue
Mandant
Description
Num.
de
donnée
Abréviation
(balise)
Longueur
Type
Observation
(1)
Code identifiant l'article de manière
unique
Valeur = 'ID_OTAN'
F150
ARTNO
18
XVG
Segment 4
F151
EXT_ARTTYP
30
XVG
Numéro National Otan
d'identification (NNO sur 13
caractères – CLASSE 4c + NOI
9c))
F152
EXT_ARTNO
30
XVG
Ancien numéro article Chorus
F153
ANCARTNO
18
NF
1
Description de l'article
F154
DESIGN_ART
40
XVG
Non repris dans les
segments.
Non repris dans partie
spécifique segments car
NOI + classe déjà
présents dans l'en-tête
des segments.
Donnée non diffusée
aux SIL
Segment 4
O
1
Description de l'article
F155
132
XVG
Segment 4
Unité de quantité de base
O
1
Unité de gestion des stocks
F156
DESIGN_ART_L
ONG
QTEUT
3
XVG
Mandant
Groupe de marchandises
O
1
F157
GRPMAR
9
XF
Mandant
Début de validité
F
1
F158
CREADT
8
NF
Mandant
Type d'article
O
1
Groupe de marchandises associé à
l'article.
Table T505
Date à laquelle le statut est actif
pour le mandant= Date de Création
Format : aaaammjj
Type Article = ZSTO
Segment 4
Segment 5
Segment 4
F159
ARTTYP
4
AF
Segment 4
Donnée non diffusée à
CHORUS
Segment 4
Mandant
Témoin de suppression général
O
1
Témoin de suppression - général
F160
FLSUPPR
1
XF
Segment 4
Mandant
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Niveau
Champ
Obligatoire Cardi/ Facultatif nalité
Mandant
Position de l'Article Chorus
O
1
Mandant
Unité de quantité
alternative de l'unité de
gestion stocks
F
0àn
Mandant
Dénominateur
F
Mandant
Numérateur
Mandant
Description
Num.
de
donnée
Abréviation
(balise)
Longueur
Type
Observation
(1)
Position = 0 pour Article Actif
F161
POSITION
1
NF
F162
ALTQTEUT
3
XVG
0àn
Si les unités de gestion (Unité de
quantité de base, unité d'achat et
unité de sortie) sont différentes, les
règles de conversion doivent être
définies.
Quantité unité de Base
Segment 4
Donnée non diffusée à
Chorus
Segment 5
F163
ALTQTEDEN
5
NVG
Segment 5
F
0àn
Quantité unité Alternative
F164
ALTQTENUM
5
NVG
Segment 5
Nature Comptable
O
1
F165
NATURCPT
1
AF
Division
N° FIEC
F
1
Distinction Stock, Immobilisation,
Charge
Table T503
N° de Fiche Immobilisation En
Cours (FIEC) si Immobilisation
F166
FIEC
12
XVG
Division
Division
O
1
F167
DIVISION
4
XF
Division
O
1
F168
FLSUPPRDIV
1
XF
Segment 6
Division
Témoin de suppression division
Début de validité
Identifiant de la division
Table T502
Témoin de suppression - division
Segment 4
Donnée non diffusée à
Chorus
- Segment 6
Donnée non diffusée à
Chorus.
- N° de FIEC saisi dans
SACRAL puis diffusé
aux SIL.
Segment 6
F
1
Date à laquelle le statut est actif
pour la division = Date de Création.
F169
CREADT
8
NF
Division
Magasin
O
1
F170
MAGASIN
4
XF
Division
Classe de valorisation
O
1
F171
VALO
4
XF
Segment 6
Division
Code Prix
O
1
Site physique de stockage de
l'article.
Table T502
Classe de valorisation de l’article.
Table T504
Mode de valorisation pour les
articles - Valeur = V pour prix
moyen pondéré
Segment 6 Format :
aaaammjj
Donnée non diffusée à
Chorus.
Segment 6
F172
MODEPRIX
1
XF
Segment 6
Donnée non diffusée à
Chorus
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T-501
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Niveau
Champ
Obligatoire Cardi/ Facultatif nalité
Division
Base de prix
O
Division
Prix moyen pondéré
O
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
1
Description
Nombre d'unités de quantité auquel
se réfère le prix - Multiples de 10
Table T507
Prix unitaire de l’article (CUMP)
avec 2 chiffres après la virgule.
Num.
de
donnée
Abréviation
(balise)
Longueur
Type
Observation
(1)
F173
BASEPRIX
5
NF
Segment 6
F174
CUMP_VAL
12
NF
- Initialiser à la valeur
0,00
- Diffusion par CHORUS
aux SIL par le biais du
FSO078.
T-501
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B - Note(s)
(1)
la colonne Type précise :
- le type de caractère [A : alphabétique ; N : numérique ; X : alphanumérique ; B : zone à blanc (sans donnée)]
- le caractère fixe (F) ou variable (V) de la longueur de la donnée (qui peut occuper tout ou partie de la zone de donnée)
- et pour les données variables, le sens de cadrage de la donnée : G : à gauche de la zone de donnée ; D : à droite de la zone. (les positions non utilisée de la
zone sont à blanc.
C - Tableau des mises à jour de la table T-501
Date
Objet
Origine / Nature
Compte-rendu CR100211-1
03/03/2010
−
Création de la table.
11/05/2010
−
Prise en compte des travaux des sous Validation de la FA Chorus par l’AIFE.
groupes techniques de raccordement
des SILs à Chorus pour la période du
11/02/2010 au 07/05/2010
21/7/2010
−
Prise en compte des travaux du sous Fiche article CHORUS n° BE 2199 du 05 juillet 2010.
groupe technique de raccordement
des SILs à Chorus du 22 juin 2010.
16/09/2010
−
Données F162 à F164, niveau Correction erreur de retranscription
mandant :
facultatives
au
lieu
d’obligatoires.
30/01/2012
−
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-501
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Table 502 - Divisions et magasins CHORUS
La table reprend les informations contenues dans le fichier Société-division diffusé par le SGA/DAF/MNSIFE le 13
janvier 2010.
A - Liste des Divisions CHORUS et magasins associés
Code
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
ETR1
DEFE
DEFE
DEFE
DEFE
CSND
Société
Division
Magasin
(NDD F176)
(NDD F167)
(NDD F170)
Libellé
Ministère de la
Défense
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
"
Défense à l'étranger
Ministère de la
Défense
"
"
"
Comptes de
commerce de la
Défense
Code
Libellé
Codes
1
organisme ( )
Code
S001
Soutien commun
MC
M001
S002
S003
S004
S005
S006
S007
S008
S009
S010
S011
S012
S013
S014
S015
S016
S017
S018
MCO Terre - (DCMAT - SIMMT)
MCO Air (SIMMAD)
MCO Naval (SSF)
Essence (SEA)
Santé (SSA)
Syst d'info/com° (DIRISI SIAG)
Immobilier (SID)
CAS Fréquence
Armement (DGA)
Expertise et essai (DE/DET)
Renseignement (DRM)
BCAC-CG
Sécurité Intérieure (DPSD)
CCAAPP (SEA)
CCSIAé (SIAé)
Division Défense à l'étranger.
Reprise ministères civils - P152
MT
MA
MN
ME
MS
MD
MI
MF
MM
MX
MR
MB
MG
MH
MK
ML
MP
M002
M003
M004
M005
M006
M007
M008
M009
M010
M011
M012
M013
M014
M015
M016
M017
M018
S019
S020
S021
S022
Reprise ministères civils - P161
Reprise ministères civils - P302
Reprise ministères civils - P190
Division des comptes de commerce
Défense.
MQ
MV
MW
MY
M019
M020
M021
M022
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T-502
CIMD
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B - Note(s)
(1)
Code organisme (NDD 2833) attribué par le CIMD aux sociétés et services de l’administration qui
participent au système national de nomenclature OTAN.
C - Tableau des mises à jour de la table T-502
Date
Objet
Origine / Nature
03/03/2010
-
Création de la table.
Compte-rendu CR100211-1
02/06/2010
-
Ajout des « codes organisme » des Document CIMD-MOC « Initialisation
divisions.
Organismes Divisions »
07/09/2011
-
Ajout des numéros de magasin.
30/01/2012
−
05/06/2013
−
SACRAL
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
Correction erreur orthographique dans CIMD/BMPT
titre du tableau.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-502
CIMD
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Table 503 - Natures comptables CHORUS
La table est élaborée à partir des informations contenues dans le document Processus et acteurs, version du 16
février 2010, du sous-groupe de travail n°2 – paragraphe "A – distinctions comptables"
A - Natures comptables (NDD F165)
Libellé
Explication
Code
Observation
Stock
Bien destiné à être consommé au premier usage,
dans un processus de production, de prestations
de services ou de commercialisation, non destiné
à servir de façon durable à l’activité de l’état.
S
Ce sont les biens essentiellement
considérés comme des rechanges et
qui doivent être suivis en logistique.
I
Ce sont des biens qui n’ont pas une
nature de rechange et qui sont en
principe suivi en logistique
C
Ce sont :
Exemples :
Immobilisation
munitions,
pièces de rechange,
quincaillerie, huile,
habillement, vêtements
spéciaux
Bien durable, destiné à être utilisé plus d’un
exercice.
Exemples :
-
-
Équipements militaires
(avions, porte-avions, sousmarins, chars…
Missiles stratégiques
Matériels et outillages
Les immobilisations de faible valeur unitaire (<10
K€) sont comptabilisées en charges et non en
immobilisations, à l’exception du matériel roulant
> 50 cm3 de puissance fiscale.
Charge
Consommation immédiate de l’exercice, dépense
instantanée ne pouvant s’étaler sur plus d’un
exercice.
- des biens consommables qui ne
sont pas considéré comme des
rechanges et qui ne sont pas suivis
en logistique,
- des biens non consommables qui
ne sont pas des rechanges, d’une
valeur inférieure à 10 K€ (hormis les
exceptions) et en principe suivis en
logistique.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-503
CIMD
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B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-503
Date
Objet
03/03/2010
−
Création de la table.
08/09/2011
−
Complément à explication
« Immobilisation ».
30/01/2012
−
Origine / Nature
Compte-rendu CR100211-1
de Synthèse du 23/05/2011 des travaux S-GT2 du
GT raccordement des SIL à CHORUS.
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-503
CIMD
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Page 259 / 275
Table 504 - Classes de valorisation CHORUS
La table est créée à partir des informations du point 3.4.3.2 du document CR-100211-1 du 24 février 2010 et de la
table de correspondance des couples classe de valorisation – groupe de marchandise par groupe OTAN.
A - Liste des Classes de valorisation (NDD F171)
Valeur
Libellé
SALI
SK ALIMENTATION
SCOM
SK COMB CARBU HUIL LUBRIF
SFOU
SK OUTILLAGE ET PETIT MAT
SMCO
SK MCO MILITAIRE EQUIPT
SMIL
SK ACSS AUTRE EQUIPT MILIT
SMUN
SK MUNITI MISSIL ARTIFICE
SPDT
SK PIECES DETACH TRANSPORT
SVAC
SK PDT MEDICAUX ET PHARMA
SVET
SK HABILLEMENT ET EQUIPT
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-504
Date
Objet
03/03/2010
−
14/09/2011
−
30/01/2012
−
Création de la table.
Origine / Nature
Compte-rendu CR100211-1
Ajout des classes de valorisation Table de correspondance des couples CV-GM
SALI, SCOM, SFOU, SMIL, SMUN, par GO version 3.2. (référence : « Table
correspondances Groupe OTAN-CV-GM V3.2.xls »)
SPDT, SVAC et SVET.
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-504
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Page 260 / 275
Table 505 - Groupes de marchandise CHORUS
La table est créée à partir des informations du point 3.4.3.2 du document CR-100211-1 du 24 février 2010 et de la
table de correspondance des couples classe de valorisation – groupe de marchandise par groupe OTAN.
A - Liste des groupes de marchandise (NDD F157)
Code
Libellé
03.04.04
FG pièces détachées
03.04.06
FG carburant huile
03.05.01
FG achat alimentaire
03.05.02
FG habillement
03.05.06
FG droguerie
03.05.07
FG quincaillerie
03.05.08
FG outillage
06.03.01
AS pdt pharmaceutique
06.03.03
AS pdt laboratoire
06.05.02
AS animaux
06.08.02
AS munitions
06.08.15
AS autre mco
06.11.01
AS mat spécifique
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-505
Date
Objet
Origine / Nature
03/03/2010
−
Création de la table.
14/09/2011
−
Ajout de groupes de marchandises Table de correspondance des couples CV-GM
(03.04.04,
03.04.06,
03.05.01, par GO version 3.2. (référence : « Table
03.05.02,
03.05.06,
03.05.07, correspondances Groupe OTAN-CV-GM V3.2.xls »)
03.05.08,
03.05.10,
06.03.01,
06.03.03, 06.05.02, 06.08.02 et
06.11.01)
18/10/2011
−
Modif 03.02.01 (AS disp trans Déf) Table de correspondance des couples CV-GM
par GO version 3.3. (réf. « Table correspondances
devient 06.08.15 (AS autre mco).
Compte-rendu CR100211-1
Groupe OTAN-CV-GM V3.3.xls »)
25/01/2012
−
Suppression du code 03.05.01 (FG Table de correspondance des couples CV-GM
location matériel)
par GO version 3.4. (réf. « Table correspondances
Groupe OTAN-CV-GM V3.4.xls »)
30/01/2012
−
Intégration de la table dans le Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
manuel 14T.
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Table 506 - Groupe OTAN - classe de valorisation - groupe de marchandise
La table est créée à partir des informations de l'annexe 4 du document CR-100211-1 du 24 février 2010 et de la table de correspondance des couples
classe de valorisation – groupe de marchandise par groupe OTAN.
A - Relation : Groupe OTAN - classe de valorisation (NDD F171)- groupe de marchandise (NDD F157)
Groupe
1
OTAN ( )
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
22
23
24
25
26
28
29
30
31
32
34
Libellé Groupe OTAN en Français
ARMEMENT
MUNITIONS NUCLEAIRES, COMPOSANTS ET
EQUIPEMENTS D'ESSAI ET DE MANUTENTION
EQUIPEMENT DE CONDUITE DE TIR
MUNITIONS ET EXPLOSIFS
MISSILES
AERONEFS ET COMPOSANTS STRUCTURAUX DE
CELLULE
COMPOSANTS ET ACCESSOIRES D'AERONEF
EQUIPEMENTS DE CATAPULTAGE, D'ATTERRISSAGE
ET DE SERVITUDE AU SOL POUR AERONEF
VEHICULES SPATIAUX
NAVIRES, EMBARCATIONS, PONTONS ET DOCKS
FLOTTANTS
EQUIPEMENT DE NAVIRE ET MATERIEL DE MARINE
MATERIEL FERROVIAIRE
VEHICULES A EFFET DE SOL, VEHICULES A MOTEUR,
REMORQUES ET CYCLES
TRACTEURS
COMPOSANTS ET ACCESSOIRES DE VEHICULE
PNEUMATIQUES ET CHAMBRES A AIR
MOTEURS, TURBINES ET COMPOSANTS
ACCESSOIRES DE MOTEUR
EQUIPEMENT MECANIQUE DE TRANSMISSION DE
PUISSANCE
PALIERS, COUSSINETS ET ROULEMENTS
MACHINES ET EQUIPEMENT POUR LE TRAVAIL DU
BOIS
MACHINES ET EQUIPEMENT POUR LE TRAVAIL DES
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Libellé Groupe OTAN en Anglais
Classe de
2
Valorisation ( )
Groupe de
3
Marchandise ( )
Weapons
Nuclear Ordnance
SMIL
SMUN
06.11.01
06.08.02
Fire Control Equipment
Ammunition and Explosives
Guided Missiles
Aircraft and Airframe Structural
Components
Aircraft Components and Accessories
Aircraft Launching, Landing, and Ground
Handling Equipment
Space Vehicles
Ships, Small Craft, Pontoons, and Floating
Docks
Ship and Marine Equipment
Railway Equipment
Ground Effect Vehicles, Motor Vehicles,
Trailers, and Cycles
Tractors
Vehicular Equipment Components
Tires and Tubes
Engines, Turbines, and Components
Engine Accessories
Mechanical Power Transmission
Equipment
Bearings
Woodworking Machinery and Equipment
SMIL
SMUN
SMUN
SMCO
06.11.01
06.08.02
06.08.02
06.08.15
SMCO
SMCO
06.08.15
06.08.15
SMCO
SMCO
06.08.15
06.08.15
SMCO
SMCO
SMCO
06.08.15
06.08.15
06.08.15
SMCO
SPDT
SPDT
SMCO
SMCO
SMCO
06.08.15
03.04.04
03.04.04
06.08.15
06.08.15
06.08.15
SMCO
SFOU
06.08.15
03.05.08
Metalworking Machinery
SFOU
03.05.08
T-506
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
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Groupe
1
OTAN ( )
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
51
52
53
54
55
56
58
59
Libellé Groupe OTAN en Français
METAUX
EQUIPEMENTS COMMERCIAUX ET DE SERVICE
MACHINES ET EQUIPEMENT POUR INDUSTRIES
SPECIALES
MACHINES ET EQUIPEMENT AGRICOLES
EQUIPEMENTS DE CONSTRUCTION, DE MINE, DE
TERRASSEMENT ET D'ENTRETIEN DES ROUTES
EQUIPEMENTS DE LEVAGE ET DE MANUTENTION
CORDES, CABLES, CHAINES ET ACCESSOIRES
EQUIPEMENTS DE REFRIGERATION, DE
CONDITIONNEMENT ET DE CIRCULATION D'AIR
EQUIPEMENTS DE LUTTE CONTRE L'INCENDIE, DE
SECURITE ET DE SAUVETAGE, ET EQUIPEMENT ET
MATERIAUX DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
POMPES ET COMPRESSEURS
EQUIPEMENTS DE FOUR, D'INSTALLATION A VAPEUR
ET DE SECHAGE, ET REACTEURS NUCLEAIRES
EQUIPEMENTS SANITAIRES, DE CHAUFFAGE ET DE
TRAITEMENT DES DECHETS
EQUIPEMENTS DE PURIFICATION DE L'EAU ET DE
TRAITEMENT DES EAUX USEES
CONDUITES, TUBES, TUYAUX ET ACCESSOIRES
VANNES, SOUPAPES, CLAPETS, ROBINETS ET VALVES
EQUIPEMENTS D'ATELIERS D'ENTRETIEN ET DE
REPARATION
OUTILS A MAIN
INSTRUMENTS DE MESURE ET DE VERIFICATION
QUINCAILLERIE ET ABRASIFS
CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES ET
ECHAFAUDAGES
BOIS DEBITE, BOIS DE MENUISERIE, CONTREPLAQUES
ET FEUILLES DE PLACAGE
MATERIAUX DE CONSTRUCTION
EQUIPEMENTS DE TELECOMMUNICATION, DE
DETECTION ET A RAYONNEMENT COHERENT
EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES ET
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Libellé Groupe OTAN en Anglais
Classe de
2
Valorisation ( )
Groupe de
3
Marchandise ( )
Service and Trade Equipment
Special Industry Machinery
SFOU
SFOU
03.05.08
03.05.08
Agricultural Machinery and Equipment
Construction, Mining, Excavating, and
Highway Maintenance Equipment
Materials Handling Equipment
Rope, Cable, Chain, and Fittings
Refrigeration, Air Conditioning, and Air
Circulating Equipment
Fire Fighting, Rescue, and Safety
Equipment; and Environmental Protection
Equipment and Materials
Pumps and Compressors
Furnace, Steam Plant, and Drying
Equipment; and Nuclear Reactors
Plumbing, Heating, and Waste Disposal
Equipment
Water Purification and Sewage Treatment
Equipment
Pipe, Tubing, Hose, and Fittings
Valves
Maintenance and Repair Shop Equipment
SFOU
SFOU
03.05.08
03.05.08
SFOU
SFOU
SFOU
03.05.08
03.05.07
03.05.08
SFOU
03.05.08
SFOU
SFOU
03.05.08
03.05.08
SFOU
03.05.08
SFOU
03.05.08
SFOU
SFOU
SFOU
03.05.07
03.05.07
03.05.08
Hand Tools
Measuring Tools
Hardware and Abrasives
Prefabricated Structures and Scaffolding
SFOU
SFOU
SFOU
SFOU
03.05.08
03.05.08
03.05.07
03.05.08
Lumber, Millwork, Plywood, and Veneer
SFOU
03.05.07
Construction and Building Materials
Communication, Detection, and Coherent
Radiation Equipment
Electrical and Electronic Equipment
SFOU
SMCO
03.05.07
06.08.15
SFOU
03.05.06
T-506
CIMD
Manuel des tables
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Groupe
1
OTAN ( )
60
61
62
63
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
Libellé Groupe OTAN en Français
Libellé Groupe OTAN en Anglais
COMPOSANTS
MATERIEL, COMPOSANTS, ENSEMBLES ET
ACCESSOIRES DE FIBRE OPTIQUE
FILS ELECTRIQUES ET EQUIPEMENTS GENERATEURS
ET DISTRIBUTEURS D'ENERGIE
APPAREILS D'ECLAIRAGE ET LAMPES
SYSTEMES D'ALARME ET DE SIGNALISATION, ET DE
DETECTION DE SECURITE
EQUIPEMENTS ET APPROVISIONNEMENTS MEDICAUX,
DENTAIRES ET VETERINAIRES
INSTRUMENTS ET EQUIPEMENT DE LABORATOIRE
EQUIPEMENTS PHOTOGRAPHIQUES ET
CINEMATOGRAPHIQUES
PRODUITS CHIMIQUES
ACCESSOIRES ET APPAREILS D'INSTRUCTION ET
D'ENTRAINEMENT
SYSTEMES DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DES
DONNEES (MICROPROGRAMMES INCLUS), LOGICIELS,
FOURNITURES ET EQUIPEMENT DE SUPPORT
MOBILIER
FOURNITURES ET ACCESSOIRES DOMESTIQUES ET
COMMERCIAUX
EQUIPEMENTS POUR LA PREPARATION ET LE
SERVICE DES ALIMENTS
MACHINES DE BUREAU, SYSTEMES DE TRAITEMENT
DE TEXTE ET EQUIPEMENT A CLASSEMENT VISIBLE
FOURNITURES ET ARTICLES DE BUREAU
LIVRES, CARTES ET AUTRES PUBLICATIONS
INSTRUMENTS DE MUSIQUE, PHONOGRAPHES ET
POSTES RADIO GRAND PUBLIC
EQUIPEMENTS DE SPORT ET DE DIVERTISSEMENT
EQUIPEMENT ET PRODUITS DE NETTOYAGE
BROSSES, PEINTURES, PRODUITS D'ETANCHEITE ET
ADHESIFS
CONTENEURS ET FOURNITURES DE
CONDITIONNEMENT ET D'EMBALLAGE
Components
Fiber Optics Materials, Components,
Assemblies, and Accessories
Electric Wire, and Power and Distribution
Equipment
Lighting Fixtures and Lamps
Alarm, Signal and Security Detection
Systems
Medical, Dental, and Veterinary Equipment
and Supplies
Instruments and Laboratory Equipment
Photographic Equipment
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
Classe de
2
Valorisation ( )
Groupe de
3
Marchandise ( )
SFOU
03.05.07
SFOU
03.05.07
SFOU
SFOU
03.05.06
03.05.06
SVAC
06.03.01
SVAC
SFOU
06.03.03
03.05.06
Chemicals and Chemical Products
Training Aids and Devices
SFOU
SMIL
03.05.06
06.11.01
Automatic Data Processing Equipment
(Including Firmware), Software, Supplies
and Support Equipment
Furniture
Household and Commercial Furnishings
and Appliances
Food Preparation and Serving Equipment
SFOU
03.05.06
SFOU
SFOU
03.05.06
03.05.07
SFOU
03.05.07
Office Machines, Text Processing Systems
and Visible Record Equipment
Office Supplies and Devices
Books, Maps, and Other Publications
Musical Instruments, Phonographs, and
Home-Type Radios
Recreational and Athletic Equipment
Cleaning Equipment and Supplies
Brushes, Paints, Sealers, and Adhesives
SFOU
03.05.06
SFOU
SFOU
SFOU
03.05.07
03.05.07
03.05.06
SFOU
SFOU
SFOU
03.05.06
03.05.06
03.05.06
Containers, Packaging, and Packing
Supplies
SFOU
03.05.07
T-506
CIMD
Manuel des tables
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Groupe
1
OTAN ( )
83
84
85
87
88
89
91
93
94
95
96
99
Libellé Groupe OTAN en Français
TEXTILES, CUIRS, PELLETERIES, FOURNITURES DE
CORDONNERIE ET D'HABILLEMENT, TENTES ET
DRAPEAUX
VETEMENTS, EQUIPEMENT INDIVIDUEL ET INSIGNES
Libellé Groupe OTAN en Anglais
Classe de
2
Valorisation ( )
Groupe de
3
Marchandise ( )
Textiles, Leather, Furs, Apparel and Shoe
Findings, Tents and Flags
SFOU
03.05.06
Clothing, Individual Equipment, and
Insignia
Toiletries
Agricultural Supplies
Live Animals
Subsistence
Fuels, Lubricants, Oils, and Waxes
Nonmetallic Fabricated Materials
Nonmetallic Crude Materials
Metal Bars, Sheets, and Shapes
SVET
03.05.02
SFOU
SFOU
SVAC
SALI
SCOM
SFOU
SFOU
SFOU
03.05.06
03.05.08
06.05.02
03.05.01
03.04.06
03.05.07
03.05.07
03.05.07
SFOU
03.05.07
SFOU
03.05.07
PRODUITS ET ARTICLES DE TOILETTE
APPROVISIONNEMENTS AGRICOLES
ANIMAUX VIVANTS
SUBSISTANCES
COMBUSTIBLES, LUBRIFIANTS, HUILES ET CIRES
MATIERES MANUFACTUREES NON METALLIQUES
MATIERES BRUTES NON METALLIQUES
BARRES, FEUILLES, PROFILES ET AUTRES FORMES
METALLIQUES
MINERAIS, MINERAUX ET LEURS PRODUITS PRIMAIRES Ores, Minerals, and Their Primary
Products
DIVERS
Miscellaneous
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-506
CIMD
Manuel des tables
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B - Note (s)
(1)
Les deux premiers caractères de la classe OTAN (et également les deux premiers caractères du NNO) définissent le groupe
l'article de ravitaillement.
(2)
Libellé des classes de valorisation en table T504.
(3)
Libellé des groupes de marchandise en table T505.
C - Tableau des mises à jour de la table T-506
Date
Objet
Origine / Nature
03/03/2010
Création de la table.
Compte-rendu CR100211-1
14/09/2011
Mise à jour des classes de valorisation et Table de correspondance des couples CV-GM
des groupes de marchandise.
par GO version 3.2. (référence : « Table
correspondances Groupe OTAN-CV-GM
V3.2.xls »)
18/10/2011
Mise à jour GM de la CV SMCO : 31.02.01 Table de correspondance des couples CV-GM
devient 06.08.15.
par GO version 3.3. (référence : « Table
correspondances Groupe OTAN-CV-GM
V3.3.xls »)
25/01/2012
Mise à jour GM du groupe 69 : 03.05.01 Table de correspondance des couples CV-GM
devient 06.11.01.
par GO version 3.4. (réf. « Table
correspondances Groupe OTAN-CV-GM
V3.4.xls »)
30/01/2012
−
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-506
OTAN
associé
à
CIMD
Manuel des tables
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18/05/2015
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Table 507 - Bases de prix CHORUS
Table élaborée selon informations recueillies par le SGT/1 Fiche Article Raccordement CHORUS aux systèmes
d'information logistiques (SIL).
A - Liste des bases de prix (NDD F173)
Valeur
Explication
Observation
00001
Le prix indiqué est le prix d'une unité de base de
l'article.
Le prix est exprimé avec deux chiffres
après la virgule (CUMP).
00010
Le prix indiqué est le prix de 10 unités de base de
l'article.
Le prix est exprimé avec trois chiffres
après la virgule (CUMP).
00100
Le prix indiqué est le prix de 100 unités de base de
l'article.
Le prix est exprimé avec quatre
chiffres après la virgule (CUMP).
01000
Le prix indiqué est le prix de 1000 unités de base de
l'article.
Le prix est exprimé avec cinq chiffres
après la virgule (CUMP).
10000
Le prix indiqué est le prix de 10 000 unités de base
de l'article.
Le prix est exprimé avec six chiffres
après la virgule (CUMP).
B - Note(s)
Néant
C - Tableau des mises à jour de la table T-507
Date
Objet
03/03/2010
−
30/01/2012
−
Création de la table.
Origine / Nature
Compte-rendu CR100211-1
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-507
CIMD
Manuel des tables
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Table 508 - Unité de compte CHORUS
La table reprend les éléments des tables « unité de mesure » et « unité de fourniture » du standard ASD2000M
conformément aux décisions du sous-groupe de travail S/GT-1-Fiche Article.
Toutefois certains codes ASD 2000M sont déjà utilisés dans CHORUS avec une autre signification. Les codes
qui seront attribués par CHORUS en correspondance des codes d’unités de mesure ASD 2000M déjà utilisés
sont définis dans la table de transcodage présentée au point B.
A - Liste des unités de base (NDD F156) et alternatives (NDD 162)
Code
EA
MR
KG
LI
PC
CM
CT
CN
HD
BX
SM
XX
BG
CV
RO
QD
CZ
PR
LO
BB
FV
ML
CC
DE
KT
MM
TU
GM
CL
MC
BT
SE
AX
HG
Libellé
A l'unité
Mètre
Kilogramme
Litre
Morceau (Cf. table de transcodage)
Centimètre
Carton
Bidon
Cent
Boîte
(Cf. table de transcodage)
Mètre carré
Dix
Sac
Décimètre cube
Rouleau
Décimètre carré
Mètre cube
Paire (Cf. table de transcodage)
Lot (de livraison)
Bobine (Bobbin)
Cinq
Millilitre
Centimètre cube
Décimètre
Lot (Kit) (Cf. table de transcodage)
Millimètre
Tube
Gramme (Cf. table de transcodage)
Bobine (Coil) (Cf. table de transcodage)
Mille pieds cubes
Bouteille
Jeu
Vingt
Hectogramme
M20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
1
Ordre de priorité ( )
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
T-508
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Code
CA
QC
MX
RL
LL
DR
GL
AM
BL
SP
AA
AT
AY
BA
BC
BD
BE
BF
BK
BO
BR
CB
CD
CE
CF
CG
CK
CO
CP
CS
CY
DB
DC
DA
DG
DK
DL
DM
DZ
FM
FT
FZ
Libellé
Cartouche
Centimètre carré
Mille
Touret
Cinquante
(Cf. table de transcodage)
Fût
Gallon (américain)
Ampoule
Barrique
Bande
Deux cent cinquante
Assortiment
Ensemble
Pelote
Bloc
Botte
Balle
Pied planche
Liasse
Coupe
Barre
Bonbonne
(Cf. table de transcodage)
Yard cube
Cône
Pied cube
Centigramme
Pain
(Cf. table de transcodage)
Récipient
Capsule
Caisse
Cylindre
Décalitre
Décagramme
Décamètre
Décigramme
Carte
Décilitre
Drachme (Cf. table de transcodage)
Douzaine
Brasse
Pied
Once liquide
M20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
1
Ordre de priorité ( )
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
T-508
CIMD
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Code
GC
GI
GN
GP
GR
HC
HF
HK
HL
HM
HS
HW
HY
IN
IU
JR
KE
KM
KP
LB
LG
LM
LT
ME
MF
MG
MN
OT
OZ
PB
PD
PG
PK
PM
PT
PZ
QB
QK
QN
QR
QT
RA
Libellé
(Cf. table de transcodage)
Roquille (impériale)
Gallon (impérial)
Grain
Groupe
Grosse
Cent mètres cubes
Cent pieds
Echeveau
Hectolitre
Hectomètre
Cent pieds carrés
Poids de 112 livres
Cent yards
Pouce
Unité
Bocal (Cf. table de transcodage)
Tonnelet
Kilomètre
Canette
Livre (pound) (Cf. table de transcodage)
Longueur
Mètre linéaire
Tonne longue (ou anglaise)
Repas
Mille pieds (Cf. table de transcodage)
Milligramme
(Cf. table de transcodage)
Millimètre carré
Trousse
Once
Pinte (impériale)
Carnet
Emballage
Paquet
Plaque (Cf. table de transcodage)
Pinte (américaine)
Paquet (d'aliments)
Quart impérial
Quart de kilogramme
Quintal
Main
Quart (américain)
Ration
M20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
1
Ordre de priorité ( )
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
T-508
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
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14T
Page 270 / 275
Code
RM
SD
SF
SH
SI
SK
SL
SO
SX
SY
TD
TF
TI
TL
TM
TN
TO
TS
TT
VC
VI
YD
ZV
1
Libellé
Ordre de priorité ( )
Rame
Palette
Pied carré
Feuille
Pouce carré
Echevette
Tambour
Maillon
Bâton
Yard carré
Deux douzaines
Vingt-cinq
Boîte métallique
Mille litres
Tonne métrique
Tonne
(Cf. table de transcodage)
Once Troy
Trente-six
Tablette
Cinq cents
Flacon
Yard
Siphon
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
n.s.
B - Table de transcodage
La table de transcodage ci-dessous définie les codes qui seront attribués par CHORUS aux unités de mesure dont
le code ASD2000M est connu dans CHORUS avec une signification différente de celle définie en ASD2000M.
Code ASD 2000M
en doublon avec une unité déjà connue
Chorus
Code CHORUS
retenu en
transcodage
Yard cube
CD
YR
Bobine
CL
BN
Récipient
CO
RP
Drachme
DM
DH
Fût
DR
FU
Roquille
GC
RQ
Gramme
GM
GA
Bocal
JR
JL
Lot (Kit)
KT
LK
Livre (pound)
LB
LV
Libelle ASD 2000 M
M20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-508
CIMD
Manuel des tables
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Code ASD 2000M
en doublon avec une unité déjà connue
Chorus
Code CHORUS
retenu en
transcodage
Mille pieds
MF
MD
Millimètre carré
MN
MB
Pièce
PC
ST
Plaque
PM
PL
Paire
PR
PI
Mètre Carré
SM
MT
Once Troy
TO
OY
Libelle ASD 2000 M
C - Note(s)
(1)
L’ordre de priorité a été défini à partir de la fréquence d’utilisation actuelle des codes dans SIMAT. « n.s »
= non spécifié.
D - Tableau des mises à jour de la table T-508
Date
Objet
Origine / Nature
20/05/2010
-
Création de la table
16/09/2010
-
Note
(2) :
suppression
des Sous-groupe de travail S/GT-1
informations présentes dans le
tableau et inscription « rédaction
réservée ».
04/10/2010
-
Libellé du code DE : décimètre (en Correction erreur issue de la page 16/18 du
ligne de priorité 24, page 41).
dictionnaire des données SEPC 2000M (« DE »
en double).
Code DA et libellé « Décamètre » en
lieu et place du doublon DE (page 42).
10/09/2011
30/01/2012
Sous-groupe de travail S/GT-1
-
Renseignement de la
transcodage en note (2).
table
-
Liste des unités : complément au
libellé du code LB et renvoi à la note
(2) pour les codes transcodés.
−
Intégration de la table dans le manuel Spécif. technique ST-CHORUS_100303_CIMD
version 4.0.
14T.
M20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
de Sous-groupe de travail S/GT-2
T-508
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
Page 272 / 275
Sous-chapitre T - 53 :
Tables de valeurs des données SIGLE
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
Page 273 / 275
Table 551 - Codes nature SIGLE
Rédaction réservé
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-551
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
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Page 274 / 275
Table 552 - Données de gestion Marine - SIGLE
Rédaction réservé
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-552
CIMD
Manuel des tables
Version 2.21
18/05/2015
14T
Page 275 / 275
Table 553 - Codes gestion SIGLE
Rédaction réservé
20150518_NP_CIMD_BMPT_14T-Manuel-des-tables-V2-21
T-553